Nouvelles et manuel technique

Le Manuel technique sur les régimes de pension agréés de la Direction des régimes enregistrés est également disponible en ligne sur le site Web de la Direction. Nos clients ont demandé que nous publions cette ressource interne pour les aider à comprendre notre interprétation des dispositions de la Loi de l'impôt sur le revenu qui touchent les régimes de pension agréés. Nous sommes heureux de publier cette ressource qui fait partie intégrante de notre programme d'aide à l'éducation.

La Direction des régimes enregistrés publie des nouvelles à l'intention des administrateurs de régimes et de leurs mandataires concernant des directives, et de l'information sur les décisions qu'elle émet relativement aux politiques et à l'administration. En outre, la Direction publie les normes qu'elle a établies en ce qui concerne les services à la clientèle. Les nouvelles sont rédigées et révisées à mesure que les politiques évoluent et que de nouveaux sujets sont traités.

Les nouvelles désuètes sont gardées pour consultation à des fins historiques. Pour en connaître la liste, consultez la page Nouvelles désuètes.

Consultez régulièrement le site pour vous tenir au courant des décisions qui pourraient toucher votre régime.

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