Mesures fédérales sur les opioïdes à ce jour

Organisation : Santé Canada

Date publiée : Décembre 2022

Les mesures prises par le gouvernement du Canada pour faire face à la crise des surdoses d'opioïdes et aider à sauver des vies, y compris les projets financés par le gouvernement, l'amélioration de l'accès aux programmes de traitement et de réduction des méfaits, ainsi que les efforts de sensibilisation, de prévention et d'application de la loi.

Dernière mise à jour : décembre 2022

Sur cette page

• À propos de la crise des surdoses d'opioïdes
• Actions fédérales récentes
• Financement du gouvernement
• Données probantes
• Accès aux traitements
• Accès aux mesures de réduction des méfaits
• Sensibilisation et prévention
• Application de la loi et approvisionnement de drogues illégales toxiques
• Méfaits associés aux opioïdes au Canada

À propos de la crise des surdoses d'opioïdes

La crise de surdoses d'opioïdes continue d'avoir des répercussions considérables sur les collectivités et les familles canadiennes. La pandémie de COVID-19 a aggravé les problèmes de longue date concernant la consommation de substances et la crise des surdoses d'opioïdes, certaines communautés signalent un nombre record de décès par surdose, d'hospitalisations et d'appels aux services médicaux d'urgence. Les personnes qui consomment des drogues sont également confrontées à des obstacles et à des risques supplémentaires, comme :

• l'approvisionnement et imprévisibilité des drogues illégales hautement toxiques,
• des services sociaux et de santé surchargés, y compris la réduction des méfaits et les traitements qui sauvent des vies, et
• la stigmatisation continue sur la consommation de substances ce qui décourage les gens à chercher des services sociaux et de santé, et qui peut réduire la qualité et la disponibilité des services reçus.

Le gouvernement du Canada est engagé envers une approche globale en santé publique liée à la crise des surdoses qui vise à réduire les méfaits, à sauver des vies et à fournir aux gens le soutien qu'ils veulent et dont ils ont besoin.

Actions fédérales récentes

• Accorder une exemption de trois ans en vertu de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (LRCDAS), de sorte que les adultes de 18 ans et plus en Colombie-Britannique ne feront pas l'objet d'accusations criminelles pour possession personnelle d'un maximum de 2,5 grammes d'opioïdes, de cocaïne, de méthamphétamine ou de MDMA, ou une combinaison de ceux-ci, entre le 31 janvier 2023 et le 31 janvier 2026 si certaines conditions sont remplies
• Publication d'un rapport sur les décès par toxicité aiguë liés à la drogue et à l'alcool au Canada entre 2016 et 2017, qui résume les caractéristiques des personnes décédées, les circonstances de leur décès et les substances en cause
• Mise à jour des projections par modélisation jusqu'à la fin du milieu de l'année 2023, afin de comprendre et de prévoir les scénarios possibles. Dans certains scénarios, les décès liés aux opioïdes pourraient rester élevés ou diminuer, mais pas jusqu'aux niveaux observés avant le début de la pandémie de COVID-19
• L'ancien projet de loi C-5 a reçu la sanction royale et est entré en vigueur le 17 novembre 2022. Il a abrogé les peines minimales obligatoires pour toutes les infractions liées à la drogue dans la LRCDAS et exige que la police et les procureurs envisagent d'orienter les personnes vers des programmes de traitement, le cas échéant, en donnant un avertissement, ou en ne prenant aucune autre mesure au lieu de porter des accusations et d'intenter des poursuites pour de simple possession de drogue. Elle exige également que les condamnations passées et futures pour la simple possession de drogues contrôlées soient maintenues séparées et distinctes après une certaine période de temps
• Lancement d'une campagne destinée aux hommes travaillant dans les métiers, qui sont disproportionnellement impactés par la crise de surdoses des opioïdes, pour promouvoir l'obtention d'aide et leur fournir des ressources et du soutien

