ARCHIVEE - Guide d'impôt et de prestations fédéral 2021 –
Remplir votre déclaration (Étape 2)

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• Étape 2 – Revenu total
  • Déclarer les revenus étrangers et les autres montants étrangers
  • Ligne 10100 – Revenus d’emploi
  • Ligne 10400 – Autres revenus d’emploi
  • Ligne 11300 – Pension de Sécurité de la vieillesse (PSV)
  • Ligne 11400 – Prestations du RPC ou du RRQ
  • Ligne 11500 – Autres pensions et pensions de retraite
  • Ligne 11600 – Choix du montant de pension fractionné
  • Ligne 11900 – Prestations d’assurance-emploi et autres prestations
  • Ligne 11905 – Prestations de maternité et parentales de l’assurance-emploi et prestations du Régime provincial d’assurance parentale
  • Ligne 12100 – Intérêts et autres revenus de placements
  • Ligne 12200 – Revenus nets de société de personnes (commanditaires ou associés passifs seulement)
  • Ligne 12700 – Gains en capital imposables
  • Ligne 12900 – Revenus d’un REER
  • Ligne 13000 – Autres revenus
  • Ligne 13010 – Montant imposable des bourses d’études, de perfectionnement et d’entretien, et des subventions reçues par des artistes pour un projet
  • Lignes 13499 à 14300 – Revenus d’un travail indépendant
  • Ligne 14500 – Prestations d’assistance sociale
  • Autres montants que vous devez déclarer dans votre déclaration

Étape 2 – Revenu total

Les revenus que vous avez gagnés et qui n'ont pas été déclarés sur un feuillet de renseignements doivent quand même être déclarés dans votre déclaration.

Déclarer les revenus étrangers et les autres montants étrangers

Déclarez en dollars canadiens les revenus étrangers et les autres montants en devises étrangères (comme les dépenses et les impôts étrangers payés). En général, le montant en devises étrangères doit être converti selon le taux de change de la Banque du Canada en vigueur le jour où il est généré. Sinon, l’ARC acceptera aussi généralement pour ce jour un taux provenant d’une autre source si cette source remplit toutes les conditions suivantes.

La source est :

• largement disponible;
• vérifiable;
• publié par un fournisseur indépendant de façon continue;
• reconnu par le marché;
• utilisé conformément aux principes commerciaux reconnus;
• utilisé pour préparer les états financiers (s’il y a lieu);
• utilisé uniformément d’une année à l’autre.

D’autres sources généralement acceptées par l’ARC comprennent les tarifs de Bloomberg L.P., de Thomson Reuters Corporation et d’OANDA Corporation. Dans certaines circonstances décrites dans le folio de l’impôt sur le revenu S5-F4-C1, Monnaie de déclaration, un taux de change moyen peut être utilisé pour convertir les montants en devises étrangères. Consultez ce folio pour en savoir plus sur l’utilisation d’un taux de change moyen ou sur la conversion des montants en devises étrangères en général. Pour en savoir plus sur la conversion de l’impôt étranger payé, consultez le folio de l’impôt sur le revenu S5-F2-C1, Crédit pour impôt étranger.

Si vous avez payé de l'impôt étranger sur un revenu étranger que vous avez gagné, vous pourriez demander un crédit pour impôt étranger dans le calcul de vos impôts fédéral et provincial ou territorial. Pour en savoir plus, consultez le formulaire T2209, Crédits fédéraux pour impôt étranger, et le formulaire T2036, Crédit provincial ou territorial pour impôt étranger.

Ligne 10100 – Revenus d'emploi

Volontaires des services d'urgence

Vous avez peut-être reçu un paiement d'un employeur admissible, tel qu'un gouvernement, une municipalité ou une autre administration publique pour votre travail en tant que :

• technicien ambulancier bénévole;
• pompier bénévole;
• bénévole de recherche et sauvetage;
• autre type de travailleur d’urgence.

Les feuillets T4 émis par cette administration n'indiqueront généralement que la partie imposable du paiement à la case 14 de votre feuillet T4, soit la partie qui est plus que 1 000 $.

La partie non imposable d'un paiement figure à la case 87 de vos feuillets T4. Si vous avez fourni des services à titre de volontaire des services d'urgence à plus d'un employeur, vous pouvez demander l'exemption de 1 000 $ pour chacun de vos employeurs admissibles.

Comme volontaire des services d’urgence, vous pourriez être admissible au montant de 3 000 $ pour le montant pour les pompiers volontaires (MPV) ou le montant pour les volontaires en recherche et sauvetage (MVRS). 

Si vous êtes admissible à l’exemption de 1 000 $ à la ligne 10100 de votre déclaration, ainsi qu’au MPV ou au MVRS (lignes 31220 et 31240 de votre déclaration), vous devez choisir celui que vous voulez demander.

Si vous choisissez de demander l’exemption de 1 000 $, déclarez seulement les montants figurant à la case 14 de vos feuillets T4 à la ligne 10100 de votre déclaration et ne demandez pas de montant aux lignes 31220 et 31240 de votre déclaration. Déclarez à la ligne 10105 de votre déclaration la partie non imposable du paiement figurant à la case 87 de vos feuillets T4.

Si l’administration vous employait (autrement que comme volontaire) pour les mêmes services ou des services semblables, ou si vous choisissez de demander le MPV ou le MVRS, la totalité du paiement est imposable. Additionnez les montants figurant aux cases 87 et 14 de vos feuillets T4 et déclarez le total à la ligne 10100 de votre déclaration.

Avantages liés aux options d'achat de titres

Déclarez les avantages imposables que vous avez reçus en 2021 (ou reportés à 2021) qui sont liés à certaines options d'achat de titres que vous avez exercées. Pour en savoir plus, consultez le guide T4037, Gains en capital.

Revenus d'un régime d'assurance-salaire

Si vous avez reçu des paiements d'un régime d'assurance-salaire (RAS) figurant à la case 14 de vos feuillets T4, vous n'avez peut-être pas à déclarer le montant complet dans votre déclaration. Déclarez le montant que vous avez reçu moins le montant des cotisations que vous avez versées au régime si vous ne les avez pas utilisées dans une déclaration d'une année précédente. Inscrivez, à la ligne 10130 de votre déclaration, le total de vos cotisations au RAS figurant dans les pièces justificatives de votre employeur ou de votre compagnie d'assurance. Pour en savoir plus, consultez le bulletin d'interprétation archivé IT-428, Régimes d'assurance-salaire.

Membre du clergé

Si vous avez reçu une allocation de logement ou un montant pour des services publics admissibles en tant que membre du clergé et que le montant figure à la case 14 de vos feuillets T4, soustrayez le montant figurant à la case 30 de vos feuillets T4 du montant de la case 14 et inscrivez la différence à la ligne 10100 de votre déclaration. Inscrivez le montant figurant à la case 30 de vos feuillets T4 à la ligne 10400 de votre déclaration.

Ligne 10400 – Autres revenus d'emploi

Déclarez à la ligne 10400 de votre déclaration le total des montants suivants :

• les montants figurant sur vos feuillets T4, T4A et T4PS selon les instructions données au dos de ces feuillets;

• les revenus d'emploi ne figurant pas sur un feuillet T4 tels que les pourboires et les revenus gagnés occasionnellement. Les honoraires pour services figurant à la case 048 de vos feuillets T4A doivent être déclarés à la ligne  appropriée (13499 à 14300) pour les revenus d'un travail indépendant de votre déclaration.

• les subventions de recherche nettes – Soustrayez vos dépenses de la subvention reçue et déclarez le montant net à la ligne 10400 de votre déclaration. Vos dépenses ne peuvent pas être plus que le montant de votre subvention. Pour en savoir plus, consultez le guide P105, Les étudiants et l'impôt.

• l'allocation de logement du clergé ou un montant pour des services publics admissibles figurant à la case 30 de vos feuillets T4. Vous pourriez avoir droit à une déduction à la ligne 23100 de votre déclaration. Si une allocation de logement ou un montant pour des services publics admissibles figure à la case 14 de vos feuillets T4, soustrayez le montant figurant à la case 30 de vos feuillets T4 du montant de la case 14 et incluez la différence à la ligne 10100 de votre déclaration.

• les revenus d'emploi gagnés à l'étranger – Déclarez vos revenus en dollars canadiens (lisez Déclarer les revenus étrangers et les autres montants étrangers). Si le montant figurant sur votre feuillet W-2 des États-Unis a été réduit par des cotisations à un régime 401(k), 457 ou 403(b), au US Medicare et à la Federal Insurance Contributions Act (FICA), vous devez ajouter ces cotisations à votre revenu d'emploi gagné à l'étranger à la ligne 10400 de votre déclaration canadienne. Ces cotisations pourraient être déductibles. Lisez la ligne 20700.

• les régimes d'assurance de sécurité du revenu (régimes d'assurance-salaire) figurant à la case 107 de vos feuillets T4A. Vous ne devez peut-être pas déclarer le montant total dans votre déclaration. Déclarez le montant reçu moins les cotisations que vous avez versées au régime après 1967 si vous ne les avez pas utilisées dans une déclaration d'une année précédente. Pour en savoir plus, consultez le bulletin d'interprétation archivé IT-428, Régimes d'assurance-salaire.

• certains remboursements de la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH) et de la taxe de vente du Québec (TVQ) – Si vous êtes un employé qui a payé et déduit des cotisations syndicales ou des dépenses d'emploi en 2020 ou avant et que vous avez reçu un remboursement de la TPS/TVH ou de la TVQ en 2021 pour ces cotisations ou dépenses, déclarez le remboursement reçu à la ligne 10400 de votre déclaration. Cependant, un remboursement pour lequel vous pouvez demander une déduction pour amortissement est traité différemment. Pour en savoir plus, consultez le chapitre 10 du guide T4044, Dépenses d'emploi. 

• les redevances – Déclarez ces montants à la ligne 10400 de votre déclaration si vous les avez reçus pour un ouvrage ou une invention dont vous êtes l'auteur. Déclarez les autres redevances (autres que celles incluses à la ligne 13500 de votre déclaration) à la ligne 12100 de votre déclaration.

Ligne 11300 – Pension de la Sécurité de la vieillesse (PSV)

Si vous n’avez pas reçu votre feuillet T4A(OAS), allez à Emploi et Développement social Canada ou composez le 1-800-277-9915.

Vous devrez peut-être rembourser des prestations de la PSV. Pour en savoir plus, lisez la ligne 23500 de la déclaration.

Ligne 11400 – Prestations du RPC ou du RRQ

Si vous n’avez pas reçu votre feuillet T4A(P), allez à Emploi et Développement social Canada ou composez le 1-800-277-9915.

Paiements forfaitaires

Si vous avez reçu un paiement forfaitaire du Régime de pensions du canada (RPC) ou du Régime de rentes du Québec (RRQ) en 2021 dont certaines parties visent des années précédentes, déclarez la totalité du montant à la ligne 11400 de votre déclaration de 2021. Si le total des parties qui visent les années précédentes est de 300 $ ou plus, l’ARC calculera l’impôt à payer sur ces parties comme si vous les aviez reçues dans ces années seulement si le résultat est plus avantageux pour vous. L’ARC vous indiquera le résultat sur votre avis de cotisation ou de nouvelle cotisation.

Prestations d’invalidité du RPC ou du RRQ (case 16)

Inscrivez, à la ligne 11410 de votre déclaration, votre prestation d’invalidité du RPC ou du RRQ figurant à la case 16. Ce montant est déjà inclus dans le montant de la ligne 11400 de votre déclaration. Ne l’ajoutez pas de nouveau lorsque vous calculez votre revenu total à la ligne 15000 de votre déclaration.

Prestations pour enfant du RPC ou du RRQ (case 17)

Déclarez une prestation pour enfant seulement si vous l'avez reçue en tant qu’enfant d’un cotisant décédé ou invalide. Toute prestation versée pour vos enfants est considérée comme leur revenu même si vous avez reçu le paiement. 

Prestation de décès du RPC ou du RRQ (case 18)

Ne déclarez pas ce montant si vous produisez une déclaration pour une personne décédée. Si vous avez reçu une prestation de décès du RPC ou du RRQ en tant que bénéficiaire de la succession de la personne décédée, incluez-la à la ligne 13000 de votre déclaration, sauf si vous produisez une Déclaration de renseignements et de revenus des fiducies – T3 pour la succession. Pour en savoir plus, consultez le guide T4011, Déclarations de revenus de personnes décédées, et guide T4013, Guide des fiducies T3.

Ligne 11500 – Autres pensions et pensions de retraite

Déclarez à la ligne 11500 de votre déclaration toute autre pension et pension de retraite que vous avez reçues, comme indiqué au dos de vos feuillets de renseignements. Pour un sommaire des endroits où les revenus de retraite doivent être déclarés, consultez le Tableau sommaire du revenu de retraite.

Fractionnement du revenu de pension

Vous pourriez faire le choix conjoint avec votre époux ou conjoint de fait de fractionner les paiements que vous avez déclarés à la ligne 11500 de votre déclaration si vous et votre époux ou conjoint de fait:

• étiez des résidents du Canada le 31 décembre 2021 (ou à la date de décès de la personne décédée);
• ne viviez pas séparés, en raison de la rupture de votre mariage ou de votre union de fait, à la fin de l’année et pendant une période de 90 jours ou plus ayant commencé dans l’année.

Pour faire ce choix, vous et votre époux ou conjoint de fait devez remplir le formulaire T1032, Choix conjoint visant le fractionnement du revenu de pension. L’époux ou conjoint de fait qui fait le transfert doit déclarer le montant total du revenu à la ligne 11500 de sa déclaration et demander une déduction à la ligne 21000 de sa déclaration pour le montant de pension fractionné qui a fait l’objet d’un choix.

Pensions d’un pays étranger

Déclarez, en dollars canadiens, le montant brut de pension étrangère reçu dans l’année (lisez Déclarer les revenus étrangers et les autres montants étrangers). Dans certains cas, les montants que vous recevez ne peuvent pas être considérés comme des revenus de pension et vous devrez peut-être les déclarer ailleurs dans votre déclaration.

