Statut des substances existantes prioritaires en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) avant 2024 (mise à jour août 2024)
| Identifiant de la substance | Nom chimique | Mécanisme de priorisation | Initiative | Document d'évaluation | Statut de la publication de l'évaluation | Conclusion proposée ou finale |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 100-00-5 | 1-Chloro-4-nitrobenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1000-05-1 | 1,1,3,3,5,5,7,7-Octaméthyltétrasiloxane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 100-01-6 | 4-Nitroaniline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains amines aromatiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 100085-57-2 | Huiles de poisson hydrogénées, produits de réaction avec la N,N-diméthylpropane-1,3-diamine, quaternarisés par le sulfate de diméthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10024-42-7 | Acide sulfurique, sel de sodium et d'aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10024-93-8 | Trichlorure de néodyme | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10025-67-9 | Dichlorure de disoufre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10025-73-7 | Trichlorure de chrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 10025-74-8 | Trichlorure de dysprosium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10025-85-1 | Trichlorure d'azote | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour les Chloramines inorganiques | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 10025-91-9 | Trichlorure d'antimoine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’antimoine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10028-17-8 | Tritium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10031-59-1 | Sulfate de thallium | Liste révisée des substances commercialisées - supprimé | PGPC3 | Thallium et ses composés | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 10034-93-2 | Sulfate d'hydrazinium(2+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 100-37-8 | 2-Diéthylaminoéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcanolamines et alcanolamides d’acides gras | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10038-98-9 | Tétrachlorure de germanium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 100-39-0 | α-Bromotoluène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10039-33-5 | 14-Éthyl-6,6-dioctyl-4,8,11-trioxo-5,7,12-trioxa-6-stannaoctadéca-2,9-diénoate de 2-éthylhexyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Suivi de l’évaluation du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 10039-54-0 | Sulfate de bis(hydroxylammonium) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 100402-68-4 | Palladium, complexé avec le 3-mercaptopropionate d'isooctyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 100-40-3 | 4-Vinylcyclohexène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | 4-Éthénylcyclohexène (4-Vinylcyclohexène) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 100-41-4 | Éthylbenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Éthylbenzène | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 100-42-5 | Styrène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Styrène | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| 10042-88-3 | Chlorure de terbium (III), hexahydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10043-01-3 | Sulfate d'aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport d'évaluation final, trois sels d'aluminium inscrits sur la deuxième Liste des substances d'intérêt prioritaire (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 10043-01-3 | Sulfate d'aluminium | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Sels d’aluminium | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10043-35-3 | Acide borique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 10043-67-1 | Bis(sulfate) d'aluminium et de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 100-44-7 | α-Chlorotoluène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 6 | a-Chlorotoluène (chlorure de benzyle) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10045-89-3 | Bis(sulfate) de diammonium et de fer | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10045-94-0 | Dinitrate de mercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 10046-00-1 | Hydrogénosulfate d'hydroxylammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 100-46-9 | Benzylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10049-04-4 | Dioxyde de chlore | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | Impliqué dans les conclusions de: Effluents d'usines de pâte à papier utilisant le blanchiment; Effluents d'eaux usées chlorées; Chloramines inorganiques (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 10049-07-7 | Trichlorure de rhodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10049-23-7 | Trioxotellurate de dihydrogène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 100-51-6 | Alcool benzylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcools | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 100-52-7 | Benzaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Aldéhydes | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 100588-10-1 | Acide acrylique, polymérisé avec le 2,2'-[éthane-1,2-diylbis(oxyméthylène)]bis(oxirane) et l'acrylate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 100-63-0 | Phénylhydrazine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 100-97-0 | Méthenamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des composés hétérocycliques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 100-99-2 | Triisobutylaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10099-58-8 | Chlorure de lanthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10099-59-9 | Trinitrate de lanthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10099-74-8 | Dinitrate de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 10101-53-8 | Tris(sulfate) de dichrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 10101-66-3 | Diphosphate d'ammonium et de manganèse(3+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Manganèse et ses composés | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 10102-05-3 | Dinitrate de palladium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10102-18-8 | Sélénite de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 10102-49-5 | Arsénate de fer | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour L'arsenic et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 10102-71-3 | Bis(sulfate) d'aluminium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10102-90-6 | Acide diphosphorique, sel de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 101060-97-3 | Chlorure de 2-méthacryloyloxy-N,N,N-triméthyléthanaminium polymérisé avec l'acrylamide et le chlorure de 2-acryloyloxy-N,N,N-triméthyléthanaminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 10108-64-2 | Chlorure de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le cadmium et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 10108-73-3 | Trinitrate de cérium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10112-91-1 | Dichlorure de dimercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 101-14-4 | 4,4'-Méthylènebis[2-chloroaniline] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amines aromatiques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10114-47-3 | 2,2'-(Azodi-p-phénylène)bis[6-méthylbenzothiazole-7-sulfonate] de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10114-58-6 | 1,3-Bis(2,3-diaminophénylazo)benzène, chlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 101200-53-7 | 2-[3-(m-Chlorophényl)propyl]pyridine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 12 | N,N-Diéthylhydroxylamine, produits de réaction avec l'hexa- méthylcyclotrisiloxane, la silice et la bis(triméthylsilyl)amine (HMSSA) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 101-20-2 | Triclocarban | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | 3-(4-chlorophenyl)-1-(3,4-dichlorophényl)urée (triclocarban) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10124-31-9 | Acide phosphorique, sel d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 10124-36-4 | Sulfate de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le cadmium et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 10124-37-5 | Nitrate de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10124-43-3 | Sulfate de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 10130-53-7 | Acide 6,6'-[(4,8-diamino-3,7-dibromoanthraquinon-1,5-ylène)diimino]-3,3'-diméthyldibenzènesulfonique, sel disodique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 101316-57-8 | Distillats moyens à large intervalle d'ébullition (pétrole), hydrodésulfurés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Produits de l’essence, produits du diesel, pétrole brut et bitume | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 10134-33-5 | 8-[(7-Amino-1-hydroxy-3-sulfonato-2-naphtyl)azo]-5-[[4-(phénylazo)-7-sulfonatonaphtyl]azo]naphtalène-2-sulfonate de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 101-37-1 | 2,4,6-Triallyloxy-1,3,5-triazine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10138-04-2 | Bis(sulfate) d'ammonium et de fer | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10138-41-7 | Trichlorure d'erbium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10138-52-0 | Trichlorure de gadolinium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10138-62-2 | Trichlorure d'holmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10139-47-6 | Iodure de zinc | Liste révisée des substances commercialisées - supprimé | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 10141-00-1 | Bis(sulfate) de chrome et de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 10141-05-6 | Dinitrate de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 101545-02-2 | Méthacrylate d'éthyle polymérisé avec l'acrylate de butyle, le styrène, le formaldéhyde, le méthacrylate de 2-hydroxyéthyle, le méthacrylate de méthyle, l'acrylate de méthyle, le méthacrylate d'oxiranylméthyle, l'acrylonitrile et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine, terminés avec l'alcool butylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 101-61-1 | N,N,N',N'-Tétraméthyl-4,4'-méthylènedianiline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 101-65-5 | (Méthylènedi-4,1-phénylène)-dicarbamate de diphényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 101-67-7 | Bis(4-octylphényl)amine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances des N-phénylanilines substituées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 101-68-8 | Diisocyanate de 4,4'-méthylènediphényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances de diisocyanates de méthylènediphényle et de méthylènediphényldiamines (DMD/MDD) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10168-81-7 | Trinitrate de gadolinium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10169-02-5 | 4,4'-Bis(2-hydroxynaphtalén-1-ylazo)biphényl-2,6'-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 101747-77-7 | Phosphorodithioate d'un mélange de O,O-bis(iso-Bu, iso-Pr et pentyle), sels de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 101-75-7 | N-Phényl-4-(phénylazo)aniline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants avec solvant azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 101-77-9 | 4,4'-Méthylènedianiline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances de diisocyanates de méthylènediphényle et de méthylènediphényldiamines (DMD/MDD) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 101795-01-1 | Naphta léger adouci (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 101-84-8 | Oxyde de diphényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des éthers | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10187-52-7 | Hydrogéno-2,2'-méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10189-42-1 | Chlorure de 1-[2-[[4-[[2,6-dichloro-4-[(diméthylamino)sulfonyl]phényl]azo]phényl]éthylamino]éthyl]pyridinium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10190-55-3 | Molybdate de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 101-90-6 | m-Bis(2,3-époxypropoxy)benzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10192-30-0 | Hydrogénosulfite d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 10196-04-0 | Sulfite d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 101-96-2 | N,N'-Di-sec-butyl-p-phénylènediamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amines aromatiques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10196-67-5 | Myristate de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 102-06-7 | 1,3-Diphénylguanidine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 12 | 1,3-diphényleguanidine (diphénylguanidine) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 102082-92-8 | 3,6-Bis(diéthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]xanthylium, molybdosilicate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 102082-94-0 | Acide 4-amino-6-(p-{N-[p-(2,4-diaminophénylazo)phényl]sulfamoyl}phénylazo)-5-hydroxy-3-(p-nitrophénylazo)naphtalène-2,7-disulfonique, sel de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 102082-95-1 | Acrylate d'ammonium polymérisé avec l'acrylamide et l'acrylonitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10210-68-1 | Octacarbonyldicobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 10214-40-1 | Sélénite de cuivre(2+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 102262-31-7 | 3,6-Bis(diéthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]xanthylium, complexes cyano/cuprate/ferrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1025-15-6 | 1,3,5-Triallyl-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 102561-59-1 | Acide adipique polymérisé avec la N-(2-aminoéthyl)propane-1,3-diamine et la N,N'-bis(3-aminopropyl)éthane-1,2-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 102616-51-3 | Acide 3,3'-méthylène-6,6'-bis[2,4-dihydroxy-5-(p-sulfophénylazo)phénylazo]dibenzoïque, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 102-71-6 | 2,2',2''-Nitrilotriéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcanolamines et alcanolamides d’acides gras | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 102-76-1 | Triacétine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des esters | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10279-59-1 | Acide phosphorique, sel d’aluminium et de sodium (8:2:3) | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10279-63-7 | Acide sulfurique, sel de chrome et de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 102868-96-2 | Zinc, bis[N-(acétyl-kappaO)-L-méthioninato-kappaO]-, (T-4)- | Liste révisée des substances commercialisées - supprimé | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 10294-26-5 | Sulfate de diargent(1+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | L'argent et ses composés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10294-29-8 | Monochlorure d'or | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10294-40-3 | Chromate de baryum | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 102984-13-4 | Acrylate de sodium, polymérisé avec le 2,2'-[éthane-1,2-diylbis(oxyméthylène)]bis(oxirane) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10305-76-7 | Acide phosphorique, sel d’aluminium et de sodium (8:3:1), tétrahydrate | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 103-11-7 | Acrylate de 2-éthylhexyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acrylates et des méthacrylates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 103122-66-3 | (Isobutoxythiocarbonyl)carbamate d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 103-23-1 | Adipate de bis(2-éthylhexyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 11 | l'adipate de bis(2-éthylhexyle) (DEHA) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 103-24-2 | Azélate de bis(2-éthylhexyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10325-94-7 | Nitrate de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le cadmium et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 103-27-5 | Propionate de phénylmercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 10332-33-9 | Acide perborique (HBO(O2)), sel de sodium monohydraté | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 103331-97-1 | Acides gras de suif hydrogéné, ester {6-[bis(méthoxyméthyl)amino]-1,3,5-triazine-2,4-diyl}bis{[(méthoxyméthyl)imino]méthylénique} | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 103331-98-2 | Acides gras de suif hydrogéné, hexaesters avec le 2-({[4-({[2-hydroxy-1-(hydroxyméthyl)éthoxy]méthyl}(hydroxyméthyl)amino)-6-[(hydroxyméthyl)(méthoxyméthyl)amino]-triazin-2-yl](méthoxyméthyl)amino}méthoxy)propane-1,3-diol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 103-33-3 | Azobenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants avec solvant azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 103443-41-0 | Molybdotungstophosphate de 3,6-bis(diéthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]xanthylium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 103458-43-1 | Acide acrylique polymérisé avec l'acrylate de 2-(diéthylamino)éthyle et l'acrylamide, sulfate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 103598-77-2 | Phosgène polymérisé avec le 4,4-isopropylidènediphénol, ester p-tert-butylphénylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10361-29-2 | Carbonate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 10361-37-2 | Chlorure de baryum | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d’évaluation scientifique pour la santé humaine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10361-44-1 | Trinitrate de bismuth | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10361-65-6 | Orthophosphate de triammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10361-79-2 | Trichlorure de praséodyme | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10361-82-7 | Chlorure de samarium (III), hexahydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10361-92-9 | Chlorure d'yttrium, hexahydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10361-93-0 | Trinitrate d'yttrium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 103694-73-1 | Acide acrylique polymérisé avec le 2-éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol et le méthyloxirane, composé préparé avec la diéthylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10377-48-7 | Sulfate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10377-51-2 | Iodure de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 103777-67-9 | Acrylate (ester) de 2-(diméthylamino)éthyle polymérisé avec l'acrylamide, sulfate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10381-36-9 | Bis(orthophosphate) de trinickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 103-83-3 | Benzyldiméthylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amines aliphatiques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10393-49-4 | Acide sulfurique, sel de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 10402-16-1 | Acide oléique, sel de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10402-33-2 | Phénylacétate de 4-allyl-2-méthoxyphényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 104037-85-6 | o-{[3-(1,3-Benzodioxol-5-yl)-2-méthylprop-1-én-yl]amino}benzoate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 104-15-4 | Acide toluène-4-sulfonique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Acide 4-méthylbenzènesulfonique ou acide toluène-4-sulfonique | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10415-75-5 | Dinitrate de dimercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 104339-53-9 | Formaldéhyde polymérisé avec le diisocyanate de 2-méthyl-1,3-phénylène, le diisocyanate de 4-méthyl-1,3-phénylène, le 2,2'-(méthylimino)diéthanol, l'oxirane et le propylèneglycol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 104339-59-5 | Acide méthylènesuccinique polymérisé avec l'acrylate de butyle, le N-(hydroxyméthyl)acrylamide, l'acrylamide, l'acrylonitrile et l'acide acrylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 104339-64-2 | N,N,N',N'-Tétraméthyléthane-1,2-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane, chlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 104351-91-9 | α-{2-[Hexadécyl(2-sulfoéthyl)amino]éthyl}-ω-hydroxypoly(oxyéthylène), sel monosodique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 104351-96-4 | Adipate de diméthyle polymérisé avec la 5-amino-1,3,3-triméthylcyclohexaneméthanamine, le carbonate de diphényle, l'hexane-1,6-diol, l'hydrazine, l'isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyle et le 2,2'-(oxydiéthylèneoxy)diéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 104376-58-1 | Phosgène polymérisé avec le 4,4-isopropylidènediphénol, ester (1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 104376-66-1 | Formaldéhyde polymérisé avec le nonylphénol ramifié, l'oxyde d'éthylène et l'hexaméthylènediamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 104376-67-2 | Formaldéhyde polymérisé avec du nonylphénol ramifié, sulfoné, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 104376-69-4 | Formaldéhyde, produits de réaction avec le nonylphénol ramifié et le xylénol, éthoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10448-09-6 | Heptaméthylphénylcyclotétrasiloxane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 11 | Triphénylbismuth; Heptaméthylphénylcyclotétrasiloxane; 1,1’-(Chlorophénylméthylène)bis(4-méthoxybenzène); Phénol, 2-phénoxy-, trichloro dériv.; Diméthylsiloxanes et silicones, produits de réaction avec des (méthyl)hydrogénosiloxanes et le 1,1,3,3-tétraméthyldisiloxane; 4,4’-Isopropylidènediphénol, produits de réaction avec l’hexakis(méthoxyméthyl)mélamine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10453-86-8 | Resméthrine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 19 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 104-60-9 | (Oléato)phénylmercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 10468-30-1 | Dioléate de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 104-76-7 | 2-Éthylhexan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcools | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10482-42-5 | 5-[(7-Amino-1-hydroxy-3-sulfonato-2-naphtyl)azo]-8-[[4-(phénylazo)-6-sulfonatonaphtyl]azo]naphtalène-2-sulfonate de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10484-56-7 | Oxyde de butyle et de 2-naphtyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10489-46-0 | Trisulfate de dirhodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 104923-33-3 | Calomélite (Hg2Cl2) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 104948-36-9 | Chloroalcanes en C10-22 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour Paraffines chlorées (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 10534-89-1 | Trichlorure d'hexaamminecobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 10540-29-1 | 2-[4-[(1Z)-1,2-diphényl-1-butényl]phénoxy]-N,N-diméthyl-éthanamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 2-[4-[(1Z)-1,2-diphényl-1-butényl]phénoxy]-N,N-diméthyl-éthanamine (Tamoxifène) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 105-58-8 | Carbonate de diéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 105-60-2 | <E-Caprolactame | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | ε-caprolactame (hexahydro-2H-azépin-2-one) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10579-93-8 | [1S-(1Ræ,4E,9Sæ)]-4,11,11-Triméthyl-8-méthylènebicyclo[7.2.0]undéc-4-ène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10580-02-6 | Dioxalato(oxo)titanate de diammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 105839-18-7 | Acides gras en C16 et en C18 insaturés, polymérisés avec le bisphénol A, l'éther butylique du glycidyle, l'épichlorhydrine et la N,N'-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 105839-25-6 | Acides gras en C18 insaturés et dimérisés, polymérisés avec le bisphénol A, l'épichlorhydrine et la N,N'-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10588-01-9 | Dichromate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 105883-50-9 | Manganèse, bis[N-(acétyl-kappaO)-L-méthioninato-kappaO]- | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC3 | Manganèse et ses composés | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 105883-51-0 | Cuivre, bis[N-(acétyl-kappaO)-L-méthioninato-kappaO]- | Liste révisée des substances commercialisées - supprimé | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 10595-60-5 | N,N'-Bis(1,3-diméthylbutylidène)-2,2'-iminobis(éthylamine) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10599-90-3 | Chloramide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour les chloramines inorganiques (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 10599-90-3 | Chloramide | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour les Chloramines inorganiques | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 106-02-5 | Pentadécan-15-olide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 106028-58-4 | 6-Amino-4-hydroxy-3-({7-sulfo-4-[(4-sulfophényl)azo]naphtalén-1-yl}azo)naphtalène-2,7-disulfonate de tétralithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 10605-21-7 | Carbendazine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 19 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 106068-87-5 | 5-Chloro-2-({5-[(5-chloro-1,3-diéthyl-1,3-dihydro-2H-benzimidazol-2-ylidène)éthylidène]-3-éthyl-4-oxo-2-thiazolidinylidène}méthyl)-3-éthylbenzothiazolium, iodure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 106214-53-3 | Amides en C14-18 saturés et insaturés, produits de réaction avec le formaldéhyde et le phénol, éthoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 106214-62-4 | Acides gras de soja polymérisés avec l'acide adipique, l'hexane-1,6-diol, l'acide 3-hydroxy-2-hydroxyméthyl-2-méthylpropionique, l'isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyle, l'acide isophtalique et le propylidynetriméthanol, composés avec la triéthylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 106214-63-5 | Acides gras de soja polymérisés avec l'acide benzoïque, l'acide 3-hydroxy-2-hydroxyméthyl-2-méthylpropionique, l'isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyle, l'acide isophtalique, le pentaérythritol et l'anhydride phtalique, composés avec la triéthylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 106232-85-3 | Chloroalcanes en C18-20 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour Paraffines chlorées et dans Mise à jour de l'évaluation des risques pour la santé humaine Alcanes chlorés à chaîne longue (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 106276-78-2 | 2,3,4,5-Tétrachloro-6-cyanobenzoate de méthyle, produits de réaction avec la 4-[(p-aminophényl)azo]-3-méthylaniline et le méthylate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 7 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 106276-79-3 | 2,3,4,5-Tétrachloro-6-cyanobenzoate de méthyle, produits de réaction avec la 2-méthylbenzène-1,3-diamine et le méthylate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 106276-80-6 | 2,3,4,5-Tétrachloro-6-cyanobenzoate de méthyle, produits de réaction avec la p-phénylènediamine et le méthoxyde de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 106-42-3 | p-Xylène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d’intérêt prioritaire rapport d’évaluation Xylènes | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| 106-44-5 | p-Crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances classifiées internationalement | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 106-46-7 | 1,4-Dichlorobenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour 1,4-Dichlorobenzène (Conforme à l'article 64b de la LCPE) |
| 106-46-7 | 1,4-Dichlorobenzène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation 1,4-Dichlorobenzène | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11b,c de la LCPE 1988 |
| 106-47-8 | 4-Chloroaniline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains amines aromatiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 106-49-0 | p-Toluidine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains amines aromatiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1066-30-4 | Triacétate de chrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 1066-33-7 | Hydrogénocarbonate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 106-70-7 | Hexanoate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des esters | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 106726-11-8 | Néodécanoate de néodynium(3+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1068-27-5 | Diperoxyde de di-tert-butyle et de 1,1,4,4-tétraméthylbut-2-yne-1,4-ylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 1 | Peroxide, (1,1,4,4-Tetramethyl-2-butyne-1,4-diyl)bis[(1,1-dimethylethyl)] | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 106-87-6 | 7-Oxa-3-oxiranylbicyclo[4.1.0]heptane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 106-88-7 | 1,2-Époxybutane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 1 | éthyloxirane (1,2-époxybutane) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 106-89-8 | 1-Chloro-2,3-époxypropane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 2 | 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 106-92-3 | Oxyde d'allyle et de 2,3-époxypropyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des époxydes et des éthers glycidyliques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 106-93-4 | 1,2-Dibromoéthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Dibromure d'éthylène (1,2-dibromoéthane) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 106-94-5 | 1-Bromopropane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des halogénures d’alkyle | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 106-97-8 | Butane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | éthane propane 2-Méthylpropane n-butane butane (linéaire et ramifié) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 106-99-0 | Buta-1,3-diène | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation 1,3-Butadiène | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64b,c de la LCPE |
| 1070-00-4 | Trioctylaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1070-10-6 | Tétrakis(2-éthylhexanolate) de titane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances contenant du titane | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 107-02-8 | Acrylaldéhyde | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Acroléine | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 107-05-1 | 3-Chloropropène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 6 | 3-chloropropène | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 107-06-2 | 1,2-Dichloroéthane | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation 1,2-Dichloroéthane | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11c de la LCPE 1988 |
| 107-13-1 | Acrylonitrile | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour L'acrylonitrile | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 107-15-3 | Éthylènediamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amines aliphatiques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 107-18-6 | Alcool allylique | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Groupe des alcools | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 107-21-1 | Éthane-1,2-diol | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Priority Substances List Assessment Report Éthylène glycol | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 107-22-2 | Glyoxal | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 11 | le glyoxal | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1072-35-1 | Distéarate de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 107-30-2 | Oxyde de chlorométhyle et de méthyle | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Oxybis(chlorométhane) et Oxyde de chlorométhyle et de méthyle | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11c de la LCPE 1988 |
| 107-31-3 | Formiate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de l'acide formique et des formates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 107-46-0 | Hexaméthyldisiloxane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des siloxanes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 107-51-7 | Octaméthyltrisiloxane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 12 | Octaméthyltrisiloxane (MDM) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 107630-41-1 | Acide nitrique, sel (11:1:5) d'ammonium et de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 107667-02-7 | Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinodithioïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 107783-08-4 | 2,2-Diphényl-2-[(diphénylméthylène)amino]acétonitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 107-87-9 | Pentan-2-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des cétones | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 107898-54-4 | 3,3-Diméthyl-5-(2,2,3-triméthylcyclopent-3-ényl)pent-4-én-2-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 107-92-6 | Acide butyrique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides carboxyliques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 108004-27-9 | [1α(R),2β]-α-(2,4-Dichlorophényl)-α-[2-(2,4-dichlorophényl)cyclopropyl]-1H-imidazole-1-éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 108-03-2 | 1-Nitropropane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | 1-nitropropane | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 108-05-4 | Acétate de vinyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 2 | l'acétate de vinyle (acétate de vinyle monomérique) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 108-10-1 | 4-Méthylpentan-2-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des cétones | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 108-11-2 | 4-Méthylpentan-2-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcools | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 108126-46-1 | Acide adipique polymérisé avec l'ammoniac, le but-2-ène-1,4-diol, le diisocyanate d'hexane-1,6-diyle, l'éthylèneglycol, l'acide 3-hydroxy-2-(hydroxyméthyl)-2-méthylpropionique, l'isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyle et le diisocyanate de 4,4'-méthylènedicyclohexyle, composé préparé avec la triéthylamine, produits de réaction avec l'ether monobutylique du polyéthylène-polypropylèneglycol et le bisulfite de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 108126-47-2 | Acide adipique polymérisé avec le but-2-ène-1,4-diol, le diisocyanate d'hexane-1,6-diyle, le propylidynetriméthanol, l'hexane-1,6-diol, l'hydrazine, le diisocyan ate de 4,4'-méthylènedicyclohexyle et le méthyloxirane, bisulfité | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 108-24-7 | Anhydride acétique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Anhydride acétique | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 108-31-6 | Anhydride maléique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des anhydrides d’acide carboxylique | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 108-38-3 | m-Xylène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d’intérêt prioritaire rapport d’évaluation Xylènes | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| 108-39-4 | m-Crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances classifiées internationalement | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 108-44-1 | m-Toluidine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 108-45-2 | m-Phénylènediamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains amines aromatiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 108-46-3 | Résorcinol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcools | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 108537-06-0 | (Z,Z)-13-Méthyl-6,6-dioctyl-4,8,11-trioxo-5,7,12-trioxa-6-stannéicosa-2,9-diénoate de 1-méthyloctyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Suivi de l’évaluation du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 108563-09-3 | Alkylamines de suif éthoxylées, p-dodécylbenzènesulfonates (sels) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 108624-00-6 | Acide 4-amino-6-({5-[(5-chloro-2,6-difluoropyrimidin-4-yl)amino]-2-sulfophényl}azo)-5-hydroxy-3-({4-[(2-hydroxyéthyl)sulfonyl]phényl}azo)naphtalène-2,7-disulfonique, sel de lithium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 108-69-0 | 3,5-Xylidine | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour 3,5-Diméthylaniline | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| 108-70-3 | 1,3,5-Trichlorobenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour les trichlorobenzènes (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 108-70-3 | 1,3,5-Trichlorobenzène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Trichlorobenzènes | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| 108-78-1 | Mélamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de certaines substances ignifuges organiques – Mélamine | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 108-88-3 | Toluène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour Toluène (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 108-88-3 | Toluène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d’intérêt prioritaire rapport d’évaluation Toluène [PDF] | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| 108-90-7 | Chlorobenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le chlorobenzène; Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64b) |
| 108-90-7 | Chlorobenzène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Chlorobenzène | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| 108-91-8 | Cyclohexylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | N-Cyclohexylsulfamate de sodium et cyclohexanamine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 108-93-0 | Cyclohexanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcools | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 108-94-1 | Cyclohexanone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 108-95-2 | Phénol | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour le Phénol | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| 109037-75-4 | Benzène, produits de réaction avec le chlore et le chlorure de soufre (S2Cl2), hexafluoroantimonates(1-) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 109066-19-5 | Acide 3-hydroxy-2-hydroxyméthyl-2-méthylpropionique polymérisé avec le diisocyanate d'hexaméthylène, le propylidynetriméthanol, le 4,4'-isopropylidènediphénol et le méthyloxirane,composé avec le 2-(diméthylamino)éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 109159-24-2 | Acide adipique polymérisé avec la 5-amino-1,3,3-triméthylcyclohexaneméthanamine, le butane-1,4-diol, le 2,2-diméthylpropane-1,3-diol, l'hexane-1,6-diol, l'isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyle, le 4,4'-isopropylidènediphénol et le méthyloxirane, bloqué au 2-éthylhexan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 109159-25-3 | Acide adipique polymérisé avec la 5-amino-1,3,3-triméthylcyclohexaneméthanamine, le butane-1,4-diol, l'hexane-1,6-diol, l'isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyle, le 4,4'-isopropylidènediphénol et le méthyloxirane, bloqué au 2-éthylhexan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 109-29-5 | Oxacycloheptadécan-2-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 109-60-4 | Acétate de propyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des esters | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1096-48-6 | 1-(Cyclohexylamino)anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 109-72-8 | Butyllithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 109-86-4 | 2-Méthoxyéthanol | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour 2-Méthoxyéthanol | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 109-87-5 | Diméthoxyméthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Diméthoxyméthane | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 109-94-4 | Formiate d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de l'acide formique et des formates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 109-99-9 | Tétrahydrofurane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des composés de furanes | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 110-00-9 | Furane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des composés de furanes | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 110053-43-5 | 1,3,5-Tris(6-isocyanatohexyl)biuret, produits de réaction avec le 3-chloropropane-1,2-diol et l'α-fluoro-ω-(2-hydroxyéthyl)poly(difluorométhylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Acides perfluorocarboxyliques à longue chaîne (C9-C20) (APFC-LC), leurs sels et précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 11006-34-1 | (2S-trans)-[18-Carboxy-20-(carboxyméthyl)-13-éthyl-2,3-dihydro-3,7,12,17-tétraméthyl-8-vinyl-21H,23H-porphine-2-propionato(5-)-N²¹,N²²,N²³,N²4]cuprate(3-) de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 110-12-3 | 5-Méthylhexan-2-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des cétones | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 110152-63-1 | 5,5'-Bis(p-hydroxyphénylazo)-2,2-vinylènedibenzènesulfonate de lithium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 110-19-0 | Acétate d'isobutyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des esters | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 11028-42-5 | Cédrène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1103-38-4 | Bis{2-[(2-hydroxynaphtyl)azo]naphtalènesulfonate} de baryum | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 110392-46-6 | Formaldéhyde produits de réaction avec l'hydroquinone et la m-phénylènediamine, sulfurés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 110-49-6 | Acétate de 2-méthoxyéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 3 | acétate de 2-méthoxyéthyle | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 110-54-3 | Hexane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 4 | n-Hexane | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 11071-15-1 | Bis[µ-[tartrato(4-)-O¹,O²:O³,O4]]diantimonate(2-) de dipotassium, stéréoisomère | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 110-71-4 | 1,2-Diméthoxyéthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des oxydes d'éthane-1,2-diol | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 110720-55-3 | Méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane, éther (3:1) avec le {3-[(2-hydroxyméthyléthyl)amino]propylimino}dipropanol, dérivés N-alkylés de suif, sulfates (esters), sels d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 110-80-5 | 2-Éthoxyéthanol | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation 2-Éthoxyéthanol | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 110-85-0 | Pipérazine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Pipérazine | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 110-88-3 | 1,3,5-Trioxane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 110-91-8 | Morpholine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des composés hétérocycliques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 11097-59-9 | [Carbonato(2-)]hexadécahydroxybis(aluminium)hexamagnésium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 11099-11-9 | Oxyde de vanadium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d’évaluation scientifique pour la santé humaine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 111031-82-4 | Aquachlorohydroxyméthacrylates, complexes de chrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 11103-57-4 | Vitamine A | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Vitamine A et dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 11103-86-9 | Hydroxyoctaoxodizincatedichromate(1-) de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 11112-10-0 | Oxyde d'antimoine et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 11113-50-1 | Acide borique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 11113-75-0 | Sulfure de nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 111-15-9 | Acétate de 2-éthoxyéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 3 | acétate de 2-éthoxyéthyle | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1111-67-7 | Thiocyanate de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 111174-61-9 | Alcools en C8-16, produits de réaction avec le pentoxyde de phosphore (P2O5), composés avec la 2-éthylhexan-1-amine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 111174-63-1 | Produits de réaction des hydrolysats de protéines du cuir avec le chlorure d'isostéaroyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des dérivés de protéines et des extraits de levure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 11118-57-3 | Oxyde de chrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 111-27-3 | Hexan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcools | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 11128-98-6 | borate d'ammonium | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 1113-21-9 | (E,E)-3,7,11,15-Tétraméthylhexadéca-1,6,10,14-tétraén-3-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 11138-47-9 | Acide perborique, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 11138-49-1 | Oxyde d'aluminium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 111-40-0 | 2,2'-Iminodi(éthylamine) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amines aliphatiques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 111-41-1 | 2-(2-Aminoéthylamino)éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances classifiées internationalement | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 111-42-2 | 2,2'-Iminodiéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcanolamines et alcanolamides d’acides gras | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 111-44-4 | Oxyde de bis(2-chloroéthyle) | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Oxyde de bis(2-chloroéthyle) | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| 111-46-6 | 2,2'-Oxydiéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des oxydes d'éthane-1,2-diol | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 111-55-7 | Di(acétate) d'éthylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1116-73-0 | Trihexylaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 111719-83-6 | 2-Benzo[f]quinoléin-3-yl-1H-indène-1,3(2H)-dione, dérivés (1,3-diméthyl-1H-imidazolium-4-yl)méthylés, sulfates de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 111-76-2 | 2-Butoxyéthanol | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour 2-Butoxyéthanol | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 111-77-3 | 2-(2-Méthoxyéthoxy)éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 3 | 2-(2-Méthoxyéthoxy)éthanol | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 111-82-0 | Laurate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des esters | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 111-83-1 | 1-Bromooctane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 111849-98-0 | Carbonate de diphényle polymérisé avec l'hexane-1,6-diol, l'isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyle et le 4,4'-méthylènedicyclohexanamine, bloqué avec la butan-2-one-oxime | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 111850-23-8 | p,p'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, produits de réaction avec le 2,2,4(ou 2,4,4)-triméthylhexane-1,6-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 111-87-5 | Octan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcools | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 111-90-0 | 2-(2-Éthoxyéthoxy)éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des oxydes d'éthane-1,2-diol | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 111905-53-4 | Alcools en C13-5, ramifiés et normaux, butoxylés/éthoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 111905-54-5 | Alcools en C13-15 ramifiés et linéaires, éthoxylés propoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 111905-65-8 | Dimères d'acides gras en C18 insaturés, polymérisés avec le produit de réaction acrylonitrile-butane-1,4-diol, le bisphenol A, l'épichlorhydrine et l'éthylènediamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1119-40-0 | Glutarate de diméthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des esters | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 111-96-6 | Oxyde de bis(2-méthoxyéthyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1120-44-1 | Dioléate de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 112-05-0 | Acide nonanoïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides carboxyliques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1120-71-4 | 1,3-Propanesultone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 112-07-2 | Acétate de 2-butoxyéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des oxydes d'éthane-1,2-diol | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 112-27-6 | 2,2'-(Éthylènedioxy)diéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des oxydes d'éthane-1,2-diol | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 112-29-8 | 1-Bromodécane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 112-30-1 | Décan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcools | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 112-34-5 | 2-(2-Butoxyéthoxy)éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des oxydes d'éthane-1,2-diol | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 112-38-9 | Acide undéc-10-énoïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides gras et dérivés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 112484-41-0 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol, terminé à l'acide bromhydrique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 112-49-2 | 1,2-Bis(2-méthoxyéthoxy)éthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 112-52-7 | 1-Chlorododécane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 112-53-8 | Dodécan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcools | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 112-60-7 | 3,6,9-Trioxaundécane-1,11-diol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des oxydes d'éthane-1,2-diol | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 112-69-6 | Hexadécyldiméthylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amines aliphatiques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 112-72-1 | Tétradécanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcools | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 112-76-5 | Chlorure de stéaroyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 112-84-5 | (Z)-Docos-13-énamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amides gras | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 112-90-3 | (Z)-Octadéc-9-énylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 113089-51-3 | Alcènes en C12-14, produits d'hydroformylation, résidus de distillation, éthoxylés/propoxylés, phosphates diacides, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 113163-36-3 | Formaldéhyde, produits de réaction avec du biphényle sulfoné et du terphényle sulfoné, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 113455-51-9 | Méthacrylate de 2-hydroxyéthyle polymérisé avec le dichlorodiméthylsilane, le dichlorodiphénylsilane, le méthacrylate de méthyle, le trichlorométhylsilane, le trichlorophénylsilane et le méthacrylate de 3-(triméthoxysilyl)propyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 113534-62-6 | N-[2-(2-Aminoéthylamino)éthyl]oléamide éthoxylé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1135-66-6 | (2S)-1,3,4,5,6,7-Hexahydro-1,1,5,5-tétraméthyl-2H-2,4a-méthanonaphtalène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 113706-15-3 | Acide phosphorodithioïque, mélange d'ester d'O,O-bis(sec-butyle et isooctyle), sels de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 113894-91-0 | Acétate phosphate d'amylopectine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1139-30-6 | [1R-(1Ræ,4Ræ,6Ræ,10Sæ)]-4,12,12-Triméthyl-9-méthylén-5-oxatricyclo[8.2.0.04,6]dodécane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des époxydes et des éthers glycidyliques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 114488-10-7 | 10-[2-[(2S)-1-méthyl-2-pipéridinyl]éthyl]-2-(méthylthio)-10H-phénothiazine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 114792-68-6 | Dibenzyltriméthylbenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 114862-93-0 | [p-(Diméthylamino)phényl]bis[4-(éthylamino)-3-méthylphényl]méthylium, molybdophosphate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 114887-02-4 | p-(p-Sulfophénylazo)benzènediazonium, produits de réaction avec le polymère formaldéhyde-acide salicylique, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 114887-05-7 | Bis[p-(diméthylamino)phényl][4-(éthylamino)-3-méthylphényl]méthylium, molybdophosphate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 114910-04-2 | Chlorure de 4-[p-(4-nitro-2-sulfoanilino)phénylazo]-6-sulfonaphtalène-1-diazonium, produits de réaction avec le formaldéhyde et l'acide salicylique, sels d'ammonium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 114959-48-7 | Hydroxybis(o-hydroxybenzoato-O¹,O²)chrome, dérivés ar,ar'-dialkyliques en C14-18 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 115017-00-0 | N,N-diéthyl-α-méthyl-10H-phénothiazine-10-éthanamine, (-)- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 115-07-1 | Propène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 1-propène (propène) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 115100-56-6 | Chlorure de 4-(o-méthoxyphénylazo)-2-méthyl-5-(2-nitro-4-sulfoanilino)benzènediazonium, produits de réaction avec le polymère de formaldéhyde/acide salicylique, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 115-10-6 | Oxyde de diméthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des éthers | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 115-28-6 | Acide 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1153-05-5 | Oxyde de triphénylarsine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 115340-80-2 | 3-Amino-N-éthyl-N,N-diméthylpropan-1-aminium, dérivés N-acylés d'huile de blé, sulfates d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 115-39-9 | Bleu de tétrabromophénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 4 | 3,3',5,5'-tétrabromophénolsulfonephtaléine (Bleu de tétrabromophénol) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 115-40-2 | Alcool n-propylique, adduit avec un polyisocyanate carbomonocyclique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 4 | 5,5'-dibromo-o-crésolsulfonephtaléine (Pourpre de bromocrésol) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1154-59-2 | 3,3',4',5-Tétrachlorosalicylanilide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 4 | 3,5-dichloro-N-(3,4-dichlorophényl)-2-hydroxybenzamide (3,3',4',5-tétrachlorosalicylanilide) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 115559-71-2 | Sulfite monosodique, produits de réaction avec le polymère m-crésol-formaldéhyde-nonylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 115559-72-3 | Sulfite monosodique, produits de réaction avec le polymère m-crésol-formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 115592-83-1 | Acrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,9,9,10,10,11,11,12,12,12-hénéicosafluorododécyle polymérisé avec l'acrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,9,9,10,10,10-héptadécafluorodécyle, l'acrylate d'hexadécyle, le N-(hydroxyméthyl)acrylamide, l'acrylate d'octadécyle, l'acrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,9,9,10,10,11,11,12,12,13,13,14,14,14-pentacosafluorotétradécyle, et l'acrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridécafluorooctyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Acides perfluorocarboxyliques à longue chaîne (C9-C20) (APFC-LC), leurs sels et précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 115-71-9 | 5-(2,3-Diméthyltricyclo[2.2.1.02,6]hept-3-yl)-2-méthylpent-2-én-1-ol, stéréoisomère | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 115-86-6 | Phosphate de triphényle | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Groupe des substances ignifuges | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 115-96-8 | Phosphate de tris(2-chloroéthyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 5 | Éthanol, 2-chloro-, phosphate (3:1)(phosphate de tris(2-chloroéthyle)) [PTCE] | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 116-14-3 | Tétrafluoroéthylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 116265-69-1 | Formaldéhyde, produits de réaction avec l'hexaméthylènediamine et le polymère éthylène-propène oxydé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 116-31-4 | Rétinaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Vitamine A et dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 116565-74-3 | Oxyde de sulfate, de plomb et de chrome, modifié avec la silice | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 116-66-5 | 1,1,3,3,5-Pentaméthyl-4,6-dinitroindane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 12 | N,N-Diéthylhydroxylamine, produits de réaction avec l'hexa- méthylcyclotrisiloxane, la silice et la bis(triméthylsilyl)amine (HMSSA) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 117204-17-8 | 2,6-Dicyclohexyl-4-isobutyl-2H-1,2,6-thiadiazine-3,5(4H,6H)-dione-1,1-dioxyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1172-18-5 | 7-chloro-1-[2-(diéthylamino)éthyl]-5-(2-fluorophényl)-1,3-dihydro-2H-benzo-1,4-diazepin-2-one, dichlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 117310-64-2 | (Butylphényl)bis(2,6-dichlorobenzoyl)phosphine-oxyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 117520-84-0 | Formaldéhyde, polymérisé avec le xylénol, le m-crésol et le p-crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1176-74-5 | 2-[(3,5-Dibromo-4-hydroxyphényl)(3,5-dibromo-4-oxo-2,5-cyclohexadién-1-ylidène)méthyl]benzoate d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 4 | 2-[(3,5-Dibromo-4-hydroxyphényl) (3,5-dibromo-4-oxo-2,5-cyclohexadién-1-ylidène)méthyl]benzoate d'éthyle (bromophtaléine magenta E) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 117-81-7 | Phtalate de bis(2-éthylhexyle) | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC2 | Groupe de substances des phtalates | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE et l'article 11c de la LCPE 1988 |
| 117-81-7 | Phtalate de bis(2-éthylhexyle) | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Phtalate de bis (éthyl-2 hexyle) | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11c de la LCPE 1988 |
| 117-82-8 | Phtalate de bis(2-méthoxyéthyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 6 | phtalate de bis(2-méthoxyéthyle) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 117-84-0 | Phtalate de dioctyle | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Phtalate de dioctyle | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| 117920-00-0 | tert-Alkylamines en C16-22, composés (1:1) avec la benzothiazole-2(3H)-thione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 117-97-5 | Bis(pentachlorothiophénolate) de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 117985-54-3 | Hydroxybenzènesulfonate monosodique polymérisé avec l'aniline, le formaldéhyde, la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine et l'urée, bisulfité | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 117-98-6 | Acétate de 1,2,3,3a,4,5,6,8a-octahydro-2-isopropylidène-4,8-diméthylazulén-6-yle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Huiles essentielles de vétiver | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 118460-96-1 | Formaldéhyde polymérisé avec le crésol, le nonylphénol et le phénol, bisulfité | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1184-64-1 | Carbonate de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 118516-12-4 | 2-Undécylimidazole, sel de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 118-56-9 | Homosalate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des salicylates | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 118-65-0 | [1R-(1Ræ,4Z,9Sæ)]-4,11,11-Triméthyl-8-méthylènebicyclo[7.2.0]undéc-4-ène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 118685-17-9 | Acide p-aminobenzènesulfonique polymérisé avec le formaldéhyde, l'o-crésol et le phénol, bisulfité | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 118-74-1 | Hexachlorobenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour hexachlorobenzène (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 118-74-1 | Hexachlorobenzène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Hexachlorobenzène | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11a,c de la LCPE 1988 |
