Ressources reliées au Plan de gestion des produits chimiques
Obtenez un accès rapide et facile à des ressources du Plan de gestion des produits chimiques à l'aide de ce index de A à Z. Rechercher des produits chimiques ou des micro-organismes par nom, le nº CAS ou le numéro d'accès en utilisant le moteur de recherche.
A
- Approche du Canada sur les substances chimiques
- Approche pour lidentification des priorités dévaluation des risques
- Approche relative à une nouvelle activité (NAc)
C
- Conseil consultatif des intervenants
- Conseil de coopération en matière de réglementation : Canada-États-Unis
- Contexte sur le Plan de gestion des produits chimiques
- Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques (PGPC)
D
- Déclaration en ligne au Plan de gestion des produits chimiques (guide pratique)
- Dernières nouvelles
- Directives: Programme des substances nouvelles
E
- Échéancier : Groupe de certaines substances ignifuges organiques (publication prévue de l'ébauche d'évaluation)
- Échéancier : Groupe de substances classifiées internationalement (calendrier prévu des publications)
- Échéancier : Groupe de substances contenant des phtalates (publication prévue de l'ébauche d'évaluation)
- Échéancier : Groupe de substances contenant du cobalt (publication prévue de l'ébauche d'évaluation)
- Échéancier : Groupe de substances de diisocyanates de méthylènediphényle et de méthylènediphényldiamines (DMD/MDD) (publication prévue de l'ébauche d'évaluation)
- Échéancier : Groupe de substances des N-phénylanilines substituées (publication prévue de l'ébauche d'évaluation)
- Échéancier : Groupe des substances azoïques aromatiques et à base de benzidine (calendrier prévu des publications)
- Échéancier : Initiative des groupes de substances
- Enquête obligatoire avis émis en vertu de l'article 71
- Enquête obligatoire : Hydrofluorocarbures (declarations, guide, formulaire)
- Entreprises et organismes - ressources
- Évaluation des risques : Fiches de renseignements
- Évaluation des risques : Liste des substances pour la prochaine phase du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) et Plan de publication d'évaluation des risques continu de deux ans
- Évaluation des risques : Plan de publication pour les évaluations
- Évaluation environnementale stratégique du Plan de gestion des produits chimiques
F
- Fiche de renseignements : Bisphénol A
- Fiche de renseignements : Boîte à outils dévaluation des risques
- Fiche de renseignements : Commentaires public sur les documents dévaluations des risques
- Fiche de renseignements : Information pour les consommateurs : Innocuité des contenants en plastique d'usage courant
- Fiche de renseignements : L'évaluation des risques
- Fiche de renseignements : La gestion des risques
- Fiche de renseignements : La Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
- Fiche de renseignements : Les produits chimiques et notre environnement (disponible dans plusieurs langues)
- Fiche de renseignements : Les produits chimiques et la santé des enfants (disponible dans plusieurs langues)
- Fiche de renseignements : Les produits chimiques et votre santé (disponible dans plusieurs langues)
- Fiche de renseignements : Plan de gestion des produits chimiques du Canada : un aperçu
- Fiche de renseignements : Surveillance et recherche dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (disponible dans plusieurs langues)
- Fiche de renseignements : Types de documents dévaluations des risques
- Foire aux questions : Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement
- Foire aux questions : Questions et réponses concernant les mesures prises à l'égard du bisphénol A dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques
- Forumulaires : Hydrofluorocarbures - avis émis en vertu de l'article 71
G
- Gazette du Canada
- Gestion des risques : Échéancier des activités de gestion des risques et des consultations sur un horizon mobile de deux ans
- Gestion des risques : Plan de gestion des produits chimiques - Sommaire de la gestion des risques associé aux substances jugées nocives pour l'environnement et/ou la santé humaine
- Gestion des risques : Statut des mesures de gestion des risques (substances chimiques du Défi)
- Glossaire
- Groupe consultatif du Défi
- Guichet unique d'Environnement Canada
- Guide : Guide d'orientation pour répondre à l'Avis concernant les hydrofluorocarbures
- Guide pratique : Déclaration en ligne au Plan de gestion des produits chimiques
H
I
- Identification des priorités dévaluation des risques : Résultats de lexamen de 2015
- Individus et familles - ressources
- Initiative du Conseil de coopération Canada-États-Unis en matière de réglementation pour la gestion des substances chimiques
- Inscription pour les dernières nouvelles
L
- Liste: Liste de quasi-élimination
- Liste : Liste de toutes les substances du Défi
- Liste : Liste des substances commercialisées de la Loi sur les aliments et les drogues
- Liste: Liste des substances d'exportation contrôlée
- Liste : Liste extérieure des substances
- Liste : Liste Intérieure des Substances
- Liste : Liste non prévue par la Loi
- Liste : Statut des substances priorisées
- Liste : Substances aromatiques azoïques et à base de benzidine
- Liste : Substances de l'approche pour le secteur pétrolier
- Liste : Substances d'intérêt prioritaire 1 et 2 (LSIP)
- Liste : Substances pour la prochaine phase du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) et Plan de publication d'évaluation des risques continu de deux ans
- Liste: Substances toxiques - annexe 1
- Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999 [LCPE (1999)]
M
- Membres, mandat et réunions: Conseil consultatif des intervenants
- Membres et réunions : Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques
N
P
- Plan de gestion des produits chimiques : Guide pratique pour la déclaration en ligne
- Plan de gestion des produits chimiques : Sommaire de la gestion des risques associé aux substances jugées nocives pour l'environnement et/ou la santé humaine
- Plan de gestion des produits chimiques: Tableau sommaire de la mise en œuvre - 2011 à 2016
- Politique de gestion des substances toxiques
- Politique sur l'application des dispositions relatives aux nouvelles activités de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
R
- Rapport d'étape du Plan de gestion des produits chimiques
- Règlements : Environnement Canada
- Règlements: Santé Canada
- Ressources : Entreprises et organismes
- Ressources : Individus et familles
- Résumés de l'évaluation des risques des substances nouvelles (produits chimiques et les polymères)
- Résumés de l'évaluation des risques des substances nouvelles (substances biotechnologiques)
S
- Substances chimiques en bref
- Substances existantes : L'approche relative à une nouvelle activité (NAc)
- Substances nouvelles : Évaluation des substances nouvelles et l'approche relative à une nouvelle activité (NAc)
T
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