Barbiers et coiffeurs

Travailleurs qui sont vos employés

Si la personne est un employé, allez à Étape 6a – Inscrire les autres renseignements sur le feuillet T4 pour les employés dans la plupart des situations.

Travailleurs qui sont des travailleurs indépendants

Si le travailleur est un travailleur indépendant :

• Il est responsables des cotisations de son propre Régime de pension du Canada (RPC) ainsi que de l’impôt sur le revenu.
• Vous devez payer à la fois la part des travailleurs et votre part des cotisations à l’assurance-emploi (AE) (pour en savoir plus, lisez Chapitre 7 – Cas particuliers du guide T4001, Guide de l’employeur – Les retenues sur la paie et les versements).
• Vous devez remplir et envoyer un feuillet T4 pour montrer les cotisations à l’AE et au régime provincial d’assurance parentale (RPAP) versées en son nom.

Case 14 – Revenus d’emploi

Ne déclarez pas les revenus d’un travail indépendant des travailleurs à la case 14. Lisez plutôt allez à Autres renseignements.

Case 18 – Cotisations de l’employé à l’AE

Déclarez seulement la part du travailleur des cotisations à l’AE versées en son nom.

Case 24 – Gains assurables d’AE

Déclarez le montant de la rémunération assurable du travailleur que vous avez utilisé pour calculer ses cotisations à l’AE jusqu’à un montant maximal de 60 300$ pour 2022.

Inscrivez « 0 » s’il n’y a pas de gains assurables.

Case 28 – Exemption (RPC/RRQ, AE et RPAP)

Inscrivez un « X » dans la case « RPC/RRQ » ou cochez‑la.

Case 29 – Code d’emploi

Inscrivez le code 13 pour les barbiers et coiffeurs.

Inscrivez le code 12 pour des chauffeurs de taxi ou d’un autres véhicules de transport de passagers.

Case 55 – Cotisations de l’employé au RPAP

Si la personne a travaillé au Québec, déclarez seulement la part des travailleurs des cotisations au RPAP versé en son nom.

Case 56 – Gains assurables du RPAP

Si la personne a travaillé au Québec, déclarez le montant total utilisé pour calculer ses cotisations au RPAP, jusqu’à un montant maximal de 88 000 $ pour l’année 2022.

Autres renseignements

Déclarez le montant des revenus bruts du travailleur en utilisant le :

• code 83 pour des barbiers et coiffeurs;
• code 82 pour des chauffeurs de taxi ou d’un autre véhicule de transport de passagers.

Si vous ne connaissez pas les revenus bruts réels, le montant des gains assurables hebdomadaires est le moindre :

• du nombre de jours travaillés durant la semaine multiplié par 1/390 du montant annuel maximal des gains assurables;
• de 1/78 du montant annuel maximal des gains assurables.