Financement du gouvernement

• Investir plus de 800 millions de dollars depuis 2017 pour répondre directement à la crise des surdoses d'opioïdes et soutenir à sauver des vies, ce qui inclut le financement d'organisations communautaires pour des projets par le biais du Programme sur l'usage et les dépendances aux substances et du programme Favoriser les voies d'accès aux soins des personnes qui consomment des drogues (le financement a maintenant expiré) pour soutenir les personnes qui consomment des drogues. Par exemple, en :
  • soutenant les projets liés au traitement, notamment l'extension des services de thérapie par agonistes opioïdes (TAO) et la création de meilleures pratiques
  • soutenant les projets de prestation de services d'approvisionnement plus sécuritaire par les prescripteurs  afin d’aider à sauver des vies en  fournissant aux personnes à risque de surdose des médicaments prescrits au lieu de l'approvisionnement en drogues illégales hautement toxiques et imprévisibles
  • soutenant une communauté de pratique nationale pour un approvisionnement plus sûr et des projets de recherche/transfert et d'échange de connaissances, pour aider à rassembler et à partager les preuves concernant l'approvisionnement plus sûr
  • augmentant la sensibilisation et l'accès à la naloxone grâce à des projets de formation, de sensibilisation et de distribution du médicament qui sauve des vies
  • aidant à réduire la stigmatisation et soutenir les familles touchées par la crise des surdoses
  • améliorant les initiatives de réduction des méfaits pour rejoindre les groupes clés, y compris les peuples autochtones, les jeunes, les étudiants de niveau postsecondaire, les personnes dans le système correctionnel et les professionnels de la santé
  • fournissant un meilleur accès au soutien par les pairs et aux projets de renforcement des capacités pour aider les personnes touchées de manière disproportionnée par la consommation de substances ou qui rencontrent des obstacles pour accéder aux services, notamment les femmes et les jeunes
• Fournir jusqu'à 4,5 millions de dollars sur 5 ans pour soutenir Douleur Canada, une initiative nationale qui réunit 14 organismes axés sur la douleur afin de soutenir la coordination nationale et de mobiliser des ressources pour renforcer la capacité à améliorer les systèmes de soins et de soutien pour les personnes souffrant de douleur
• Investir plus de 22,5 millions de dollars pour soutenir 17 projets liés à la douleur, y compris le financement du Centre national de la douleur Michael G. DeGroote de l'Université McMaster pour mettre à jour les Lignes directrices canadiennes sur les opioïdes pour le traitement de la douleur chronique non cancéreuse de 2017
• Investir 500 millions de dollars supplémentaires dans le cadre de l'Accord de redémarrage en toute sécurité vers les soins de santé pour répondre à la COVID-19, y compris le soutien aux personnes confrontées à des troubles de consommation de substances, de santé mentale ou d'itinérance
• Fournir plus de 650 millions de dollars en 2022-2023 pour soutenir les initiatives communautaires de soins de santé mentale fondées sur la culture, ce qui comprend le financement de la prévention et du traitement de la dépendance, des équipes de santé mentale, de la ligne d'écoute d'espoir pour le mieux-être, etc

Données probantes

• Renouvellement de l'investissement de 17 millions de dollars dans la recherche sur la consommation de substances au Canada pour assurer la poursuite et l'expansion des activités de recherche et de mobilisation des connaissances de l'Initiative canadienne de recherche sur l'abus de substances axées sur les méfaits de la consommation de substances, comme les opioïdes
• Publication des résultats de l'enquête canadienne sur les eaux usées avec des informations sur les drogues et les métabolites de drogues dans les échantillons d'eaux usées prélevés dans cinq villes
• Création d'un Groupe d'experts sur la consommation de substances qui a formulé des recommandations indépendantes et spécialisées sur la politique du gouvernement fédéral en matière de drogues et sur les alternatives possibles aux sanctions pénales pour la simple possession
• Continuer la collaboration avec les provinces et les territoires afin de soutenir la déclaration trimestrielle continue des données nationales sur les décès, les hospitalisations et les interventions des services médicaux d'urgence liés aux opioïdes et aux stimulants
• Publication d'une trousse d'outils avec des ressources pour les intervenants afin de répondre à un besoin d'information sur les médicaments pour les personnes à risque de surdose pendant la pandémie
• Financement de l'élaboration d'une série de guides pratiques nationaux et une évaluation qualitative nationale (disponible en anglais seulement) identifiant les besoins et les défis des personnes qui consomment des drogues pendant la COVID-19
• Financement d'une évaluation qualitative de 10 projets d'approvisionnement plus sécuritaire par le biais d'enquêtes et d'entretiens avec les responsables des programmes d'approvisionnement, le personnel et les participants afin de recueillir les premiers enseignements, y compris les stratégies efficaces de mise en œuvre des programmes
• Investissement de plus de 2 millions de dollars pour évaluer la mise en œuvre du programme et des impacts des projets pilotes d'approvisionnement plus sécuritaire, et pour évaluer l'impact sur la santé publique des sites de consommation supervisée situés en Colombie-Britannique, dans les Prairies, en Ontario et au Québec-Atlantique (liens disponibles en anglais seulement)
• Publication de plusieurs rapports relatifs à l'approfondissement des connaissances sur les opioïdes

