Quoi de neuf : Produits de santé naturels et sans ordonnance
Les derniers ajouts et mises à jour importantes pour la section Produits de santé naturels et sans ordonnance.
COVID-19
- Levée de la politique provisoire sur les produits nettoyants utilisés, manipulés ou entreposés dans les milieux de travail (COVID-19) : Avis [2022-04-12]
- Levée de la politique provisoire sur les produits d'entretien ménager et les savons pour les mains et pour le corps (COVID-19) : Avis [2022-04-12]
- Avis : Règlement sur les essais cliniques d'instruments médicaux et de drogues liés à la COVID-19 [2022-03-02]
- Avis de mise à jour des lignes directrices : Demandes d'essais cliniques de médicaments liés à la COVID-19 au titre du Règlement [2022-03-02]
- Avis : Réduction de la période de conservation des registres d'essais cliniques de médicaments et de produits de santé naturels [2022-03-02]
- Rapport « Ce que nous avons entendu » : Les consultations sur la conservation des registres papier relatif à le règlement de transition pour l'Arrêté d'urgence sur les essais cliniques [2021-11-19]
- La production d'alcool isopropylique pour utilisation dans les désinfectants pour les mains à base d'alcool : guide provisoire
- Demande de numéro d'identification du médicament (DIN) pour les désinfectants assimilés aux drogues pendant la pandémie de COVID-19
- Désinfectants pour les mains à base d'alcool dans des contenants pour boissons et pour aliments : Exigences en matière d'emballage et d'étiquetage destinées à réduire le risque d'ingestion involontaire
- Demande d'un numéro d'identification de médicament (DIN) pour distribuer ou vendre du désinfectant pour les mains
- Demande d'un numéro d'identification de médicament (DIN) pour distribuer ou vendre du désinfectant pour les mains
- Fabricants de désinfectants pour les mains utilisant de l'éthanol de qualité technique
- Étiquetage des désinfectants pour les mains, des désinfectants, des savons et des produits de nettoyage dans le contexte de la réponse COVID-19
- Éthanol de qualité technique pour la fabrication de désinfectants pour les mains pendant la pandémie de COVID-19 : Rapport sommaire de l'évaluation des risques
- Fournisseurs d'éthanol de qualité technique pour la production de désinfectants pour les mains
- Incidents concernant la publicité de produits de santé liés à la COVID-19
- La décision de Santé Canada de permettre temporairement l'éthanol de qualité technique pour la fabrication de désinfectants pour les mains - Avis à l'industrie
- Industrie des produits de santé contre la COVID-19
- Désinfectants pour surfaces dures et désinfectants pour les mains (COVID-19)
- Guide intérimaire sur la production d'éthanol pour utilisation dans les désinfectants pour les mains à base d'alcool
- Guide sur l'approche provisoire d'autorisation accélérée pour la production et la distribution de désinfectants pour les mains à base d'alcool de Santé Canada
2024
Octobre
- Lignes directrices sur la publicité pour les thérapies de remplacement de la nicotine [2024-10-31]
- Avis : additions multiples à la Liste des drogues sur ordonnance (LDO) [2024-10-18]
- Trousse de préinspection des bonnes pratiques de fabrication des produits de santé naturels [2024-10-07]
- Avis de modification : Dérivés du fer à usage humain sur la liste des drogues sur ordonnance (LDO) [2024-10-04]
Septembre
- Façon d'élaborer un plan de mesures correctives et de mesures préventives (MCMP) [2024-09-27]
- Autorisation pour un tiers de signer ou de déposer une présentation de médicament au nom du fabricant ou du promoteur [2024-09-11]
Août
Juillet
- Annexe 1: Limites acceptables (LA) établies pour les impuretées de N-nitrosamines [2024-07-26]
- Consultation : Publication de l'ébauche (Étape 2) de ligne directrice de l'ICH, ICH M14 [2024-07-24]
June
- Impuretés de nitrosamine dans les médicaments : Rappels [2024-06-19]
- Lignes directrices sur les biocides [2024-06-19]
Mai
- Mise à jour : Lignes directrices sur les impuretés de nitrosamine dans les médicaments [2024-05-31]
- Annexe 1 : Limites acceptables (LA) établies pour les impuretées de N-nitrosamines [2024-05-31]
