Dernières nouvelles sur les substances chimiques de 2020
Dernières nouvelles - 2020
Décembre
- L'Évaluation préalable finale du Groupe des alkylimidazolines substituées a été publiée. [2020-12-26]
- L'Évaluation préalable finale du Groupe des huiles usées et régénérées a été publiée. [2020-12-26]
- L'ébauche de l'évaluation préalable du Na3NTA a été publiée. [2020-12-19]
- L'Évaluation préalable du Groupe des dérivés de l'acide phosphorique a été publiée. [2020-12-19]
- Un avis d'intention d'appliquer les dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) au phosphate de trixylyle a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 17 février, 2021. [2020-12-19]
- Le Consultation technique : projet de division en sous groupes des analogues structuraux et des substances de remplacement du bisphénol A (BPA) a été publiée pour une période de commentaires du public, se terminant le 17 février 2021. [2020-12-18]
- L'Évaluation préalable finale des substances du groupe des résines de phénol-formaldéhyde a été publiée. [2020-12-12]
- L'Évaluation préalable finale du groupe de substances des phtalates a été publiée. [2020-12-05]
- Les résultats des activités d'établissement des priorités d'évaluation des risques de 2019 ont été publiés. [2020-12-04]
Novembre
- L'Évaluation finale des substances jugées peu préoccupantes au moyen de la Classification du risque écologiques des substances inorganiques et de trois approches d'évaluation scientifique de la santé humaine a été publiée. [2020-11-14]
- L'Ébauche d'évaluation préalable du di(acétate)-hexaisobutyrate de saccharose a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 13 janvier 2021. [2020-11-14]
Octobre
- L'Ébauche d'évaluation préalable et le cadre de gestion des risques de la coumarine 1 a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 30 décembre 2020. [2020-10-31]
- Un décret visant à radier le BNST de l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) a été publiée. [2020-10-28]
- Un décret visant à inscrire le mitotane à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) a été publié. [2020-10-28]
- L'Évaluation préalable finale du Groupe des triarylméthanes a été publiée. L'approche de risque proposée a aussi été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 16 décembre 2020. [2020-10-17]
- Les mises à jour des ébauches d'évaluations préalables et les cadres de gestion des risques du mélamine, le TCPP et le TDCPP ont été publiées pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 16 décembre 2020. [2020-10-17]
- L'Ébauche d'évaluation préalable de l'acide 4-méthylbenzènesulfonique a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 16 décembre 2020. [2020-10-17]
- Un sommaire des renseignements non confidentiels reçus en réponse à l'avis de collecte de renseignements sur certains composés d'ammonium quaternaire commercialisés au Canada – Phase 1 est maintenant disponible. [2020-10-13]
- Un sommaire des renseignements non confidentiels reçus en réponse à l'avis de collecte de renseignements sur certains goudrons de houille et leurs distillats est maintenant disponible. [2020-10-13]
- Un sommaire des renseignements non confidentiels reçus en réponse à l'avis de collecte de renseignements sur le BENPAT est maintenant disponible. [2020-10-13]
- L'avis d'Évaluation scientifique de la pollution par les plastiques a été publié dans la Gazette du Canada. Un projet de décret ajoutant les articles manufacturés en plastique à l'annexe 1 a également été publié pour une période de commentaires publics de 60 jours se terminant le 9 décembre 2020. [2020-10-10]
- Un avis obligatoire émis en vertu de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) concernant PFHxS a été publié. [2020-10-10]
- L'avis final obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution concernant le triclosan a été publiée. [2020-10-10]
- L'Ébauche d'évaluation préalable du triclocarban a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 9 décembre 2020. [2020-10-10]
- L'Évaluation scientifique de la pollution plastique a été publiée sur le site Web Canada.ca (Substances chimiques). Un document de consultation intitulé « Une approche proposée de gestion intégrée des produits de plastique visant à réduire les déchets et à prévenir la pollution » a également été publiée pour une période de consultation se terminant le 9 décembre 2020. [2020-10-07]
- L'ébauche d'évaluation préalable et le cadre de gestion des risques du Groupe des autres polymères ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 2 décembre 2020. [2020-10-03]
Septembre
- Un document de consultation à propos du retrait proposé des substances à faible volume ou abandonnées de la Liste révisée des substances commercialisées a été publié pour une période de consultation du public prenant fin le 25 novembre 2020. [2020-09-26]
- L'Ébauche d'évaluation préalable du Groupe des cokes de pétrole a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 18 novembre 2020. [2020-09-19]
- L'ébauche d'évaluation préalable et le cadre de gestion des risques du thallium et ses composés ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 18 novembre 2020. [2020-09-19]
- L'Ébauche d'évaluation préalable du TMSS a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 18 novembre 2020. [2020-09-19]
- Un avis d'intention d'appliquer les dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) au 2-[(2-aminoéthyl)amino]éthanol (AEEA) a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 11 novembre, 2020. [2020-09-12]
- Un avis d'intention d'appliquer les dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) au 2-Éthylhexanoate de calcium et 2-éthylhexanoate de 2-éthylhexyle a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 11 novembre, 2020. [2020-09-12]