Plan d’épargne-retraite individuel des États-Unis

Si vous avez reçu des montants d’un compte de retraite individuel des États-Unis (« individual retirement arrangement » ou « IRA ») ou que vous avez transformé ce plan en un « Roth IRA » durant l'année, communiquez avec l’ARC.

Prestations de sécurité sociale des États-Unis

Déclarez, à la ligne 11500 de votre déclaration, en dollars canadiens, le montant total de vos prestations de sécurité sociale des États-Unis et de toute prime U.S. Medicare versée en votre nom.

Vous pouvez demander une déduction pour une partie de ces revenus. Lisez la ligne 25600.

Ligne 11600 – Choix du montant de pension fractionné

Déclarez à la ligne 11600 de votre déclaration le montant du revenu de pension qui vous a été transféré par votre époux ou conjoint de fait si vous avez tous deux fait le choix conjoint de fractionner le revenu de pension en remplissant le formulaire T1032, Choix conjoint visant le fractionnement du revenu de pension. Pour en savoir plus, lisez la ligne 11500.

Le revenu déclaré à la ligne 11600 peut être admissible au montant pour revenu de pension à la ligne 31400 de votre déclaration. Consultez la partie 4 de votre formulaire T1032 pour déterminer le montant que vous pouvez demander.

Ligne 11900 – Prestations d’assurance-emploi et autres prestations

Consultez le dos de votre feuillet T4E pour savoir comment et où déclarer ces montants.

Si vous avez reçu des prestations de maternité et des prestations parentales provenant de l’assurance-emploi ou des prestations du régime provincial d’assurance parentale, lisez la ligne 11905 pour des instructions supplémentaires sur la déclaration de ces montants.

Si vous avez déjà remboursé directement au payeur les prestations en trop que vous avez reçues, vous pourriez demander une déduction. Lisez la ligne 23200.

Ligne 11905 – Prestations de maternité et parentales de l’assurance-emploi et prestations du Régime provincial d’assurance parentale

Déclarez à la ligne 11905 de votre déclaration le total des montants suivants :

• les prestations de maternité et parentales de l'assurance emploi de la case 37 de votre feuillet T4E;
• les prestations du régime provincial d’assurance parentale de la case 36 de votre feuillet T4E.

Ces montants sont déjà inclus dans votre revenu à la ligne 11900 de votre déclaration, alors ne les ajoutez pas de nouveau lorsque vous calculez votre revenu total à la ligne 15000 de votre déclaration.

Ligne 12100 – Intérêts et autres revenus de placements

Faites le calcul de la ligne 12100 en utilisant la feuille de travail fédérale et inscrivez le résultat à la ligne 12100 de votre déclaration.

En général, vous déclarez votre part des intérêts d’un placement en commun selon le montant de votre contribution à ce placement.

Revenu étranger

Si vous avez reçu des intérêts ou des dividendes de source étrangère, déclarez-les en dollars canadiens. Lisez Déclarer les revenus étrangers et les autres montants étrangers.

Si vous avez reçu certaines actions d’une autre société étrangère à titre d'actionnaire d'une société étrangère, vous n'avez peut-être pas à déclarer de montant comme revenu pour avoir reçu ces actions.

Comptes bancaires

Déclarez les intérêts qui vous ont été payés ou crédités en 2021, même si vous n’avez pas reçu un feuillet de renseignements. Vous ne recevrez peut-être pas de feuillet T5 pour un montant de moins de 50 $.

Dépôts à terme, certificats de placement garanti et autres placements semblables

Le revenu que vous déclarez correspond aux intérêts gagnés au cours de chaque année complète du placement. Par exemple, si vous avez fait un placement à long terme le 1er juillet 2020, déclarez les intérêts accumulés jusqu’à la fin de juin 2021 dans votre déclaration de 2021, même si vous ne recevez pas un feuillet T5. Déclarez les intérêts de juillet 2021 à juin 2022 dans votre déclaration de 2022.

Bons du Trésor

Si vous avez disposé d'un bon du Trésor à son échéance en 2021, vous devez déclarer comme intérêt la différence entre le prix que vous avez payé et le produit de disposition figurant sur vos feuillets T5008 ou dans votre état de compte.

Si vous avez disposé d'un bon du Trésor avant son échéance en 2021, vous devrez peut-être aussi déclarer un gain (ou une perte) en capital. Pour en savoir plus, consultez le guide T4037, Gains en capital.

Revenus accumulés de polices d’assurance-vie

Vous devez déclarer les revenus accumulés de certaines polices d’assurance-vie comme tout autre revenu de placements. Votre compagnie d’assurance vous enverra un feuillet T5. Si vous avez acquis votre police avant 1990, vous pouvez choisir de déclarer chaque année votre revenu accumulé. Pour cela, vous devez aviser votre assureur par écrit.