- Consultation : Publication de l’ébauche (Étape 2) de ligne directrice de l’ICH, ICH E2D(R1) [2024-05-24]
- Arrêté d’urgence concernant la vente de certains produits de santé naturels contenant de l’éphédrine ou de la pseudoéphédrine [2024-05-17]
- Note explicative de l'arrêté d’urgence concernant la vente de certains produits de santé naturels contenant de l’éphédrine ou de la pseudoéphédrine [2024-05-17]
Avril
Mars
- Annexe 1: Limites acceptables (LA) établies pour les impuretées de N-nitrosamines [2024-03-28]
- Révisions des frais proposés pour les produits de santé naturels [2024-03-27]
- Avis d'intention concernant les risques liés à l'attrait et à l'accès des jeunes aux thérapies de remplacement de la nicotine [2024-03-20]
- Mise à jour : Lignes directrices sur les impuretés de nitrosamine dans les médicaments [2024-03-15]
Février
- Avis : Publication d'un avis révisé pour (étape 4) ICH E19 : Une approche sélective de la collecte de données sur l’innocuité lors des essais cliniques spécifiques en phase avancée de pré-autorisation ou de post-autorisation [2024-02-27]
- Avis : Publication d'information dans la Base de données sur les produits pharmaceutiques en ligne [2024-02-02]
2023
Décembre
- Avis – Mise en œuvre d’ICH E19 : Une approche sélective de la collecte de données sur l’innocuité lors des essais cliniques spécifiques en phase avancée de pré-autorisation ou de post-autorisation [2023-12-21]
- Avis : Publication d'un avis révisé pour (étape 4) ICH S1B(R1) : Évaluation de la cancérogénicité des produits pharmaceutiques [2023-12-01]
Octobre
- Mise à jour : Règlement sur les produits de santé naturels au Canada [2023-10-25]
- Mise à jour : Lignes directrices sur les impuretés de nitrosamine dans les médicaments [2023-10-20]
Septembre
Août
Juillet
- Mise à jour : Lignes directrices sur les impuretés de nitrosamine dans les médicaments [2023-07-28]
- Avis : Publication (étape 4) de la ligne directrice ICH S12 - Considérations non cliniques sur la biodistribution pour les produits de thérapie génique [2023-07-21]
Juin
- Consultation : Publication de l’ébauche (Étape 2) de ligne directrice de l’ICH, ICH E6(R3) [2023-06-21]
- S1B(R1) : Avis de Santé Canada [2023-06-20]
- S1B(R1) : Ligne Directrice - Tests de cancérogénicité des produits pharmaceutiques [2023-06-20]
Avril
Février
- Consultation : Publication de l’ébauche (Étape 2) de ligne directrice de l’ICH, ICH M13 [2023-02-24]
Janvier
2022
Decembre
Novembre
- Consultation : Publication de l'ébauche (Étape 2) de la ligne directrice, de la spécification technique et du modèle ICH M11 [2022-11-18]
- Modifications apportées à la Liste de certaines drogues vendues sans ordonnance pouvant être distribuées à titre d'échantillons (Liste D) : Avis [2022-11-16]
- Consultation : Publication de l'ébauche (Étape 2) de ligne directrice de l'ICH, ICH Q5A(R2) [2022-11-02]
Octobre
Septembre
- Prolongation de la consultation : ébauche (étape 2) de la ligne directrice de l'ICH E11A [2022-09-29]
- Mise à jour : Lignes directrices sur les impuretés de nitrosamine dans les médicaments [2022-09-01]
Août
- Avis : Mise en œuvre de la ligne directrice (étape 4) ICH Q3D(R2) - Révision de Q3D(R1) pour les produits cutanés et transdermiques [2022-08-29]
- Recommandations de Santé Canada sur la mise en œuvre de la directive harmonisée révisée Q3D (R2) de l'ICH concernant les impuretés élémentaires pour les produits cutanés et transdermiques [2022-08-29]
- Avis: Révisions aux normes de rendement concernant les changements post-approbation de titre 1 [2022-08-02]
- Mise à jour : Ligne directrice - Changements effectués après l'émission d'une identification numérique de drogue (DIN) [2022-08-02]
Juillet
- Consultation : Publication de l'ébauche (Étape 2) de ligne directrice de l'ICH, ICH M12 [2022-07-29]
- Consultation : Exceptions à la Liste des drogues sur ordonnance [2022-07-29]
- DMP/DMBR/DPSNSO Rapport annuel du rendement des présentations de drogue - exercice financier 2021-2022 [2022-07-25]
- Désinfectants pour surfaces contre les agents pathogènes viraux émergents [2022-07-25]
- Règlement modifiant le Règlement sur les produits de santé naturels [2022-07-06]
