Pollution plastique : Un avis d'intention de publier un avis relatif à la déclaration de certains articles manufacturés en plastique pour 2024, 2025 et 2026 a été publié. [2023-12-30]
Goudrons de houille et leurs distillats : Un résumé des commentaires du public reçus sur l'approche de gestion des risques proposée a été publié. [2023-11-27]
Goudrons de houille et leurs distillats : Le projet de Règlement sur certains produits contenant des substances toxiques a été publié pour une période de commentaires du public de 70 jours se terminant le 27 janvier 2024. [2023-11-18]
Octobre
Groupe des substances contenant du titane : L'Ébauche de l'évaluation du groupe des substances contenant du titane a été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 27 décembre 2023. [2023-10-28]
Septembre
Loi sur le renforcement de la protection de l'environnement pour un Canada en santé : Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada offriront des séances d'information à l'automne 2023 pour ceux qui souhaitent en savoir plus sur les modifications apportées à la LCPE concernant le droit à un environnement sain. Séance en anglais : 3 octobre 2023, de 11h00 à 12h00 (heure de l'Est), Séance en français : 4 octobre 2023, de 13h30 à 14h30 (heure de l'Est) [2023-09-12]
Août
Pollution plastique : Le Document de consultation – Avis de planification de la prévention de la pollution pour les emballages primaires en plastique pour les aliments : Cibles pour la réduction, la réutilisation, la reconception et le contenu recyclé a été publié pour une période de commentaires du public de 30 jours qui terminant le 30 août 2023. [2023-08-01]
Un avis, qui s'applique à 850 substances, a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 157, No 25 en vertu de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999). [2023-06-24]
Formaldéhyde : Le projet de Règlement modifiant le Règlement sur les émissions de formaldéhyde provenant des produits en bois composite et la Directive relative aux essais d'émissions de formaldéhyde ont été publié pour une période de commentaires du public de 75 jours. [2023-06-17]
Groupe des acides naphthalènesulfoniques et leurs sels (ANS) : L'Évaluation préalable pour le groupe des acides naphtalènesulfoniques et de leurs sels (ANS) a été publié. Un avis d'intention d'appliquer les dispositions relatives aux nouvelles activités de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) à trois substances du Groupe des ANS a aussi été publié.[2023-06-10]
Groupe d'alcools C3-C5 sélectionnés : L'Ébauche d'évaluation préalable pour le groupe d'alcools C3-C5 sélectionnés a été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 9 août 2023. [2023-06-10]
Mai
Substances perfluoroalkyliques et polyfluoroalkyliques (SPFA) : L’Ébauche du rapport sur l'état des substances perfluoroalkyliques et polyfluoroalkyliques (SPFA) et le Cadre de gestion des risques pour les substances perfluoroalkyliques et polyfluoroalkyliques (SPFA) a été publiés pour un période de commentaires du public se terminant le 19 juillet 2023. Le Document de référence : Rapport sur l'état de la science écologique des Acides perfluorocarboxyliques à chaîne courte (APFC-CC) (C4–C7) Acides perfluorosulfoniques à chaîne courte (APFS-CC) (C4–C7) Acides perfluorosulfoniques à longue chaîne (APFS-LC) (C9–C20) a été aussi publié. [2023-05-20]
Évaluation des risques des substances chimiques : Trois fiches d'information nouvelles ont été publiées : 1. Distribution de la sensibilité des espèces pour les recommandations sur la qualité de l’eau et l’évaluation des risques écologiques, 2. Approche de classification du risque écologique des substances organiques, er 3. Utilisation des nouvelles approches méthodologiqes d’évaluation des risques. [2023-05-19]
Coumarine 1 : L'Évaluation préalable finale pour la 7-(diéthylamino)-4-méthylbenzopyr-2-one (coumarine 1) a été publié. L'Approche de gestion des risques pour la 7-(diéthylamino)-4-méthylbenzopyr-2-one (coumarine 1) a été aussi publié pour un période de commentaires du public se terminant le 12 juillet 2023. [2023-05-13]
Groupe des autres polymères : L'Évaluation préalable finale du Groupe des autres polymères a été publié. L'Approche de gestion des risques pour le PHMB a été aussi publié pour un période de commentaires du public se terminant le 12 juillet 2023. [2023-05-13]
Chlorocrésol : Le décret proposé visant à inscrire chlorocrésol à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 31 mai 2023. [2023-04-01]
Mars
Triclocarban : L'Évaluation préalable finale du triclocarban a été publié. Les Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement pour le triclocarban ont été aussi publiées. [2023-03-24]
Groupe des composés de furanes: Le Document supplémentaire sur la caractérisation des risques en soutien à l'ébauche d'évaluation préalable du Groupe des composés du furane : Caractérisation de l'exposition au (furane 2 yl)méthanol et à l'oxolane dans l'air extérieur et des risques pour la santé humaine a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 17 mai 2023. Un Addenda au cadre de gestion des risques pour les composés de furanes – le (furan-2-yl)méthanol et le tétrahydrofurane dans l'air exté֖rieur a aussi été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 17 mai 2023. [2023-03-18]
Cyanures : Le décret proposé visant à inscrire cyanure libre, les sels de cyanure et les complexes de cyanure à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 17 mai 2023. [2023-03-18]
Février
Cyanures : L'Évaluation préalable finale des cyanures a été publié. L'Approche de gestion des risques pour les cyanures a aussi été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 26 avril 2023. [2023-02-25]
Groupe des résines et des colophanes : Le projet de décret visant à inscrire le CTO à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 17 avril 2023. [2023-02-18]
Hexahydro-2H-azépin-2-one : L'Évaluation préalable finale de ε-caprolactame (hexahydro-2H-azépin-2-one) a été publié. [2023-02-18]
Pollution plastique : Un rapport « Ce que nous avons entendu » qui résume la rétroaction reçue sur le document de consultation : Vers des règles pancanadiennes pour renforcer le recyclage et le compostage des matières plastiques grâce à un étiquetage précis et le document de consultation : projet de registre fédéral pour les producteurs de produits en plastique a été publié. [2023-02-17]
Groupe des éthers : L'Évaluation préalable finale du groupe des éthers a été publiée. [2023-02-04]
Janvier
Éthylènethio-urée : L'Évaluation préalable finale de l'imidazolidine-2-thione (éthylènethio-urée) a été publiée. [2023-01-14]
Des substances nouvelles : Un avis d'intention de se pencher sur la possibilité d'apporter des modifications au RRSN (substances chimiques et polymères) dans le but de promouvoir la réduction du recours aux essais sur les animaux a été publié pour une période de commentaires du public de 75 jours. [2023-01-14]