Ligne 12200 – Revenus nets de société de personnes (commanditaires ou associés passifs seulement)

Déclarez à la ligne 12200 de votre déclaration votre part du revenu net (ou de la perte nette) d’une société de personnes (autre qu’une entreprise de location ou agricole) si vous étiez l'une des personnes suivantes :

• un commanditaire;
• un associé passif qui ne participait pas activement à la société de personnes et qui n’exerçait pas par ailleurs une entreprise ou une profession semblable à celle exercée par la société.

Si ces deux conditions ne s’appliquent pas à vous, déclarez votre part du revenu net (ou de la perte nette) de la société de personnes à la ligne appropriée de revenus d’un travail indépendant de votre déclaration (lignes 13500, 13700, 13900, 14100 et 14300) de votre déclaration.

Déclarez votre revenu (ou perte) net de location d’une société de personnes à la ligne 12600 de votre déclaration, et votre revenu (ou perte) agricole d’une société de personnes à la ligne 14100 de votre déclaration.

Si vous avez un abri fiscal, lisez Autres montants que vous devez déclarer dans votre déclaration.

Si une partie ou la totalité du revenu a été gagnée dans une province ou un territoire autre que votre province ou territoire de résidence, ou si elle a été gagnée à l’extérieur du Canada, remplissez le formulaire T2203, Impôts provinciaux et territoriaux pour  administrations multiples.

Ligne 12700 – Gains en capital imposables

Vous pouvez avoir un gain (ou une perte) en capital lorsque vous disposez d’un bien, par exemple lorsque vous vendez un bien immobilier, qui peut comprendre votre résidence principale, ou d’actions (y compris des fonds communs de placement). Vous pouvez aussi avoir un gain ou une perte si vous êtes considéré comme ayant disposé de biens (lisez la définition de disposition réputée dans l’annexe 3). Pour en savoir plus, consultez le guide T4037, Gains en capital.

Si vous avez vendu votre résidence principale durant l’année, remplissez la section « Résidence principale » à la page 2 de l’annexe 3.

Ligne 12900 – Revenus d’un REER

Consultez le dos de votre feuillet T4RSP et le tableau sommaire du revenu de retraite pour savoir où déclarer un montant.

Peu importe votre âge, si vous avez reçu un revenu qui figure sur un feuillet T4RSP à la suite du décès de votre époux ou conjoint de fait, déclarez-le à la ligne 12900 de votre déclaration même si le montant a été transféré dans un régime enregistré d'épargne-retraite (REER), un régime de pension agréé collectif (RPAC), un régime de pension déterminé (RPD), un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR) ou une rente. Vous pourrez peut-être demander une déduction. Pour en savoir plus, consultez le guide RC4177, Décès du rentier d’un REER.

REER au profit de l’époux ou conjoint de fait

Votre époux ou conjoint de fait doit peut-être déclarer une partie ou la totalité des revenus de REER figurant aux cases 20, 22 et 26 de vos feuillets T4RSP s’il a cotisé à l'un de vos REER en 2019, en 2020 ou en 2021. Si c’est le cas, oui devrait être coché à la case 24 de vos feuillets T4RSP et le numéro d’assurance sociale de votre époux ou conjoint de fait devrait être indiqué à la case 36 de vos feuillets T4RSP. Remplissez le formulaire T2205, Montants provenant d’un REER, d’un FERR ou d’un RPD au profit de l’époux ou conjoint de fait à inclure dans le revenu, pour calculer le montant que vous et votre époux ou conjoint de fait devez déclarer à la ligne 12900 de vos déclarations.

Pour en savoir plus, consultez le guide T4040, REER et autres régimes enregistrés pour la retraite.

Remboursements dans le cadre du Régime d’accession à la propriété (RAP) et du Régime d’encouragement à l’éducation permanente (REEP)

Si vous avez retiré des fonds de votre REER dans le cadre du RAP ou du REEP au cours des années précédentes, vous devrez peut-être faire un remboursement pour 2021. Si vous faites un remboursement, remplissez l’annexe 7. Si vous remboursez moins que le montant minimum pour l’année, vous devez déclarer la différence à la ligne 12900 de votre déclaration. Pour en savoir plus, consultez la partie B de l'annexe 7.

Ligne 13000 – Autres revenus

Déclarez sur cette ligne tout revenu imposable qui n'a pas été ou ne doit pas être déclaré ailleurs dans la déclaration. Précisez le type de revenu que vous déclarez dans l’espace prévu à la ligne 13000 de votre déclaration.

Paiements forfaitaires

Déclarez les paiements forfaitaires provenant d’un régime de pension ou d’un régime de participation différée aux bénéfices que vous avez reçus lorsque vous vous êtes retiré du régime.

