Archives du Programme de la RS&DE – Publications
Cette page d’archives des publications du Programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) est organisée par date.
[2017-08-11]
Application d'autoévaluation et d'apprentissage – RS&DE – Mise à jour d’août 2017
[2017-01-19]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 31 décembre 2016
[2017-01-19]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) au 31 décembre 2016
[2016-12-09]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 30 septembre 2016
[2016-10-26]
T1145 Convention pour attribuer l'aide pour la RS&DE entre personnes ayant un lien de dépendance
[2016-08-02]
Le lancement de l'Examen pré-demande
[2016-07-19]
Documents de politique du Programme de la RS&DE – mise à jour de juillet 2016
[2016-07-19]
Politique sur la RS&DE pendant le développement d'un bien
[2016-07-19]
Politique sur la RS&DE au cours de cycles de production
[2016-07-13]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 30 juin 2016
[2016-07-13]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) au 30 juin 2016
[2016-06-29]
Le lancement de la Consultation pré-demande
[2016-05-30]
RC532 Demande de révision administrative (PDF, 129 ko)
[2016-05-30]
Lignes directrices pour résoudre les préoccupations des demandeurs en matière de RS&DE
[2016-04-12]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 31 mars 2016
[2016-02-09]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 31 décembre 2015
[2016-02-09]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) au 31 décembre 2015
[2015-11-19]
L’Agence du revenu du Canada facilite la production des demandes d’encouragements fiscaux pour la recherche scientifique et le développement expérimental
[2015-11-10]
T1174, Convention entre sociétés associées pour attribuer le traitement ou salaire d'employés déterminés pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE)
[2015-11-10]
T1263 Paiements à des tiers pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE)
[2015-11-10]
T661 Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)
[2015-07-23]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 30 juin 2015
[2015-07-22]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) au 30 juin 2015
[2015-04-29]
L'examen technique de la RS&DE : un guide pour les demandeurs
[2015-04-24]
Politique sur l’admissibilité des travaux aux crédits d’impôt à l’investissement en RS&DE
[2015-04-24]
Glossaire de la RS&DE
[2015-04-24]
Un bref historique de la définition de la RS&DE
[2015-04-24]
Un bref historique des lignes directrices sur l’admissibilité des travaux
[2015-04-21]
La version mise à jour du MED pour les conseillers en recherche et technologie est maintenant disponible
[2015-02-26]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 31 décembre 2014
[2015-01-29]
T4088, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) – Guide pour le formulaire T661
[2015-01-14]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) au 31 décembre 2014
[2015-01-13]
T1174, Convention entre sociétés associées pour attribuer le traitement ou salaire d'employés déterminés pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE)
[2014-12-18]
Documents de politique financière de la RS&DE – mise à jour de décembre 2014
[2014-12-18]
Politique sur l’aide et les paiements contractuels
[2014-12-18]
Politique sur la récupération des crédits d’impôt à l’investissement pour la RS&DE
[2014-12-18]
Politique sur le compte de dépenses de RS&DE déductibles
[2014-12-18]
Politique sur le matériel à vocations multiples pour la RS&DE
[2014-12-18]
Politique sur le montant de remplacement visé par règlement
[2014-12-18]
Politique sur le total des dépenses de RS&DE admissibles pour le calcul du crédit d’impôt à l’investissement
[2014-12-18]
Politique sur les crédits d’impôt à l’investissement pour la RS&DE
[2014-12-18]
Politique sur les demandes de RS&DE des sociétés de personnes
[2014-12-18]
Politique sur les dépenses de location RS&DE
[2014-12-18]
Politique sur les dépenses en capital de RS&DE
[2014-12-18]
Politique sur les dépenses relatives aux contrats de RS&DE effectuée pour le compte du demandeur
[2014-12-18]
Politique sur les exigences de production pour la RS&DE
[2014-12-18]
Politique sur les frais généraux et autres dépenses de RS&DE
[2014-12-18]
Politique sur les matériaux pour la RS&DE
[2014-12-18]
Politique sur les méthodes traditionnelle et de remplacement
[2014-12-18]
Politique sur les paiements à des tiers
[2014-12-18]
Politique sur les traitements ou salaires RS&DE
[2014-08-06]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) au 30 juin 2014
[2014-07-10]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 30 juin 2014
[2014-06-25]
La version intégrale du MED pour les conseillers en recherche et technologie est maintenant disponible
[2014-05-30]
Formulaire de demande T661 pour la RS&DE – Mesure optionnelle révisée de production pour la partie 9
[2014-05-30]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 31 mars 2014
[2013-03-27]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 31 décembre 2013
[2014-03-07]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) au 31 décembre 2013
[2014-01-30]
Formulaire de demande T661 pour la RS&DE – Mesure optionnelle de production pour la partie 9
[2013-10-31]
Formulaire de demande T661 pour la RS&DE – Révision 2013 – Renseignements sur les préparateurs de demandes
[2013-10-31]
T4088 Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) – Guide pour le formulaire T661
[2013-10-31]
T661, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)
[2013-10-31]
T1145, Convention pour attribuer l'aide pour la RS&DE entre personnes ayant un lien de dépendance
[2013-10-31]
T1146, Convention pour transférer des dépenses admissibles relatives à des contrats de RS&DE entre personnes ayant un lien de dépendance
[2013-09-18]
Consultations publiques – Exemples pour illustrer des concepts clés de la Politique sur l'admissibilité des travaux aux crédits d'impôt à l'investissement en RS&DE
[2013-08-26]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 30 juin 2013
[2013-07-15]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 31 mars 2013
[2013-06-07]
Formulaire T661 de demande pour la RS&DE – Révision 2013
[2013-04-03]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 31 décembre 2012
[2013-03-05]
Manuel d'examen des demandes – Financier à l'intention des examinateurs financiers
[2013-02-06]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) au 31 décembre 2012
[2013-01-24]
L’ARC offre une administration et une prévisibilité améliorées aux demandeurs de la RS&DE
[2013-01-17]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 30 septembre 2012
[2012-12-19]
Projet de révision des politiques de la RS&DE – Mise à jour de décembre 2012
[2012-12-19]
Glossaire de la RS&DE
[2012-12-19]
Politique sur l'admissibilité des travaux aux crédits d'impôt à l'investissement en RS&DE
[2012-12-19]
Politique sur l’aide et les paiements contractuels
[2012-12-19]
Politique sur la récupération des crédits d’impôt à l’investissement pour la RS&DE
[2012-12-19]
Politique sur la RS&DE au cours de cycles de production
[2012-12-19]
Politique sur la RS&DE pendant le développement d'un bien
[2012-12-19]
Politique sur le compte de dépenses de RS&DE déductibles
[2012-12-19]
Politique sur le matériel à vocations multiples pour la RS&DE
[2012-12-19]
Politique sur le montant de remplacement visé par règlement
[2012-12-19]
Politique sur le total des dépenses de RS&DE admissibles pour le calcul du crédit d’impôt à l’investissement
[2012-12-19]
Politique sur les crédits d’impôt à l’investissement pour la RS&DE
[2012-12-19]
Politique sur les demandes de RS&DE des sociétés de personnes
[2012-12-19]
Politique sur les dépenses de location RS&DE
[2012-12-19]
Politique sur les dépenses en capital de RS&DE
[2012-12-19]
Politique sur les dépenses relatives aux contrats de RS&DE effectuée pour le compte du demandeur
[2012-12-19]
Politique sur les exigences de production pour la RS&DE
[2012-12-19]
Politique sur les frais généraux et autres dépenses de RS&DE
[2012-12-19]
Politique sur les matériaux pour la RS&DE
[2012-12-19]
Politique sur les méthodes traditionnelle et de remplacement
[2012-12-19]
Politique sur les paiements à des tiers
[2012-12-19]
Politique sur les traitements ou salaires RS&DE
[2012-12-19]
Un bref historique de la définition de la RS&DE
[2012-12-19]
Un bref historique des lignes directrices sur l'admissibilité des travaux
[2012-10-31]
Révisé – T4088, Guide pour le formulaire T661 – Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)
[2012-10-31]
Révisé – Formulaire T661, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)
[2012-10-31]
Révisé – Formulaire T661 cliquable – Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)
[2012-10-31]
Révisé – Formulaire T1146, Convention pour transférer des dépenses admissibles relatives à des contrats de RS&DE entre personnes ayant un lien de dépendance
[2012-10-31]
Votre contribution à l'outil en ligne d'auto-évaluation de l'admissibilité (OAÉA)
[2012-10-02]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la R&D au 30 juin 2012
[2012-08-24]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 30 juin 2012
[2012-07-05]
Formulaire T661 de demande pour la RS&DE – Révision 2012
[2012-04-18]
Révisé exigences de production en matière de RS&DE pour les sociétés de personnes comptant une société parmi leurs membres
[2012-03-31]
Situation des propositions législatives fédérales de la RS&DE au 31 mars 2012
[2011-12-31]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la R&D
[2011-12-31]
Situation des propositions législatives fédérales de la RS&DE au 31 décembre 2011
[2011-12-22]
Consultations publiques – Politique sur les matériaux pour la RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 60 jours est terminée.
[2011-12-22]
Consultations publiques – Politique de la RS&DE sur le développement d'un bien (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 60 jours est terminée.
[2011-12-22]
Consultations publiques – Politique de la RS&DE sur l'exécution d'essais de production (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 60 jours est terminée.
[2011-09-30]
Situation des propositions législatives fédérales de la RS&DE au 30 septembre 2011
[2011-09-22]
Consultations publiques – Politique sur le compte de dépenses de RS&DE déductibles (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.
[2011-09-22]
Consultations publiques – Politique sur la récupération des crédits d'impôt à l'investissement pour la RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.
[2011-09-22]
Consultations publiques – Politique sur les demandes de RS&DE des sociétés de personnes (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.
[2011-09-22]
Consultations publiques – Politique sur les crédits d’impôt à l’investissement pour la RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.
[2011-09-22]
Consultations publiques – Politique sur le total des dépenses de RS&DE admissibles pour le calcul du crédit d'impôt à l'investissement (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.
[2011-08-19]
Situation des propositions législative fédérales au 30 juin 2011
[2011-08-12]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la R&D
[2011-07-25]
Message concernant L'examen technique de la RS&DE : un guide pour les demandeurs
[2011-07-18]
Manuel d'examen des demandes (MED) – recommandations d'épuration révisées
[2011-06-20]
Consultations publiques – Politique sur l'aide et les paiements contractuels (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.
[2011-06-20]
Consultations publiques – Politique sur les dépenses relatives aux contrats de RS&DE effectuée pour le compte du demandeur (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.
[2011-06-20]
Consultations publiques – Politique sur l'admissibilité des travaux pour les crédits d'impôt à l'investissement pour la RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.
[2011-06-20]
Consultations publiques – Politique sur les frais généraux et autres dépenses de RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.
[2011-06-20]
Consultations publiques – Politique sur le montant de remplacement visé par règlement (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.
[2011-06-20]
Consultations publiques – Politique sur les méthodes traditionnelle et de remplacement (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.
[2011-05-03]
Révisé – Formulaire T661, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)
[2011-05-03]
Révisé – T4088, Guide pour le formulaire T661 – Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)
[2011-05-03]
Révisé – Formulaire T661 cliquable – Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)
[2011-05-03]
Révisé – Exemple du formulaire T661, Demande pour les dépenses de RS&DE
[2011-05-03]
Révisé – Politique d'application RS&DE 2004-02R5 : Exigences de production relatives aux demandes pour la RS&DE
[2011-03-16]
Consultations publiques – Politique sur les dépenses en capital de RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.
[2011-03-16]
Consultations publiques – Politique sur les dépenses de location RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.
[2011-03-16]
Consultations publiques – Politique sur les traitements ou salaires RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.
[2011-03-16]
Consultations publiques – Politique sur le matériel à vocations multiples pour la RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.
[2011-03-04]
Situation des propositions législative fédérales au 31 décembre 2010
[2011-02-17]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la R&D
[2010-12-29]
Projet de révision des politiques de la RS&DE - Séances d'information générale publiques
[2010-11-30]
Consultations publiques – Politique sur les exigences de production pour la RS&DE (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.
[2010-11-30]
Consultations publique – Politique sur les paiements à des tiers (ébauche) Cette ébauche de politique n'est plus disponible car la période de consultation de 45 jours est terminée.
[2010-11-23]
Projet de révision des politiques de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE)
[2010-10-04]
Formulaire de demande pour la RS&DE et guide – Révision 2011, Questions et réponses
[2010-06-11]
Message concernant la version publique (épurée) du Manuel d'examen des demandes à l'intention des conseillers en recherche et technologie
[2010-06-02]
Demande de commentaires sur L'examen technique de la RS&DE : un guide pour les demandeurs (ébauche) – L'ébauche du guide n'est plus disponible car la période de consultation est terminée.
