Composés de chrome hexavalent

De quoi s'agit-il?

Le chrome est un métal d'origine naturelle présent, surtout à l'état trivalent et hexavalent, en petites quantités dans tout l'environnement canadien.

Comment s'en sert-on?

Le chrome est utilisé dans diverses applications industrielles au Canada, y compris le traitement des surfaces métalliques, la production d'aciers inoxydables et résistants aux hautes températures, les matériaux réfractaires comme la brique et les mortiers, et dans les pigments, le tannage du cuir ainsi que les produits de préservation du bois. Du chrome trivalent et hexavalent est rejeté dans l'environnement canadien en raison de ces diverses utilisations industrielles ainsi que de la production et de la combustion de combustibles fossiles, et de l'extraction par fusion et de l'affinage de métaux communs non ferreux.

Pourquoi le gouvernement du Canada les a-t-il évalués?

Le chrome et ses composés ont été inclus au premier programme de la Liste des substances d'intérêt prioritaire pour évaluation des risques éventuels pour l'environnement et la santé humaine.

Environnement Canada et Santé Canada ont publié un synopsis des résultats d'une telle évaluation intitulée « Loi canadienne sur la protection de l'environnement, Liste des substances d'intérêt prioritaire, rapport d'évaluation, le chrome et ses composés » dans la Gazette du Canada, Partie I. Les composés du chrome hexavalent (CHV) ont été déclarés toxiques aux termes de l'alinéa 11(a) de la LCPE (1988) (toxiques pour la santé humaine) et de l'alinéa 11(c) de cette Loi (toxiques pour l'environnement). Du fait de sa cancérogénicité documentée sur la chez les populations humaines, le chrome hexavalent a aussi été inclus au Groupe I (cancérogène pour l'être humain) du système de classification établi pour déterminer le « caractère toxique » au titre de l'alinéa 11(c) de la LCPE (1988).

Que fait le gouvernement du Canada?

Dans le cadre de la Politique de gestion des substances toxiques du gouvernement fédéral, les CHV nécessitent une gestion pendant tout leur cycle de vie afin d'empêcher ou de minimiser leur rejet dans l'environnement.

Dans le rapport final de la table de concertation du processus des options stratégiques intitulé « Options stratégiques pour la gestion des substances toxiques pour l'industrie du traitement de surface des métaux », on recommande l'élaboration de normes ou de lignes directrices pour réduire les émissions atmosphériques des composés de chrome hexavalent de l'industrie de traitement de surface des métaux. Peu après la parution du Rapport du processus sur les options stratégiques, le ministre de l'Environnement a annoncé qu'un règlement serait élaboré en tenant compte de la LCPE (1999) afin de réduire les émissions de CCH provenant de ce secteur.

Le Règlement proposé a été publié au départ dans la Gazette du Canada, Partie I, pour consultations publiques le 6 novembre 2004.

L'objectif du Règlement sur l'électrodéposition du chrome, l'anodisation au chrome et la gravure inversée consiste à protéger l'environnement et la santé de la population canadienne par une réduction des émissions atmosphériques des composés du chrome hexavalent des installations qui ont recours à l'acide chromique dans leurs procédés d'électrodéposition du chrome, d'anodisation au chrome et de gravure inversée.

Le site Web d'Environnement Canada fournit des précisions au sujet des Composés du chrome hexavalent.

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