Si vous avez reçu un paiement forfaitaire en 2021 qui inclut des montants que vous avez gagnés au cours des années précédentes, vous devez déclarer la totalité du paiement à la ligne 13000 de votre déclaration de 2021.

Pour des renseignements sur les paiements forfaitaires rétroactifs, consultez Autres montants que vous devez déclarer dans votre déclaration.

Prestations consécutives au décès (autres que les prestations de décès du RPC ou du RRQ)

Une prestation consécutive au décès est un montant que vous recevez après le décès d’une personne pour son emploi. Les prestations consécutives au décès (autres que les prestations de décès du Régime de pensions du Canada (RPC) ou du Régime de rentes du Québec (RRQ)) figurent à la case 106 de vos feuillets T4A ou à la case 26 de vos feuillets T3.

Vous pourriez avoir droit à une exemption d’impôt pouvant atteindre 10 000 $ sur la prestation reçue. Si vous êtes le seul bénéficiaire de la prestation consécutive au décès d’une personne, déclarez le montant de la prestation qui dépasse 10 000 $. Même si vous ne recevez pas la totalité de la prestation au cours d’une année, le montant total non imposable pour toutes les années ne peut pas dépasser 10 000 $.

Pour savoir ce qu’il faut déclarer si vous et une autre personne avez tous deux reçu une prestation de décès pour la même personne, consultez le bulletin d'interprétation archivé IT-508R, Prestations consécutives au décès.

Prestation de décès du RPC ou du RRQ

Si vous avez reçu une prestation de décès du RPC ou du RRQ en tant que bénéficiaire de la succession de la personne décédée, inscrivez le montant à la ligne 13000 de votre déclaration, sauf si vous produisez une Déclaration de renseignements et de revenus des fiducies T3 pour la succession. La prestation de décès du RPC ou du RRQ figure à la case 18 du feuillet T4A(P).

Autres types de revenus

Déclarez les revenus suivants à la ligne 13000 de votre déclaration :

• les prestations fédérales et provinciales ou territoriales liées à la COVID-19 (pour en savoir plus, lisez le dos de votre feuillet T4A);

• la subvention incitative aux apprentis, la subvention incitative aux apprentis pour les femmes ou la subvention à l’achèvement de la formation d’apprenti figurant à la case 130 de vos feuillets T4A (pour en savoir plus, allez à Financement : Subvention incitative aux apprentis – Ce qu'offre la subvention, consultez le guide P105, Les étudiants et l'impôt, ou composez le 1-866-742-3644);
• les montants attribués d’une convention de retraite (CR) figurant sur vos feuillets T4A-RCA (pour en savoir plus, lisez le dos de vos feuillets);
• les allocations de formation ou tout autre montant figurant à la case 028 de vos feuillets T4A (autre que les montants déjà indiqués à cette ligne ou aux lignes 10400, 11500 et 12500 de la déclaration);
• les paiements provenant d'une fiducie qui figurent à la case 26 de vos feuillets T3;
• les paiements provenant d’un régime enregistré d’épargne-études (REEE) qui figurent à la case 040 (lisez la ligne 41800) ou 042 de vos feuillets T4A;
• certains paiements de rente;
• certains paiements provenant d’un compte d’épargne libre d’impôt (CELI) qui figurent à la case 134 de vos feuillets T4A;
• certains montants d’un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR) figurant à la case 22 de vos feuillets T4RIF, ou le montant d’un régime de pension agréé collectif (RPAC) figurant à la case 194 de vos feuillets T4A, ou le montant d’un régime de pension déterminé (RPD) figurant à la case 018 de vos feuillets T4A;

• les montants de subventions (indemnités) qui vous ont été payés pour vous être absenté du travail par suite du décès ou de la disparition de votre enfant, victime ou probablement victime, d’une infraction au Code criminel (figurant à la case 136 de vos feuillets T4A);
• le revenu d’un RPAC figurant à la case 194 de vos feuillets T4A si vous aviez moins de 65 ans et que vous n’avez pas reçu ce revenu à la suite du décès de votre époux ou conjoint de fait;
• les allocations de retraite figurant aux cases 66 et 67 de vos feuillets T4 et toute allocation de retraite figurant à la case 26 de vos feuillets T3;
• le revenu provenant de la disposition d’un avoir minier canadien ou d’un solde négatif de la réserve de ressources calculée à la fin de l’année à la section II du formulaire T1229, État de frais de ressources et de déductions pour épuisement.

Ligne 13010 – Montant imposable des bourses d’études, de perfectionnement et d’entretien, et des subventions reçues par des artistes pour un projet

Déclarez les montants que vous avez reçus à titre de bourse d'études, de bourse de perfectionnement ou de bourse d'entretien, ou de prix pour une réalisation dans un domaine d'activité que vous exercez habituellement (autre qu'un prix prescrit) et qui n'ont pas été reçus dans le cadre de votre emploi ou de l'exploitation d'une entreprise, dans la mesure où ces montants sont supérieurs à votre exemption au titre des bourses d'études.

Si vous avez reçu une subvention de recherche, lisez la ligne 10400.

Certaines bourses d’études, de perfectionnement et d’entretien ne sont pas imposables, notamment :

• les bourses d’études et les bourses d’entretien des écoles primaires et secondaires;
• les bourses d’études, de perfectionnement et d’entretien des écoles postsecondaires reçues en 2021 si vous êtes considéré comme un étudiant admissible pour 2020, 2021 ou 2022.

Si vous avez reçu une subvention par un artiste pour un projet, vous pourriez avoir droit à certaines exemptions.

Pour en savoir plus, allez à Étudiants ou consultez le guide P105, Les étudiants et l’impôt, et les folios de l'impôt sur le revenu S1-F2-C3, Bourses d’études, subventions de recherches et autres montants d’aide à l’éducation, et S4-F14-C1, Artistes et écrivains.

Lignes 13499 à 14300 – Revenus d’un travail indépendant

Déclarez votre revenu brut et net (ou votre perte) provenant des revenus d’un travail indépendant aux lignes 13499 à 14300 de votre déclaration. Si vous avez une perte, indiquez-la entre parenthèses à la ligne appropriée.

Si vous avez reçu une aide relative à la COVID-19 d’un gouvernement fédéral, provincial, ou territorial pour votre entreprise, comme la SSUC, la SUCL, le PEREC, ou le PPSP, vous devez soit inclure ces montants dans le revenu d’entreprise, soit réduire vos dépenses du montant que vous avez reçu. Vous pouvez également avoir reçu un prêt du gouvernement. Le prêt lui-même n'est pas imposable, mais vous devez inclure dans votre revenu d’entreprise toute partie du prêt qui peut faire l’objet d’une remise dans l'année où vous l’avez reçu.

Vous devez produire le formulaire T1139, Conciliation du revenu d’entreprise aux fins de l’impôt de 2021, avec votre déclaration de 2021 pour conserver un exercice ne se terminant pas le 31 décembre 2021.

Le guide T4002, Revenus d’un travail indépendant d’entreprise, de profession libérale, de commissions, d’agriculture et de pêche, comprend des renseignements dont vous pourriez avoir besoin pour calculer vos revenus d’un travail indépendant, y compris les calculs pour la déduction pour amortissement bonifiée pour certains biens (par exemple, les véhicules zéro émission admissibles achetés après le 18 mars 2019).

Si vous étiez commanditaire ou associé passif d’une société de personnes, inscrivez votre revenu net (ou votre perte nette) de location à la ligne 12600 de votre déclaration et votre revenu net (ou votre perte nette) agricole à la ligne 14100 de votre déclaration. Déclarez les autres revenus ou pertes nets à la ligne 12200 de votre déclaration.

Si vous étiez un associé actif d’une société de personnes et que vous avez reçu un feuillet T5013, inscrivez dans votre déclaration le montant brut figurant aux cases 118, 121, 123, 125 et 127. Déclarez votre part du revenu net (ou de la perte nette) qui vous est attribuée aux cases 101, 103, 116, 120, 122, 124, et 126 aux lignes appropriées de votre déclaration. Si vous n’avez pas reçu de feuillet T5013, suivez les instructions du formulaire qui s’applique à votre situation de travailleur indépendant et déclarez votre part du revenu net (ou de la perte nette) de la société de personnes à la ligne appropriée de votre déclaration, selon le type de revenu d’un travail indépendant.

Pour en savoir plus, appelez le service téléphonique des Demandes de renseignements des entreprises de l’ARC.

Si vous avez un abri fiscal, lisez Autres montants que vous devez déclarer dans votre déclaration.

Les sociétés de personnes et l'aide gouvernementale COVID-19

Si vous êtes un associé d'une société de personnes qui a reçu une aide gouvernementale COVID-19, comme la SSUC, la SUCL, ou le PEREC, et que vous l’avez déclarée à la case 114 de votre feuillet T5013, inscrivez-le au montant 5A du formulaire T2125, du formulaire T2042 ou du formulaire T2121, selon le cas. N’inscrivez pas ce montant à la ligne 13000 de votre déclaration.

Si vous êtes un associé d'une société de personnes qui n’a pas à produire une déclaration de renseignements des sociétés de personnes, n’incluez pas l’aide gouvernementale COVID-19 à la ligne 13000 de votre déclaration. Inscrivez-le plutôt à la ligne appropriée du formulaire T2125, du formulaire T2042 ou du formulaire T2121, selon le cas. Pour en savoir plus, consultez le guide T4002, Revenus d'un travail indépendant d'entreprise, de profession libérale, de commissions, d'agriculture et de pêche.