| 118-82-1 | 2,2',6,6'-Tétra-tert-butyl-4,4'-méthylènediphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénols substitués | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 118-96-7 | 2,4,6-Trinitrotoluène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 119040-04-9 | 2-Méthyl(triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 119147-80-7 | Ester 2-hydroxy-3-(méthacryloyloxy)propylique de l'acide 12-hydroxyoctadécanoïque homopolymérisé, polymère avec le méthacrylate de méthyle et le méthacrylate d'oxiranylméthyle, méthacrylate p-nitrobenzoate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1191-79-3 | Tétrastéarate de baryum et de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 119209-64-2 | Alcènes en C12-14, produits d'hydroformylation, résidus de distillation, éthoxylés, phosphates diacides, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 119299-02-4 | Bis[alkyl(de suif hydrogéné)]diméthylammonium, hydroxydes | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 119345-01-6 | Trichlorure de phosphore, produits de réaction avec le 1,1'-biphényle et le 2,4-bis(1,1-diméthyléthyl)phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides phosphoriques et dérivés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 119-47-1 | 6,6'-Di-tert-butyl-2,2'-méthylènedi-p-crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 6,6'-di-tert-butyl-2,2'-méthylènedi-p-crésol (MBMBP) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 119-61-9 | Benzophénone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Benzophénone | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 119-90-4 | 3,3'-Diméthoxybenzidine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 119-93-7 | 4,4'-Bi-o-toluidine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12001-85-3 | Acides naphténiques, sels de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 12001-99-9 | C.I. vert pigment 18 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE) |
| 12002-86-7 | Séléniure d'argent (AgSe) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 12003-63-3 | Dioxyde d'aluminium et de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12004-11-4 | Hexaoxo[sulfato(2-)]dialuminate de calcium (1:4) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12004-14-7 | Hexaoxotris[sulfato(2-)]dialuminate(12-) d'hexacalcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12004-35-2 | Tétraoxyde de dialuminium et de nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 12004-40-9 | Aluminate (AlO3³-) de strontium (2:3) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12005-16-2 | Octaoxyde de pentaaluminium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12005-57-1 | Tritriacontaoxyde de tétradécaaluminium et de dodécacalcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12007-60-2 | Tétraborate de dilithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 12007-89-5 | Décaborate de diammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 12008-21-8 | Hexaborure de lanthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 120-11-6 | Oxyde de benzyle et de 2-méthoxy-4-prop-1-énylphényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12013-15-9 | Tétrahydroxysulfate de tricuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12014-14-1 | Trioxyde de cadmium et de titane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 120196-33-0 | Formaldéhyde polymérisé avec le butan-1-ol et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 120-24-1 | Phénylacétate de 2-méthoxy-4-prop-1-énylphényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12027-06-4 | Iodure d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12027-67-7 | Heptamolybdate d'hexaammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12030-97-6 | Trioxyde de dipotassium et de titane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12034-34-3 | Titanate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12035-72-2 | Disulfure de trinickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 12036-32-7 | Trioxyde de dipraséodyme | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 120-40-1 | N,N-Bis(2-hydroxyéthyl)dodécanamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcanolamines et alcanolamides d’acides gras | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12042-68-1 | Tétraoxyde de dialuminium et de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12042-78-3 | Hexaoxyde de dialuminium et de tricalcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12042-91-0 | Pentahydroxychlorure de dialuminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12047-27-7 | Trioxyde de baryum et de titane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances contenant du titane | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 120-47-8 | 4-Hydroxybenzoate d'éthyle | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Parabènes | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12049-50-2 | Trioxyde de calcium et de titane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 120-50-3 | Benzoate d'isobutyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des benzoates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12053-26-8 | Tétraoxyde de dichrome et de magnésium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 12054-48-7 | Dihydroxyde de nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 120-54-7 | Tétrasulfure de bis(pipéridinothiocarbonyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des thiocarbamates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 120547-52-6 | Dérivés mono[(C12-13-alkyloxy)méthyliques] de l'oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des époxydes et des éthers glycidyliques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 120-55-8 | Dibenzoate d'oxydiéthylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des benzoates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12057-24-8 | Oxyde de dilithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12060-00-3 | Trioxyde de plomb et de titane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 12060-08-1 | Oxyde de scandium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12060-59-2 | Trioxyde de strontium et de titane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances contenant du titane | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12061-16-4 | Trioxyde de dierbium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12068-03-0 | Toluènesulfonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12069-00-0 | Séléniure de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 12069-69-1 | Carbonate de cuivre(II)-hydroxyde de cuivre(II) (1:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 19 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 120712-84-7 | Formaldéhyde polymérisé avec le phénol, sel de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12075-68-2 | Trichlorure de triéthyldialuminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 120-78-5 | Disulfure de di(benzothiazol-2-yle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 120-80-9 | Pyrocatéchol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 1 | Pyrocatéchol (Catéchol) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 120-82-1 | 1,2,4-Trichlorobenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour les trichlorobenzènes (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 120-82-1 | 1,2,4-Trichlorobenzène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Trichlorobenzènes | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| 120-83-2 | 2,4-Dichlorophénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 120-95-6 | 2,4-Di-tert-pentylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1209-61-6 | 4,9,12,12-Tétraméthyl-5-oxatricyclo[8.2.0.04,6]dodécane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121028-72-6 | Didécanoylhydroxyaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121028-73-7 | Dihydroxyoctanoylaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121028-80-6 | Tétrahydrofurane polymérisé avec le diisocyanate de 3,3'-diméthylbiphényl-4,4'-ylène et l'oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121028-89-5 | Acide méthacrylique télomérisé avec le méthacrylate de butyle, le dodécane-1-thiol, le 2-mercaptoéthanol, le méthacrylate de méthyle et le méthacrylate de 2-(oxazolidin-3-yl)éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121028-97-5 | Acrylate d'éthyle polymérisé avec la (Z)-octadéc-9-én-1-amine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121053-28-9 | Électrolytes, raffinage du cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium; Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 121053-29-0 | Schlamms et boues de raffinage du cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 121053-30-3 | Schlamms et boues d'électrolyse du cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 121053-32-5 | Cendres volantes de raffinage du nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121053-33-6 | Scories de raffinage du nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121053-36-9 | Schlamms et boues de raffinage du nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121053-40-5 | N-Alkyl(triméthylènediamine) de coco, composés avec le polymère d'acide acrylique-N-(butoxyméthyl)acrylamide-acrylate d'éthyle-styrène et le 2-(diméthylamino)éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121053-41-6 | N-Alkyl(triméthylènediamines) de coco polymérisées avec l'acide acrylique, le N-(butoxyméthyl)acrylamide, le 2-(diméthylamino)éthanol, l'acrylate d'éthyle et le styrène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121053-43-8 | Décanoyldihydroxyaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121053-44-9 | Glutarate de diméthyle polymérisé avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, l'ammoniac et le (chlorométhyl)oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121053-47-2 | Acide lactique, composé avec le (chlorométhyl)oxirane polymérisé avec le 2-(méthylamino)éthanol, le 4,4'-isopropylidènediphénol et l'α,α'-(isopropylidène-p-phénylène)bis[ω-hydroxypoly(oxyéthylène)] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12108-13-3 | Tricarbonyl(méthylcyclopentadiényl)manganèse | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Manganèse et ses composés | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 121-14-2 | 2,4-Dinitrotoluène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121-19-7 | Roxarsone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121-21-1 | [1R-[1α[Sæ(Z)],3β]]-Chrysanthémate de 2-méthyl-4-oxo-3-(penta-2,4-diényl)cyclopent-2-ényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12122-17-7 | Hydrozincite | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 12124-99-1 | Hydrogénosulfure d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12125-01-8 | Fluorure d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 12125-02-9 | Chlorure d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 12125-56-3 | Hydroxyde de nickel (Ni(OH)3) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 12135-76-1 | Sulfure d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 12135-77-2 | Pentasulfure de diammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12136-45-7 | Oxyde de dipotassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121372-49-4 | 6-Diazo-5-oxo-5,6-dihydronaphtalène-1-sulfonate de 1-(1-naphtylméthyl)-2-naphtyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121372-53-0 | Méthacrylate de méthyle télomérisé avec l'acrylate de butyle, le tert-dodécanethiol, le styrène, le 2-(méthylamino)éthanol et le méthacrylate d'oxiranylméthyle, (±)-lactate (sel) (S)-lactate (sel) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121375-94-8 | Urée polymérisée avec l'aniline, le formaldéhyde et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine, bisulfité | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12137-76-7 | Séléniure de palladium (PdSe) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 12138-09-9 | Disulfure de tungstène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12141-20-7 | Dioxyphosphonate de triplomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 121617-09-2 | Alcools en C16-18 propoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121617-10-5 | Colophane polymérisée, polymère avec l'anhydride maléique, l'anhydride phtalique, le tallöl, l'alcool tétrahydroabiétylique et le 2-éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121-69-7 | N,N-Diméthylaniline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amines aromatiques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121754-48-1 | 4-Anilino-2-méthoxybenzènediazonium, sel (1:1) de l'acide (3,5-xylyl)méthanesulfonique, produits de réaction avec l'oxyde de (p-méthoxyméthyl)phényle et de p-tolyle l'oxyde de bis[(p-méthoxyméthyl)phényle] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121754-49-2 | Pentane-2,4-dione, produits de réaction avec le 2-méthylpropane-2-ol, le nonylphénol et le chlorure de tungstène (WCl6) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 121-82-4 | Perhydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sous-ensemble de substances organiques et inorganiques jugées d’intérêt prioritaire dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques | Document d'approche finale publié | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 12190-87-3 | Oxyde mixte de chrome et de titane (Cr2TiO5) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 121-91-5 | Acide isophtalique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12192-57-3 | [1-(thio-kS)-D-glucopyranosato-kO2]-Au | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12196-21-3 | Hémimorphite (Zn4(OH)2O(SiO3)2•H2O) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12202-17-4 | Trioxysulfate de tétraplomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 12214-12-9 | Séléniuresulfure de dicadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 12217-64-0 | 7,7'-[Carbonylbis[imino(5-méthoxy-2-méthyl-4,1-phénylène)azo]]bis(naphtalène-1,3-disulfonate) de tétrasodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 122-20-3 | 1,1',1''-Nitrilotripropan-2-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcanolamines et alcanolamides d’acides gras | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12222-04-7 | Direct Blue 199 du C.I. | Liste révisée des substances commercialisées - supprimé | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 12224-98-5 | Molybdotungstophosphate de 9-[2-(éthoxycarbonyl)phényl]-3,6-bis(éthylamino)-2,7-diméthylxanthylium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des pigments et colorants | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12227-77-9 | Chlorure de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium, sel d'aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12236-62-3 | 2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12236-64-5 | N-[4-(Acétylamino)phényl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-chlorophényl]azo]-3-hydroxynaphtalène-2-carboxamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 1 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12238-31-2 | Manganèse, complexé avec l'acide 4-(4-chloro-5-méthyl-2-sulfophénylazo)-3-hydroxy-2-naphtoïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12239-34-8 | Diacétate de 2,2'-[[5-acétamide-4-[(2-bromo-4,6-dinitrophényl)azo]-2-éthoxyphényl]imino]diéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 5 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 122-39-4 | Dianiline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amines aromatiques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12254-24-9 | Nonadécaoxyde de dodécaaluminium et de strontium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12259-92-6 | Trisulfure de diammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 122-60-1 | Oxyde de 2,3-époxypropyle et de phényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 122-68-9 | Cinnamate de 3-phénylpropyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12271-95-3 | Tétraborate de diargent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 12275-07-9 | (Maléato)trioxotétraplomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 122-79-2 | Acétate de phényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1229-55-6 | 1-[(2-Méthoxyphényl)azo]-2-naphtol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants avec solvant azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 122966-99-8 | 2,4,6-Tri-sec-butylphénol, produits de réaction avec le 2,2'-[isopropylidènebis(p-phénylénoxyméthylène)]bis(oxirane) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 122-97-4 | 3-Phénylpropan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcools | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12307-90-3 | Chloro[(1,2,5,6-<C)cycloocta-1,3,5,7-tétraène](pyridine)rhodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 123-30-8 | 4-Aminophénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains amines aromatiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 123-31-9 | Hydroquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 1 | Benzène-1,4-diol (hydroquinone) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12334-31-5 | (Carbonato(2-))hexahydroxytétranickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 12336-95-7 | Hydroxysulfate de chrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 123-39-7 | N-Méthylformamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 123-42-2 | 4-Hydroxy-4-méthylpentan-2-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des cétones | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 123-54-6 | Pentane-2,4-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des cétones | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 123-69-3 | Hexadéc-7-én-16-olide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 123-73-9 | Crotonaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 123-77-3 | C,C'-Azodi(formamide) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Azodicarbonamide | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 123774-64-1 | (2-Éthylhexanoato-O)dihydroxyaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 123774-67-4 | Formaldéhyde polymérisé avec l'ammoniaque (NH4OH) et le p-tert-butylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 123-91-1 | 1,4-Dioxane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 7 | 1,4-Dioxane | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12400-75-8 | [Sulfato(2-)-O]cuprate(1-) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 124058-18-0 | Formaldéhyde polymérisé avec le méthanol et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12408-10-5 | Tétrachlorobenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour tétrachlorobenzènes (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 124-13-0 | Octanal | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Aldéhydes | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 124-19-6 | Nonanal | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Aldéhydes | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 124222-14-6 | Cendres volantes, raffinage du cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 124222-15-7 | Résidus de raffinage de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 124222-16-8 | Résidus du raffinage du cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 124222-18-0 | Résidus de raffinage de métaux précieux | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 124222-19-1 | Boues et schlamms, électrolytique, nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 124222-20-4 | Boues et schlamms, métaux précieux électrolytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 124-30-1 | Octadécylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amines aliphatiques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 124316-01-4 | Scories de raffinage du cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12439-78-0 | Dioxysulfure de diytterbium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 124-40-3 | Diméthylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amines aliphatiques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 124-41-4 | Méthanolate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcools | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12442-27-2 | Sulfure de cadmium et de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 124547-64-4 | 2-thréo-α-D-galacto-Octopyranoside, 7-chloro-6,7,8-tridéoxy-3,4-O-isopropylidène-6-{[(1-méthyl-4-propyl-2-pyrrolidinyl)carbonyl]amino}-1-thiométhyle, 2-(tolyle hydrogène phosphate), monohydrochlorure, (2S-trans)- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 124563-79-7 | Acides gras d'huile de ricin déshydraté polymérisés avec l'acide benzoïque, l'acrylate de 2-éthylhexyle, le glycérol, l'hexakis(méthoxyméthyl)mélamine, le méthacrylate d'hydroxyéthyle, le méthacrylate d'isobutyle, l'huile de lin, l'acide méthacrylique, le pentaérythritol, l'anhydride phthalique et le styrène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 124578-08-1 | 2-Chlorobuta-1,3-diène homopolymérisé, produits de réaction avec l'oxyde de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 124578-10-5 | Formaldéhyde polymérisé avec le phénol et le 4,4'-thiodiéthanol, sulfométhylé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 124578-12-7 | Acide 12-hydroxyoctadécanoïque homopolymérisé, produits de réaction avec la polyéthylénimine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 124751-15-1 | Acides résiniques et acides colophaniques fumaratés, sels de baryum | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Acides résiniques et acides colophaniques fumaratés, sels de baryum | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 124988-74-5 | Isopropylidènedi-p-phénylénoxydipropanol polymérisé avec l'hydrazine, l'isocyanate de 3-isocyanatométhyl-1,3,5-triméthylcyclohexyle, le méthyloxirane et le 2,2'-oxydiéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125-20-2 | 3,3-Bis(4-hydroxy-5-isopropyl-o-tolyl)phtalide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1252-44-4 | Acide p,p'-(pentane-1,5-diyldioxy)di(benzènecarboximidate) de diéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125249-25-4 | Acide méthacrylique polymérisé avec le styrène, l'acrylate de 2-éthylhexyle, la N,N,N',N',N'',N''-hexakis(méthoxyméthyl)-1,3,5-triazine-2,4,6-triamine, le méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et le méthacrylate d'isobutyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125249-27-6 | Formaldéhyde polymérisé avec le méthanol et le nonylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125275-86-7 | (Formiato-O)[sulfato(2-)-O]nickelate(1-) d'hydrogène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125275-87-8 | (Acétato-O)[sulfato(2-)-O]nickelate(1-) d'hydrogène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125302-07-0 | Acrylamide polymérisé avec le formaldéhyde et la morpholine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125302-08-1 | 4,4'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le 2,2'-iminodiéthanol, le 4-{1-méthyl-1-[p-(oxiranylméthoxy)phényl]éthyl}-1-(oxiranylméthoxy)benzène et le p-nonylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125-31-5 | S,S-Dioxyde du 4,4'-(3H-2,1-benzoxathiol-3-ylidène)bis[2,5-diméthylphénol] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 4 | Le S,S-Dioxyde du 4,4'-(3H-2,1-benzoxathiol-3-ylidène)bis[2,5-diméthylphénol] (Bleu de p-xylénol) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125328-28-1 | 4,4'-Isopropylidènediphénol, produits de reaction avec l'hexakis(méthoxyméthyl)mélamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 11 | Triphénylbismuth; Heptaméthylphénylcyclotétrasiloxane; 1,1’-(Chlorophénylméthylène)bis(4-méthoxybenzène); Phénol, 2-phénoxy-, trichloro dériv.; Diméthylsiloxanes et silicones, produits de réaction avec des (méthyl)hydrogénosiloxanes et le 1,1,3,3-tétraméthyldisiloxane; 4,4’-Isopropylidènediphénol, produits de réaction avec l’hexakis(méthoxyméthyl)mélamine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125328-35-0 | Amides de suif hydrogéné et de N-{[(aminoéthyl)amino]éthyl}-N'-aminoéthyléthane-1,2-diamine polymérisés avec l'épichlorhydrine et le polyéthylèneglycol, acétates (sels) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125328-36-1 | Amines en C20-22, acétates | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125328-39-4 | N-Alkyl(triméthylènediamines) d'huile de canola | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125328-44-1 | Alkylamines d'huile de colza hydrogénée, acétates | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125328-45-2 | Alkylamines de suif hydrogéné, résidus de distillation | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125328-62-3 | Nitriles, huile de canola | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125328-63-4 | Nitriles, huile de colza hydrogénée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125328-64-5 | Nitriles, huile de colza hydrogénée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125328-72-5 | Méthacrylate de méthyle télomérisé avec l'acrylate de butyle, le tert-dodécanethiol, le styrène, le 2-(méthylamino)éthanol, le méthacrylate d'oxiranylméthyle et le propylèneglycol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125328-83-8 | 4-Méthyl-7-(phosphonooxy)-(2H)1-benzopyran-2-one, sel de dilithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125328-86-1 | 1-Amino-4-(p-tert-butylanilino)-9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonate de monolithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125328-87-2 | 1-Éthyl-2-phénéthylbenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125328-94-1 | 1-Éthyl-3-phénéthylbenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125329-01-3 | Acide lactique, composé (1:1) avec l'acide 7-[(4,6-bis{[3-(diéthylamino)propyl]amino}-1,3,5-triazin-2-yl)amino]-4-hydroxy-3-[p-(phénylazo)phénylazo]naphtalène-2-sulfonique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125329-08-0 | Acide oléïque polymérisé avec le sulfate de cuivre(2+) (1:1), l'anhydride maléique et l'oxydipropanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125351-98-6 | Aziridine homopolymérisée, produits de réaction avec l'épichlorhydrine et le polyéthylèneglycol, acétates | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125351-99-7 | 1,4-Bis(p-toluidino)anthraquinone sulfonée, sels de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 2 | 1,4-Bis(p-toluidino)anthraquinone sulfonée, sels de potassium | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125352-08-1 | Alkyltriméthylènediamines en C12-22, éthoxylées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125352-10-5 | Sulfate (1:1) de cuivre(2+) polymérisé avec l'anhydride maléique et l'oxydipropanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125378-97-4 | Acrylate de butyle polymérisé avec le styrène, le méthacrylate de méthyle, le méthacrylate d'oxiranylméthyle, le monométhacrylate du propylèneglycol et le 2,2'-thiodiéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125408-55-1 | Huile de ricin polymérisée avec le bisphénol A, le p-tert-butylphénol, le formaldéhyde, le glycérol, l'anhydride maléique, la colophane et l'huile d'abrasin | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125408-74-4 | Scories de désulfurage de métaux ferreux en hauts fourneaux | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12542-85-7 | Trichlorotriméthyldialuminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125471-97-8 | Résidus de distillation de graisses lubrifiantes de pétrole, hydrotraitées, usées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des huiles usées et régénérées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125494-53-3 | Scories de raffinage de l'aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125494-54-4 | Schlamms et boues de raffinage du zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125494-56-6 | Plomb, complexes avec le C9-28-néocarboxylate et le 2-éthylhexanoate, basiques | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 125494-58-8 | Zinc, complexes de néo-C9-28-carboxylate, de 2-éthylhexanoate et de naphténate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125514-69-4 | Hydroxyde sulfate mixte d'aluminium et de magnésium [Al5Mg10(OH)31(SO4)2] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125715-38-0 | Chlorure de 1,2-diméthyl-5-vinylpyridinium polymérisé avec la 2-méthyl-5-vinylpyridine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12578-12-0 | Dioxobis(stéarato)triplomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 125826-31-5 | Phtalate de diallyle polymérisé avec le maléate acide de butyle, le méthacrylate de butyle, le styrène, l'acrylate de 2-éthylhexyle, le méthacrylate de 2-hydroxyéthyle, l'ester 2-hydroxy-3-(méthacryloyloxy)propylique de l'acide 12-hydroxyoctadécanoïque homopolymérisé, le méthacrylate de méthyle, l'acide méthacrylique et le méthacrylate d'oxiranylméthyle, p-nitrobenzoate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125826-37-1 | Acide 3-hydroxy-2-(hydroxyméthyl)-2-méthylpropionique polymérisé avec l'hydrazine, l'α-hydro-ω-hydroxypoly(oxybutane-1,4-diyle) et l'isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyle, composé avec la triéthylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125826-39-3 | Acide 3-hydroxy-2-(hydroxyméthyl)-2-méthylpropionique polymérisé avec le cyclohexane-1,4-diméthanol, le diisocyanate de méthyl-1,3-phénylène, l'hydrazine et l'α-hydro-ω-hydroxypoly(oxybutane-1,4-diyle), composé avec la triéthylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125826-42-8 | Acide adipique polymérisé avec l'éthylèneglycol, l'hydrazine, l'acide 3-hydroxy-2-(hydroxyméthyl)-2-méthylpropionique et le diisocyanate de 4,4'-méthylènedicyclohexyle, composé avec la triéthylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 125826-44-0 | Acide adipique polymérisé avec le 2,2-diméthylpropane-1,3-diol, l'hexane-1,6-diol, l'hydrazine, l'acide 3-hydroxy-2-(hydroxyméthyl)-2-méthylpropionique et le diisocyanate de 4,4'-méthylènedicyclohexyle, composé avec la triéthylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des autres polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12593-60-1 | Phosphatesulfate de diammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12602-23-2 | Di[carbonato(2-)]hexahydroxypentacobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 12607-70-4 | [Carbonato(2-)]tétrahydroxytrinickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 126-07-8 | 7-Chloro-2',4,6-triméthoxy-6'-méthylspiro[benzofurane-2(3H),1'-[2]cyclohexène]-3,4'-dione, (1'S-trans)- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 126-13-6 | Di(acétate)-hexaisobutyrate de saccharose | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Di(acétate)-hexaisobutyrate de saccharose | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12624-35-0 | Acide linoléique, dimérisé, polymérisé avec l'éthane-1,2-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12626-36-7 | Sulfoséléniure de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 12627-14-4 | Acide silicique, sel de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 126-33-0 | 1,1-Dioxyde de tétrahydrothiophène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12656-57-4 | Orange de sulfoséléniure de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 12656-85-8 | Rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 2 | C.I. Pigment Red 104 | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 126-73-8 | Phosphate de tributyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 5 | Phosphate de tributyle (TBP) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 126820-93-7 | Sel d'or(1+) du 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]heptanethiol, produits de réaction avec des complexes de 3-mercaptopropionate d'isooctyle palladium et le soufre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 126820-94-8 | Sel d'or(1+) du 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]heptanethiol, produits de réaction avec des complexes de 3-mercaptopropionate d'isooctyle palladium, le soufre et le sel d'argent(1+) du 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]heptanethiol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 126820-96-0 | Sel d'or(1+) du 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]heptanethiol, produits de réaction avec le soufre et le sel d'argent(1+) du 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]heptanethiol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12687-78-4 | Silcate sulfate de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 126948-54-7 | o-{[2-Méthyl-3-(p-tolyl)propylidène]amino}benzoate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 126-99-8 | 2-Chlorobuta-1,3-diène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 127032-53-5 | Hydrolysats de protéines de plumes de volailles | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1271-24-5 | Bis(n0-cyclopenta-2,4-dién-1-yl)chrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 127126-02-7 | 3-[N-(2-Acétoxyéthyl)-p-(6,7-dichlorobenzothiazol-2-ylazo)anilino]propionitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12713-03-0 | Ombre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d’évaluation scientifique pour la santé humaine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 127153-78-0 | N-[C18-22- Et C20-22(insaturé)-alkyl]triméthylènediamines éthoxylées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 127153-80-4 | Biphényl-4-ol isobutyléné | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 127-18-4 | Tétrachloroéthylène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Tétrachloéthyléne | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11a de la LCPE 1988 |
| 127-19-5 | N,N-Diméthylacétamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 5 | N,N-Diméthylacétamide | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 127-36-6 | 1,2,3,4,4a,4b,5,6,7,9,10,10a-Dodécahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-méthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12767-90-7 | Undécaoxyde d'hexabore et de dizinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 127-68-4 | 3-Nitrobenzènesulfonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfonates d’alkylbenzène et leurs dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 127-82-2 | Bis(4-hydroxybenzènesulfonate) de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 127-85-5 | Acide arsonique, (4-aminophényl)-, sel de monosodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12789-03-6 | Chlordane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 127947-25-5 | Acides gras de soja propoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 12794-95-5 | Silicate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 128-37-0 | 2,6-Di-tert-butyl-p-crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénols substitués | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 128-39-2 | 2,6-Di-tert-butylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénols substitués | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 128-66-5 | Dibenzo[b,def]chrysène-7,14-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 128683-24-9 | Bitumes | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Produits de l’essence, produits du diesel, pétrole brut et bitume | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 128683-25-0 | Pétrole brut de sables bitumineux | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Produits de l’essence, produits du diesel, pétrole brut et bitume | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 128683-26-1 | Distillats pétroliers (de sables bitumineux), toute plage de température, à la pression atmosphérique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 128683-27-2 | Distillat pétrolier (de sables bitumineux) moyen de première distillation | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 128683-28-3 | Gazole (de sables bitumineux), toute plage | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 128683-29-4 | Gazoles de sables bitumineux | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 128683-30-7 | Gazoles de sables bitumineux | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 128683-32-9 | Naphta de sables bitumineux | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 128683-33-0 | Naphta de sables bitumineux hydrotraités | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 128683-34-1 | Naphta (de sables bitumineux), léger, de première distillation | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 128683-35-2 | Résidus de distillation de pétrole de sables bitumineux en tour à la pression atmosphérique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 128704-79-0 | Solutions de lixiviation, raffinage du zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 128801-08-1 | Formaldéhyde, polymérisé avec le 4,4'-(1-méthyléthylidène)bis(phénol), le 2,2'-[(isopropylidène)bis(4,1-phénylènoxyméthylène)]bis(oxirane) et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 128-85-8 | 1-(Méthylamino)-4-(p-tolylamino)anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 128971-25-5 | Acides gras polymérisés avec l'acide isophtalique, l'acide linoléique dimérisé et la N,N'-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129-00-0 | Pyrène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour les hydrocarbures aromatiques polycycliques (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 129-09-9 | 2,8-Diphénylanthra[2,1-d:6,5-d']bisthiazole-6,12-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129126-83-6 | Huile de lin polymérisée avec l'acide benzoïque, le formaldéhyde, le pentaérythritol, le phénol, l'anhydride phtalique, la colophane, le TDI, l'anhydride cyclohexane-1,3-dicarboxylique et tri(hydroxyméthyl)propane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129126-85-8 | Huile de lin polymérisée avec l'acide benzoïque, le formaldéhyde, le pentaérythritol, le phénol, l'anhydride phtalique, la colophane, l'anhydride cyclohexane-1,2-dicarboxylique et le propylidynetriméthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129126-87-0 | Huile de lin polymérisée avec l'acide benzoïque, le formaldéhyde, le pentaérythritol, le phénol, l'anhydride phtalique, la colophane, le TDI, l'anhydride cyclohexane-1,3-dicarboxylique et le tri(hydroxyméthyl)propane, composés avec le 2-(diméthylamino)éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129126-88-1 | Huile de lin polymérisée avec l'acide benzoïque, le formaldéhyde, le pentaérythritol, le phénol, l'anhydride phtalique, le TDI, l'anhydride cyclohexane-1,3-dicarboxylique et le tri(hydroxyméthyl)propane, composés avec le 2-(diméthylamino)éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129156-30-5 | Triéthyl[(2,3,3$a,4-tétrahydro-1H-benz[f]inden-4-yl)oxy]silane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129212-18-6 | Méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, la N,N-diméthylpropane-1,3-diamine, le styrène, le 2-éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol, l'acrylate d'éthyle, l'acrylate de 2-hydroxyéthyle, l'isocyanate de 3-(isocyanatométhyl)-3,5,5-triméthylcyclohexyle, le 4,4'-isopropylidènediphénol, l'oxépan-2-one et le tétradécyloxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129420-90-2 | p,p'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le 2,2'-iminodiéthanol et le, 2,2'-[isopropylidènebis(4,1-phénylèneoxyméthylène)]bis(oxirane) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129539-21-5 | Acides gras de tallöl polymérisés avec le glycérol, le pentaérythritol, l'anhydride phthalique et le 2-éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol, produits de réaction avec la benzène-1,3-diméthanamine, le TDI et le tridécanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129566-94-5 | Hydrocarbures en C12-25, distillats d'huile lubrifiante usée déshydratée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des huiles usées et régénérées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129618-34-4 | Électrolytes, fabrication de nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129618-35-5 | Électrolytes, fabrication de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium; Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 129618-36-6 | Solutions, fabrication de cuivre, procédé hydrométallurgique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 129618-37-7 | Solutions, fabrication de métaux précieux, procédé hydrométallurgique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129618-38-8 | Solutions, fabrication de nickel, procédé hydrométallurgique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129618-39-9 | Solutions, fabrication de cobalt, procédé hydrométallurgique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 129698-94-8 | Méthacrylate de 2-(diéthylamino)éthyle, polymérisé avec le 2-méthylpropyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 129-73-7 | N,N,N',N'-Tétraméthyl-4,4'-benzylidènedianiline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129756-31-6 | Acide adipique polymérisé avec la 5-amino-1,3,3-triméthylcyclohexaneméthanamine, le 1,6-diisocyanatohexane, le 2,2-diméthylpropane-1,3-diol, l'hexane-1,6-diol, l'hydrazine et le 5-isocyanato-1-(isocyanatométhyl)-1,3,3-triméthylcyclohexane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129756-32-7 | Acide 2-hydroxyéthanesulfonique, sel de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129783-27-3 | Cyanoguanidine polymérisée avec le formaldéhyde et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine, sulfonée, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129783-32-0 | N-Éthyléthanamine, produits de réaction avec un polymère maléaté polybutadiène oligomérique-styrène, sels d'ammonium, composés avec la diéthylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129783-37-5 | Sel monosodique de l'acide sulfureux polymérisé avec le butane-1,4-diol, le but-2-ène-1,4-diol, le méthyloxirane et le 1,2,5-tris(6-isocyanatohexyl)biuret, bloqué avec la butan-2-one-oxime | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129783-39-7 | Sel monosodique de l'acide sulfureux polymérisé avec le but-2-ène-1,4-diol, le méthyloxirane et le diamide N,N'-2-tris(6-isocyanatohexyl)imidodicarbonique, bloqué avec la butan-2-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129783-43-3 | 4,4'-(1-Méthyléthylidène)bis[phénol]polymérisé avec le 2,2'-iminobis[éthanol] et le 2,2'-[(1-méthyléthylidène)bis(4,1-phénylénoxyméthylène)]bis[oxirane], produits de réaction avec le monostéarate du polyéthylèneglycol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129783-50-2 | 4-Aminobenzènesulfonamide polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, le 4,4'-(1-méthyléthylidène)bis[2,6-dibromophénol] et le 2,2'-[(1-méthyléthylidène)bis(4,1-phénylèneoxyméthylène)]bis[oxirane] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129811-21-8 | Terres rares, complexés avec le 2-éthylhexanoate et le naphténate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129828-23-5 | Acides gras, produits de réaction du tallöl avec le phtalate de butylphénylméthyle, le 2-(diméthylamino)éthanol, la morpholine et des sulfonates de pétrole à proportion plus que stoechiométrique de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129828-32-6 | Formaldéhyde polymérisé avec le 4-(1,1-diméthyléthyl)phénol, le 4-nonylphénol et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129870-79-7 | 4,4'-(1-Méthyléthylidène)bis[phénol]polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, produits de réaction avec le polymère formaldéhyde-phénol butylé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129870-85-5 | Acide adipique polymérisé avec l'anhydride phtalique, le 5-isocyanato-1-(isocyanatométhyl)-1,3,3-triméthylcyclohexane et l'oxybis[propanol], bloqué avec l'acrylate de 2-hydroxyéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129893-08-9 | Résidus (pétrole), sous vide, hydrocraqué, résidus de distillation | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Mazouts lourds restreints aux industries, Mazouts lourds limités aux sites ou, Substances du groupe 4: les mazouts lourds (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 129893-09-0 | Résidus (pétrole), sous vide, hydrocraqué, fraction gazole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Mazouts lourds restreints aux industries, Mazouts lourds limités aux sites ou, Substances du groupe 4: les mazouts lourds (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 129893-10-3 | Résidus (pétrole), sous vide, hydrocraqués, distillat moyen | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129893-11-4 | Résidus de pétrole, sous-vide, hydrocraqués, fraction de naphte | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 129893-17-0 | Huiles lubrifiantes usées, résidus | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des huiles usées et régénérées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129893-18-1 | Huiles lubrifiantes usées, distillées sous vide, traitées à l'argile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des huiles usées et régénérées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 129893-21-6 | Condensats de gaz naturel, distillats d'hydrocarbures en C4-12 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Condensats de gaz naturel (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 129893-22-7 | Condensats de gaz naturel, distillats d'hydrocarbures de C5-12 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Condensats de gaz naturel (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 129984-36-7 | Acide 3-hydroxy-2-(hydroxyméthyl)-2-méthylpropionique polymérisé avec l'hydrazine, l'α-hydro-ω-hydroxypoly[oxy(méthyléthane-1,2-diyle)] et le 5-isocyanato-1-(isocyanatométhyl)-1,3,3-triméthylcyclohexane, composé avec la N,N-diéthyléthanamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1299-86-1 | Tricarbure de tétraaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13005-35-1 | Cuivre, bis(D-gluconato-kO1,kO2)- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13010-47-4 | Urée, N-(chloro-2-éthyl)-N'-cyclohexyl-N-nitroso- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13011-54-6 | Hydrogénoorthophosphate d'ammonium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13019-04-0 | 2,4-Bis(tert-butyl)cyclohexanone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1302-42-7 | Dioxyde d'aluminium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1303-00-0 | Arséniure de gallium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour L'arsenic et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 1303-28-2 | Pentaoxyde de diarsenic | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour L'arsenic et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 1303-33-9 | Sulfures d'arsenic, naturels | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour L'arsenic et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 1303-61-3 | Trisulfure de dior | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1303-86-2 | Trioxyde de dibore | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 1303-96-4 | Borax (B4Na2O7.10H2O) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 13040-17-0 | Décanoate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1304-76-3 | Trioxyde de dibismuth | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1304-85-4 | Nitrate de bismuth, basique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1306-19-0 | Oxyde de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le cadmium et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 1306-23-6 | Sulfure de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le cadmium et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 1306-24-7 | Séléniure de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 1307-86-4 | Trihydroxyde de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1307-96-6 | Oxyde de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 13080-86-9 | 4,4'-[Isopropylidènebis(4,1-phénylénoxy)]dianiline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 12 | 4,4'-[isopropylidènebis(4,1-phénylénoxy)]dianiline (BAPP) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1308-14-1 | Trioxyde de dichrome hydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 13082-47-8 | Hydroxyde de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1308-38-9 | Trioxyde de dichrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 1309-60-0 | Dioxyde de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 1309-64-4 | Trioxyde de diantimoine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 9 | Trioxyde de diantimoine (oxyde d'antimoine) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 131044-77-4 | Cuivre, complexes de N-acétyl-L-tyrosine et de (S)-[2-(acétylamino)-3-(4-hydroxyphényl)-1-oxopropoxy]méthylsiloxanes à terminaison hydroxy | Liste révisée des substances commercialisées - supprimé | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 131044-78-5 | Cuivre, complexes de (S)-[[(5-oxo-2-pyrrolidinyl)carbonyl]oxy]méthylsiloxanes et de 5-oxo-L-proline | Liste révisée des substances commercialisées - supprimé | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1310-58-3 | Hydroxyde de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1310-65-2 | Hydroxyde de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13106-76-8 | Molybdate(VI) d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1310-73-2 | Hydroxyde de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 131-11-3 | Phtalate de diméthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances des phtalates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 131-18-0 | Phtalate de dipentyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1312-76-1 | Acide silicique, sel de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1312-81-8 | Oxyde de lanthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1313-13-9 | Dioxyde de manganèse, minerai du Chapitre 26 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Manganèse et ses composés | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 1313-27-5 | Trioxyde de molybdène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d’évaluation scientifique pour la santé humaine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1313-82-2 | Sulfure de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfure d’hydrogène (H2S), hydrogénosulfure de sodium (Na(SH)) et sulfure de sodium (Na2S) | Ébauche d'évaluation prévisé publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13138-45-9 | Dinitrate de nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 1313-97-9 | Oxyde de néodyme | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1314-13-2 | Oxyde de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1314-20-1 | Dioxyde de thorium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1314-22-3 | Peroxyde de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1314-36-9 | Oxyde d'yttrium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1314-41-6 | Oxyde de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 1314-56-3 | Pentaoxyde de diphosphore | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1314-60-9 | Pentoxyde de diantimoine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’antimoine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1314-61-0 | Pentaoxyde de ditantale | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1314-62-1 | Pentaoxyde de divanadium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 9 | Pentoxyde de divanadium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1314-84-7 | Diphosphure de trizinc | Liste révisée des substances commercialisées - supprimé | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1314-87-0 | Sulfure de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 1314-98-3 | Sulfure de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 131-52-2 | Pentachlorophénolate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1317-25-5 | Alcloxa | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 131731-18-5 | 1,3,5-Tris(6-isocyanatohexyl)biuret polymérisé avec le butane-1,4-diol, le but-2-ène-1,4-diol et le méthyloxirane, disulfité, bloqué avec la butan-2-one-oxime | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 131731-20-9 | 1,3,5-Tris(6-isocyanatohexyl)biuret polymérisé avec le but-2-ène-1,4-diol et le méthyloxirane, disulfité, bloqué avec la butan-2-one-oxime | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1317-33-5 | Disulfure de molybdène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d’évaluation scientifique pour la santé humaine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1317-36-8 | Monoxyde de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 1317-38-0 | Oxyde de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1317-39-1 | Oxyde de dicuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1317-40-4 | Sulfure de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1317-42-6 | Sulfure de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1317-80-2 | Rutile (TiO2) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances contenant du titane | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13189-00-9 | Méthacrylate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1319-46-6 | Dihydroxybis(carbonate) de triplomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 1319-53-5 | malachite | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1319-77-3 | Crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances classifiées internationalement | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1321-69-3 | Naphtalènesulfonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides naphtalènesulfoniques et de leurs sels (ANS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 132-27-4 | 2-Biphénylate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | 2-Phénylphénolate de sodium (OPPS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 132373-76-3 | Acide 1,5-bis(isopropyl)-2-naphtalènesulfonique, composé avec la cyclohexanamine (1:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 132435-11-1 | Formaldéhyde, polymérisé avec le phénol, composé avec la 2,3,4,6,7,8,9,10-octahydropyrimido[1,2-a]azépine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1324-58-9 | 8,18-Dichloro-5,15-diéthyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-m]triphénodioxazinetrisulfonate de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1324-76-1 | Acide [(4-{(4-anilinophényl)[4-(phénylimino)cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]méthyl}phényl)amino]benzènesulfonique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des triarylméthanes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1325-37-7 | Acide 2-méthyl-5-nitrobenzènesulfonique, produits de condensation alcaline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 132538-91-1 | Huiles lubrifiantes, usées, distillées, fraction C5-18 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des huiles usées et régénérées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 132538-93-3 | Huiles lubrifiantes usées et distillées, huile légère | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des huiles usées et régénérées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1325-54-8 | Acide 5,5'-dinitro-2,2'-vinylènedibenzènesulfonate disodique, produits de réaction avec l'acide p-(p-anilinophénylazo)benzènesulfonique, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1325-85-5 | α,α-Bis[4-(diméthylamino)phényl]-4-(méthylphénylamino)-1-naphtalèneméthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1325-86-6 | α,α-Bis[4-(diéthylamino)phényl]-4-(éthylamino)naphtalène-1-méthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 7 | α,α -Bis[4-(diéthylamino)phényl]-4-(éthylamino)naphtalène- 1-méthanol (Solvent Blue 5) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1326-03-0 | Molybdotungstophosphate de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des pigments et colorants | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1326-05-2 | Acide 2-(2,4,5,7-tétrabromo-3,6-dihydroxyxanthén-9-yl)benzoïque, sel de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 9 | Acide 2-(2,4,5,7-tétrabromo-3,6-dihydroxyxanthèn-9-yl)benzoïque, sel de plomb (Pigment laque d'éosine à base de plomb) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 132-61-6 | N-(4-Chlorophényl)-2-hydroxy-9H-carbazole-3-carboxamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1326-49-4 | 4-Méthylbenzène-1,3-diamine sulfurée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 132-65-0 | Dibenzothiophène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 132-68-3 | 3-Hydroxy-N-1-naphtyl-2-naphtamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13269-74-4 | Diméthylthioxostannane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Suivi de l’évaluation du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 1327-33-9 | Oxyde d'antimoine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’antimoine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1327-41-9 | Chlorure d'aluminium basique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1327-53-3 | Trioxyde de diarsenic | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour L'arsenic et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 1328-04-7 | Aluminium, complexé avec l'acide 1,4-hydroxyanthraquinone-2-sulfonique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1328-51-4 | Sel d'amine et de phtalocyanine, contenant du cuivre, disulfo | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1328-53-6 | Phtalocyanine contenant du cuivre, polychloro | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1329-99-3 | Menthane, dérivé tétradéhydrique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1330-20-7 | Xylène, mélange d'isomères, pur | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d’intérêt prioritaire rapport d’évaluation Xylènes | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| 1330-43-4 | Tétraborate de disodium anhydre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 133-06-2 | Captane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 19 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 133-07-3 | N-(Trichlorométhylthio)phtalimide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 19 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1330-78-5 | Phosphate de tris(methylphenyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de certaines substances ignifuges organiques – Phosphate de tris(méthylphényle) (TCP) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 133-14-2 | Peroxyde de bis(2,4-dichlorobenzoyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1331-61-9 | Dodécylbenzènesulfonate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1332-07-6 | Acide borique, sel de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 1332-14-5 | Acide sulfurique, sel de cuivre (2+), basique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1332-65-6 | Trihydroxychlorure de dicuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1333-82-0 | Trioxyde de chrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 1333-86-4 | Noir de carbone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 12 | noir de carbone | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1334-78-7 | Tolualdéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Aldéhydes | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 133-49-3 | Pentachlorobenzènethiol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1335-25-7 | Oxyde de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 1335-32-6 | Acétate de plomb, basique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 1335-36-0 | glycérophosphate de manganèse | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC3 | Manganèse et ses composés | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 13356-08-6 | Oxyde de bis(tris(2-méthyl-2-phénylpropyl)stannane) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 19 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1335-94-0 | Irone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1336-21-6 | Ammoniac, solution aqueuse | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 1336-36-3 | Biphényl, dérivés chlorés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 133-66-4 | 4,4'-Bis[(4,6-dianilino-1,3,5-triazin-2-yl)amino]stilbène-2,2'-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1337-20-8 | chlorophyllines, cuivre, potassium et sodium | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1338-02-9 | Acides naphténiques, sels de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1338-24-5 | Acides naphténiques | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides naphténiques commerciaux | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1338-51-8 | Benzènesulfonamide, ar-méthyl-, produits de réaction avec le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13393-93-6 | Tétradécahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-méthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13395-16-9 | 4-Oxopent-2-én-2-olate de cuivre(II) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 134-09-8 | Anthranilate de menthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 134098-61-6 | Ester 1,1-diméthyléthylique de l'acide 4-[[[(E)-[(1,3-diméthyl-5-phénoxy-1H-pyrazol-4-yl)méthylène]amino]oxy]méthyl]benzoïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13410-01-0 | Sélénate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 1341-49-7 | Hydrogénodifluorure d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 13419-15-3 | (Octadécanoato-O)oxoaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13423-61-5 | Chromate de magnésium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 13424-46-9 | Diazoture de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 13426-91-0 | Bis(éthylènediamine-N,N')cuivre(2+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 134375-99-8 | Aluminum zirconium trichlorohydrex glycine | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13438-45-4 | Di(4-toluènesulfonate) de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1344-09-8 | Acide silicique, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1344-28-1 | Oxyde d'aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1344-37-2 | Jaune de sulfochromate de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 2 | C.I. Pigment Yellow 34 | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1344-43-0 | Oxyde de manganèse | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Manganèse et ses composés | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 1344-48-5 | Sulfure de mercure, naturel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 13444-93-4 | Trichlorure d'osmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1344-54-3 | Trioxyde de dititane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances contenant du titane | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1344-57-6 | Dioxyde d'uranium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rejets de radionucléides des installations nucléaires : effets sur les espèces autres que l'être humain et recommandation pour la qualité de l'eau potable au Canada - l'uranium (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 13446-48-5 | Nitrite d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1344-67-8 | Chlorure de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1344-73-6 | Acide sulfurique, sel de cuivre, basique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1345-04-6 | Sulfure d'antimoine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’antimoine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1345-05-7 | Sulfure et sulfate de baryum et de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1345-09-1 | Sulfure de cadmium et de mercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le cadmium et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 1345-24-0 | Pourpre de stannate d'or | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d’évaluation scientifique pour la santé humaine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13453-07-1 | Trichlorure d'or | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13453-66-2 | Pyrophosphate de diplomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 13453-69-5 | Métaborate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 13453-87-7 | Sulfite de dilithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13454-72-3 | Trimétaphosphate de cérium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13454-94-9 | Trisulfate de dicérium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13454-96-1 | Tétrachlorure de platine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13455-25-9 | Chromate de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 13455-36-2 | Bis(orthophosphate) de tricobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 13460-51-0 | Acide borique (H3B3O6) | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 13463-39-3 | Tétracarbonylnickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13463-41-7 | Pyrithione zincique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 13463-67-7 | Dioxyde de titane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances contenant du titane | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13464-58-9 | Acide arsénieux | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour L'arsenic et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 13465-98-0 | Sulfite de diargent(1+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13472-08-7 | 2,2'-Azobis[2-méthylbutyronitrile] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13473-90-0 | Nitrate d'aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport d'évaluation final, trois sels d'aluminium inscrits sur la deuxième Liste des substances d'intérêt prioritaire (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 13497-94-4 | Trioxyde d'argent et de vanadium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13515-40-7 | 2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)azo]-N-(2-méthoxyphényl)-3-oxobutyramide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 135-20-6 | N-Nitroso-N-phénylhydroxylamine, sel d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13530-65-9 | Chromate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 13530-68-2 | Acide dichromique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 13548-38-4 | Trinitrate de chrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 13560-89-9 | 1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo[12.2.1.16,9.0²’¹³.00,¹0]octadéca-7,15-diène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de certaines substances ignifuges organiques – 1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo[12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène (DP) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 135-63-7 | 5'-Chloro-3-hydroxy-2'-méthyl-2-naphtanilide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 135-65-9 | 3-Hydroxy-3'-nitro-2-naphtanilide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13573-16-5 | Diamminetétrakis(thiocyanato-N)chromate(1-) d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13586-82-8 | Acide 2-éthylhexanoïque, sel de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 13586-84-0 | Acide stéarique, sel de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 135-88-6 | N,2-Naphtylaniline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13590-82-4 | Disulfate de cérium(4+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13596-12-8 | Oxyfluorure d'aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13598-37-3 | Bis(dihydrogénophosphate) de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 13598-65-7 | Perrhénate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13601-19-9 | Hexacyanoferrate de tétrasodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cyanures | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 136-23-2 | Bis(dibutyldithiocarbamate) de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 136-35-6 | Diazoaminobenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 136-40-3 | Phénazopyridine, chlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 136-51-6 | Bis(2-éthylhexanoate) de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | 2-Éthylhexanoate de calcium et 2-éthylhexanoate de 2-éthylhexyle | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 136-52-7 | Bis(2-éthylhexanoate) de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 136-53-8 | Bis(2-éthylhexanoate) de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 136-60-7 | Benzoate de butyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des benzoates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13674-84-5 | Phosphate de tris(2-chloro-1-méthyléthyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de certaines substances ignifuges organiques – Phosphate de tris(2-chloro-1-méthyléthyle) et Phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle] | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13674-87-8 | Phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de certaines substances ignifuges organiques – Phosphate de tris(2-chloro-1-méthyléthyle) et Phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle] | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13676-91-0 | 1,8-Bis(phénylthio)anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13680-35-8 | 4,4'-Méthylènebis[2,6-diéthylaniline] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13693-11-3 | Bisulfate de titane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13698-55-0 | Fumarate de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 13702-38-0 | Arséniate de bismuth (1:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour L'arsenic et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 13709-38-1 | Fluorure de lanthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13709-49-4 | Trifluorure d'yttrium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13715-19-0 | Dicyanocuprate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13718-26-8 | Métavanadate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13721-39-6 | Tétraoxovanadate de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 137-26-8 | Thirame | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des thiocarbamates | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 137-29-1 | Bis(diméthyldithiocarbamate) de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 137-30-4 | Zirame | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sous-ensemble de substances organiques et inorganiques jugées d’intérêt prioritaire dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans ébauche d’évaluation préalable - Le zinc et ses composés (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 13746-56-0 | (exo)-2-Méthoxy-4-(1,7,7-triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13746-66-2 | Hexacyanoferrate de tripotassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cyanures | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 13746-98-0 | Trinitrate de thallium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 137-52-0 | 5'-Chloro-3-hydroxy-2'-méthoxy-2-naphtanilide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13765-19-0 | Chromate de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 13769-43-2 | Trioxyde de potassium et de vanadium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13770-89-3 | Bis(sulfamidate) de nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 13782-01-9 | Hexanitritocobaltate de tripotassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 13786-79-3 | 1,5,9-Triméthyl-13-oxabicyclo[10.1.0]tridéca-4,8-diène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13813-19-9 | [²H2]Acide sulfurique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13814-87-4 | Disulfate de diammonium et de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13814-96-5 | Bis(tétrafluoroborate) de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 13820-53-6 | Tétrachloropalladate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13821-15-3 | Tétrafluoroaluminate(1-) de sodium (ß-4) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13823-29-5 | Tétranitrate de thorium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13824-00-5 | N-(p-Anisyl)-3-hydroxy-N-4-[(4-méthylphényl)azo]naphtalène-2-carboxamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13825-74-6 | Oxysulfate de titane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances contenant du titane | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13826-83-0 | Tétrafluoroborate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 13840-33-0 | Hypochlorite de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13840-56-7 | Acide orthoborique, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 13863-45-1 | Sulfate d'ammonium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 138-85-2 | 4-Hydroxymercuriobenzoate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 139-05-9 | Cyclamate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | N-Cyclohexylsulfamate de sodium et cyclohexanamine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 139-07-1 | Chlorure de benzododécinium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains composés d’ammonium quaternaire | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 139-08-2 | Chlorure de miristalkonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains composés d’ammonium quaternaire | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 139-13-9 | Acide nitrilotriacétique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 8 | Acide nitrilotriacétique | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13927-77-0 | Bis(dibutyldithiocarbamate) de nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 139349-56-7 | 4,4'-(Isopropylidène)diphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, le triéthoxyphénylsilane et le 3-(triéthoxysilyl)propan-1-amine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13943-58-3 | Hexacyanoferrate de tétrapotassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cyanures | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 139-60-6 | N,N'-Bis(1-éthyl-3-méthylpentyl)-p-phénylènediamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13963-57-0 | Tris(pentane-2,4-dionato-O,O') d'aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 13967-50-5 | Dicyanoaurate de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cyanures | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 139682-51-2 | Dimères d'acides gras insaturés en C18, polymérisés avec le bisphénol A, la diéthylènetriamine, l'épichlorhydrine, des acides gras de tallöl et la triéthylènetétramine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 139730-54-4 | Amides de suif hydrogéné et de tétraéthylènepentamine, polymérisés avec l'épichlorhydrine et le polyéthylène glycol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 139730-55-5 | Naphta léger (pétrole), hydrotraité, reformage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 139-96-8 | Sulfate de tris(2-hydroxyéthyl)ammonium et de décyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des sulfates d'alkyle et de l'α-oléfinesulfonate | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1401-55-4 | Tanins | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(bios) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14017-36-8 | Disulfamate de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le cadmium et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 14024-63-6 | Bis(pentane-2,4-dionato-O,O')zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 140-29-4 | Phénylacétonitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14038-43-8 | Bleu de Prusse | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cyanures | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 140-41-0 | Acide trichloroacétique, composé (1:1) avec la N'-(chlorophényl)-N,N-diméthylurée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14049-51-5 | Hydroxybis(octanoato-O)aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14054-87-6 | Tris[4,4,4-trifluoro-1-(2-thiényl)butane-1,3-dionato-O,O']europium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1405-89-6 | Bacitracine zincique | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1405-92-1 | Acétate de [3R-(3α,3aβ,7β,8aα)]-2,3,4,7,8,8a-hexahydro-3,8,8-triméthyl-1H-3a,7-méthanoazulène-6-méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14059-33-7 | Tétraoxyde de bismuth et de vanadium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 140-66-9 | 4-(1,1,3,3-Tétraméthylbutyl)phénol | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Octylphénol et éthoxylates | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 140-73-8 | N,N'-Hexaméthylènebis(cinnamylidèneamine) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 140-88-5 | Acrylate d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 11 | l’acrylate d’éthyle | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14128-84-8 | Bis(1-phénylbutane-1,3-dionato-O,O')cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 141-32-2 | Acrylate de butyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acrylates et des méthacrylates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 141-38-8 | 3-Octyloxiran-2-octanoate de 2-éthylhexyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 141-43-5 | 2-Aminoéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcanolamines et alcanolamides d’acides gras | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 141-53-7 | Formiate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de l'acide formique et des formates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1415-93-6 | Acides humiques | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(bios) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 141-62-8 | Décaméthyltétrasiloxane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des siloxanes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 141-63-9 | Dodécaméthylpentasiloxane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des siloxanes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 141-79-7 | 4-Méthylpent-3-én-2-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des cétones | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 141-90-2 | 2-Thiouracile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 142-03-0 | Bis(acétato-O)hydroxyaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14217-21-1 | Hexacyanoferrate de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14220-17-8 | Tétracyanoniccolate de dipotassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14221-47-7 | Trioxalatoferrate de triammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 14233-37-5 | 1,4-Bis(isopropylamino)anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des anthraquinones | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14239-23-7 | Tétrachlorozincate de 2,5-dichlorobenzènediazonium (1:2) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14239-24-8 | Tétrachlorozincate de 4-méthoxy-2-nitrobenzènediazoniumazonium (1:2) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14239-68-0 | Bis(diéthyldithiocarbamate) de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14263-73-1 | Tétra(cyano-C)cuprate(3-) de tripotassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14263-89-9 | Tétrachlorozincate de 4-chloro-2-nitrobenzènediazonium (1:2) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14264-31-4 | Tri(cyano-C)cuprate(2-) de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 142-71-2 | Di(acétate) de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 142-78-9 | N-(2-Hydroxyéthyl)dodécanamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcanolamines et alcanolamides d’acides gras | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14284-93-6 | Tris(pentane-2,4-dionato-O,O')ruthénium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14295-43-3 | 4,7-Dichloro-2-(4,7-dichloro-3-oxobenzo[b]thién-2(3H)-ylidène)benzo[b]thiophén-3(2H)-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 9 | 4,7-Dichloro-2-(4,7-dichloro-3-oxobenzo[b]thién-2(3H)-ylidène)benzo[b]thiophén-3(2H)-one (Pigment Red 88) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14307-33-6 | Dichromate de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 14307-35-8 | Chromate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 143-08-8 | Nonan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcools | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 143106-84-7 | Chlorhydrate de [1R-(1α,4aβ,10aα)]-4-({[1,2,3,4,4a,9,10,10a-octahydro-1,4a-diméthyl-7-(isopropyl)phénanthrén-1-yl]méthyl}(3-oxo-3-phénylpropyl)amino)butan-2-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 143-15-7 | 1-Bromododécane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14324-55-1 | Bis(diéthyldithiocarbamate) de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 143-33-9 | Cyanure de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cyanures | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1434719-44-4 | Hydrolysats de protéines, Saccharomyces cerevisiae , complexes de zinc | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 14402-89-2 | Pentacyanonitrosylferrate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 144030-98-8 | Acide 4-hydroxybenzènesulfonique polymérisé avec le formaldéhyde et l'urée, produits de réaction avec l'aniline, la 1,3-bis(hydroxyméthyl)urée, la 4,5-dihydroxy-1,3-bis(hydroxyméthyl)imidazolidin-2-one, le disulfite de disodium, le formaldéhyde, la tétrahydro-3,5-bis(hydroxyméthyl)-1H-1,3,5-oxadiazin-4-one et la tétrahydro-5-(2-hydroxyéthyl)-1,3-bis(hydroxyméthyl)-1,3,5-triazin-2-(1H)-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 144031-00-5 | Acide 2-hydroxypropionique, composés avec le polymère de bisphénol A-épichlorhydrine-polyéthylène glycol éther avec le bisphénol A (2:1), produits de réaction avec le (méthylamino)éthan-2-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 144058-38-8 | Acide adipique polymérisé avec la 5-amino-1,3,3-triméthylcyclohexaneméthanamine, le but-2-ène-1,4-diol, le 1,6-diisocyanatohexane, le 2,2-diméthylpropane-1,3-diol, l'hexane-1,6-diol, l'hydrazine, l'isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyle, le méthyloxirane et l'hydrogénosulfite de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 144058-39-9 | Acide adipique polymérisé avec l'hydrazine, l'isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyle, l'[isopropylidènebis(4,1-phénylènoxy)]bis(propanol), le méthyloxirane et le 2,2'-oxydiéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14408-20-9 | Chlorure de 1-(2-{[4-(2,6-dichloro-4-nitrophénylazo)phényl]éthylamino}éthyl)pyridinium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 144238-33-5 | Acide méthacrylique, produits de réaction avec l'éther bisphénol A-bisphénol A diglycidylique, polymérisé avec le benzoate et le styrène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 144-62-7 | Acide oxalique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides carboxyliques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14464-46-1 | Cristobalite | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 12 | le quartz et la cristobalite | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1446-61-3 | Déhydroabiétylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14475-17-3 | Carbonate de praséodyme | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14476-25-6 | Smithsonite (Zn(CO3)) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 14481-26-6 | Oxydioxalate de dipotassium et de titane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14486-19-2 | Tétrafluoroborate de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 14516-71-3 | (Butylamine)({2,2'-thiobis[4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénolato(2-)]}-O,O',S)nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 145-39-1 | 1-tert-Butyl-3,4,5-triméthyl-2,6-dinitrobenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 145-50-6 | 4-(α-(4-Hydroxy-1-naphtyl)benzylidène)naphtalén-1(4H)-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14552-19-3 | Tris(4,4,4-trifluoro-1-phénylbutane-1,3-dionato-O,O')europium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1461-22-9 | Chlorure de tributylstannane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Suivi de l’évaluation du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 14639-97-5 | Tétrachlorozincate(2-) de diammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14639-98-6 | Pentachlorozincate(3-) de triammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 146-56-5 | Fluphénazine, dichlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14696-66-3 | Tris(pyrophosphate) de tétraaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1470-61-7 | (Diéthyldithiocarbamato-S,S')argent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 147170-42-1 | Acide acrylique télomérisé avec le dodécane-1-thiol, S-oxydes, sels d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14726-36-4 | Bis(dibenzyldithiocarbamate) de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 147550-61-6 | Hydroxyde de carbonate de cuivre | Liste révisée des substances commercialisées - supprimé | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 14782-75-3 | (3-Oxobutyrato d'éthyle-O1',O3)bis(propan-2-olato)aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1478-61-1 | 4,4'-[2,2,2-Trifluoro-1-(trifluorométhyl)éthylidène]diphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14807-96-6 | Talc (Mg3H2(SiO3)4) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Talc (Mg3H2(SiO3)4) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14808-60-7 | Quartz (SiO2) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 12 | le quartz et la cristobalite | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14816-18-3 | Phoxime | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14840-89-2 | 2,6,10-Triméthyl-13-oxabicyclo[10.1.0]tridéca-4,8-diène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 148-82-3 | L-Phénylalanine, 4-[bis(2-chloroéthyl)amino]- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 149-11-1 | Bis(2-éthylhexanoate) de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 149-30-4 | Benzothiazole-2-thiol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 149-57-5 | Acide 2-éthylhexanoïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 11 | l’acide 2-éthylhexanoïque | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 14970-39-9 | Trichlorozincate(1-) de 5-[[4-(diéthylamino)phényl]azo]-1,4-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15007-61-1 | Acide sulfurique, sel de potassium et d'aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 150226-40-7 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol, le p,p'-isopropylidènediphénol et le p-méthylphénol, complexe d'oxyde de magnésium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 150226-41-8 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol et le p,p'-isopropylènediphénol, complexe d'oxyde de magnésium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 150-60-7 | Disulfure de dibenzyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des thiols | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 150-68-5 | Monuron | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15086-94-9 | Acide 2-(3,6-dihydroxy-2,4,5,7-tétrabromoxanthén-9-yl)benzoïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 2 | l'acide 2-(3,6-dihydroxy-2,4,5,7-tétrabromoxanthén-9-yl) benzoïque (D&C Red No. 21) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15096-52-3 | Hexafluoroaluminate de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15114-15-5 | 4,8-Diamino-2-(4-éthoxyphényl)-1,5-dihydroxyanthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 151-21-3 | Sulfate de sodium et de dodécyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des sulfates d'alkyle et de l'α-oléfinesulfonate | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 151-50-8 | Cyanure de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15189-51-2 | Tétrachloroaurate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15201-05-5 | Tétrachloro zincate(2-), (T-4)- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1520-44-1 | (1-Méthylpropane-1,3-diyl)dibenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15242-96-3 | Tétrachloro-µ-hydroxy(µ-stéarato)dichrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 15245-44-0 | 2,4,6-Trinitro-m-phénylénate de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 15281-91-1 | Tétra(cyano-C)cuprate(3-) de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 152923-45-0 | Boues et schlamms, concentré de mercure, condensat du gaz relâché lors du rotissage | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 152923-48-3 | α-Amylase, Bacillus amyloliquefaciens | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15305-07-4 | Tris(N-hydroxy-N-nitrosophénylaminato-O,O')aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15307-79-6 | {2-[(2,6-Dichlorophényl)amino]phényl}acétate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15317-78-9 | Bis(diisobutyldithiocarbamato)nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1533-45-5 | 2,2'-(Vinylènedi-p-phénylène)dibenzoxazole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15336-18-2 | Hexachlororhodate de triammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15337-18-5 | Bis(dipentyldithiocarbamate) de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 15337-60-7 | Acide laurique, sel de baryum et de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15347-57-6 | Acétate de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 15432-85-6 | Antimonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’antimoine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15443-06-8 | Bis(1-phénylpentane-1,3-dionato-O,O')cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15454-75-8 | (T-4)- Bis(5-oxo-L-prolinato-N1,O2)zinc | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 15467-06-8 | Ricinoléate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 154862-02-9 | Colophane polymérisée, polymère avec l'anhydride maléique, l'anhydride phtalique, le tallöl, l'alcool tétrahydroabiéthylique et l'éthylidynetriméthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 154-93-8 | N,N'-bis(2-chloroéthyl)-N-nitroso-urée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 155-04-4 | Disulfure de zinc et de di(benzothiazol-2-yle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 15521-65-0 | Bis(diméthyldithiocarbamate) de nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 155240-18-9 | Acide dodécylbenzènesulfonique, produits de réaction avec des dérivés monopolyisobutylène de l'anhydride succinique, le triazaundécaméthylènediamine et l'oxyde de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15545-48-9 | Chlorotoluron | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15571-58-1 | 10-Éthyl-4,4-dioctyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Suivi de l’évaluation du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 15590-62-2 | 2-Éthylhexanoate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1560-69-6 | Propionate de cobalt(2+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 156-43-4 | p-Phénétidine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains amines aromatiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15647-08-2 | Phosphite de 2-éthylhexyle et de diphényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des phosphites d’alkyle ou d’aryle | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15659-56-0 | Tétrachloro-µ-hydroxy[µ-myristato-O:O')]dichrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 156-60-5 | trans-Dichloroéthylène | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Groupe des halogénures d’alkyle | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15680-42-9 | [1-[[(2-Hydroxyphényl)imino]méthyl]-2-naphtolato(2-)-N,O,O']cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15696-43-2 | Acide octanoïque, sel de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 15699-18-0 | Bis(sulfate) de diammonium et de nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 15708-41-5 | Ferédétate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de l'EDTA et ses sels | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15710-63-1 | Acide sulfurique, sel d'ammonium et d'aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15748-73-9 | Disalicylate de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 15751-00-5 | Dichlorure d'hexakis(1H-imidazole-N³)nickel(2+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15752-05-3 | Hexachloroiridate de triammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15764-04-2 | (4R-cis)-4,4a,5,6,7,8-Hexahydro-4,4a-diméthyl-6-(1-méthyléthylidène)naphtalén-2(3H)-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15785-09-8 | Trihydroxyde de cérium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 157856-36-5 | Acrylamide homopolymérisé, hydrolysé, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15791-78-3 | 1,8-Dihydroxy-4-[[4-(2-hydroxyéthyl)phényl]amino]-5-nitroanthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15792-43-5 | 5-(Acétylamino)-3-[(4-dodécylphényl)azo]-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1579-40-4 | Oxyde de di-p-tolyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1582-09-8 | Trifluraline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Substances associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15827-60-8 | Acide [[(phosphonométhyl)imino]bis[éthane-2,1-diylnitrilobis(méthylène)]]tétrakisphosphonique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Acide [[(phosphonométhyl)imino]bis[éthane-2,1-diylnitrilobis(méthylène)]]tétrakisphosphonique (DTPMP) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15829-53-5 | Oxyde mercureux | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 15845-52-0 | Hydrogénoorthophosphate de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 1586-92-1 | Éthoxydiéthylaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15874-48-3 | Tris(dithiophosphate) d'antimoine et de tris[O,O-dipropyle] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’antimoine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15874-52-9 | Tris(dithiophosphate) d'antimoine et de tris[O,O-bis(2-éthylhexyle)] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15876-39-8 | tris[2-(2,4,5,7-tétrabromo-6-oxydo-3-oxoxanthène-9-yl)benzoate] de dialuminium | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15890-25-2 | Tris(dipentyldithiocarbamato-S,S')antimoine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’antimoine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1589-47-5 | 2-Méthoxypropanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 3 | 2-Méthoxypropanol | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 159317-41-6 | Acide 4-[(1-hydroxy-4-sulfonaphtalén-2-yl)azo]-5,5'-diméthyl-4'-[[4-[(phénylsulfonyl)oxy]phényl]azo]-biphényle]-2,2'-disulfonique, sel trisodique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1594-08-7 | 1-Hydroxy-4-({4-[(méthylsulfonyl)oxy]phényl}amino)anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 3 | 1-Hydroxy-4-({4-[(méthylsulfonyl)oxy]phényl}amino) anthraquinone (Disperse Violet 57) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15958-27-7 | Carbanilate de 2-[(2-cyanoéthyl)[p-[(p-nitrophényl)azo]phényl]amino]éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15958-61-9 | 1-[p-(Phénylsulfonyl)anilino]anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 15991-76-1 | Tris[bis(2-éthylhexyl)dithiocarbamato-S,S']antimoine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’antimoine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1600-27-7 | Di(acétate) de mercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 16009-13-5 | (SF-5-13)-Chloro-[7,12-diéthényl-3,8,13,17-tétraméthyl-21H,23H -porphine-2,18-dipropanoato(4-)-kN²¹,kN²², kN ²³, kN²4]ferrate(2-), hydrogène (1/2), | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 160611-46-1 | Anhydride maléique télomérisé avec l'éthènylbenzène et l'isopropylbenzène, esters C7-9-isoalkyliques riche en C8 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 16071-86-6 | [5-[[4'-[[2,6-Dihydroxy-3-[(2-hydroxy-5-sulfophényl)azo]phényl]azo][1,1'-biphényl]-4-yl]azo]salicylato(4-)]cuprate(2-) de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 160799-28-0 | Méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane, éther 1-éthoxyéthylique et 4-tripropylènephénylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nonylphénol et ses dérivés éthoxylés (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 16090-02-1 | 4,4'-Bis[(4-anilino-6-morpholino-1,3,5-triazin-2-yl)amino]stilbène-2,2'-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des stilbènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 16091-18-2 | Maléate de dioctylstannane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Suivi de l’évaluation du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 1622-61-3 | 5-(2-Chlorophényl)-1,3-dihydro-7-nitro-2H-1,4-benzodiazépin-2-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1624-02-8 | Chromate de bis(triphénylsilyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 16260-27-8 | Dimyristate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 16283-36-6 | Disalicylate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 16294-75-0 | 14H-Anthra[2,1,9-mna]thioxanthén-14-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1633-22-3 | Tricyclo[8.2.2.24,7]hexadéca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1634-04-4 | Oxyde de tert-butyle et de méthyle | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Oxyde de tert-butyle et de méthyle | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| 16403-84-2 | 4-[(5-Carbamoyl-o-tolyl)azo]-3-hydroxynapht-2-anilide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 16421-40-2 | Acétate de 2-[[5-acétamide-4-[(2-chloro-4,6-dinitrophényl)azo]-2-méthoxyphényl]benzylamino]éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 5 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 16421-41-3 | Acétate de 2-[[5-acétamido-4-[(2,4-dinitrophényl)azo]-2-méthoxyphényl]benzylamino]éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 5 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 164288-52-2 | Extrait d'arbre à liège, Phellodendron amurense | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains terpènes et terpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 16432-36-3 | Tris(1-phénylbutane-1,3-dionato-O,O')chrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 1652-63-7 | Iodure de (3-{[(heptadécafluorooctyl)sulfonyl]amino}propyl)triméthylammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Sulfonate de perfluorooctane, ses sels et ses précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 165307-61-9 | Anhydride phtalique, polymériséavec le pentaérythrol et le glycérol, benzoate, (9Z,12Z)-octadéca-9,12-diénoate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 16586-42-8 | 3-[Éthyl[3-méthyl-4-[(6-nitrobenzothiazole-2-yl)azo]phényl]amino]propiononitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 7 | Ébauche d'évaluation préalable pour le Défi concernant le 3-[Éthyl[3-méthyl-4-[(6-nitrobenzothiazol-2-yl)azo]phényl] amino]propiononitrile (Disperse Red 179) (16586-42-8) et 3-[[4-[(5,6-Dichlorobenzothiazol-2-yl)azo]phényl] éthylamino]propiononitrile (DAPEP) (25176-89-0) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1662-01-7 | 4,7-Diphényl-1,10-phénanthroline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 16721-80-5 | Hydrogénosulfure de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfure d’hydrogène (H2S), hydrogénosulfure de sodium (Na(SH)) et sulfure de sodium (Na2S) | Ébauche d'évaluation prévisé publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 16774-21-3 | Hexanitratocérate de diammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 168109-77-1 | Formaldéhyde polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane et le 2-méthylphénol, produits de réaction avec le polymére du bisphénol A-épichlorhydrine et la cyclohexane-1,2-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 16812-54-7 | Sulfure de nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 16834-13-2 | 5,10,15,20-Tétra(4-pyridyl)-21H,23H-porphine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 16871-54-8 | Hexachloroplatinate(2-) (OC-6-11) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 16871-71-9 | Hexafluorosilicate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 16883-83-3 | Phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances des phtalates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 16893-85-9 | Hexafluorosilicate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour les chloramines inorganiques (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 16903-35-8 | Acide tétrachloroaurique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 16919-19-0 | Hexafluorosilicate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 16919-27-0 | Hexafluorotitanate de dipotassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances contenant du titane | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 16919-31-6 | Hexafluorozirconate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 16919-58-7 | Hexachloroplatinate de diammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1691-99-2 | N-Éthyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-heptadécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)octane-1-sulfonamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Sulfonate de perfluorooctane, ses sels et ses précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 16921-30-5 | Hexachloroplatinate de dipotassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 16923-58-3 | Hexachloroplatinate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 16940-92-4 | Hexachloroiridate de diammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1694-09-3 | (4-{[4-(Diméthylamino)phényl][4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino]phényl]méthylène}cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène)(éthyl)(3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 16941-12-1 | Acide hexachloroplatinique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 16996-40-0 | Acide 2-éthylhexanoïque, sel de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 17084-40-1 | Bis[2-[(cyclohexylimino)méthyl]phénolato-N,O]cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 17095-24-8 | 4-Amino-5-hydroxy-3,6-bis[[4-[[2-(sulfonatooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]naphtalène-2,7-disulfonate de tétrasodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 17194-00-2 | Hydroxyde de baryum | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d’évaluation scientifique pour la santé humaine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 17202-41-4 | Nonadécafluorononanesulfonate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 17321-77-6 | 3-chloro-10,11-dihydro-N,N-diméthyl-5H-dibenz[b,f]azepine-5-propanamine, monochlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 4 | 5H-dibenz[b,f]azépine-5-propanamine, 3-chloro-10,11-dihydro-N,N-diméthyl-, monohydrochloride (chlorhydrate de clomipramine) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 17362-05-9 | 1-Amino-4-(cyclohexylamino)-2-[(2-hydroxyéthyl)thio]anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1740-19-8 | Acide [1R-(1α,4aβ,10aα)]-1,2,3,4,4a,9,10,10a-octahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-carboxylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines et des colophanes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 17418-58-5 | 1-Amino-4-hydroxy-2-phénoxyanthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des anthraquinones | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 174333-80-3 | 5-Nonylsalicylaldéhyde-oxime ramifié | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 17439-11-1 | Hexafluorotitanate(2-) de dihydrogène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1746-23-2 | p-tert-Butylstyrène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 17464-91-4 | 2,2'-[[4-[(2-Bromo-6-chloro-4-nitrophényl)azo]-3-chlorophényl]imino]biséthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 5 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 17527-29-6 | Acrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridécafluorooctyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 17540-75-9 | 4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 8 | 4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphénol | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 175448-53-0 | Scories, fusion de plomb, réduit avec du zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1762-26-1 | Éthyltriméthylplumbate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 1762-27-2 | Diéthyldiméthylplumbate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 176227-30-8 | Formaldéhyde, polymérisé avec le 4-tert-butylphénol et l'oxirane, estérifié avec des acides gras de tallöl | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1762-28-3 | Triéthylméthylplumbate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 17627-44-0 | 6-Méthyl-2-(4-méthylcyclohex-3-ényl)hept-2,5-diène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1762-95-4 | Thiocyanate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 17735-99-8 | 2-Méthoxy-6-(2,3,3-triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 17831-71-9 | Diacrylate d'oxybis(éthane-2,1-diyloxyéthane-2,1-diyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 17836-88-3 | Diéthyldihydroaluminate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 17852-99-2 | 4-[(4-Chloro-5-méthyl-2-sulfonatophényl)azo]-3-hydroxy-2-naphtoate de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 17947-32-9 | N-(p-Anisyl)-3-hydroxy-4-(phénylazo)naphtalène-2-carboxamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 17949-65-4 | picolinate de zinc | Liste révisée des substances commercialisées - supprimé | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1796-92-5 | 5-[(3-Carboxylato-5-méthyl-4-oxocyclohexa-2,5-dién-1-ylidène)(2,6-dichlorophényl)méthyl]-3-méthylsalicylate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 17976-43-1 | Cyclo-di-µ-oxo(µ-phtalato)triplomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 1799-84-4 | Méthacrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,6-nonafluorohexyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 18015-76-4 | Oxalate de {4-[p-(diméthylamino)benzhydrylidène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène}diméthylammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 18039-18-4 | 4-[2-[4-(5-Méthyl-2-benzoxazolyl)phényl]vinyl]benzoate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1817-68-1 | 2,6-Bis(1-phényléthyl)-p-crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 18263-25-7 | Acide 2-bromopalmitique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 18390-55-1 | Picrate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 18400-34-5 | Acide carbonique, sel de bismuth | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1843-03-4 | 4,4',4''-(1-Méthylpropanyl-3-ylidène)tris[6-tert-butyl-m-crésol] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénols substitués | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1843-05-6 | Octabenzone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Octabenzone | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 18454-12-1 | Oxychromate de diplomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés et Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 18472-51-0 | Acide D-gluconique, composé avec la N,N''-bis(4-chlorophényl)-3,12-diimino-2,4,11,13-tétraazatétradécanediamidine (2:1) | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Chlorhexidine et ses sels | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1871-22-3 | Chlorure de 3,3'-(3,3'-diméthoxy-4,4'-biphénylène)bis(2,5-diphényl-2H-tétrazolium) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 18820-29-6 | Sulfure de manganèse | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Manganèse et ses composés | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 18883-66-4 | 2-déoxy-2-[[(méthylnitrosoamino)carbonyl]amino]-D-glucose | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 18908-70-8 | 1-Éthyl-2-(1-phényléthyl)benzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 18908-71-9 | 1-Éthyl-3-(1-phényléthyl)benzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 18917-89-0 | Disalicylate de magnésium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1897-45-6 | Chlorothalonil | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Substances associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 19010-66-3 | Bis(diméthyldithiocarbamate) de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 19014-53-0 | 1-Amino-2-[p-[(hexahydro-2-oxo-1H-azépin-1-yl)méthyl]phénoxy]-4-hydroxyanthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1912-24-9 | Atrazine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Substances associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 19122-79-3 | Cinabre (HgS) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 19125-99-6 | 2-Butyl-6-(butylamino)-1H-benzo[de]isoquinoléine-1,3(2H)-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 191616-99-6 | 4-4'-(Isopropylidène)diphénol, polymérisé avec le chlorométhyloxirane, produits de réaction avec la 5-amino-1,3,3-triméthylcyclohexylméthylamine et la 2,2,4(ou 2,4,4)-triméthylhexane-1,6-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 19163-98-5 | 2-[3-[5,6-Dichloro-1-éthyl-1,3-dihydro-3-(3-sulfonatopropyl)-2H-benzimidazol-2-ylidène]prop-1-ényl]-3-éthylbenzoxazolium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 19210-06-1 | Acide phosphorodithioïque, sel de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 1922-67-4 | 3,4,6,7,8,9-Hexahydro-4,6,6,9,9-pentaméthyl-1H-naphto[2,3-c]pyrane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 19286-75-0 | 1-Anilino-4-hydroxyanthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 193-39-5 | Indéno[1,2,3-cd]pyrène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Hydrocarbures aromatiques polycycliques | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11c de la LCPE 1988 |
| 1934-21-0 | 5-Hydroxy-1-(4-sulfophényl)-4-(4-sulfophénylazo)pyrazole-3-carboxylate de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1937-37-7 | 4-Amino-3-({4'-[(2,4-diaminophényl)azo](1,1'-biphényl)-4-yl}azo)-5-hydroxy-6-(phénylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 6 | 4-Amino-3-[[4'-[(2,4-diaminophényl)azo][1,1'-biphényl]-4-yl]azo]-5-hydroxy-6-(phénylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de disodium (Direct Black 38) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 19398-61-9 | 2,5-Dichlorotoluène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 19407-37-5 | Acide [1R-(1α,4aβ,4bα,7β,10aα)]-7-isopropyl-1,4a-diméthyl-1,2,3,4,4a,4b,5,6,7,9,10,10a-dodécahydrophénanthrène-1-carboxylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 19597-69-4 | Triazide de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 19683-09-1 | 7-(4-Méthyl-5-phényl-2H-1,2,3-triazol-2-yl)-3-phényl-2-benzopyrone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 19720-45-7 | 1,4-Bis[(2-méthylpropyl)amino]anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 19745-44-9 | 3-[4-[(5-Nitrothiazol-2-yl)azo](2-phényléthyl)amino]propiononitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 19783-14-3 | Hydroxyde de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 19800-42-1 | 4-[[2-Méthoxy-4-[(4-nitrophényl)azo]phényl]azo]phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 6 | Évaluation préalable pour le Défi concernant le 4-[[2-méthoxy-4-[(4-nitrophényl)azo]phényl]azo)]phénol Disperse Orange 29 (19800-42-1) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 19814-71-2 | Oxyde de di-m-tolyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 1983-10-4\10/4/1983 | Fluorure de tributylstannane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Suivi de l’évaluation du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 19878-87-6 | Tris(hydroxyacétato-O¹,O²)aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 19900-65-3 | 4,4'-Méthylènebis(2-éthylaniline) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 19941-28-7 | [1R-(1α,4aβ,4bα,7β,8aβ,10aα)]-Tétradécahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-carboxylate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 20039-37-6 | Dichromate de pyridinium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 20195-23-7 | Acide octanoïque, sel de chrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 20241-76-3 | 1,8-Dihydroxy-4-nitro-5-anilinoanthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 3 | 9,10-anthracenedione, 1,8-dihydroxy-4-nitro-5-(phenylamino)- (Disperse Blue 77) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 20241-77-4 | 1-Amino-4,5-dihydroxy-8-anilinoanthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2026-24-6 | Acétate de déhydroabiétylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 20338-08-3 | Tétrahydroxytitane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances contenant du titane | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 20405-64-5 | Séléniure de dicuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 20427-58-1 | Hydroxyde de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 20427-59-2 | Dihydroxyde de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 20437-10-9 | [[1,1'-[1,2-Phénylènebis(nitrilométhylidyne)]bis[2-naphtolato]](2-)-N,N',O,O']nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2044-56-6 | Sulfate de lithium et de dodécyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 20461-54-5 | Iodure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d’évaluation scientifique pour la santé humaine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 20543-04-8 | Acide octanoïque, sel de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 19 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 205-82-3 | Benzo[j]fluoranthène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Hydrocarbures aromatiques polycycliques | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11c de la LCPE 1988 |
| 205-99-2 | Benzo(e)acéphénanthrylène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Hydrocarbures aromatiques polycycliques | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11c de la LCPE 1988 |
| 20611-81-8 | Cyanamidure de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2062-78-4 | 1-{1-[4,4-Bis(4-fluorophényl)butyl]pipéridin-4-yl}-2H-benzimidazol-2-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 20667-12-3 | Oxyde de diargent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | L'argent et ses composés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 207-08-9 | Benzo(k)fluoranthène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Hydrocarbures aromatiques polycycliques | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11c de la LCPE 1988 |
| 20816-12-0 | Tétraoxyde d'osmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2082-79-3 | 3-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d'octadécyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénols substitués | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 20830-81-3 | (8S,10S)-8-Acétyl-10-[(3-amino- 2,3,6-tridésoxy-α-L- lyxo-hexopyranosyl)oxy]-7,8,9,10-tétrahydro-6,8,11-trihydroxy-1-méthoxynaphtacène-5,12-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 20845-92-5 | Tris(2-éthylhexanoate) de rhodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 20941-65-5 | Tétrakis(diéthyldithiocarbamato-S,S')tellure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 21041-93-0 | Dihydroxyde de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 21064-19-7 | 1,5,9-Triméthylcyclododéca-1,5,9-triène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 21260-46-8 | Tris(diméthyldithiocarbamate) de bismuth | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 21265-50-9 | [[N,N'-Éthylènebis[N-(carboxyméthyl)glycinato]](4-)-N,N',O,O',ON,ON']ferrate(1-) d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de l'EDTA et ses sels | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2134-15-8 | Acide 2,3,4,5-tétrachloro-6-(2,4,5,7-tétrabromo-6-hydroxy-3-oxo-3H-xanthén-9-yl)benzoïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 9 | Acide 2,3,4,5-tétrachloro-6-(2,4,5,7-tétrabromo-6-hydroxy-3-oxo-3H-xanthén-9-yl)benzoïque (Solvent Red 48) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 21360-80-5 | Sulfate de pentaamminechlororhodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 21405-81-2 | [3-[(2-Hydroxybenzylidène)amino][1,1'-biphényl]-4-olato(2-)-N,O,O']cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2144-53-8 | Méthacrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridécafluorooctyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2150-54-1 | 3,3'-{[3,3'-Diméthyl(1,1'-biphényl)-4,4'-diyl]bis(azo)}bis(4,5-dihydroxynaphtalène-2,7-disulfonate) de tétrasodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 21514-87-4 | 2-(2,4,5,7-Tétrabromo-3-oxo-6-oxydo-3H-xanthén-9-yl)benzoate de sodium et d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 21519-06-2 | 2,4-Dihydro-2-(3-hydroxyphényl)-5-méthyl-4-[[4-(phénylazo)phényl]azo]-3H-pyrazol-3-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants avec solvant azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 21548-73-2 | Sulfure de diargent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | L'argent et ses composés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2155-70-6 | Tributyl(méthacryloyloxy)stannane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Suivi de l’évaluation du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 21559-14-8 | Bis(diéthylthiocarbamato-S)bis(diéthylthiocarbamato-S,S')sélénium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 21564-17-0 | Thiocyanate de (benzothiazol-2-ylthio)méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2162-73-4 | 2,4-Diisocyanato-1,3,5-triisopropylbenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 21645-51-2 | Hydroxyde d'aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 21652-27-7 | (Z)-2-(8-Heptadécényl)-4,5-dihydro-1H-imidazole-1-éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 21656-02-0 | Trihydroxyde de rhodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 218-01-9 | Chrysène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour les hydrocarbures aromatiques polycycliques (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 21810-29-7 | 4-Nitro-1-(phénylthio)acridin-9(10H)-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 21811-64-3 | p,p'-[p-Phénylènebis(azo)]bisphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 6 | Évaluation préalable pour le Défi concernant le 6250-23-3, 6253-10-7, 6300-37-4, 21811-64-3 et 93805-00-6 | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 21811-74-5 | Monochlorhydrate de ar-[(4,6-dichloro-1,3,5-triazin-2-yl)amino]-3',6'-dihydroxyspiro[isobenzofurane-1(3H),9'-xanthène]-3-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2185-87-7 | Chlorure de (4-{[4-(diméthylamino)phényl](4-toluidino-1-naphtyl)méthylène}cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène)diméthylammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 21908-53-2 | Monoxyde de mercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 2191-10-8 | Di(octanoate) de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2210-79-9 | Oxyde de 2,3-époxypropyle et de o-tolyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des époxydes et des éthers glycidyliques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2215-35-2 | Bis(dithiophosphate) de zinc et de O,O,O',O'-tétrakis(1,3-diméthylbutyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 8 | Bis(dithiophosphate) de zinc et de O,O,O',O'-tétrakis(1, 3–diméthylbutyle) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2218-80-6 | Bis(4-cyclohexylbutyrate) de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 22205-30-7 | Bis(dodécylthio)dioctylstannane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Suivi de l’évaluation du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 22205-45-4 | Sulfure de dicuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 22221-10-9 | Acide 2-éthylhexanoïque, sel de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 2223-93-0 | Distéarate de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2223-95-2 | Stéarate de nickel(2+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 2235-54-3 | Sulfate de monododécyle, sel d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des sulfates d'alkyle et de l'α-oléfinesulfonate | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 22373-78-0 | Monensin, sel monosodique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 223777-68-2 | Hydroxydinonylbenzènesulfonate monoammoniacal réticulé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 22405-83-0 | Dichloro[2,2'-dithiobis[benzothiazole]]zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 22451-73-6 | Bulnésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 22694-75-3 | Acide borique (H3BO3), sel de triammonium | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 22722-98-1 | Dihydridobis(2-méthoxyéthanolato)aluminate(1-) de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 23077-61-4 | 4'-Chloro-2-hydroxycarbazole-1-carboxanilide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 23110-15-8 | Fumagilline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 23149-52-2 | Thiosulfate de diargent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 23214-92-8 | Doxorubicine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | (8S,10S)-10-(4-amino-5-hydroxy-6-méthyl-tétrahydro-2H-pyran-2-yloxy)-6,8,11-trihydroxy-8-(2-hydroxyacétyl)-1-méthoxy-7,8,9,10-tétrahydrotétracène-5,12-dione (Doxorubicine) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 23355-64-8 | 2,2'-[[3-Chloro-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophényl)azo]phényl]imino]biséthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 5 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 23408-72-2 | Trichlorozincate de 2-[[4-(diméthylamino)phényl]azo]-3-éthyl-6-méthoxybenzothiazolium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 23455-89-2 | 3-[[[(1,5-Dihydro-3-heptadécyl-5-thioxo-4H-1,2,4-triazol-4-yl)amino]carbonyl]amino]benzènesulfonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 23501-81-7 | Diisocyanate de 2,4-dioxo-1,3-diazétidine-1,3-bis(hexaméthylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 23552-76-3 | 1-Hydroxy-4-[(4-méthoxyphényl)amino]anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 23564-05-8 | Thiophanate-méthyl | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 19 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 23593-75-1 | Clotrimazole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Produits pharmaceutiques | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 2379-74-0 | 6-Chloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo[b]thién-2(3H)-ylidène)-4-méthylbenzo[b]thiophén-3(2H)-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 9 | 6-Chloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo[b]thién-2(3H)-ylidène)-4-méthylbenzo[b]thiophén-3(2H)-one (Pigment Red 181) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2379-75-1 | 5-Chloro-2-(5-chloro-4,7-diméthyl-3-oxobenzo[b]thién-2(3H)-ylidène)-4,7-diméthylbenzo[b]thiophén-3(2H)-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2379-79-5 | 2-(1-Aminoanthraquinon-2-yl)anthra[2,3-d]oxazole-5,10-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2386-52-9 | Méthanesulfonate d'argent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2387-03-3 | 2-Hydroxynaphtalène-1-carbaldéhyde-[(2-hydroxy-1-naphtyl)méthylène]hydrazone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2390-59-2 | Chlorure de (4-{bis[4-(diéthylamino)phényl]méthylène}cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène)diéthylammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des triarylméthanes | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 2390-60-5 | Chlorure de (4-{4-(diéthylamino)-α-[4-(éthylamino)-1-naphtyl]benzylidène}cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène)diéthylammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des triarylméthanes | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 2398-96-1 | Tolnaftate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Produits pharmaceutiques | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 24169-02-6 | Nitrate de 1-{2-[(4-chlorophényl)méthoxy]-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl}-1H-imidazolium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2420-98-6 | Bis(2-éthylhexanoate) de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le cadmium et ses composés (Conforme à l'article 64a,c) |
