Politiques et lignes directrices

Articles de documentation
Documents d'orientation
Documents de politique
Directives d'homologation
Documents de principes
Série sur le processus d'étiquetage

Articles de documentation

B98-01 : Lignes directrices sur la conformité à la loi et sur les mesures d'application de la loi
B97-02 : Harmonisation des exigences en matière de données sur l'environnement en vertu de l'ALENA pour l'homologation des pesticides chimiques

Documents d'orientation

Document d’orientation de l’ARLA, Catégories d’utilisation, exigences en matière de données et modifications d’étiquette pour le cannabis et le chanvre industriel
Document d'orientation à l'intention des titulaires et des détenteurs de données pour l'utilisation des données d'essai examinées à l'appui des décisions de réévaluation et d'examen spécial publiées avant le 4 décembre 2023
Document d’orientation de l’ARLA, Pesticides utilisés en milieu aquatique
Document d’orientation de l’ARLA, lignes directrices à l’intention des titulaires et des détenteurs de données concernant la possibilité d’utiliser des données d’essai ou de s’y fier en appui aux décisions de réévaluation et d’examen spécial
Lignes directrices sur l'évaluation de l'exposition aux produits antiparasitaires après l'application
Document d'orientation de l'ARLA, Approche de Santé Canada en matière d'évaluation des risques environnementaux pour les produits antiparasitaires
Document d'orientation de l'ARLA, Demandes d'homologation de catégorie C
Document d'orientation de l'ARLA, Modifications de l'homologation nécessitant ou non l'envoi d'un avis
Document d'orientation de l'ARLA, Lignes directrices sur la valeur – Nouveaux produits phytosanitaires et modification des étiquettes
Document d'orientation de l'ARLA, Modifications de groupes de cultures spécifiques et des propriétés chimiques de leurs résidus – Mise à jour – Juillet 2023
Document d'orientation de l'ARLA, Exigences relatives aux bonnes pratiques de laboratoire pour les études scientifiques présentées à l'appui des produits antiparasitaires
Consultation des données d'essai confidentielles appuyant des décisions d'homologation de pesticides - Lignes directrices
Document d'orientation concernant l'homologation de pesticides non classiques
Document d'orientation de l'ARLA, Demandes d'homologation de catégorie B simplifiées
Document d'orientation de l'ARLA, Étiquetage des mélanges en cuve
Document d'orientation de l'ARLA, Organisation et présentation des renseignements dans les demandes d'homologation des produits antiparasitaires
Document d'orientation de l'ARLA, Lignes directrices révisées sur les résidus chimiques
Document d'orientation de l'ARLA, Guide pour remplir le Formulaire de déclaration des spécifications du produit (formulaire 6003)
Document d'orientation de l'ARLA, Guide du Programme d'extension du profil d'emploi pour les usages limités demandés par les utilisateurs
Document d'orientation de l'ARLA, Orientation et exigences relatives aux renseignements commerciaux confidentiels
Document d'orientation de l'ARLA, Évaluation de la valeur des produits antiparasitaires
Document d'orientation de l'ARLA, Énoncés d'étiquettes concernant les premiers soins
Document d'orientation de l'ARLA, Document d'orientation concernant le Règlement sur les rapports d'incident relatif aux produits antiparasitaires
Document d'orientation de l'ARLA, Changements administratifs à apporter aux renseignements sur la personne-ressource pour les produits antiparasitaires homologués (titulaires et fabricants de pesticides)
Document d'orientation de l'ARLA, Document d'orientation sur l'homologation des agents microbiens de lutte antiparasitaire et de leurs produits
Document d'orientation de l'ARLA, Politique sur la gestion des demandes d'homologation
Document d'orientation de l'ARLA, Approche pour les examens spéciaux de pesticides
Document d'orientation de l'ARLA, Cadre d'évaluation et de gestion des risques liés aux produits antiparasitaires
Document d'orientation de l'ARLA, Mises à jour des étiquettes des produits antiparasitaires de traitement des structures
Document d'orientation de l'ARLA, Modification des exigences en matière de données concernant les pesticides utilisés sur des animaux de compagnie
Document d'orientation de l'ARLA, Améliorations apportées à l'étiquette des pesticides destinés à un traitement topique local sur les animaux de compagnie
Allégations acceptables pour les articles traités avec des agents antimicrobiens de préservation
Document d'orientation pour préparer les fiches de données de sécurité conformément au Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques pour les produits antiparasitaires au Canada
Règlement sur les droits à payer à l'égard de produits antiparasitaires
Lignes directrices sur la valeur - Nouveaux insectifuges personnels et modifications des étiquettes
Lignes directrices sur la valeur - Nouveaux produits antimicrobiens et modification des étiquettes
Document d'orientation concernant la création d'ensembles de données sur les applications de produits antiparasitaires classiques : Rubriques 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 10 du tableau des codes de données
Document d'orientation sur le Règlement concernant les rapports sur les renseignements relatifs aux ventes de produits antiparasitaires et le formulaire de déclaration
Orientation concernant les études de toxicité aiguë chez les mammifères requises aux fins de l'homologation des pesticides : exemption et substitution
Politique de gestion des substances toxiques : critères de persistance et de bioaccumulation : rapport final du groupe scientifique spécial sur les critères

Documents de politique

Document de politique de l’ARLA, Politique sur la surveillance continue des pesticides

Directives d'homologation

Documents de principes

Série sur le processus d'étiquetage

Détails de la page

2025-10-14