- Les Directives sur les rejets du Disperse Yellow 3 et 25 autres colorants azoiques disperses dans le secteur du textile ont été publiées. [2020-09-05]
- Les modifications finale au Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone et les halocarbures de remplacement ont été publié. [2020-09-02]
Août
- Le Code de pratique proposé pour certains diisocyanates de méthylènediphényle présents dans les isolants en polyuréthane giclé à deux constituants à faible pression a été publié. [2020-08-29]
- Le compte rendu et le rapport du comité de la réunion de juin 2019 du Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques ont été publiés. [2020-08-27]
- Un arrêté modifiant la Liste intérieure des substances pour appliquer les dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) au BAPP a été publié. [2020-08-19]
- L'ébauche d'évaluation préalable et le cadre de gestion des risques du Groupe des amines aromatiques ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 14 octobre 2020. [2020-08-15]
- L'Ébauche d'évaluation préalable de l'argent et ses composés a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 14 octobre 2020. [2020-08-15]
- L'Évaluation préalable finale du Groupe des poly(amines) a été publiée. [2020-08-15]
- L'Évaluation préalable finale et l'avis d'intention d'appliquer les dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) aux Groupe des époxydes et des éthers glycidyliques ont été publiées. [2020-08-08]
- L'Évaluation préalable finale du Groupe des acides gras et dérivés a été publiée. [2020-08-01]
- L'Évaluation préalable finale du Groupe des muscs nitrés a été publiée. [2020-08-01]
- L'Évaluation préalable finale du Groupe des pigments et colorants a été publiée. [2020-08-01]
Juillet
- Les rapports d'évaluation de la mesure du rendement pour l'isoprene et le Pigment Red 3 ont été publiées. [2020-07-27]
- Un arrêté modifiant la Liste intérieure des substances pour appliquer les dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) au phénacétine a été publiée. [2020-07-22]
- La rapport d'évaluation de la mesure du rendement pour le butanone-oxime a été publiée. [2020-07-21]
- L'Ébauche d'évaluation préalable du Groupe des alcanolamines et des alcanolamides d'acides gras a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 16 septembre 2020. [2020-07-18]
- Un Résumé des observations recueillies au cours de la consultation portant sur la Stratégie intégrée pour la protection des travailleurs canadiens contre l'exposition aux produits chimiques. [2020-07-17]
- L'Évaluation préalable finale des huiles de base a été publiée. [2020-07-11]
- L'Évaluation préalable finale du Groupe des substances contenant de l'antimoine a été publiée. [2020-07-11]
- Les Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement pour le plomb, le quinoléine, et le strontium ont été publiées. [2020-07-10]
- L'Ébauche d'évaluation préalable de l'Isobutylène Sulfuré a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 2 septembre 2020. [2020-07-04]
- L'Ébauche d'évaluation préalable de la Groupe des acides naphthalènesulfoniques et leurs sels a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 2 septembre 2020. [2020-07-04]
- La Stratégie d'évaluation de la mesure du rendement a été publiée. [2020-07-03]
- Les rapport d'évaluation de la mesure du rendement pour le plomb, les PBDEs, le BPA- volet écologieque, et le mercure ont été publiées. [2020-07-03]
Juin
Mars
- L'Ébauche de l'évaluation scientifique de la pollution plastique - la période de consultation publique de l'Ébauche de l'évaluation scientifique de la pollution plastique a été prolongée de 30 jours. Les intervenants sont invités à fournir leurs commentaires jusqu'au 1er mai 2020. [2020-03-30]
- L'Ébauche d'évaluation préalable du Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques et le Cadre de gestion des risques pour Rose Oil, Mandarin Oil, Tangerine Oil, Turpentine Oil, and Turpentine ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 13 mai 2020. [2020-03-14]
- L'Ébauche d'évaluation préalable du Groupe des salicylates et le Cadre de gestion des risques pour les essences de wintergreen, l'acide salicylique et l'homosalate ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 13 mai 2020. [2020-03-14]
- L'Ébauche d'évaluation préalable du Groupe des parabènes et le Cadre de gestion des risques pour le méthylparabène, propylparabène et iso-butylparabène ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 13 mai 2020. [2020-03-14]
- Une nouvelle fiche d'information sur les approches pour répondre aux besoins en matière de données dans l'évaluation des risques a été publiée. [2020-03-13]
- Une nouvelle fiche d'information sur l'utilisation des analogues et de la lecture croisée dans l'évaluation des risques a été publiée. [2020-03-13]
Février
- L'Ébauche d'évaluation préalable du 2-Phénylphénolate de sodium (OPPS) a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 29 avril 2020. [2020-02-29]
- L'Ébauche d'évaluation préalable de l'Azurant 367 a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 22 avril 2020. [2020-02-22]
- L'Ébauche de l'évaluation scientifique de la pollution plastique a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 1 avril 2020. [2020-02-01]
- L'Ébauche d'évaluation préalable pour le heptaméthylnonane a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 1 avril 2020. [2020-02-01]
- Un avis d'intention de modifier la Liste intérieure des substances afin d'appliquer les dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) au mitotane a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 1 avril, 2020. [2020-02-01]
Janvier
Détails de la page
- Date de modification :