Accès aux traitements

• Soutien aux provinces et aux territoires pour améliorer l'accès aux services de traitement en fournissant 150 millions de dollars par l'entremise du Fonds de traitement d'urgence, qui, une fois que les provinces et les territoires auront égalisé les montants, totalisera plus de 300 millions de dollars
• Début de l'élaboration des normes nationales pour les services de santé mentale et de l'utilisation de substances afin de fournir un cadre fondé sur des preuves pour la prestation de services
• Soutien aux centres de traitement financés pour les Premières Nations et les Inuits par le gouvernement fédéral pour créer et améliorer leurs services de traitement virtuel depuis le début de la pandémie de COVID-19
• Soutien dans l'élaboration de lignes directrices pour les fournisseurs de soins de santé, notamment :
  • lignes directrices cliniques et directives opérationnelles pour le traitement par agonistes opioïdes injectables
  • directives nationales de traitement des troubles liés à l'utilisation d'opioïdes
• Éliminer les obstacles à l'accès aux médicaments utilisés pour le traitement des troubles liés à la consommation d'opioïdes en :
  • Délivrant une exemption de catégorie aux patients, aux praticiens et aux pharmaciens qui prescrivent et fournissent des substances contrôlées au Canada afin d'assurer la continuité des soins
  • Approuvant de l'hydromorphone injectable et de la diacétylmorphine en tant qu'options thérapeutiques pour les patients souffrant de troubles sévères de la consommation d'opioïdes
  • Facilitant la prescription et la distribution de la méthadone et de la diacétylmorphine grâce à des modifications réglementaires
  • Soutenant la thérapie par agonistes opioïdes dans 72 communautés des Premières Nations et des Inuits et 11 nouveaux sites sont en cours de développement
• Autoriser les pharmaciens à transférer, prolonger et renouveler les ordonnances des patients qu'ils traitent professionnellement et permettre aux praticiens de prescrire verbalement des substances contrôlées pour aider les Canadiens à obtenir les médicaments d'ordonnance dont ils ont besoin dans leur communauté
• Ajoutant une catégorie temporaire d'activités et de dépenses admissibles en matière de santé et de mieux-être dans le cadre du programme Vers un chez-soi, y compris les services de soutien aux dépendances déjà fournis par les provinces et territoires et engager des professionnels de la santé pour donner des services aux clients
• Accroître l'offre de traitement par agonistes opioïdes et mettre en œuvre le programme SMART dans les établissements correctionnels du Canada

Accès aux mesures de réduction des méfaits

• Des dérogations ont été accordées pour 39 sites de consommation supervisée, qui ont (depuis octobre 2022) :
  • été visité plus de 3,8 millions de fois
  • inversé plus de 42 000 surdoses sans un seul décès
  • effectué plus de 208 000 références vers les services de santé et les services sociaux
• Amélioration de l'accès aux services de prévention des surdoses en permettant aux provinces et aux territoires d'établir des espaces temporaires où les gens peuvent consommer des drogues sous supervision afin de réduire le risque de décès par surdose dans les sites de consommation supervisée existants, les refuges ou d'autres sites temporaires au besoin
• Soutien de la Loi sur les bons samaritains secourant les victimes des surdoses, qui offre une certaine protection juridique lors de possession simple de drogues aux personnes qui demandent de l'aide d'urgence en cas de surdose
• Poursuite de l'amélioration de l'accès à la naloxone, y compris dans les collectivités éloignées et les collectivités isolées des Premières Nations et des Inuits et les personnes sans domicile fixe
• Soutien d'un Défi des technologiques de vérification des drogues visant à promouvoir le développement de nouvelles technologies de contrôle des médicaments, avec l'attribution d'un grand prix d'un million de dollars à Scatr Inc.
• Ouverture du premier service de prévention des surdoses dans un établissement correctionnel afin de réduire les incidents liés aux surdoses
• Continuer à soutenir la mise en œuvre d'activités de réduction des méfaits pour aider à réduire les méfaits et à mettre les personnes et les familles vivant une situation d'itinérance en contact avec les principaux services sociaux et de santé par le biais du programme Vers un chez-soi

