Dernières nouvelles sur les substances chimiques de 2019
Dernières nouvelles - 2019
Décembre
- Le compte rendu de la réunion de novembre 2018 du Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques a été publié. Un rapport du comité scientifique sur une approche de santé publique a aussi été publié. [2019-12-19]
- L'Ébauche d'évaluation préalable pour la Groupe des poly(alkoxylates/éthers) a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 12 février 2020. [2019-12-13]
- L'Ébauche d'évaluation préalable pour le N-cyclohexylsulfamate de sodium et cyclohexanamine a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 12 février 2020. [2019-12-13]
- L'Ébauche d'évaluation préalable pour le 1-nitropropane a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 5 février 2020. [2019-12-07]
- L'Ébauche d'évaluation préalable pour la liqueur de trempage du maïs a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 5 février 2020. [2019-12-07]
- L'Ébauche d'évaluation préalable pour le dicyclopentadiène a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 5 février 2020. [2019-12-07]
- L'Ébauche d'évaluation préalable pour l'extrait de Lotus corniculatus a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 5 février 2020. [2019-12-07]
- La désignation de substances à la Liste révisée des substances commercialisées (LRSC) a pris fin le 3 novembre 2019. Les dossiers de mise en candidature reçus après le 3 novembre 2019 ne seront pas acceptés. Les fabricants et les importateurs qui souhaitent commercialiser une nouvelle substance pour une utilisation dans un produit réglementé au Canada par la Loi sur les aliments et drogues (LAD) qui ne figure pas sur la LRSC ou la Liste intérieure des substances (LIS) doivent présenter une déclaration, conformément au Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (produits chimiques et polymères) ou au Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). [2019-12-05]
- Un résumé des commentaires formulés lors de la consultation définir les populations vulnérables a été publié. [2019-12-05]
Août
- Un Résumé des évaluations et de la gestion des risques posés par des substances ignifuges réalisées en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) a été publié. [2019-08-28]
- L’Évaluation préalable finale d’Aspergillus awamori souche ATCC 22342 (= Aspergillus niger souche ATCC 22342) et d’Aspergillus brasiliensis souche ATCC 9642 a été publiée. Un avis d'intention d'appliquer les dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) à ces substances a aussi été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 23 octobre 2019. [2019-08-24]
- Une mise à jour de la liste des membres du Conseil consultatif des intervenants du Plan de gestion des produits chimiques a été publiée. [2019-08-14]
Juillet
- L’ébauche d’évaluation préalable et le cadre de gestion des risques pour le chlorocrésol ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 25 septembre 2019. [2019-07-27]
- Un avis d’intention de modification de la Liste intérieure des substances afin de modifier ou annuler les exigences en vertu des dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) pour 110 substances a été publié pour une période de commentaires du public de 60-jours se terminant le 25 septembre 2019. [2019-07-27]
- L'Ébauche d'évaluation préalable pour le diméthoxyméthane a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 18 septembre 2019. [2019-07-20]
- L'Ébauche d'évaluation préalable pour l'acide acétique a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 18 septembre 2019. [2019-07-20]
- Des mises à jour de certains plans de travail sur un horizon mobile de deux ans (2019-2021) pour la troisième phase du Plan de gestion des produits chimiques ont été publiées. [2019-07-19]
- L’Ébauche d’évaluation préalable des substances du Groupe des acides phosphoriques et dérivés a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 11 septembre 2019. [2019-07-13]
- Un document de consultation relative à une stratégie intégrée pour la protection des travailleurs canadiens contre l’exposition aux produits chimiques a été publié pour une période de consultation se terminant le 30 août 2019. [2019-07-11]
- Le compte rendu du réunion de juillet 2018 du Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques a été publié. Un rapport du comité scientifique sur la progression de l'examen des substances chimiques perturbatrices du système endocrinien effectué en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)a aussi été publié. [2019-07-09]
- L'Évaluation préalable finale pour le Groupe de lactones et cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone a été publiée. [2019-07-06]
- Le projet du Règlement limitant la concentration en composés organiques volatils de certains produits a été publié pour une période de commentaires du public de 75 jours se terminant le 19 septembre 2019. [2019-07-06]
Juin
- Le projet de Règlement sur les émissions de formaldéhyde provenant des produits de bois composite a été publié pour une période de commentaires du public de 75 jours se terminant le 12 septembre 2019. [2019-06-29]
- L'Ébauche d'évaluation préalable du zinc et de ses composés et le Cadre de gestion des risques pour le zinc et les composés solubles du zinc ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 28 août 2019. [2019-06-29]
- L'Évaluation préalable finale de la chlorhexidine et de ses sels a été publié. L'Approche de gestion du risque proposée pour la chlorhexidine et ses sels a aussi été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 28 août 2019. [2019-06-29]
- Le décret proposé visant à inscrire le DP et le DBDPE à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 28 août 2019. [2019-06-29]
- Un décret visant à inscrire le cobalt et les composés solubles du cobalt à l'annexe 1 de la LCPE 1999 a été publié. [2019-06-26]
- Un décret visant à inscrire le BENPAT à l'annexe 1 de la LCPE 1999 a été publié. [2019-06-26]
- L'Ébauche d'évaluation préalable du Groupe des alkyles d’imidazolines a été publiée pour une période de commentaires du public se terminant le 21 août 2019. [2019-06-22]
- L'Ébauche d'évaluation préalable pour l’acétonitrile (Groupe des nitriles) a été publiée pour une période de commentaires du public se terminant le 21 août 2019. [2019-06-22]
- L'Ébauche d'évaluation préalable pour le Groupe des résines et des colophanes et le Cadre de gestion des risques pour le CTO ont été publiés pour une période de commentaires du public se terminant le 21 août 2019. [2019-06-22]
- L'Évaluation préalable finale pour le Groupe des peroxydes organiques a été publiée. [2019-06-22]
- Le projet du Règlement modifiant le Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone et les halocarbures de remplacement (RSACOHR) a été publié. [2019-06-15]
- L'Évaluation préalable finale pour le Groupe des composés hétérocycliques a été publiée. [2019-06-08]
- Une nouvelle fiche d'information liée à l'évaluation des risques intitulée « Évaluation de l'exposition des Canadiens et de l'environnement aux substances contenues dans les produits » a été publiée. [2019-06-06]
- L'Ébauche d'évaluation préalable du Groupe des siloxanes a été publiée pour une période de commentaires du public se terminant le 31 juillet 2019. [2019-06-01]
Mai
- Un questionnaire de collecte de renseignement volontaire a été distribué à certains intervenants concernant une substance (2-butanone, oxime) dans le septième lot du Défi et éthylbenzène. [2019-05-28]
- Le compte-rendu de la réunion de novembre 2018 du Conseil consultatif des intervenants du Plan de gestion des produits chimiques a été publié. [2019-05-22]
- L'Ébauche d'évaluation préalable du cuivre et de ses composés et l'Ébauche de Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement concernant le cuivre ont été publiées pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 17 juillet 2019. [2019-05-18]
- L'Évaluation préalable finale pour sept substances à base d'hydrocarbures a été publiée. [2019-05-18]
- Un décret visant à inscrire cinq substances de DMD à l'annexe 1 de la LCPE 1999 a été publié. [2019-05-15]
- Quatre évaluations préalables finales et deux rapports sur l'état des connaissances scientifiques pour certaines substances ignifuges organiques ont été publiés. [2019-05-11]
- L'Ébauche d'évaluation préalable des Gazoles et kérosènes a été publiée pour une période de commentaires se terminant le 10 juillet 2019. [2019-05-11]
- L'Évaluation préalable finale pour le Groupe des résines époxy a été publiée. [2019-05-04]
- Les Ébauches de Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement concernant le fer, le plomb, la quinoléine et le strontium ont été publiées pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 3 juillet 2019. [2019-05-04]
Avril
- L'Évaluation préalable finale pour le diisocyanate d'isophorone a été publiée.. [2019-04-27]
- L'Évaluation préalable finale pour le Groupe des amides gras a été publiée. [2019-04-27]
- L'Ébauche d'évaluation préalable du diazènedicarboxamide a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 19 juin 2019. [2019-04-20]
- Le Règlement abrogeant le Règlement sur le rejet de mercure par les fabriques de chlore pris en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) a été publié. [2019-04-17]
- L'Ébauche d'évaluation préalable du Groupe des triazines et du triazole a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 12 juin 2019. [2019-04-13]
- L'Ébauche d'évaluation préalable de Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d'évaluation scientifique pour la santé humaine a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 12 juin 2019. [2019-04-13]
- La mise à jour du Document sur l'approche scientifique lié aux substances présentant un faible danger pour la santé humaine a été diffusée. [2019-04-13]
- L'Ébauche d'évaluation préalable du Groupe des huiles usées et régénérées a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 5 juin 2019. [2019-04-06]
- L'Ébauche d'évaluation préalable du Groupe des résines phénol-formaldéhyde a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 5 juin 2019. [2019-04-06]
- Un Code de pratique proposé pour certains diisocyanates de méthylènediphényle présents dans les produits demousses en polyuréthane giclé à deux composants et à faible pression a été publié pour une période de commentaires du public se terminant le 5 juin 2019. [2019-04-06]
- Un sommaire des renseignements reçus dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire 2017 (substances chimiques et polymères) est disponible via le portail des données ouvertes du gouvernement du Canada. [2019-04-03]
Mars
- L'Ébauche d'évaluation préalable pour DTPMP a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 15 mai 2019. [2019-03-16]
- L'onzième édition du Rapport d'étape du Plan de gestion des produits chimiques a été publiée. [2019-03-14]
- L'Évaluation préalable finale pour le Groupe des arènes a été publiée. [2019-03-09]
- L'Évaluation préalable finale pour le Groupe des acides carboxyliques a été publiée. [2019-03-09]
- L'Évaluation préalable finale pour le Groupe des anryhides d'acide carboxylique a été publiée. [2019-03-09]
- Un décret proposé visant à inscrire le 2-éthylhexanoate de 2-éthylhexyle à l'annexe 1 de la LCPE (1999) a été publié pour une période de commentaires de public de 60 jours se terminant le 1 mai 2019. [2019-03-02]
Février
- Un projet de directives sur les rejets du Disperse Yellow 3 et des 25 autres colorants azoïques disperses dans l'industrie du textile a été publié. [2019-02-23]
- Un avis final exigeant la préparation et l'application de plans de prévention de la pollution pour les TDI a été publié. [2019-02-16]
- L'Évaluation préalable finale pour le Groupe des trimellitates a été publiée. [2019-02-16]
- L'Évaluation préalable finale pour le Groupe des diesters aliphatiques a été publiée. Un avis d'intention d'appliquer les dispositions relatives aux nouvelles activites (NAc) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) à l'adipate de diisodècyle a été aussi publié pour une période de commentaires de public de 60 jours se terminant le 10 avril 2019. [2019-02-09]
- L'Évaluation préalable finale pour le Groupe des benzoates a été publiée. [2019-02-09]
- L'Évaluation préalable finale pour le Groupe des phosphites d'alkyle ou d'aryle a été publiée. [2019-02-02]
- L'Évaluation préalable finale pour le Groupe des stilbènes a été publiée. [2019-02-02]
Janvier
- Un Document de consultation sur les modifications proposées au Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012) concernant le SPFO, l'APFO, les APFC À LC, l'HBCD, les PBDE, le DP et le DBDPE a été publié pour une période de consultation se terminant le 18 février 2019. [2019-01-24]
- L'Ébauche d'évaluation préalable des substances du Groupe des cétones et le Cadre de gestion des risques de la butanone, du 4-méthylpentan-2-one et du 2,4-PD ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 20 mars 2019. [2019-01-19]
- La campagne de marketing social « Maison saine », une initiative essentielle de sensibilisation du public au PGPC, menée par Santé Canada, a été lancée! La campagne a pour objectif de sensibiliser la population canadienne aux risques de santé que présentent les produits chimiques et les polluants pouvant se trouver dans leur résidence ou dans les environs. Elle vise aussi à encourager les Canadiens à prendre des mesures pour améliorer la santé et la sécurité de leur famille et de leur domicile. [2019-01-18]
- Un document de consultation sur la substitution éclairée dans le cadre du programme canadien de gestion des produits chimiques a été publié pour une période de consultation se terminant le 18 mars 2019. [2019-01-16]
- Les résultats de l'examen de priorisation de 2017-2018, dans le cadre de l'Approche pour l'identification des priorités d'évaluation des risques, sont maintenant disponibles. [2019-01-14]
- L'Ébauche d'évaluation préalable pour le Groupe des pigments et colorants a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 6 mars, 2019. [2019-01-05]
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