- Ligne directrice sur l'étiquetage des produits de santé naturels [2022-07-06]
- Ligne directrice sur les données probantes concernant les médicaments homéopathiques [2022-07-06]
Juin
- Rapport trimestriel du rendement des présentations de drogue Q4-2021-2022 de la DMP/DMBR/DPSNSO [2022-06-30]
- Ébauche de ligne directrice de l'ICH Q2(R2) : Révision de la validation analytique [2021-06-13]
- Ébauche de ligne directrice de l'ICH Q14 : Développement de procédures analytiques [2021-06-13]
- Ébauche de ligne directrice de l'ICH E11A : Extrapolation pédiatrique [2021-06-13]
- Avis : Publication du document final (étape 4) des questions et réponses de l'ICH, ICH E14/S7B : Questions et Réponses - Évaluation clinique et non clinique de l'allongement de l'intervalle QT/QTc et du potentiel proarythmique [2022-06-10]
Mai
Avril
Mars
- Classification des produits pour la moxibustion : Avis aux intervenants [2022-03-14]
- Rapport trimestriel du rendement des présentations de drogue Q3-2021-2022 de la DPT/DMBR/DPSNSO [2022-03-11]
- Avis: Règlement modifiant certains règlements visant les drogues et les instruments médicaux (pénuries) [2022-03-02]
Février
- Rapport « Ce que nous avons appris » sur l'initiative de modernisation de la réglementation des essais cliniques [2022-02-23]
Janvier
2021
Décembre
- Rapport trimestriel du rendement des présentations de drogue Q2-2021-2022 de la DPT/DMBR/DPSNSO [2021-12-23]
Septembre
- Rapport trimestriel du rendement des présentations de drogue Q1-2021-2022 de la DPT/DMBR/DPSNSO [2021-09-29]
Juillet
- DPT/DMBR/DPSNSO Rapport annuel du rendement des présentations de drogue - exercice financier 2020-2021 [2021-07-20]
- Rapport trimestriel du rendement des présentations de drogue Q4-2020-2021 de la DPT/DMBR/DPSNSO [2021-07-13]
Juin
Avril
- Santé Canada réagit au rapport du printemps 2021 du commissaire à l'environnement et au développement durable [2021-03-16]
- Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable - Produits de santé naturels [2021-03-16]
Mars
- Rapport trimestriel du rendement des présentations de drogue Q3-2020-2021 de la DPT/DMBR/DPSNSO [2021-03-16]
Janvier
- Innovation réglementaire pour les produits de santé [2021-01-29]
2020
Décembre
Novembre
- DPT/DMBR/DPSNSO Rapport trimestriel du rendement des présentations de drogue - janvier - septembre 2020 [2020-11-30]
Juillet
- DPT/DMBR/DPSNSO Rapport annuel du rendement des présentations de drogue - exercice financier 2019-2020 [2020-07-28]
Juin
- Formulaire de demande de licence de mise en marché de produits de santé naturels version 4.0 [2020-06-15]
Avril
2019
Mars
Décembre
- Rapport trimestriel de rendement sur les présentations de drogue Q2-2019-2020 de la DPT, DPBTG et DPSNSO [2019-12-20]
Septembre
- Rapport trimestriel de rendement sur les présentations de drogue Q1-2019-2020 de la DPT, DPBTG et DPSNSO [2019-09-04]
Juin
Mars
Février
2018
Novembre
- Rapport trimestriel de rendement sur les présentations de drogues de la DPSNSO portant sur Juillet - Septembre 2018 [2018-11-26]
- Formulaire Web de demande de licence de mise en marché (formulaire Web DLMM) [2018- 11-26]
Août
- Rapport trimestriel de rendement sur les présentations de drogues de la DPSNSO portant sur Avril - Juin 2018 [2018- 08-24]
Juillet
Juin
Mars
- Rapport trimestriel de rendement sur les présentations de drogues de la DPSNSO Q3-2017-2018 [2018-03-02]
Janvier
2017
Novembre
- Rapport trimestriel de rendement sur les présentations de drogue Q2-2017-2018 de la DPT, DPBTG et DPSNSO [2017-11-29]
Octobre
- Avis - Liste des drogues sur ordonnance (LDO) : Additions multiples [2017-10-19]
- Mise à jour : Liste des drogues sur ordonnance [2017-10-19]
Septembre
Août
Juin
Mai
- Direction des produits de santé naturels et sans ordonnance (DPSNSO) Activités à venir : du 1er mai au 30 septembre 2017 [2017-07-14]
- Mise à jour portant sure la liste des drogues sur ordonnance [2017-05-19]
Avril
Mars
Février
2016
Décembre
Novembre
Septembre
- Ligne directrice : Norme d'étiquetage pour l'acétaminophène [2016-09-15]
- Consultation - Réglementation des produits d'autosoins [2016-09-08]
Août
- Liste des drogues sur ordonnance [2016-08-26]