Sensibilisation et prévention

• Sensibilisation accrue du public aux opioïdes et aux méfaits de la stigmatisation :
  • En novembre 2018, lancement d'une campagne pluriannuelle de sensibilisation aux opioïdes, à la façon de réagir à une surdose, à la Loi sur les bons samaritains secourant les victimes des surdoses et aux impacts de la stigmatisation sur les personnes qui consomment des drogues
  • Développement et distribution de ressources de sensibilisation aux opioïdes, telles que des vidéos, des fiches d'information, des affiches, des cartes portefeuille, une série audio et plus encore
  • Entre avril 2018 et novembre 2022, le programme de sensibilisation sur les opioïdes Soyez au fait a été présentée dans 1,161 sessions au secondaire, 68 événements d'écoles postsecondaires, 43 événements/festivals et plus de 169 900 interactions avec les gens
  • Contacté 988 organisateurs de festivals pour leur fournir des informations sur la naloxone et encourager la distribution de matériels de prévention des surdoses aux participants et au personnel des événements
• Création de l'équipe chargée de la politique en matière de douleur chronique afin de coordonner les efforts fédéraux pour répondre aux recommandations du Groupe de travail canadien sur la douleur concernant les actions prioritaires, de sorte que la douleur soit comprise, prévenue et traitée efficacement
• Soutien au développement de la campagne Soar Above Stigma (disponible en anglais seulement), une ressource qui fournit un soutien de proximité et une éducation sur la stigmatisation aux membres de la communauté autochtone confrontés à la dépendance ou des problèmes de santé mentale
• Partage des meilleures pratiques pour répondre à la stigmatisation liée à la consommation de substances au sein du système de santé canadien, notamment par l'utilisation d'un langage compatissant et non stigmatisant
• Poursuite des activités d'engagement avec les forces de l'ordre afin de promouvoir l'utilisation d'un module de formation en ligne sur la sensibilisation à la stigmatisation
• Élaboration d'une trousse de ressources à l'intention des employeurs de Canadiens travaillant dans les métiers et les industries connexes, afin de les aider à réduire les méfaits de la consommation de substances
• Élaboration d'un plan d'action et d'un document d'orientation pour les écoles et les organisations communautaires qui soutiennent les jeunes, décrivant des approches pratiques permettant aux écoles de prévenir les méfaits liés aux substances chez les jeunes
• Adoption d'un langage non stigmatisant dans les produits des Services de santé et examen de la formation et de l'éducation du personnel visant à réduire la stigmatisation liée aux substances dans le système correctionnel canadien

Application de la loi et approvisionnement de drogues illégales toxiques

• Publication d'une nouvelle ordonnance en vertu de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances pour aider à répondre à l'importation et la distribution illégales d'un groupe de nouveaux précurseurs du fentanyl qui sont utilisés dans la production illégale de fentanyl et de ses analogues
• Publication d'une ligne directrice visant à envisager des alternatives aux poursuites pour les infractions de simple possession de drogues, sauf en cas de graves problèmes de sécurité publique
• Opioïdes identifiés 105 848 fois de 2018 à septembre 2022 dans des pièces à conviction soumises au Service d'analyse des drogues par les forces de l'ordre et les responsables de la santé publique (les expositions peuvent contenir plus d'un opioïde)
• Collaborer avec des partenaires nationaux et internationaux pour réduire l'approvisionnement illégal d'opioïdes, y compris les éléments suivants :
  • Poursuite des saisies de fentanyl et d'opioïdes, ainsi que de précurseurs chimiques pouvant être utilisés dans la production de drogues synthétiques illégales
  • Fournir aux agents des services frontaliers des outils pour identifier et interdire le fentanyl et d'autres substances toxiques à la frontière de manière sûre et efficace, y compris :
    • Mise en place de 81 zones d'examen sécurisées dans les ports d'entrée à haut risque pour faciliter l'identification et l'examen des envois soupçonnés de contenir des opioïdes
    • Opérationnaliser les sites d'analyse des drogues sur le terrain avec des chimistes à temps plein dans les points d'entrée de Toronto, Montréal et Vancouver
    • Maintien de 6 équipes de chiens détecteurs formés pour détecter le fentanyl et d'autres drogues
  • Travailler avec des partenaires du secteur privé pour réduire le blanchiment d'argent provenant du trafic de fentanyl
• Continuer les enquêtes et les accusations d'acteurs criminels soupçonnés de détourner des produits chimiques dans le but de fabriquer des substances illicites

Apprenez-en plus sur Canada.ca/Opioïdes

Méfaits associés aux opioïdes au Canada

De janvier 2016 à juin 2022, il y a eu :

• 32 632 décès apparents liés aux opioïdes,
• 33 493 hospitalisations pour des surdoses liées aux opioïdes

La majorité des décès (90 %) sont survenus en Colombie-Britannique, en Alberta et en Ontario; des taux élevés ont également été observés dans d'autres régions.

Décès

• 3 556 décès apparents dus à la toxicité des opioïdes sont survenus de janvier à juin 2022. Cela représente environ 20 décès par jour. Dans les années précédant la pandémie, il y avait entre 8 (2016) et 12 (2018) décès par jour.
• De janvier à juin 2022, 97 % des décès apparents liés aux opioïdes étaient accidentels.

Parmi les décès accidentels apparents liés aux opioïdes de janvier à juin 2022 :

• 3 sur 4 étaient des hommes
• 88 % des cas concernaient des adultes jeunes ou d'âge moyen (20 à 59 ans)
• 76 % impliquaient du fentanyl
• 79 % concernaient des opioïdes non pharmaceutiques (parmi les décès pour lesquels des enquêtes étaient terminées dans 9 provinces)
• 47 % des décès accidentels liés aux opioïdes impliquaient également un stimulant, reflétant la nature de la consommation de plusieurs substances de cette crise (selon les informations de 9 provinces et territoires)

Hospitalisations

• 2 524 hospitalisations par intoxication liée aux opioïdes ont eu lieu de janvier à juin 2022. Cela représente environ 14 hospitalisations par jour. Les années précédant la pandémie, il y avait entre 13 (2016) et 14 (2018) hospitalisations par jour.
• De janvier à juin 2022, 72 % des hospitalisations pour des surdoses liées aux opioïdes étaient accidentelles.

Parmi les hospitalisations accidentelles pour surdoses liées aux opioïdes de janvier à juin 2022 :

• Près de 2 sur 3 étaient des hommes
• 54 % étaient des adultes jeunes et d'âge moyen (20 à 49 ans)
• 32 % impliquaient du fentanyl ou des analogues du fentanyl
• 16 % impliquaient un ou plusieurs stimulants

Services médicaux d'urgence (SMU)

• 18 287 interventions des SMU pour des surdoses présumées liées aux opioïdes ont eu lieu de janvier à juin 2022, selon les données disponibles dans huit provinces et territoires.
• Pour une période similaire en 2019, avant la pandémie, il y a eu 12 340 interventions des SMU; cela représente une augmentation de 48 %.

Parmi les réponses du SMU aux surdoses suspectées d'être liées aux opioïdes de janvier à juin 2022 :

• Près de 3 sur 4 étaient des hommes
• La majorité étaient des adultes jeunes et d'âge moyen (20 à 49 ans)

Remarques sur les données

• Les données sur les méfaits associés aux opioïdes et aux stimulants au Canada sont mises à jour chaque trimestre. Consulter la section notes techniques pour obtenir plus d'information.