Ressources reliées au Plan de gestion des produits chimiques

Obtenez un accès rapide et facile à des ressources du Plan de gestion des produits chimiques à l'aide de ce index de A à Z. Rechercher des produits chimiques ou des micro-organismes par nom, le Nº CAS ou le numéro d'accès en utilisant le moteur de recherche.

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A

• Approche du Canada sur les substances chimiques
• Approche pour l'établissement des priorités d'évaluation des risques
• Approche relative aux nouvelles activités (NAc)

B

• Bisphénol A dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques : Questions et réponses

C

• Conseil consultatif des intervenants du Plan de gestion des produits chimiques
• Conseil de coopération en matière de réglementation : Canada-États-Unis
• Contexte sur le Plan de gestion des produits chimiques
• Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques

D

• Déclaration en ligne au Plan de gestion des produits chimiques (guide pratique)
• Dernières nouvelles

E

• Enquête obligatoire - avis émis en vertu de l'article 71
• Entreprises et organismes - ressources
• Établissement des priorités d'évaluation des risques 
  • Résultats de l'examen de 2015
  • Résultats de l'examen de 2017-2018
• Évaluation des risques : Fiches de renseignements
• Évaluation des risques : Liste des substances pour la troisième phase du PGPC et plan de publication des évaluations de gestion des risques sur un horizon mobile de deux ans
• Évaluation des risques : Plan de publication pour les évaluations
• Évaluation environnementale stratégique du Plan de gestion des produits chimiques

F

• Fiche de renseignements : Bisphénol A
• Fiche de renseignements : Boîte à outils sur l'évaluation des risques
• Fiche de renseignements : Commentaires public sur les documents d'évaluation des risques
• Fiche de renseignements : L'évaluation des risques
• Fiche de renseignements : La gestion des risques
• Fiche de renseignements : Les produits chimiques et notre environnement (disponible dans plusieurs langues)
• Fiche de renseignements : Les produits chimiques et la santé des enfants (disponible dans plusieurs langues)
• Fiche de renseignements : Les produits chimiques et votre santé (disponible dans plusieurs langues)
• Fiche de renseignements : Plan de gestion des produits chimiques du Canada : un aperçu
• Fiche de renseignements : Surveillance et recherche dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (disponible dans plusieurs langues)
• Fiche de renseignements : Types de documents relatifs a l'évaluation des risques

G

• Gazette du Canada
• Gestion des risques : Échéancier des activités de gestion des risques et des consultations sur un horizon mobile de deux ans
• Gestion des risques : Plan de gestion des produits chimiques - Sommaire de la gestion des risques associé aux substances jugées nocives pour l'environnement et/ou la santé humaine
• Gestion des risques : Statut des mesures de gestion des risques (substances chimiques du Défi)
• Glossaire
• Groupe consultatif du Défi
• Guichet unique d'Environnement Canada
• Guide pratique : Déclaration en ligne au Plan de gestion des produits chimiques

I

• Initiatives de collecte de renseignements
• Initiative du Conseil de coopération Canada-États-Unis en matière de réglementation pour la gestion des substances chimiques
• Inscription pour les dernières nouvelles

L

• Liste : Liste de quasi-élimination
• Liste : Liste de toutes les substances du Défi
• Liste : Liste des substances commercialisées de la Loi sur les aliments et les drogues
• Liste: Liste des substances d'exportation contrôlée
• Liste : Liste extérieure des substances
• Liste : Liste Intérieure des substances
• Liste : Liste non prévue par la Loi
• Liste : Statut des substances priorisées
• Liste : Substances aromatiques azoïques et à base de benzidine
• Liste : Substances de l'approche pour le secteur pétrolier
• Liste : Substances d'intérêt prioritaire 1 et 2 (LSIP)
• Liste : Substances pour la troisième phase du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) et Plan de publication des évaluations des risques sur un horizon mobile de deux ans
• Liste: Substances toxiques - Annexe 1
• Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999 [LCPE (1999)]

N

• Nouvelle activitié (NAC) : L'approche relative aux nouvelles activités

P

• Plan de gestion des produits chimiques : Guide pratique pour la déclaration en ligne
• Plan de gestion des produits chimiques : Sommaire de la gestion des risques associé aux substances jugées nocives pour l'environnement et/ou la santé humaine
• Plan de gestion des produits chimiques: Tableau sommaire de la mise en œuvre
• Politique de gestion des substances toxiques
• Politique sur l'application des dispositions relatives aux nouvelles activités de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Programme des substances nouvelles

R

• Rapport d'étape du Plan de gestion des produits chimiques
• Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement
• Règlements et lois : Environnement et Changement climatique Canada
• Règlements et lois : Santé Canada
• Ressources : Entreprises et organismes
• Résumés d'évaluations de risques concernant des substances nouvelles : produits chimiques et polymères
• Résumés de l'évaluation des risques des substances nouvelles : les organismes

S

• Substances chimiques en bref
• Substances existantes : L'approche relative aux nouvelles activités (NAc)
• Substances nouvelles : Évaluation des substances nouvelles et l'approche relative aux nouvelles activités (NAc)

T

• Tableau sommaire de la mise en œuvre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC)