Séances de consultation

La Direction des régimes enregistrés organise des séances de consultation auxquelles elle convie des représentants du secteur des régimes de revenu différé qui sont responsables des régimes suivants :

  • les régimes de pension agréés (RPA);
  • les régimes enregistrés d'épargne-retraite (REER) et les fonds enregistrés de revenu de retraite (FERR) (en collaboration avec la Direction du traitement des déclarations et des paiements des particuliers);
  • les régimes enregistrés d'épargne-études (REEE) (en collaboration avec Emploi et Développement social Canada).

Les séances donnent aux clients et aux représentants du gouvernement l'occasion d'échanger sur les préoccupations et les questions soulevées depuis la dernière séance, et d'en discuter. Les séances servent également à répondre formellement aux questions techniques des clients. Ces questions et réponses sont par la suite publiées avec les procès-verbaux des séances de consultation.

La Direction des régimes enregistrés a tenu un Forum des spécialistes en régimes de pension agréés à Ottawa le 3 juin 2008. Le résumé de cette rencontre est maintenant disponible.

Un Forum des spécialistes en produits spécialisés a eu lieu à Ottawa le 8 octobre 2008. Cette rencontre visait les dirigeants des banques, des sociétés de fiducie et des compagnies d'assurance qui vendent des produits associés aux régimes d'épargne-retraite et aux fonds de revenu de retraite, ainsi qu'aux promoteurs et fiduciaires de régimes d'épargne-études. L'invitation visait aussi les émetteurs futurs de régimes d'épargne-invalidité et de comptes d'épargne libres d'impôt. Le résumé de la rencontre est maintenant disponible sur ce site.

Un forum des spécialistes en régimes de pension agréés a eu lieu le 2 juin 2009, à Ottawa. Ce forum était destiné aux conseillers en régimes de retraite, aux actuaires ainsi qu'aux autres membres du secteur des pensions. Un résumé de cette rencontre est maintenant disponible.

Si votre organisme est intéressé à participer aux séances à venir, veuillez communiquer avec la Direction des régimes enregistrés.

Régimes de pension agréés (RPA)

Produits spécialisés

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :