Résumé des évaluations et de la gestion des substances ignifuges réalisées en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement 1999

Dans la présente fiche, nous fournissons un résumé de l’évaluation et de la gestion des risques posés par des substances ignifuges réalisées dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) du gouvernement du Canada. Elle n’est pas un résumé de toutes les initiatives du gouvernement du Canada ayant trait aux substances ignifuges ou à des normes d’inflammabilité. Des renseignements sur les autres initiatives du gouvernement peuvent être obtenus sur le site Web du gouvernement du Canada.

Les substances ignifuges constituent un groupe varié de substances chimiques ajoutées à des produits manufacturés, comme des matières plastiques, des mousses, des textiles et des finis et revêtements de surface, afin de ralentir l’inflammation et la propagation du feu. La présente fiche sur ces substances a été préparée afin :  

Lancé en 2006, le PGPC fournit un cadre pour l’évaluation et la gestion des risques associés à des substances chimiques. Il permet de faire une priorisation systématique, l’évaluation des risques et, selon le cas, la gestion des risques des substances existantes ou nouvelles, grâce à une surveillance, au suivi, à des recherches et à la gestion de programmes et de politiques. D’autres renseignements et mises à jour sur les mesures de gestion des risques peuvent être obtenus dans le tableau des mesures de gestion des risques et l’échéancier des activités de gestion des risques et des consultations du PGPC.

En vertu des articles 68 et 74 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement 1999 (LCPEA), les ministres de l’Environnement et de la Santé réalisent des évaluations préalables de substances afin de déterminer si elles présentent ou peuvent présenter un risque pour l’environnement ou la santé humaine. Une substance peut être déclarée toxique (article 64 de la Partie 5 de la LCPE) si elle pénètre ou peut pénétrer dans l’environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions qui :

(a) Ont ou peuvent avoir un effet nocif immédiat ou à long terme sur l’environnement ou sa diversité biologique;

(b) Constituent ou peuvent constituer un danger pour l’environnement essentiel à la vie;

(c) Constituent ou peuvent constituer un danger au Canada pour la santé ou la vie humaine.

Si une substance est déclarée toxique en vertu de l’article 64 de la LCPE 1999, le ministre doit développer des outils de gestion du risque pour toute substance satisfaisant aux critères de l’article 73 de la LCPE. Les conclusions et les mesures de gestion du risque ayant trait aux substances ignifuges sont résumées dans les quatre tableaux suivants.

  Notes :  

  1. Les renseignements fournis dans cette fiche ont été mis à jour le 28 août 2019.  
  2. Pour des renseignements détaillés sur l’évaluation des substances mentionnées sur la présente page Web, un lien vers l’évaluation préalable est fourni.
  3. Les conclusions des rapports sur les ébauches d’évaluation préalable ou des rapports sur l’ébauche de l’état des connaissances scientifiques peuvent être sujettes à des modifications suite à la publication de rapports sur les évaluations préalables finales ou de rapports sur l’état des connaissances scientifiques finals.
  4. Des substances pourront être réévaluées et les conclusions finales sujettes à des modifications suite à la communication de nouveaux renseignements et/ou à des augmentations de l’utilisation/exposition.
  5. Des avertissements de précaution et des mesures de gestion du risque sont liés à des renseignements importants sur toutes les utilisations de la substance, y compris en tant que substance ignifuge.
Tableau 1 – Substances ignifuges déclarées non nocives pour la santé humaine ou l’environnement
No CAS Nom sur la Liste intérieure des substances  Nom commun (acronyme) État de l’évaluation en vertu de la LCPE 1999 Mesures de gestion du risque et avertissements de précaution Autres renseignements
1309-64-4 Trioxyde de diantimoine (Sb2O3) Trioxyde d’antimoine Non nocif pour la santé humaine ou l’environnement n/d
126-73-8 Phosphate de tributyle Phosphate de tributyle (TBP) Non nocif pour la santé humaine ou l’environnement n/d
25327-89-3 1,1'-Isopropylidènebis[4-(allyloxy)-3,5-dibromobenzène] - Non nocif pour la santé humaine ou l’environnement n/d n/d
4162-45-2 4,4'-Isopropylidènebis[2-(2,6-dibromophénoxy)éthanol] - Non nocif pour la santé humaine ou l’environnement n/d n/d
32588-76-4  N,N’-Éthylènebis(3,4,5,6-tétrabromophtalimide) EBTBP              Non nocif pour la santé humaine ou l’environnement n/d
Tableau 2 – Substances ignifuges déclarées non nocives pour la santé humaine ou l’environnement, mais auxquelles est attaché un avertissement de précaution
No CAS Nom sur la Liste intérieure des substances Nom commun (acronyme) État de l’évaluation en vertu de la LCPE 1999 Mesures de gestion du risque et avertissements de précaution Autres renseignements

1330-78-5

Phosphate de tris(méthylphényle)

Phosphate de tri(méthylphényle) (TCP)                                                             

Non nocif pour la santé humaine ou l’environnement

Inscrit en tant qu’ingrédient interdit sur la Liste critique des ingrédients de cosmétiques de Santé Canada

77-47-4 Hexachlorocyclopentadiène Hexachlorocyclo pentadiène Non nocif pour la santé humaine ou l’environnement Cette substance a initialement été classée comme ayant un potentiel modéré de risque pour l’environnement. Toutefois, la classification du risque a été abaissée à faible potentiel de risque pour l’environnement suite à un ajustement basé sur les quantités actuellement utilisées. Cette substance a été classée au moyen de la classification du risque écologique des substances organiques (CRE) comme ayant potentiellement une puissance élevée. Les effets potentiels et la manière avec laquelle ils se manifestent dans l’environnement n’ont pas été étudiés plus en profondeur en raison de la faible exposition à cette substance dans l’environnement.
79-94-7 2,2’,6,6’-Tétrabromo-4,4’-isopropylidènediphénol Tétrabromobisphénol A (TBBPA) Non nocif pour la santé humaine ou l’environnement Bien que l’exposition au TBBPA au Canada soit actuellement limitée et que ses concentrations dans l’environnement ne soient pas indicatrices d’effets nocifs pour des organismes au Canada, cette substance pourrait devenir préoccupante si de nouvelles activités venaient à se matérialiser, y compris une augmentation des quantités produites, importées ou utilisées, qui peuvent conduire à une exposition accrue des organismes au Canada. n/d
52434-90-9 1,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione TDBP-TAZTO Non nocif pour la santé humaine ou l’environnement Le TDBP-TAZTO étant reconnu pour avoir des propriétés dangereuses pour l’environnement, de nouvelles activités non encore identifiées ou évaluées pourraient faire que cette substance satisfasse aux critères de l’article 64 de la LCPE 1999.
608-71-9 Pentabromophénol PBP Non nocif pour la santé humaine ou l’environnement Étant donné ses propriétés dangereuses de persistance, de bioaccumulation et de toxicité intrinsèque (PBTi), il est préoccupant que de nouvelles activités avec cette substance non encore identifiées ni évaluées en vertu de la LCPE 1999 pourraient faire qu’elle satisfasse aux critères de l’article 64 de la Loi.
593-60-2 Bromoéthylène Bromoéthène Non nocif pour la santé humaine ou l’environnement Étant donné les effets potentiellement préoccupants pour la santé humaine, il est préoccupant que de nouvelles activités avec cette substance non encore identifiées ni évaluées en vertu de la LCPE 1999 pourraient faire qu’elle satisfasse aux critères de l’article 64 de la Loi.
3296-90-0 2,2-Bis(bromométhyl)propane-1,3-diol 2,2-Bis(bromométhyl)propane-1,3-diol Non nocif pour la santé humaine ou l’environnement Étant donné les effets potentiellement préoccupants pour la santé humaine, il est préoccupant que de nouvelles activités avec cette substance non encore identifiées ni évaluées en vertu de la LCPE 1999 pourraient faire qu’elle satisfasse aux critères de l’article 64 de la Loi.
115-28-6 Acide 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique Acide chlorendique Non nocif pour la santé humaine ou l’environnement Étant donné les effets potentiellement préoccupants pour la santé humaine, il est préoccupant que de nouvelles activités avec cette substance non encore identifiées ni évaluées en vertu de la LCPE 1999 pourraient faire qu’elle satisfasse aux critères de l’article 64 de la Loi.
26446-73-1 Phosphate de bis(méthylphényle) et de phényle PBMPP Non nocif pour la santé humaine ou l’environnement Cette substance a été classée au moyen de la Classification du risque écologique des substances organiques (CRE) comme ayant un faible potentiel de risque en se basant sur les profils d’utilisation actuels. Toutefois, cette substance est structurellement similaire à des substances ayant un potentiel de risque plus élevé. Les effets potentiels et la manière avec laquelle ils se manifestent dans l’environnement n’ont pas été évalués plus à fond en raison de la faible exposition à cette substance dans l’environnement.Les résultats de la classification du risque pour cettesubstance a été ajusté à risque faible en se basant sur son faible potentiel d’exposition.
3278-89-5 2-(Allyloxy)-1,3,5-tribromobenzène EAT Faible potentiel d’effet nocif sur la santé humaine ou l’environnementa Bien que les niveaux actuels estimés de l’exposition à l’EAT ne soient pas indicatifs d’effet nocif sur l’environnement ou la santé humaine, cette substance pourrait devenir préoccupante si les quantités utilisées ou importées venaient à augmenter au Canada. L’EAT est une substance de remplacement commerciale pour d’autres substances ignifuges. Il est possible que les quantités puissent augmenter au Canada. Étant donné que l’EAT n’est pas inscrit sur la LIS, cette substance continuera d’être soumise à l’article 81 de la Loi et au Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) de la LCPE, ce qui permettra de s’assurer de la publication d’un avis de pré‑commercialisation pour toute nouvelle importation ou production de cette substance et permettra la mise en place de restrictions au besoin.
68527-01-5 Alcènes en C12‑30, α-, bromo chloro Bromo(chloro)alc-1-ènes en C12-30 Non nocif pour la santé humaine ou l’environnement En se basant sur une évaluation supplémentaire, la classification CRE du risque pour l’environnement dû à cette substance a été abaissée suite à la publication du document sur l’approche scientifique. Toutefois, il est bon de noter que le risque évalué au moyen de la CRE pour cette substance est classé élevé.
68527-02-6 Alcènes en C12‑24, chloro Chloroalcènes en C12‑24 Non nocif pour la santé humaine ou l’environnement En se basant sur une évaluation supplémentaire, la classification CRE du risque pour l’environnement dû à cette substance a été abaissée suite à la publication du document sur l’approche scientifique. Toutefois, il est bon de noter que le risque évalué au moyen de la CRE pour cette substance est classé élevé.
26040-51-7 1,2-Benzenedicarboxylic acid, 3,4,5,6-tetrabromo-, 1,2-bis(2-ethylhexyl) ester 3,4,5,6-Tétra bromophtalate de di(2-éthylhexyle) (TBPH) Faible potentiel d’effet nocif sur la santé humaine ou l’environnementa Bien que les niveaux actuels estimés de l’exposition au TBB2EH et au and TBP2EH ne soient pas indicatifs d’effet nocif sur l’environnement ou la santé humaine, il est important de reconnaître que ces substances sont nouvelles, elles ne sont pas inscrites sur la LIS, et que les conditions ministérielles, le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères), imposent des pratiques de gérance pour la manipulation afin de prévenir des rejets de ces substances dans l’environnement. Si les quantités importées ou utilisées venaient à augmenter au Canada ou si des conditions ministérielles n’étaient pas en place, ces substances pourraient devenir préoccupantes. Étant donné que le TBB2EH et le TBP2EH font partie de solutions de remplacement commerciales aux substances ignifuges traditionnelles utilisées en grandes quantités, comme les polybromodiphényléthers (PBDE) et étant donné que le TBP2EH a le statut de production en grande quantité dans d’autres juridictions, il est possible que les quantités puissent augmenter au Canada. Étant donné que le TBB2EH et le TBP2EH ne sont pas inscrits sur la LIS, ils continueront d’être soumis au Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) de la LCPE.
183658-27-7 Acide benzoïque, 2,3,4,5-tetrabromo-, 2-ethylhexyl ester 2,3,4,5-tétrabromobenzoate de 2-éthylhexyle (TBB) Faible potentiel d’effet nocif sur la santé humaine ou l’environnementa Bien que les niveaux actuels estimés de l’exposition au TBB2EH et au and TBP2EH ne soient pas indicatifs d’effet nocif sur l’environnement ou la santé humaine, il est important de reconnaître que ces substances sont nouvelles, elles ne sont pas inscrites sur la LIS, et que les conditions ministérielles, le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères), imposent des pratiques de gérance pour la manipulation afin de prévenir des rejets de ces substances dans l’environnement. Si les quantités importées ou utilisées venaient à augmenter au Canada ou si des conditions ministérielles n’étaient pas en place, ces substances pourraient devenir préoccupantes. Étant donné que le TBB2EH et le TBP2EH font partie de solutions de remplacement commerciales aux substances ignifuges traditionnelles utilisées en grandes quantités, comme les polybromodiphényléthers (PBDE) et étant donné que le TBP2EH a le statut de production en grande quantité dans d’autres juridictions, il est possible que les quantités puissent augmenter au Canada. Étant donné que le TBB2EH et le TBP2EH ne sont pas inscrits sur la LIS, ils continueront d’être soumis au Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) de la LCPE.