[2010-06-02]
Révisé – Formulaire T661, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)
[2010-06-02]
Révisé – T4088, Guide pour le formulaire T661, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)
[2010-06-02]
Révisé – Formulaire T661 cliquable – Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)
[2010-06-02]
Révisé – Exemple du formulaire T661, Demande pour les dépenses de RS&DE
[2010-06-02]
Révisé – Formulaire T1145, Convention pour attribuer l'aide pour la RS&DE entre personnes ayant un lien de dépendance
[2010-06-02]
Révisé – Formulaire T1146, Convention pour transférer des dépenses admissibles relatives à des contrats de RS&DE entre personnes ayant un lien de dépendance
[2010-04-30]
Manuel d'examen des demandes pour les conseillers en recherche et technologie et la version révisée du Guide destiné aux examens de recherche scientifique et de développement expérimental
[2010-04-01]
Révisé – Manuel d'examen des demandes pour les conseillers en recherche et technologie et le Guide destiné aux examens de recherche scientifique et de développement expérimental
[2010-02-04]
L'Agence du revenu du Canada continue d'accepter les demandes de RS&DE avec les Parties 2 du formulaire T661 seulement pour les 20 projets de RS&DE les plus importants
[2010-02-04]
Révisé – Politique d'application RS&DE 2004-02R4 : Exigences de production relatives aux demandes pour la RS&DE est remplacée par — Révisé — Politique d'application RS&DE 2004-02R5 : Exigences de production relatives aux demandes pour la RS&DE
[2009-10-30]
Révisé – Politique d'application RS&DE 2004-02R3 : Exigences de production relatives aux demandes pour la RS&DE est remplacée par — Révisé — Politique d'application RS&DE 2004-02R5 : Exigences de production relatives aux demandes pour la RS&DE
[2009-10-30]
Transmission électronique des demandes pour la recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)
[2009-10-30]
Révisé – T1145, Convention pour attribuer l'aide entre personnes ayant un lien de dépendance pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE)
[2009-10-30]
Révisé – T1146, Convention pour transférer entre personnes ayant un lien de dépendance des dépenses admissibles relatives à des contrats de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE)
[2009-06-11]
Révisé – Dépliant RC4467, Un soutien pour votre R&D au Canada
[2009-06-11]
L'ARC prolonge d'une année la possibilité de soumettre les 20 projets de RS&DE les plus importants
[2009-06-11]
Révisé - Politique d'application RS&DE 2004-02R2 : Exigences de production relatives aux demandes pour la RS&DE est remplacée par — Révisé — Politique d'application RS&DE 2004-02R5 : Exigences de production relatives aux demandes pour la RS&DE
[2009-06-04]
Questions et réponses – Nouveaux formulaire de demande et guide pour la RS&DE (Addenda)
[2009-03-30]
Révisé – Formulaire T666, Crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental de la Colombie-Britannique (C.-B.)
[2009-02-26]
Crédit d'impôt du Manitoba pour la recherche et le développement (R&D) – Précisions sur les délais fixés pour la renonciation
[2009-01-22]
Document d'orientation de la RS&DE sur la production végétale en environnements contrôlés (ébauche)
[2008-12-30]
Plan d'action de la RS&DE pour les petites entreprises – Mise à jour de novembre 2008
[2008-12-19]
Mesures de transition pour la production du formulaire T661 simplifié
[2008-12-19]
Politique d'application RS&DE 2004-02R : Exigences de production relatives aux demandes pour la RS&DE est remplacée par — Révisé — Politique d'application RS&DE 2004-02R5 : Exigences de production relatives aux demandes pour la RS&DE
[2008-11-17]
Questions et réponses – L'Outil d'auto-évaluation en matière d'admissibilité et autres produits
[2008-11-17]
Outil d'autoévaluation de l'admissibilité – RS&DE
[2008-11-17]
RC4467, Un soutien pour votre R&D au Canada
[2008-11-17]
RC4472, Aperçu du programme d'encouragements fiscaux pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE)
[2008-11-10]
Questions et réponses – Nouveau formulaire T661 et Guide
[2008-11-10]
Révisé – Formulaire T661, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)
[2008-11-10]
Révisé – T4088, Guide pour le formulaire T661, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)
[2008-11-10]
Formulaire T661 cliquable
[2008-11-10]
Exemple du formulaire T661, Demande pour les dépenses de RS&DE
[2008-11-10]
T1174 révisé, Convention entre sociétés associées pour attribuer le traitement ou salaire d'employés déterminés pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE)
[2008-11-10]
T1263, Paiements à des tiers pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE)
[2008-02-21]
Révisé – Brochure T4052, Introduction au Programme de la recherche scientifique et du développement expérimental
Cette brochure est remplacée par la brochure RC4472, Aperçu du programme d'encouragements fiscaux pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE).
[2008-02-21]
Révisé – T1174, Convention entre sociétés associées pour attribuer le salaire ou le traitement d'employés déterminés pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE) exercées au Canada
[2008-02-15]
Révisé – T661, Demande pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE) exercés au Canada (PDF, 161 Ko)
[2008-02-15]
Révisé – T4088, Demande pour la recherche scientifique et le développement expérimental – Guide pour le formulaire T661 (PDF, 406 Ko)
[2008-01-25]
Révisé – T666, Crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental de la Colombie-Britannique
[2007-02-28]
Révisé – T1174, Convention entre sociétés associées pour attribuer le salaire ou le traitement d'employés déterminés pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE) exercées au Canada
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