Quoi de neuf – Programme de la RS&DE

Cette page « Quoi de neuf » du Programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) est organisée par date. Pour les informations classées par année et par sujet, visitez le site Archives du Programme de la RS&DE.

[2018-07-12]
Nouvelles normes de service

[2017-10-03]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) au 30 juin 2017

[2017-08-11]
Application d'autoévaluation et d'apprentissage – RS&DE – Mise à jour d’août 2017

[2017-03-16]
Consultation pré-demande – mars 2017

[2017-01-19]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 31 décembre 2016

[2017-01-19]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) au 31 décembre 2016

[2016-12-09]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 30 septembre 2016

[2016-10-26]
T1145 Convention pour attribuer l'aide pour la RS&DE entre personnes ayant un lien de dépendance

[2016-10-26]
T1146 Convention pour transférer des dépenses admissibles relatives à des contrats de RS&DE entre personnes ayant un lien de dépendance

[2016-10-26]
T1174 Convention entre sociétés associées pour attribuer le traitement ou salaire d'employés déterminés pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE)