Pipérazine : L’Évaluation finale de la pipérazine a été publié. [2024-05-11]
Composés inorganiques de cadmium : La rapport d’évaluation de la mesure du rendement pour les composés inorganiques de cadmium (volet écologique) a été publié. [2024-05-10]
Groupe des gazoles et kérosènes à utilisations dans des produits disponibles aux consommateurs : L'Ébauche d'évaluation du Groupe des gazoles et kérosènes à utilisations dans des produits disponibles aux consommateurs et le Cadre de gestion des risques du Groupe des gazoles et kérosènes à utilisations dans des produits disponibles aux consommateurs ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 3 juillet 2024. [2024-05-04]
Pollution plastique : Un avis en vertu de l’article 46 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) concernant la déclaration des résines plastiques et de certains produits en plastique pour le Registre fédéral sur les plastiques pour 2024, 2025 et 2026 a été publié. [2024-04-20]
Substances identifiées comme ayant un faible risque : L'Évaluation finale des substances jugées peu préoccupantes au moyen de la Classification du risque écologique des substances inorganiques, de la biosurveillance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide a été publiée. [2024-04-20]
Mise en œuvre de la modernisation de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE ou la Loi): Le projet de loi S-5, soit la Loi sur le renforcement de la protection de l'environnement pour un Canada en santé, a reçu la sanction royale le 13 juin 2023. Le gouvernement du Canada travaille sur la mise en œuvre de la Loi modernisée à travers plusieurs initiatives qui comprennent l'élaboration de divers instruments dont des cadres, des politiques, des stratégies, des règlements, et des processus. Des mises à jour sur les activités en cours et les occasions de contribuer aux diverses initiatives en élaboration dans le cadre de la LCPE modernisée sont disponibles.
Groupe des triarylméthanes : Les modifications aux Directives pour la réduction des rejets de colorants provenant des fabriques de pâtes et papiers ont été publiées. [2024-04-06]
Mars
Thallium et ses composés : L'Évaluation finale du thallium et de ses composés a été publié. L'Approche de gestion des risques pour le thallium et ses composés a été aussi publié pour une période de consultation publique de 60 jours se terminant le 29 mai 2024. [2024-03-30]
Groupe des naphtas à bas point d'ébullition : L'Ébauche de l'évaluation du groupe des naphtas à bas point d'ébullition et le Cadre de gestion des risques pour le groupe des naphtas à bas point d'ébullition (NBPE) du sous-groupe 1 (C9-C14 solvants à base d'hydrocarbures en C9-C14), du sous-groupe 2 (solvants aromatiques en C9) et du sous-groupe 3 (solvants aliphatiques en C6-C9) ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 15 mai 2024. [2024-03-16]
Benzène : Un avis d'intention de mener des consultations au sujet d'une stratégie de gestion des risques relative aux émissions de benzène provenant des stations-service a été publié. [2024-02-24]
Groupe des phénylpropanoïdes et aldéhydes : L'Ébauche d'évaluation du groupe des phénylpropanoïdes et des aldéhydes du groupe des terpènes et terpénoïdes et le Cadre de gestion des risques pour le groupe des phénylpropanoïdes et des aldéhydes du groupe des terpènes et terpénoïdes a été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 3 avril 2024. [2024-02-03]
Sulfure d'hydrogène, hydrogénosulfure de sodium et sulfure de sodium : La Mise à jour de l'ébauche d'évaluation sulfure d'hydrogène (H2S), de l'hydrogénosulfure de sodium [Na(SH)] et du sulfure de sodium (Na2S) et le Cadre de gestion des risques associés au sulfure d'hydrogène (H2S) a été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 3 avril 2024. [2024-02-03]
Janvier
Groupe des substances contenant de l'aluminium : L'Ébauche d'évaluation pour le Groupe des substances contenant de l'aluminium et le Cadre de gestion des risques pour le chlorure d'aluminium basique, No CAS 1327-41-9 et le pentahydroxychlorure de dialuminium, No CAS 12042-91-0 ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 27 mars 2024. [2024-01-26]
NMP et NEP : La Mise à jour de l'ébauche d'évaluation pour NMP et NEP et le Cadre de gestion des risques associés à la 1-Méthyl-2-pyrrolidone ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 27 mars 2024. [2024-01-26]
Groupe des phénols substitués : L'Ébauche d'évaluation pour le Groupe des phénols substitués a été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 13 mars 2024. Le Cadre de gestion des risques pour certain phénols substitués a été aussi publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 13 mars 2024. [2024-01-13]