a Statut d’évaluation tiré du rapport sur l’état des connaissances scientifiques au lieu du rapport d’évaluation préalable

Tableau 3 – Substances ignifuges déclarées nocives pour la santé humaine ou l’environnement
No CAS Nom sur la Liste intérieure des substances  Nom commun (acronyme) État de l’évaluation en vertu de la LCPE 1999 Mesures de gestion du risque et avertissements de précaution Autres renseignements
13560-89-9  1,6,7,8,9,15,16,17,18,18-Dodécachloropentacyclo[12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7-15-diène Déchlorane Plus (DP) Nocif pour l’environnement La mesure de gestion du risque proposée consiste à modifier le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012) afin d’interdire la production, l’importation, l’utilisation, la vente et l’offre de vente du DP et de tous les produits en contenant.  
84852-53-9 1,1'-(Éthane-1,2-diyl)bis[pentabromobenzène] Décabromo diphényléthane (DBDPE) Nocif pour l’environnement La mesure de gestion du risque proposée consiste à modifier le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012) afin d’interdire la production, l’importation, l’utilisation, la vente et l’offre de vente du DP et de tous les produits en contenant.    
115-96-8 Phosphate de tris(2-chloroéthyle) Phosphate de tri(chloroéthyle)              (TCEP/PTCE) Nocif pour la santé humaine
3194-55-6 1,2,5,6,9,10-Hexabromocyclodécane Hexabromocyclo dodécane (HBCD) Nocif pour l’environnement
13654-09-6 Décabromo-1,1’-biphényle Décabromo biphényle Nocif pour l’environnement
  • Substance faisant partie des polybromobiphényles dont la formule moléculaire est C12H(10-n)Brn, n étant supérieur à 2
27858-07-7 Octabromobiphényle Octabromobiphényle Nocif pour l’environnement
  • Substance faisant partie des polybromobiphényles dont la formule moléculaire est C12H(10-n)Brn, n étant supérieur à 2
36355-01-8 Hexabromobiphényle Hexabromobiphényle (HBB) Nocif pour l’environnement (en anglais seulement)
  • Substance faisant partie des polybromobiphényles dont la formule moléculaire est C12H(10-n)Brn, n étant supérieur à 2
1163-19-5 Oxyde de décabromodiphényle Décabromo diphényléther                                                            (décaBDE) Nocif pour l’environnement
32534-81-9 Oxyde de diphényle, dérivé pentabromé Pentabromo diphényléther (pentaBDE) Nocif pour l’environnement
32536-52-0 Oxyde de diphényle, dérivé octabromé Octabromodiphényléther (octaBDE) Nocif pour l’environnement
36483-60-0 Oxyde de diphényle, dérivé hexabromé Hexabromo diphényléther (hexaBDE) Nocif pour l’environnement
40088-47-9 Oxyde de diphényle, dérivé tétrabromé Tétrabromo diphényléther                                                              (tetraBDE) Nocif pour l’environnement
63936-56-1 Pentabromo(tétrabromophénoxy)benzène Nonabromo diphényléther             (nonaBDE) Nocif pour l’environnement
68928-80-3 Oxyde de diphényle, dérivé heptabromé   Heptabromo diphényléther (heptaBDE) Nocif pour l’environnement
Tableau 4 – Substances ignifuges en cours d’évaluation
No CAS Nom sur la Liste intérieure des substances  Nom commun (acronyme) État de l’évaluation en vertu de la LCPE 1999 Mesures de gestion du risque et avertissements de précaution Autres renseignements
13674-84-5 Phosphate de tris(2-chloro-1-méthyléthyle)   Phosphate de tris(1-chloropropane-2-yle) (TCPP)                                                                    Proposé comme nocif pour la santé humaine n/d
n/d Acide borique, ses sels et ses précurseurs Acide borique, ses sels et ses précurseurs Proposé comme nocif pour la santé humaine et l’environnement n/a
13674-87-8 Phosphate de tris(2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle) Phosphate de tris(1,3-dichloropropane-2-yle) (TDCPP) Proposé non nocif pour la santé humaine ou l’environnementt Bien que les niveaux actuels d’exposition au PTDCP ne soient pas indicatifs d’effet nocif pour l’environnement ni pour la santé humaine, cette substance pourrait devenir préoccupante si les quantités importées ou utilisées venaient à augmenter au Canada  
108-78-1  Mélamine  1,3,5-Triazine-2,4,5-triamine Mélamine Proposée non nocive pour la santé humaine ou l’environnement n/a
25155-23-1 Phosphate de trixylyle Phosphate de trixylyle (TXP) Requiert une évaluation plus poussée n/a
58965-66-5  1,2,4,5-Tétrabromo-3,6-bis(pentabromophénoxy)benzène TDBDPB En cours d’évaluation n/a
115-86-6 Phosphate de triphényle Phosphate de triphényle  (TPHP) En cours d’évaluation n/a
29761-21-5 Phosphate d’isodécyle et de diphényle IDDP  En cours d’évaluation n/a
298-07-7 Hydrogénophosphate de bis(2-éthylhexyle) BEHP En cours d’évaluation n/a
56803-37-3  Phosphate de tert-butylphényle et de diphényle BPDP En cours d’évaluation n/a
65652-41-7 Phosphate de di-tert-butylphényle et de phényle                                             BDMEPPP En cours d’évaluation n/a
68937-41-7 Phénol isopropylé, phosphate (3:1)                                                     Phosphate de tris[(4-propane-2-yl)phényle] (IPPP) En cours d’évaluation n/a
78-40-0  Phosphate de triéthyle                      TEP En cours d’évaluation n/a
78-42-2 Phosphate de tris(2-éthylhexyle)                                     TEHP En cours d’évaluation n/a
78-51-3 Phosphate de tris(2-butoxyéthyle)                          TBOEP En cours d’évaluation n/a
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