Ligne 14500 – Prestations d’assistance sociale

Déclarez le montant figurant à la case 11 de votre feuillet T5007 ou à la partie fédérale de votre relevé 5 du Québec, sauf si vous viviez avec votre époux ou conjoint de fait lorsque les paiements ont été faits. L’époux ou conjoint de fait qui a le revenu net le plus élevé à la ligne 23600 de sa déclaration (sans inclure ces prestations ni déduire le montant de la ligne 21400 ou 23500 de sa déclaration) doit déclarer tous les paiements même si son nom ne figure pas sur le feuillet. Si le revenu net est le même pour vous deux, la personne nommée sur le feuillet T5007 (ou le bénéficiaire des prestations sur la partie fédérale du relevé 5) doit déclarer les paiements.

Vous n’avez pas besoin de déclarer certains paiements d’assistance sociale que vous ou votre époux ou conjoint de fait avez reçus comme parent nourricier ou pour la garde d’un adulte ayant une déficience qui vivait avec vous. Toutefois, si les paiements sont versés pour la garde de votre époux ou conjoint de fait ou de ses proches parents ou des vôtres, la personne ayant le revenu net le plus élevé doit déclarer ces paiements.

Vous n’avez pas besoin de déclarer le revenu que vous avez reçu pour des prestations d’assistance sociale dans le cadre d’un programme du gouvernement du Canada ou d’un gouvernement provincial ou territorial si les conditions suivantes sont remplies :

• Les paiements ont été versés pour les soins et l'éducation temporaire d’un enfant en besoin de protection.
• L’enfant serait considéré comme votre enfant si vous ne receviez pas de paiements dans le cadre du programme (l’enfant est entièrement à votre charge).
• Aucune allocation spéciale selon la Loi sur les allocations spéciales pour enfants n'est payable pour l’enfant pour la période où la prestation d’assistance sociale a été versée.

Si vous remboursez un montant qui figurait sur un feuillet T5007 ou un relevé 5 dans une année précédente, la déclaration pour cette année-là peut être modifiée selon le feuillet T5007 ou le relevé 5 modifié fourni.

Si vous êtes inscrit ou avez le droit d’être inscrit selon la Loi sur les Indiens et que vous résidiez dans une réserve, remplissez le formulaire T90, Revenu exonéré d'impôt selon la Loi sur les Indiens, pour déclarer les prestations d’assistance sociale reçues d’une Première Nation ou d’un conseil de bande.

Autres montants que vous devez déclarer dans votre déclaration

Paiements forfaitaires rétroactifs

Si vous avez reçu un paiement forfaitaire admissible en 2021 dont certaines parties visent des années précédentes après 1977, vous devez déclarer la totalité du paiement à la ligne appropriée de votre déclaration de 2021. Ces montants figurent sur le formulaire T1198, État d’un paiement forfaitaire rétroactif admissible, dûment rempli et émis par le payeur.

Vous pouvez demander à l’ARC d'imposer les parties des années précédentes comme si vous les aviez reçues au cours de ces années. L’ARC peut faire ce calcul pour les parties qui visent les années où vous étiez un résident du Canada si le total de ces parties est de 3 000 $ ou plus (sans compter les intérêts) et que le résultat du calcul est plus avantageux pour vous. L’ARC vous indiquera le résultat sur votre avis de cotisation ou de nouvelle cotisation.

Prêts et transferts de biens

Vous devrez peut-être déclarer un revenu, tel que les dividendes (ligne 12000 de votre déclaration) ou les intérêts (ligne 12100 de votre déclaration) provenant de biens, y compris l’argent et tout bien de remplacement, que vous avez prêtés ou transférés à votre époux ou conjoint de fait ou à un mineur apparenté (y compris une nièce ou un neveu) âgé de moins de 18 ans à la fin de l'année. Cela comprend les prêts ou les transferts à une fiducie en faveur d'une telle personne.

Vous devrez peut-être aussi déclarer les gains en capital (ligne 12700 de votre déclaration) provenant d'un bien que vous avez prêté ou transféré à votre époux ou conjoint de fait ou à une fiducie en faveur de votre époux ou conjoint de fait. 

Pour en savoir plus, consultez les bulletins d'interprétation archivés IT-510, Transferts et prêts de biens faits après le 22 mai 1985 à un mineur lié, et IT-511R, Transferts et prêts de biens entre conjoints et dans certains autres cas, et le guide T4013, Guide des fiducies T3.

Abris fiscaux

Pour demander des déductions, des pertes ou des crédits liés à des investissements dans un abri fiscal, consultez vos feuillets T5003 et T5013, et remplissez le formulaire T5004, Demande des pertes et des déductions rattachées à un abri fiscal.

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