Classeurs de Comité Parlementaires

2022

• Cahier d’information pour le comité HUMA : comparution de la Ministre de l’emploi, du développement de la main-d’œuvre et de l’inclusion des personnes handicapées - 31 octobre 2022
• Cahier d'information pour le Comité HUMA : comparution de la Ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social - 10 février 2022
• Cahier d'information pour le comité HUMA : Comparution de la Ministre des Ainés - 14 février 2022
• Cahier d'information pour le comité SOCI : Comparution de la Ministre des Ainés - 25 février 2022
• Cahier d'information pour le comité HUMA : Comparution du Ministre du Travail - 17 février 2022
• HUMA cahier d'information pour comité : comparution de la Ministre de l’Emploi, du Développement de la main d’œuvre et de l’inclusion des personnes en situation de handicap - 24 mars 2022
• HUMA cahier d'information pour comité: comparution - Ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d’œuvre et de l’Inclusion des personnes en situation de handicap - 25 avril 2022
• HUMA cahier d'information : comparution - ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social - 30 mai 2022

2021

• Comparution de la Ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d’œuvre et de l’Inclusion des personnes handicapées - Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie (ASST) - 26 mai 2021
• Document de breffage pour HUMA : Comparution de la Ministre Carla Qualtrough - 11 mars 2021
• Document de breffage pour HUMA : Comparution de la Ministre Qualtrough - 16 mars 2021
• Document de breffage pour HUMA : Comparution du Ministre Hussen - 16 mars 2021
• Document de breffage pour HUMA; Comparution de la Ministre Deb Schulte - 23 mars 2021
• Document de breffage pour HUMA : Comparution de la Ministre Qualtrough et du Sous-ministre Flack - 15 avril 2021
• Document de breffage pour HUMA : Comparution de la Ministre des Aînés - 25 Mai 2021
• Comparution de la ministre du travail comité permanent de la condition féminine (FEWO) - 25 février 2021
• Cahier d’information pour le Comité HUMA et SOCI : Comparution du ministre du Travail - 13 décembre 2021

2020

Documents d'information pour comparution devant comité remis aux ministres et aux sous-ministres d'Emploi et Développement social Canada :

• Projet de loi C-13, Loi concernant certaines mesures en réponse à la COVID-19 (Loi sur les mesures d'urgence visant la COVID-19)
• Comparution devant HUMA sur, la COVID-19 - 24 avril 2020 - Ministre
• Réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19 par l'intermédiaire du PCUE – 29 avril 2020
• Comparution devant HUMA sur le point sur les mesures liées à la COVID-19 – 30 avril 2020
• Comparution devant HUMA sur le point sur les mesures liées à la COVID-19 – 1 mai 2020 – Ministre du Travail
• Notes pour la période des questions - COVID-19, le 5 mai 2020
• Ministre de l'Emploi, du Développement de la main-d'œuvre et de l'Inclusion des personnes handicapées : Comparution devant OGGO sur Le point sur les mesures liées à la COVID-19 - 11 mai 2020
• Ministre des Aînés Comparution devant HUMA Le point sur les mesures liées à la COVID-19 - Le 15 mai, 2020
• Comparution devant OGGO sur le point sur les mesures liées à la COVID-19 - 9 juin 2020 - Ministre de la famille, des Enfants et du Développement social
• Projet de loi C - Loi concernant les COVID-19 : Les comités pléniers - 10 juin 2020
• Ministre de l'Emploi, du Développement de la main-d'œuvre et de l'Inclusion des personnes handicapées : comparution devant NFFN sur Le point sur les mesures liées à la COVID-19 - 22 juin 2020
• Ministre de la famille, des Enfants et du Développement social Comparution devant le comité plénier du Sénat sur le racisme systémique - 25 juin, 2020
• Notes pour la période des questions - Les comités pléniers - 8 juillet 2020
• Comparution devant FEWO sur le point sur les mesures liées à la COVID-19 et les impacts sur les femmes - 8 juillet, 2020
• Projet de loi C-4, Loi relative à certaines mesures en réponse à COVID-19 (Programme du travail)
• Projet de loi C-4, Loi relative à certaines mesures en réponse à COVID-19 – Le comité plénier du Sénat - 1 octobre, 2020
• HUMA documents de breffage pour comité : Ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d’œuvre et de l’inclusion des personnes handicapées - 4 novembre 2020
• HUMA document de breffage: Ministre du travail - 24 novembre 2020
• HUMA documents de breffage pour comité : Ministre de la famille, des enfants et du Développement social - 4 novembre 2020
• HUMA document de breffage : Ministre des Aînés, Deb Schulte – 26 novembre 2020
• Document de breffage : HUMA – Ministre de la Familles, des Enfants et du Développement social – 8 décembre 2020
• HUMA documents de breffage pour comité : Ministre Qualtrough – 10 décembre 2020