Archives du Programme de la RS&DE – 2014
Cette page d’archives du Programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) pour l’année 2014 est organisée par date.
[2014-12-18]
Documents de politique financière de la RS&DE – mise à jour de décembre 2014
[2014-12-18]
Politique sur l’aide et les paiements contractuels
[2014-12-18]
Politique sur la récupération des crédits d’impôt à l’investissement pour la RS&DE
[2014-12-18]
Politique sur le compte de dépenses de RS&DE déductibles
[2014-12-18]
Politique sur le matériel à vocations multiples pour la RS&DE
[2014-12-18]
Politique sur le montant de remplacement visé par règlement
[2014-12-18]
Politique sur le total des dépenses de RS&DE admissibles pour le calcul du crédit d’impôt à l’investissement
[2014-12-18]
Politique sur les crédits d’impôt à l’investissement pour la RS&DE
[2014-12-18]
Politique sur les demandes de RS&DE des sociétés de personnes
[2014-12-18]
Politique sur les dépenses de location RS&DE
[2014-12-18]
Politique sur les dépenses en capital de RS&DE
[2014-12-18]
Politique sur les dépenses relatives aux contrats de RS&DE effectuée pour le compte du demandeur
[2014-12-18]
Politique sur les exigences de production pour la RS&DE
[2014-12-18]
Politique sur les frais généraux et autres dépenses de RS&DE
[2014-12-18]
Politique sur les matériaux pour la RS&DE
[2014-12-18]
Politique sur les méthodes traditionnelle et de remplacement
[2014-12-18]
Politique sur les paiements à des tiers
[2014-12-18]
Politique sur les traitements ou salaires RS&DE
[2014-08-06]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) au 30 juin 2014
[2014-07-10]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 30 juin 2014
[2014-06-25]
La version intégrale du MED pour les conseillers en recherche et technologie est maintenant disponible
[2014-05-30]
Formulaire de demande T661 pour la RS&DE – Mesure optionnelle révisée de production pour la partie 9
[2014-05-30]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 31 mars 2014
[2014-04-24]
Sondage – Projet de révision des politiques de la RS&DE
[2013-03-27]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 31 décembre 2013
[2014-03-07]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) au 31 décembre 2013
[2014-01-30]
Formulaire de demande T661 pour la RS&DE – Mesure optionnelle de production pour la partie 9
[2014-01-27]
Service consultatif aux nouveaux demandeurs
[2014-01-27]
Application d'autoévaluation et d’apprentissage – RS&DE
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