- Liste des drogues sur ordonnance [2016-08-18]
- Calendrier des activités semestrielles de la Direction des produits de santé naturels et sans ordonnance (DPSNSO) : de juillet à décembre 2016 [2016-08-17]
- Liste des drogues sur ordonnance [2016-08-09]
Mai
- Mise à jour - Solution Produits de santé naturels en direct : Foire aux questions [2016-05-16]
- Mise à jour - Avis aux intervenants concernant les résultats de l'initiative pilote de redistribution de classe [2016-05-16]
Avril
- Mise à jour de la liste des drogues sur ordonnance [2016-04-22]
- La Direction des produits de santé naturels et sans ordonnance déménage - nouvelles adresses civique et postale [2016-04-14]
- Rapport sommaire sur la consultation concernant le cadre pour les produits de santé destinés aux consommateurs : Ce qu'on a entendu dire [2016-04-01]
Mars
- Mise à jour - Liste des drogues sur ordonnance [2016-03-22]
Fevrier
- Calendrier d'activités de la Direction des produits de santé naturels et sans ordonnance (DPSNSO) (janvier à juin 2016) [2016-02-10]
- Consultation - Une nouvelle monographie (Antiseptiques de premiers soins) [2016-02-09]
- Consultation - Monographie révisée (Sélénium) [2016-02-09]
- Monographie finale pour les Nettoyants antiseptiques pour la peau [2016-02-09]
- Consultation - Monographie révisée (Monographie des suppléments de multivitamines/minéraux) [2016-02-09]
Janvier
- Norme d'étiquetage des médicaments décongestionnants nasaux pour adultes vendus sans ordonnance administrés par voie orale [2016-01-26]
- Communication sur les changements apportés au processus d'attestation à une monographie pour des médicaments vendus sans ordonnance [2016-01-15]
- Monographie révisée (Extrait de haricot blanc) [2016-01-12]
- Consultation - Développement d'une monographie révisée (Traitement de l'acné) [2016-01-26]
- Liste des drogues sur ordonnance [2016-01-08]
2015
Décembre
- Consultation - Nouvelle monographie (Vapeurs médicamentées) [2015-12-08]
- Monographie finale pour l'Hydrocortisone [2015-12-08]
- Monographie finale pour le Maitake [2015-12-08]
- Monographie finale pour le Pachyme [2015-12-08]
- Monographie finale pour les Champignons [2015-12-08]
- Monographie finale pour le Pygeum [2015-12-08]
- Monographie finale pour l'Aromathérapie [2015-12-08]
- Monographie finale pour l'Indole-3-carbinol [2015-12-08]
- Monographie finale pour 3,3'-Diindolyméthane (DIM) [2015-12-08]
- Monographie finale pour la Farine de soja [2015-12-08]
- Monographie finale pour la Bétaïne/Chlorhydrate de bétaïne [2015-12-08]
- Monographie finale pour le Raisin d'ours [2015-12-08]
- Monographie finale pour la Feuille d'olivier [2015-12-08]
- Bonnes pratiques de fabrication : Document de référence [2015-12-01]
- Document de réference sur les licences d'exploitation [2015-12-01]
- Avis aux intervenants qui concerne les documents de référence sur la licence d'exploitation [2015-12-01]
Octobre
Août
- Liste des drogues sur ordonnance [2015-08-12]
Juillet
- Information sur les produits homéopathiques [2015-07-31]
- Document de référence révisé (Médicaments homéopathiques) [2015-07-31]
- Norme d'étiquetage révisée (analgésiques, anesthésiques et antiprurigineux topiques) [2015-07-29]
- Nouvelle norme d'étiquetage finalisé (médicaments pour adultes vendus sans ordonnance contre la toux et le rhume administrés par voie orale) [2015-07-28]
- Nouvelle norme d'étiquetage finalisé (orale émollient laxatifs) [2015-07-28]
- Calendrier des activités (juillet à décembre 2015) [2015-07-16]
- Monographie révisée (Ginseng à cinq folioles) [2015-07-08]
Juin
- Prescription Drug List [2015-06-26]
- Monographie révisée (Désinfectants pour surfaces dures)
- Monographie révisée (Ingrédients de la médecine traditionnelle chinoise)
- Monographie révisée (Ingrédients de l'Homéopathie)
- Consultation - Développement d'une nouvelle norme d'étiquetage (médicaments décongestionnants pour adultes vendus sans ordonnance contre la toux et le rhume administrés par voie orale) [2015-06-01]
Mai
- Liste des drogues sur ordonnance [2015-05-29]
- Guide de référence sur la qualité des produits de santé naturels [2015-05-12]
Avril
- Norme d'étiquetage des médicaments pour adultes vendus sans ordonnance contre la toux et le rhume administrés par voie orale [2015-04-01]
- Norme d'étiquetage révisée (laxatifs émollients par voie orale) [2015-04-01]
Mars
- Liste des drogues sur ordonnance [2015-03-26]
Février
Janvier
2014
Décembre
- Consultation - Une monographie révisée (Hydrocortisone - topique) [2014-12-29]
- Liste des drogues sur ordonnance [2014-12-24]
- Consultation - Norme d'étiquetage révisée (Anesthésiques, analgésiques et antiprurigineux topiques) [2014-12-19]
- Liste des drogues sur ordonnance [2014-12-05]
Novembre
- Consultation - Cadre pour les produits de santé destinés aux consommateurs [2014-11-27]
- Consultation - Développement d'une nouvelle monographie (Chlorella) [2014-11-18]
- Consultation - Développement de nouvelles monographies (Bétaïne/Chlorhydrate de bétaïne et Feuille d'olivier - Olea europaea) [2014-11-04]
- Gestion des demandes de licence de mise en marché (DLMM) des produits de santé naturels [2014-11-03]
Octobre
Septembre
- Calendrier des activités semestrielles de la Direction des produits de santé naturels et sans ordonnance (DPSNSO) : de juillet à décembre 2014 [2014-09-25]
- Liste des drogues sur ordonnance [2014-09-16]
Août
- Consultation - Développement de nouvelles monographies et une monographie révisée (Gel de feuilles d'aloès - orale, Manguier sauvage, Kutki et Nettoyants antiseptiques pour la peau) [2014-08-26]
- Liste des drogues sur ordonnance [2014-08-22]
- Direction des produits de santé naturels et sans ordonnance - Aperçu trimestriel du programme des produits de santé naturels - Premier trimestre (Exercice 2014-2015) [2014-08-05]
Juillet
- Projet pilote d'attestation à une monographie pour des médicaments vendus sans ordonnance [2014-07-10]
- Liste des drogues sur ordonnance [2013-07-02]
Juin
- Gestion des demandes de licence de mise en marché des produits de santé naturels [2014-06-30]
- Consultation - Développement d'une nouvelle monographie (Produits pour les fonctions cognitives et Gelée royale) [2014-06-17]
- Consultation - Document de référence concernant les licence d'exploitation [2014-06-13]
- Consultation - Formulaire de rapport sur l'assurance de la qualité [2014-06-13]
- Consultation - Document de référence concernant les bonnes pratiques de fabrication [2014-06-13]
Mai
- Décongestionnants Nasaux Topiques [2014-05-30]
- Expectorant - Adultes [2014-05-30]
- Consultation - Développement d'une nouvelle monographie (Extrait d'isoflavones de trèfle rouge) [2014-05-21]
- Liste des drogues sur ordonnance [2014-05-12]
- Exigences en matière de données pour que des ingrédients médicinaux passent de « sur ordonnance » à « sans ordonnance » [2014-05-07]
Avril
- Consultation - Développement d6une nouvelle monographie (Noyer noir) [2014-04-23]
- Consultation - Développement d'une nouvelle monographie et deux monographies révisées (Spiruline, Santé bucco-dentaire et Reishi) [2014-04-08]
Mars
- Consultation - Développement de nouvelles monographies (Ubiquinol, Serrapeptase, et Triphala) [2014-03-11]
Février
- Liste des drogues sur ordonnance [2014-02-18]
- Consultation - Message à l'intention des intervenants de la DPSN au sujet du développement d'une monographie : Ingrédients de la médecine traditionnelle chinoise [2014-02-11]
Janvier
- Portail commun de demandes électroniques [2014-01-31]
- Consultation - Message à l'intention des intervenants de la DPSN au sujet des nouvelles monographies proposées [2014-01-28]
- Consultation - Approche révisée pour la délivrance des licences d'exploitation des sites menant des activités en lien avec les PSN [2014-01-23]
- Calendrier semestriel des activités de la Direction des produits de santé naturels (DPSN) : de janvier à juin 2014 [2010-01-15]
- Mis à jour - Document de référence sur la terminologie normalisée du Système en direct de produits de santé naturels [2014-01-10]
- Guide de l'Utilisateur pour le Formulaire de Demande de licence de mise en marché de produits [2014-01-10]
- Guide de l'utilisateur sur les modalités des communications électroniques avec la Direction des produits de santé naturels [2014-01-06]
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