| 2422-91-5 | Triisocyanate de méthylidynetri-p-phénylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2425-85-6 | 1-(4-Méthyl-2-nitrophénylazo)-2-naphtol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 3 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2426-08-6 | Oxyde de butyle et de 2,3-époxypropyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 7 | l'oxyde de butyle et de 2,3-époxypropyle | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2429-71-2 | 3,3'-{[3,3'-Diméthoxy(1,1'-biphényl)-4,4'-diyl]bis(azo)}bis(4-hydroxynaphtalène-1-sulfonate) de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2429-74-5 | 3,3'-{[3,3'-Diméthoxy(1,1'-biphényl)-4,4'-diyl]bis(azo)}bis(5-amino-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate) de tétrasodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 24304-00-5 | Nitrure d'aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 24308-84-7 | Bis(benzènesulfinate) de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 24345-02-6 | Bis[p-toluènesulfinate] de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 24447-78-7 | Diacrylate de (1-méthyléthylidène)bis(4,1-phénylénoxyéthane-2,1-diyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 24448-09-7 | 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-Heptadécafluoro-N-(2-hydroxyethyl)-N-méthyloctane-1-sulfonamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Sulfonate de perfluorooctane, ses sels et ses précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 24448-20-2 | Diméthacrylate de (1-méthyléthylidène)bis(4,1-phénylénoxyéthane-2,1-diyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 24468-28-8 | 1,3,5-Triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione, sel de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 24484-01-3 | Chloro[phosphite de tris(2-chloroéthyle)]cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2451-62-9 | 1,3,5-Tris(oxiranylméthyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des époxydes et des éthers glycidyliques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2451-84-5 | Adipate de dibenzyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2453-01-9 | Dilaurate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 24593-34-8 | Acide 2-éthylhexanoïque, sel de cérium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 24602-86-6 | Tridemorphe | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 24610-00-2 | 2-[[4-[(2-Cyanoéthyl)(2-phényléthyl)amino]phényl]azo]-5-nitrobenzonitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 24613-89-6 | Tris(chromate) de dichrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 24742-16-3 | Benzoate de titane(4+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2475-45-8 | 1,4,5,8-Tétraaminoanthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 24772-51-8 | Bis(butan-2-olato)(3-oxobutyrato d'éthyle-O1',O3)aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2478-20-8 | 6-Amino-2-(2,4-diméthylphényl)-1H-benzo[de]isoquinoléine-1,3(2H)-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 24806-32-4 | {µ-[Dodécylbutanedioato(2-)]}diphényldimercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 24887-06-7 | Bis(hydroxyméthanesulfinate) de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 2490-60-0 | 2,9-Dichloroquino[2,3-b]acridine-6,7,13,14(5H,12H)-tétrone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2492-26-4 | Sulfure de sodium et de benzothiazol-2-yle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 24937-74-4 | Formaldéhyde polymérisé avec l'aniline et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 24937-78-8 | Acétate de vinyle polymérisé avec l'éthylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 24938-91-8 | α-Tridécyl-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 24969-06-0 | (Chlorométhyl)oxirane homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 24969-10-6 | (Chlorométhyl)oxirane polymérisé avec l'oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25013-16-5 | tert-Butyl-4-méthoxyphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 8 | tert-butyl-4-méthoxyphénol (hydroxyanisole butylé) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25014-13-5 | Éthane-1,2-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25014-31-7 | Isopropénylbenzène homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25035-68-1 | Acide méthacrylique polymérisé avec le styrène et l'acrylate d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25035-69-2 | Acide méthacrylique polymérisé avec l'acrylate de butyle et le méthacrylate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25035-71-6 | p-Toluènesulfonamide polymérisé avec le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25035-90-9 | Maléate de dibutyle polymérisé avec l'acétate de vinyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25036-13-9 | Urée polymérisée avec le formaldéhyde et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25036-25-3 | p,p'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le 2,2'-[isopropylidènebis(4,1-phénylénoxyméthylène)]bis(oxirane) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines époxy | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25037-45-0 | Acide carbonique polymérisé avec le 4,4'-isopropylidènediphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25038-59-9 | Poly(oxyéthylèneoxytéréphtaloyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25053-96-7 | Formaldéhyde polymérisé avec l'o-crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25054-06-2 | Formaldéhyde polymérisé avec la cyclohexanone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25067-00-9 | p-Toluènesulfonamide polymérisé avec le formaldéhyde et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 25067-01-0 | Acrylate de butyle polymérisé avec l'acétate de vinyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25068-38-6 | p,p'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines époxy | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25085-02-3 | Acrylate de sodium polymérisé avec l'acrylamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25085-17-0 | N-(2-Aminoéthyl)éthane-1,2-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25085-50-1 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines de phénol-formaldéhyde | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25085-75-0 | Formaldéhyde polymérisé avec le 4,4'-isopropylidènediphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25085-99-8 | 2,2'-{Isopropylidènebis[(4,1-phénylénoxy)méthylène]}bis(oxirane) homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines époxy | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25086-35-5 | Formaldéhyde polymérisé avec le 3,5-xylénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25087-34-7 | But-1-ène polymérisé avec l'éthylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25103-58-6 | tert-Dodécanethiol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des thiols | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2512-29-0 | 2-(4-Méthyl-2-nitrophénylazo)-3-oxo-N-phénylbutyramide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25133-97-5 | Acide méthacrylique polymérisé avec l'acrylate d'éthyle et le méthacrylate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25150-28-1 | 3-[[4-[(6,7-Dichlorobenzothiazol-2-yl)azo]phényl]éthylamino]propiononitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25153-36-0 | Formaldéhyde polymérisé avec le furane-2-méthanol et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25155-18-4 | Chlorure de méthylbenzéthonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25155-23-1 | Phosphate de trixylyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides phosphoriques et dérivés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25155-25-3 | Peroxyde de [1,3(ou et de 1,4)-phénylènebis(1-méthyléthylidène)]bis[tert-butyle] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 3 | Peroxyde de [1,3(ou et de 1,4)-phénylènebis(1-méthyléthylidène)]bis[tert-butyle] (PBMBDP) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25155-81-1 | Formaldéhyde polymérisé avec le toluène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25167-32-2 | 2,2'(ou 3,3')-Oxybis[5(ou 2)-dodécylbenzènesulfonate] de disodium | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Sulfonates d’alkylbenzène et leurs dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 25168-05-2 | Chlorotoluène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25176-89-0 | 3-[[4-[(5,6-Dichlorobenzothiazole-2-yl)azo]phényl]éthylamino]propiononitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 7 | Ébauche d'évaluation préalable pour le Défi concernant le 3-[Éthyl[3-méthyl-4-[(6-nitrobenzothiazol-2-yl)azo]phényl] amino]propiononitrile (Disperse Red 179) (16586-42-8) et 3-[[4-[(5,6-Dichlorobenzothiazol-2-yl)azo]phényl] éthylamino]propiononitrile (DAPEP) (25176-89-0) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25191-50-8 | Acrylamide polymérisé avec l'acrylaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25213-24-5 | Acétate de vinyle polymérisé avec l'alcool vinylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25265-77-4 | Acide isobutyrique, monoester avec le 2,2,4-triméthylpentane-1,3-diol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des esters | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25317-22-0 | Acide 3-[[4-(benzoyléthylamino)-2-méthylphényl]azo]-4-hydroxynaphtalène-1-sulfonique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25321-14-6 | Dinitrotoluène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25322-17-2 | Acide dinonylnaphtalènesulfonique | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Groupe des acides naphtalènesulfoniques et de leurs sels (ANS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25322-68-3 | α-Hydro-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25322-69-4 | α-Hydro-ω-hydroxypoly[oxy(méthyléthylène)] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(alkoxylates/éthers) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25327-89-3 | 1,1'-Isopropylidènebis[4-(allyloxy)-3,5-dibromobenzène] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Tétrabromobisphénol A (TBBPA) et deux de ses substances dérivées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25339-17-7 | Alcool isodécylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25359-84-6 | Phénol polymérisé avec le 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]hept-2-ène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2536-05-2 | Diisocyanate de méthylène-2,2'-diphényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances de diisocyanates de méthylènediphényle et de méthylènediphényldiamines (DMD/MDD) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2537-62-4 | N-[2-(2-Bromo-6-cyano-4-nitrophénylazo)-5-(diéthylamino)phényl]acétamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25376-45-8 | Diaminotoluène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2538-84-3 | Bis(sulfate) de disodium et de 16,17-diméthoxyanthra[9,1,2-cde]benzo[rst]pentaphène-5,10-diyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25428-43-7 | (Ræ,Ræ)-(±)-α,4-Diméthyl-α-(4-méthyl-3-pentényl)cyclohex-3-ène-1-méthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25510-41-2 | 29H,31H-Phtalocyanine, sel de dilithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25537-17-1 | Sel de zinc de l'acide (1-hydroxyéthylidène)bisphosphonique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25550-98-5 | Phosphite de diisodécyle et de phényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des phosphites d’alkyle ou d’aryle | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25567-55-9 | Tétrachlorophénolate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25568-39-2 | Méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle polymérisé avec l'acrylamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 25608-33-7 | Méthacrylate de butyle polymérisé avec le méthacrylate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25614-03-3 | 2-Bromo-12'-hydroxy-2'-(1-méthyléthyl)-5'α-(2-méthylpropyl)ergotamane-3',6',18-trione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2561-85-5 | 3-Dodécyldihydrofuran-2,5-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25619-56-1 | Bis(dinonylnaphtalènesulfonate) de baryum | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Groupe des acides naphtalènesulfoniques et de leurs sels (ANS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25638-17-9 | Butylnaphtalènesulfonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25640-78-2 | (1-Méthyléthyl)-1,1'-biphényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25719-60-2 | 6,6-Diméthyl-2-méthylènebicyclo[3.1.1]heptane homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25766-18-1 | 2,6,6-Triméthylbicyclo[3.1.1]hept-2-ène homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25791-96-2 | α,α',α''-Propane-1,2,3-triyltris{ω-hydroxypoly[oxy(méthyléthylène)]} | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25852-37-3 | Méthacrylate de méthyle polymérisé avec l'acrylate de butyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25857-05-0 | Adipate de bis[2-[[4-(2,2-dicyanovinyl)-3-méthylphényl]éthylamino]éthyle] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25869-00-5 | Hexakis(cyano-C)ferrate(4-) d'ammonium et de fer(3+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cyanures | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 25869-98-1 | Bleu de Turnbull | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cyanures | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 2588-24-1 | S,S-Dioxyde de l'acide 3,3'-(3H-2,1-benzooxathiol-3-ylidène)bis[6-hydroxy-5-méthylbenzoïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25931-44-6 | (Chlorométhyl)oxirane polymérisé avec le méthyloxirane et l'oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25951-19-3 | Méthacrylate de dodécyle polymérisé avec la 2-méthyl-5-vinylpyridine et le méthacrylate d'octadécyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25973-55-1 | 2-(2H-Benzotriazol-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Phénol, 2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4,6-bis (1,1-diméthylpropyl)- (BDTP) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25987-30-8 | Acide acrylique polymérisé avec l'acrylamide, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25987-66-0 | Acide méthacrylique polymérisé avec le méthacrylate de butyle, le styrène et le méthacrylate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25988-97-0 | Diméthylamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(amines) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 25989-02-0 | Formaldéhyde polymérisé avec le furane-2-méthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26006-22-4 | Sulfate de [2-(méthacryloyloxy)éthyl]triméthylammonium et de méthyle polymérisé avec l'acrylamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 26021-20-5 | N-[2-[(2-Bromo-4,6-dinitrophényl)azo]-5-[(2-cyanoéthyl)(2-hydroxyéthyl)amino]-4-méthoxyphényl]acétamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26022-00-4 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol, le 4,4'-isopropylidènediphénol et le p-crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines de phénol-formaldéhyde | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26045-14-7 | 1-Méthyl-2-vinylpyridinium, sel (1:1) de l'acide p-toluènesulfonique, homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2605-44-9 | Dilaurate de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26062-79-3 | Chlorure de diallyldiméthylammonium homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(amines) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2611-00-9 | Cyclohex-3-ènecarboxylate de cyclohex-3-énylméthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2611-82-7 | 1-(1-Naphtylazo)-2-hydroxynaphtalène-4',6,8-trisulfonate de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26139-75-3 | Formaldéhyde polymérisé avec le m-xylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26140-67-0 | N,N'-(Méthylènedi-p-phénylène)dimaléimide, polymérisé avec la 4,4'-méthylènedianiline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26161-33-1 | Chlorure de [2-(méthacryloyloxy)éthyl]triméthylammonium homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26192-76-7 | Acide 4-[3-(4-chlorophényl)-4,5-dihydro-1H-pyrazol-1-yl]benzoïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26248-39-5 | Hydroxyde de benzyldiméthyl[2-[2-[4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)tolyloxy]éthoxy]éthyl]ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2625-17-4 | 5-[3-(Diméthylamino)-2-méthylpropyl]-10,11-dihydro-5H-dibenzo[a,d]cycloheptén-5-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26264-05-1 | Acide dodécylbenzènesulfonique, composé avec l'isopropylamine (1:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfonates d’alkylbenzène et leurs dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 26265-08-7 | 2,2',6,6'-Tétrabromo-4,4'-isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane et le p,p'-(isopropylidène)diphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26266-77-3 | [1R-(1α,4aβ,4bα,10aα)]-Dodécahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-méthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2627-95-4 | 1,1,3,3-Tétraméthyl-1,3-divinyldisiloxane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des siloxanes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26300-51-6 | Méthacrylate de méthyle polymérisé avec l'acrylate de butyle et l'acide acrylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26317-27-1 | (2S-trans)-[18-carboxy-20-(carboxyméthyl)-13-éthyl-2,3-dihydro-3,7,12,17-tétraméthyl-8-vinyl-21H,23H-porphine-2-propionato(5-)-N21,N22,N23,N24]cuprate(3-) de trihydrogène | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 26335-33-1 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-octylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26338-45-4 | Chlorhydrate d'aziridine homopolymérisée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26338-61-4 | 2-Furaldéhyde polymérisé avec le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26354-11-0 | Formaldéhyde polymérisé avec l'o-crésol et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26376-86-3 | Acrylate d'éthyle polymérisé avec l'acrylate de 2-éthylhexyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26401-27-4 | Phosphite d'isooctyle et de diphényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26401-97-8 | 2,2'-[(Dioctylstannylène)bis(thio)]diacétate de diisooctyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Suivi de l’évaluation du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 26403-08-7 | tert-Dodécanethiolate d'or | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26446-73-1 | Phosphate de bis(méthylphényle) et de phényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26447-14-3 | [(Tolyloxy)méthyl]oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26447-40-5 | Diisocyanate de méthylènediphényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances de diisocyanates de méthylènediphényle et de méthylènediphényldiamines (DMD/MDD) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2646-17-5 | 1-(o-Tolylazo)napht-2-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants avec solvant azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26470-16-6 | Chlorure de diallyldiméthylammonium polymérisé avec le dioxyde de soufre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26471-62-5 | Diisocyanate de m-tolylidène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 1 | Diisocyanate de toluène (TDI ) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2653-64-7 | 1-(1-Naphtylazo)napht-2-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants avec solvant azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26544-38-7 | Dihydro-3-(tétrapropényl)furane-2,5-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26545-49-3 | (Néodécanoato-O)phénylmercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 26545-58-4 | Méthylènebis(naphtalènesulfonate) de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26590-05-6 | Chlorure de diallyldiméthylammonium polymérisé avec l'acrylamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(amines) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26591-12-8 | Cyanoguanidine polymérisée avec le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26603-40-7 | Isocyanate de (2,4,6-trioxotriazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triyl)tris(méthyl-m-phénylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26617-87-8 | Méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane, composé avec l'iode | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26628-22-8 | Azoture de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26635-92-7 | α,α'-{[(Octadécyl)imino]diéthylène}bis[ω-hydroxypoly(oxyéthylène)] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26635-94-9 | α,α'-[(Hexadécylimino)diéthylène]bis[ω-hydroxypoly(oxyéthylène)] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26658-42-4 | 3,6,9-Triazaundécane-1,11-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26678-93-3 | Formaldéhyde polymérisé avec le 4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26694-69-9 | Sulfate de 9-[2-(éthoxycarbonyl)phényl]-3,6-bis(éthylamino)-2,7-diméthylxanthylium et d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des pigments et colorants | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26747-90-0 | Diisocyanate de 2,4-dioxo-1,3-diazétidine-1,3-bis(méthyl-m-phénylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26761-40-0 | Phtalate de diisodécyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances des phtalates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26780-96-1 | 2,2,4-Triméthyl-1,2-dihydroquinoléine homopolymérisée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26811-08-5 | Formaldéhyde polymérisé avec la 5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 26850-12-4 | Acétate de 2-[N-(2-acétoxyéthyl)-4-chloro-2-nitro-5-[2-(propionamido)anilino]anilino]éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 5 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26864-36-8 | 10-Éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stibatétradécanoate de 2-éthylhexyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2687-91-4 | 1-Éthylpyrrolidin-2-one | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | 2-Méthyl-2-pyrrolidone, (NMP) et 1-Éthylpyrrolidin-2-one (NEP) | Ébauche d'évaluation prévisé publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 26936-72-1 | Acide adipique, polyamide avec l'azépan-2-one et la 4,4'-isopropylidènedicyclohexylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27029-41-0 | N,N-Diméthylpropane-1,3-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27029-76-1 | Formaldéhyde polymérisé avec le m-crésol et le p-crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27080-90-6 | Disulfure de dixylyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27083-27-8 | 3,3'-Dicyano-1,1'-hexane-1,6-diyldiguanidine polymérisée avec l'hexane-1,6-diamine, chlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des autres polymères | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27103-90-8 | Sulfate de [2-(méthacryloyloxy)éthyl]triméthylammonium et de méthyle homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 27136-73-8 | 2-(Heptadécényl)-4,5-dihydro-1H-imidazole-1-éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alkyles d’imidazolines substituées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27138-31-4 | Dibenzoate d'oxydipropyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des benzoates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27157-94-4 | Hydrogénodithiophosphate de O,O-bis(méthylphényle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27177-41-9 | Ar-nonyldiphénylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances des N-phénylanilines substituées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27178-16-1 | Adipate de diisodécyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des diesters aliphatiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27184-69-6 | 4,4'-[p-Phénylènebis(azo)]di-m-crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 271-89-6 | Benzofurane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27193-86-8 | Dodécylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27215-22-1 | Phtalate de benzyle et d'isooctyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances des phtalates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27251-75-8 | Benzène-1,2,4-tricarboxylate de triisooctyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27253-28-7 | Acide néodécanoïque, sel de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 27253-29-8 | Néodécanoate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 27253-30-1 | Néodécanoate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27253-31-2 | Acide néodécanoïque, sel de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 27288-44-4 | Tris[2-(isooctyloxy)-2-oxoéthanethiolate] d'antimoine(3+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27341-33-9 | 1-Amino-4-[(méthoxyphényl)amino]anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27342-69-4 | Tétraméthyltétravinylcyclotétrasiloxane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27441-86-7 | Sel d'ammonium de l'acide imidodisulfurique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2746-81-8 | Ester 2-[4-[3-[2-(trifluorométhyl)-10H-phénothiazin-10-yl] propyl]-1-pipérazinyl]éthylique de l'acide heptanoïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27522-09-4 | Sel d'ammonium de l'acide borique | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 27546-07-2 | Dimolybdate de diammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 27553-53-3 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-pentylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27574-34-1 | [[2,2'-Thiobis[4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénolato]](2-)-O,O',S]nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27668-52-6 | Chlorure de diméthyloctadécyl[3-(triméthoxysilyl)propyl]ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27685-51-4 | Tétrakis(thiocyanato-N)cobaltate(2-) de mercure(2+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 27689-12-9 | Diméthacrylate de (1-méthyléthylidène)bis(4,1-phénylénoxypropane-3,1-diyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27754-94-5 | N,N'-Bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27774-13-6 | Oxysulfate de vanadium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2778-42-9 | 1,3-Bis(1-isocyanatoisopropyl)benzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 2 | 1,3-bis(1-isocyanato-1-méthyléthyl)benzène (diisocyanate de tétraméthyl-m-xylylène) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2786-76-7 | 4-{[4-(Aminocarbonyl)phényl]azo}-N-(2-éthoxyphényl)-3-hydroxynaphtalène-2-carboxamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2795-39-3 | 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-Heptadécafluorooctane-1-sulfonate de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Sulfonate de perfluorooctane, ses sels et ses précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 27967-29-9 | Urée polymérisée avec l'ammoniac et le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(amines) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27968-41-8 | Urée polymérisée avec la cyanoguanidine et le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 27987-25-3 | Phtalate de bis(méthylcyclohexyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances des phtalates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28016-00-4 | Bis(dinonylnaphtalènesulfonate) de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 28064-14-4 | Phénol polymérisé avec le formaldéhyde, éther glycidylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines époxy | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28118-10-7 | 5,6-Dichloro-2-[3-(5,6-dichloro-1,3-diéthyl-1,3-dihydro-2H-benzimidazol-2-ylidène)-1-propényl]-1-éthyl-3-(3-sulfonatobutyl)-1H-benzimidazolium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2814-60-0 | 3-Éthyl-2(3H)benzothiazolone-(3-éthyl-2(3H)-benzothiazolylidène)hydrazone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2814-77-9 | 1-(2-Chloro-4-nitrophénylazo)napht-2-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 3 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28173-59-3 | Carbonate de 2-[(1-amino-9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-2-anthryl)oxy]éthyle et de phényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28178-42-9 | Isocyanate de 2,6-diisopropylphényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28213-08-3 | Acide phosphorique polymérisé avec la cyanoguanidine, le formaldéhyde et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28214-91-7 | Dinonylnaphtalènesulfonate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2829-42-7 | 3,3'-[Carbonylbis(imino-4,1-phénylèneazo)]bis[6-hydroxybenzoate] de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28299-41-4 | Oxyde de ditolyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28300-74-5 | Antimonyltartrate de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’antimoine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28302-36-5 | (2S-trans)-[18-Carboxy-20-(carboxyméthyl)-13-éthyl-12-formyl-2,3-dihydro-3,7,17-triméthyl-8-vinyl-21H,23H-porphine-2-propionato(5-)-N²¹,N²²,N²³,N²4]cuprate(3-) de trisodium | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 2832-40-8 | N-[4-(2-Hydroxy-5-tolylazo)phényl]acétamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 28432-94-2 | Urée polymérisée avec la N,N'-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine et le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28453-20-5 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28470-78-2 | Formaldéhyde polymérisé avec le 3-chloroprop-1-ène et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28472-87-9 | Cyanoguanidine polymérisée avec le formaldéhyde et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28519-02-0 | Dodécyl(sulfonatophénoxy)benzènesulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfonates d’alkylbenzène et leurs dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 28551-14-6 | (Chlorométhyl)oxirane polymérisé avec l'ammoniac | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28553-12-0 | Phtalate de diisononyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances des phtalates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28574-50-7 | Anhydride 3,4,5,6-tétrabromophtalique polymérisé avec l'anhydride maléique et le propylèneglycol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28629-66-5 | Bis(dithiophosphate) de zinc et de bis(O,O-diisooctyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 28630-33-3 | Dichlorodiméthylsilane polymérisé avec le dichlorodiphénylsilane, le trichlorométhylsilane et le trichlorophénylsilane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28645-51-4 | Oxacycloheptadéc-10-én-2-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2868-48-6 | Hyodéoxycholate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2869-83-2 | Chlorure de 3-(diéthylamino)-7-[p-(diméthylamino)phénylazo]-5-phénylphénazinium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2870-32-8 | 4,4'-Bis[(4-éthoxyphényl)azo]stilbène-2,2'-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28706-21-0 | 7,7'-[Uréylènebis[(2-méthyl-p-phénylène)azo]]dinaphtalène-1,3-disulfonate de tétrasodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28724-32-5 | α,α'-{[(Méthyloctadécyl)iminio]diéthylène}bis[ω-hydroxypoly(oxyéthylène)], chlorure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(alkoxylates/éthers) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28749-63-5 | Acide 4-[3-[4-hydroxy-5-isopropyl-o-tolyl]-1-oxo-3H-isobenzofuran-3-yl]-6-isopropyl-m-tolylphosphorique, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28768-32-3 | 4,4'-Méthylènebis[N,N-bis(2,3-époxypropyl)aniline] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28777-98-2 | Dihydro-3-(octadécényl)furane-2,5-dione | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28824-41-1 | 3-{[p-(4,6-Dibromobenzothiazol-2-ylazo)-N-éthylanilino]}propiononitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28883-73-0 | α,α'-{[(Octadécyl)imino]diéthylène}bis[ω-hydroxypoly(oxyéthylène)], chlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 288-88-0 | 1,2,4-Triazole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2893-78-9 | Troclosène sodique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des triazines et du triazole | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28984-69-2 | 2-(Heptadécényl)-2-oxazoline-4,4-diméthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 28984-89-6 | Phénoxy-1,1'-biphényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 29036-02-0 | Quaterphényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2905-61-5 | Chlorure de 2,5-dichlorobenzoyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 29081-56-9 | 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-Heptadécafluorooctane-1-sulfonate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Sulfonate de perfluorooctane, ses sels et ses précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 29086-67-7 | p,p'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec l'oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 29117-08-6 | α-{2-[Éthyl(perfluorooctylsulfonyl)amino]éthyl}-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Sulfonate de perfluorooctane, ses sels et ses précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 29193-02-0 | L-proline, 5-oxo-, sel de manganèse (1:?) | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC3 | Manganèse et ses composés | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 29204-84-0 | Bis[2,3-bis(hydroxyimino)-N-phénylbutyramidato-N²,N³]nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2921-88-2 | Chlorpyriphos | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 19 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 29319-57-1 | Phosphate d'isooctyle et de diphényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 29320-38-5 | 1,2-Dichloroéthane polymérisé avec l'ammoniac | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 2934-07-8 | 2,4,6-Triisopropylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 29350-73-0 | [1S-(1α,4α,4aα,6α,8aβ)]-Décahydro-4-isopropyl-1,6-diméthylnaphtalène, dérivé didéhydrique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 29353-68-2 | Terphénylol (ar') | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 29385-43-1 | Méthyl-1H-benzotriazole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 29398-96-7 | N,N'-Bis(2,4-dinitrophényl)-3,3'-diméthoxy[1,1'-biphényl]-4,4'-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 7 | N,N'-Bis(2,4-dinitrophényl)-3,3'-diméthoxy[1,1'-biphényl]-4,4'-diamine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2944-30-1 | 1,4-Bis[(4-méthoxyphényl)amino]anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 29508-48-3 | Sulfate de 1,5-diméthyl-3-[(2-méthyl-1H-indol-3-yl)azo]-2-phényl-1H-pyrazolium et de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 29638-69-5 | Heptaoxyde de diantimoine et de tétrapotassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’antimoine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 29660-48-8 | 1,4,8-Triméthyl-13-oxabicyclo[10.1.0]tridéca-4,8-diène, stéréoisomère | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 2966-50-9 | Trifluoroacétate d'argent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 29694-85-7 | p,p'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le méthyloxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 29706-48-7 | Acide α-[[4-(benzothiazol-2-ylazo)-m-tolyl]éthylamino]-m-toluènesulfonique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 29726-21-4 | (Toluène-3,4-dithiolato)zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 29761-21-5 | Phosphate d'isodécyle et de diphényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances ignifuges | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 29765-00-2 | Diacétate de 3-benzamido-4-[(p-nitrophényl)azo]phényliminodiéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 5 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 29767-20-2 | (5R,5aR,8aR,9S)-5,8,8a,9-tétrahydro-5-(4-hydroxy-3,5-diméthoxyphényl)-9-[[4,6-O-[(R)-2-thiénylméthylène]-β-D-glucopyranosyl]oxy]-furo[3',4':6,7]naphtho[2,3-d]-1,3-dioxol-6(5aH)-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 297-76-7 | (3β,17α)-19-norpregn-4-en-20-yne-3,17-diol, diacétate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 298-07-7 | Hydrogénophosphate de bis(2-éthylhexyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances ignifuges | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 298-83-9 | Dichlorure de 5,5'-diphényl-3,3'-bis(4-nitrophényl)-2,2'-(3,3'-diméthoxybiphényl-4,4'-ylène)ditétrazolium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 29935-35-1 | Hexafluoroarsénate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3006-86-8 | Peroxyde de cyclohexylidènebis(tert-butyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 300-92-5 | Distéarate d'hydroxyaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 301-02-0 | Oléamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amides gras | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 301-04-2 | Di(acétate) de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 301-08-6 | Bis(2-éthylhexanoate) de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 3015-66-5 | Tétrachlorophtalate de dibutyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 30172-67-9 | Dibenzylbenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 302-01-2 | Hydrazine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 10 | l'Hydrazine | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 302-17-0 | 2,2,2-Trichloroéthane-1,1-diol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Hydrate de chloral | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3024-72-4 | Chlorure de 3,4-dichlorobenzoyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 30260-72-1 | Acide dodécyl(sulfophénoxy)benzènesulfonique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3026-22-0 | Dibenzoate de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 302-79-4 | Acide rétinoïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 30394-92-4 | Formaldéhyde polymérisé avec la 1,3,5-oxadiazinan-4-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3042-75-9 | 2-Chloro-2,2-diphénylacétate de 2-(diméthylamino)éthyle, chlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 305-03-3 | Acide 4-[bis(2-chloroéthyl)amino]benzènebutanoïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 30516-87-1 | 3'-Azido-3'-désoxythymidine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 30525-89-4 | Paraformaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(alkoxylates/éthers) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 30584-00-0 | Formaldéhyde polymérisé avec la N-(3-aminopropyl)propane-1,3-diamine et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 30607-77-3 | Sulfate de diméthyle, composé avec l'aziridine homopolymérisée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 30705-14-7 | o-Toluènesulfonamide polymérisé avec le formaldéhyde, le p-toluènesulfonamide et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3071-73-6 | 8-Anilino-5-[4-(5-sulfonatonaphtylazo)naphtylazo]naphtalènesulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 30745-55-2 | Bis(2-éthylhexanoate) d'hydroxyaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 30787-41-8 | 1,5-Diamino-2,6-dibromo-4,8-dihydroxyanthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3081-14-9 | N,N'-Bis(1,4-diméthylpentyl)-p-phénylènediamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3087-36-3 | Éthanolate de titane(4+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3089-11-0 | Hexakis(méthoxyméthyl)mélamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des triazines et du triazole | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3089-55-2 | Adipate de benzyle et d'octyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 30947-30-9 | Bis[[[3,5-bis(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]méthyl]phosphonate] de nickel(2+) et de diéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 30982-35-5 | Phénylacétate de 2-(6,6-diméthylbicyclo[3.1.1]hept-2-én-2-yl)éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 31030-27-0 | 4-[(2-Chloro-4-nitrophényl)azo]-N-éthyl-N-(2-phénoxyéthyl)aniline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 31113-23-2 | Tétrachloroaurate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 31114-38-2 | β-D-Fructofuranosyl-α-D-glucopyranoside polymérisé avec le formaldéhyde et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 31132-30-6 | Acide acrylique polymérisé avec le N-[(diméthylamino)méthyl]acrylamide et l'acrylamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 31135-57-6 | 2-Heptadécyl-1-[(sulfonatophényl)méthyl]-1H-benzimidazolesulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 31142-56-0 | Sel d’aluminium de l’acide 2-hydroxypropane-1,2,3-tricarboxylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3118-97-6 | 1-(2,4-Diméthylphénylazo)napht-2-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants avec solvant azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 31288-44-5 | 1,5-Diamino-4,8-dihydroxy(4-méthoxyphényl)anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 31346-57-3 | Méthacrylate de butyle polymérisé avec le méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle, le méthacrylate de dodécyle et le méthacrylate d'octadécyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 3147-75-9 | 2-(2H-Benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 31529-83-6 | 1,5-Diamino-4,8-dihydroxy(4-hydroxyphényl)anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 315-37-7 | (17β)-17-[(1-oxoheptyl)oxy]androst-4-en-3-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Produits pharmaceutiques | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 31568-35-1 | Méthanamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 31605-35-3 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-nonylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 31626-19-4 | 1,5-Diaminodibromo-4,8-dihydroxyanthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 31643-14-8 | Propionate de α-(trichlorométhyl)benzyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 31884-77-2 | Chlorhydrate de 1-[(4-chlorophényl)(phényl)méthyl]-4-[(3-méthylphényl)méthyl]pipérazine, hydraté (2/1/1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3194-55-6 | 1,2,5,6,9,10-Hexabromocyclodécane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Hexabromocyclododécane (HBCD) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 32072-96-1 | Anhydride hexadécénylsuccinique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 32131-17-2 | Poly[imino(adipoyl)iminohexaméthylène] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3214-47-9 | 3,3'-{Carbonylbis[imino(2-méthyl-4,1-phénylène)azo]}dinaphtalène-1,5-disulfonate de tétrasodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 32222-06-3 | (5Z,7E)-9,10-Sécocholesta-5,7,10(19)-triène-1α,3β,25-triol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 32240-73-6 | Dianhydride 5,5'-(perfluoroisopropylidène)diphtalique polymérisé avec la p,p'-oxydianiline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 32276-75-8 | 2,2-Diméthyloctanoate de cuivre(2+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 32289-58-0 | Chlorhydrate de poly(iminocarbonimidoyliminocarbonimidoyliminohexane-1,6-diyl) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des autres polymères | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 32311-19-6 | Urée polymérisée avec le formaldéhyde et le 1,3,5,7-tétraazatricyclo[3.3.1.1³,7]décane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3234-85-3 | Myristate de tétradécyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des esters | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 32510-27-3 | Benzothiazole-2(3H)-thione, sel de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3251-23-8 | Dinitrate de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 3251-84-1 | Chlorure de (4-{α-[4-(cyclohexylamino)-1-naphtyl]-p-(diméthylamino)benzylidène}cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène)diméthylammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3253-39-2 | Diméthacrylate de 4,4'-isopropylidènediphényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 32534-81-9 | Oxyde de diphényle, dérivé pentabromé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Polybromodiphényléthers (PBDE) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 32536-52-0 | Oxyde de diphényle, dérivé octabromé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Polybromodiphényléthers (PBDE) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 32555-39-8 | Chlorure de diallyldiméthylammonium polymérisé avec le glyoxal et l'acrylamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 32588-76-4 | N,N'-Éthylènebis(3,4,5,6-tétrabromophtalimide) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de certaines substances ignifuges organiques – Éthylène bis(tétrabromophtalimide) (EBTBP) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 32610-77-8 | Formaldéhyde polymérisé avec la N,N'-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines de phénol-formaldéhyde | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3271-22-5 | 2,4-Diméthoxy-6-pyrén-1-yl-1,3,5-triazine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 32759-84-5 | Formaldéhyde polymérisé avec le 2,2'-oxydiéthanol et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 32761-96-9 | Mésitylènesulfonate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium (1:1) polymérisé avec le 4,4'-oxybis(α-méthoxytoluène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 32829-81-5 | 4,4'-Bis[[p-[(p-sulfonatophényl)azo]phényl]azo]stilbène-2,2'-disulfonate de tétrasodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 32844-27-2 | Phosgène polymérisé avec le 2,2',6,6'-tétrabromo-4,4'-isopropylidènediphénol et le 4,4'-isopropylidènediphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3296-90-0 | 2,2-Bis(bromométhyl)propane-1,3-diol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 330-54-1 | Diuron | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 10 | l'urée, N'-(3,4-dichlorophényl)-N,N-diméthyl- (Diuron) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 331-39-5 | Acide 3,4-dihydroxycinnamique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 33145-10-7 | 2,2'-(2-Méthylpropylidène)bis[4,6-xylénol] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3315-16-0 | Cyanate d'argent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3319-31-1 | Benzène-1,2,4-tricarboxylate de tris(2-éthylhexyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des trimellitates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 33204-76-1 | Quadrosilane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3327-22-8 | Chlorure de (3-chloro-2-hydroxypropyl)triméthylammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3333-62-8 | 7-(2H-Naphto[1,2-d]triazol-2-yl)-3-phényl-2-benzopyrone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3333-67-3 | Carbonate de nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 333-41-5 | Diazinon | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 19 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 33397-79-4 | Diméthyldithioxodistannathiane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Suivi de l’évaluation du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 33419-42-0 | 9-[[4,6-O-(1R)-éthylidène-β-D-glucopyranosyl]oxy]-5,8,8a,9-tétrahydro-5-(4-hydroxy-3,5-diméthoxyphényl)furo[3',4':6,7]naphtho[2,3-d]-1,3-dioxol-6(5aH)-one, (5R,5aR,8aR,9S)- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 9-[[4,6-O-(1Ø)-éthylidène-£-D-glucopyranosyl]oxy]-5,8,8a,9-tétrahydro-5-(4-hydroxy-3,5-diméthoxyphényl)furo[3',4':6,7]naphtho[2,3-d]-1,3-dioxol-6(5aÒ)-one, (5Ø,5aØ,8aØ,9á)- (Étoposide) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 33434-24-1 | Chlorure de [2-(méthacryloyloxy)éthyl]triméthylammonium polymérisé avec l'acrylate d'éthyle et le méthacrylate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 33454-82-9 | Trifluorométhanesulfonate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3351-05-1 | 8-Anilino-5-[4-(3-sulfonatophénylazo)-1-naphtylazo]naphtalènesulfonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 33684-80-9 | Méthanesulfonate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 33703-04-7 | 2,2',2''-[(1,1,3-Tributyldistannathiane-1-yl-3-ylidène)tris(thio)]triacétate de triisooctyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 33704-59-5 | 2,3,4,5,6,7-Hexahydro-1,1,2,3,3-pentaméthyl-1H-indène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 33704-60-8 | Octahydro-1,1,2,3,3-pentaméthyl-1H-indène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 33770-60-4 | [2,5-Dichloro-3,6-dihydroxy-2,5-cyclohexadiène-1,4-dionato(2-)-O¹,O6]mercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 3380-34-5 | Triclosan | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Triclosan | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 33908-66-6 | Hexahydroxoantimonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’antimoine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 33979-43-0 | 3-{N-(2-Acétoxyéthyl)[4-(5,6-dichlorobenzothiazol-2-ylazo)]anilino}propiononitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3400-09-7 | Dichloramine | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour les Chloramines inorganiques | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 3407-42-9 | 3-(5,5,6-Triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains terpènes et terpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 34180-85-3 | 4-[2-[4-(2-Benzoxazoléyl)phényl]vinyl]benzoate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3426-43-5 | 4,4'-Bis[(4-anilino-6-méthoxy-1,3,5-triazin-2-yl)amino]stilbène-2,2'-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 34323-39-2 | (Chlorométhyl)oxirane polymérisé avec l'ammoniaque (NH4OH) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 34364-26-6 | Néodécanoate de bismuth(3++) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 34378-36-4 | Formaldéhyde polymérisé avec la diméthylamine et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3444-14-2 | Carbonate de cuivre(1+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3444-17-5 | Tris(2-éthylhexanoate) de chrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 34455-03-3 | N-Éthyltridécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)hexanesulfonamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 34562-31-7 | 3,5-Diéthyl-1,2-dihydro-1-phényl-2-propylpyridine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 34590-94-8 | (2-Méthoxyméthyléthoxy)propanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des éthers | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3468-63-1 | 1-(2,4-Dinitrophénylazo)napht-2-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 3 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 34728-25-1 | Cyanoguanidine polymérisée avec l'ammoniac et le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 34740-81-3 | 1-Amino-4-hydroxy-2-[4-(méthylthio)phénoxy]anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 34802-28-3 | Formaldéhyde polymérisé avec l'aniline, le méthyloxirane, l'oxirane et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3486-35-9 | Carbonate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 34895-26-6 | Acide maléique, sel de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 35164-39-7 | Acide isobutyrique, ester avec le benzoate de 2,2,4-triméthylpentane-1,3-diol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 35171-52-9 | Iodo-arsinidène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3526-75-8 | [3S-(3α,3aβ,5α,8α,8aβ)]-Décahydro-α,α,3,8-tétraméthylazulène-5-méthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 35297-54-2 | Formaldéhyde polymérisé avec l'ammoniac et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 35342-16-6 | 2-[4-[(Hexahydro-2,4,6-trioxopyrimidin-5-yl)azo]phényl]-6-méthylbenzothiazole-7-sulfonate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 35355-77-2 | Manganèse complexé avec l'acide 3-hydroxy-4-(1-sulfo-2-naphtylazo)naphtalène-2-carboxylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Manganèse et ses composés | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 35429-19-7 | Chlorure de [2-(méthacryloyloxy)éthyl]triméthylammonium polymérisé avec l'acrylamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3555-47-3 | 1,1,5,5,5-Hexaméthyl-3,3-bis[(triméthylsilyl)oxy]trisiloxane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 12 | Octaméthyltrisiloxane (MDM) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3564-75-8 | 10,11-dihydro-N,N,β-triméthyl-5H-dibenz[b,f]azépine-5-propanamine, (-)- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3572-52-9 | Xénysalate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 357-57-3 | Brucine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 35958-30-6 | 2,2'-Éthylidènebis[4,6-di-tert-butylphénol] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénols substitués | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 360-70-3 | 17-[(1-oxodécyl)oxy]estr-4-en-3-one, (17β)- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3618-72-2 | Diacétate de 2,2'-{[5-acétamido-4-(2-bromo-4,6-dinitrophénylazo)-2-méthoxyphényl]imino}diéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3626-36-6 | 7,7'-(Carbonyldiimino)bis[4-hydroxy-3-(phénylazo)naphtalène-2-sulfonate] de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 36290-04-7 | Acide naphtalène-2-sulfonique polymérisé avec le formaldéhyde, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 36294-24-3 | 3-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 36393-20-1 | bis[L-aspartato(2-)-N,O1]zincate(2-) de dihydrogène | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 36437-37-3 | 2-(2H-Benzotriazol-2-yl)-4-(tert-butyl)-6-(sec-butyl)phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 36443-68-2 | Bis[3-(5-tert-butyl-4-hydroxy-m-tolyl)propionate] d'éthylènebis(oxyéthylène) | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Phénols substitués | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 3648-18-8 | Dilaurate de dioctylétain | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Suivi de l’évaluation du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 3648-20-2 | Phtalate de diundécyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances des phtalates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 36483-60-0 | Oxyde de diphényle, dérivé hexabromé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Polybromodiphényléthers (PBDE) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 36484-54-5 | p,p'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane et le méthyloxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 36501-84-5 | Bis(dipentyldithiocarbamate) de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 366-29-0 | N,N,N',N'-Tétraméthylbenzidine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 36653-82-4 | Hexadécan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcools | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 36657-47-3 | Méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle polymérisé avec le méthacrylate de dodécyle et le méthacrylate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 36833-16-6 | Formaldéhyde polymérisé avec la tétrahydroimidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3687-67-0 | 5-Bromo-2-(9-chloro-3-oxonaphto[1,2-b]thién-2(3H)-ylidène)-1,2-dihydro-3H-indol-3-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3687-80-7 | 4-{6-[({[6-(o-Anisylazo)-5-hydroxy-7-sulfonato-2-naphtyl]amino}carbonyl)amino]-1-hydroxy-3-sulfonato-2-naphtylazo}naphtalène-1-sulfonate de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3688-79-7 | 3-Méthoxy-7H-benzo[de]anthracén-7-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3691-12-1 | α-Guaiène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3691-35-8 | Chlorophacinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Substances associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 36968-27-1 | 4-{[4-(Aminocarbonyl)phényl]azo}-3-hydroxy-N-(2-méthoxyphényl)naphtalène-2-carboxamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3697-42-5 | Dichlorhydrate d’hexane-1,6-diylbis[diamide N¹-(4-chlorophényl)imidodicarbonimidique] | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC2 | Chlorhexidine et ses sels | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 36986-04-6 | Chlorure de 1-[2-({4-[(2-chloro-4-nitrophényl)azo]phényl}éthylamino)éthyl]pyridinium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3701-40-4 | 4-Hydroxy-3-[4'-(2-hydroxynaphtylazo)-2,2'-diméthyl(1,1'-biphényl)-4-ylazo]naphtalène-2,7-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 37189-83-6 | Acide linoléique, dimérisé, polymérisé avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 37203-80-8 | Lignine, sel sodique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 37207-89-9 | Lignolsulfonate de sodium polymérisé avec le formaldéhyde et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 37238-34-9 | Formaldéhyde polymérisé avec le nonylphénol et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 37280-82-3 | Méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane, phosphate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 37281-91-7 | Lignine polymérisée avec le formaldéhyde et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 37295-33-3 | 4,4'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec la 5-amino-1,3,3-triméthylcyclohexaneméthanamine, le α-hydro-ω-hydroxypoly[oxy(méthyléthylène)] et le diisocyanate de 4,4'-méthylènedicyclohexyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 37300-23-5 | C.I. jaune pigment 36 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 373-02-4 | Di(acétate) de nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 37310-83-1 | Phosphate du (Z)-octadéc-9-én-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides phosphoriques et dérivés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 37337-65-8 | Formaldéhyde polymérisé avec le phénol et le 1,3,5,7-tétraazatricyclo[3.3.1.1³,7]décane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3738-00-9 | Dodécahydro-3a,6,6,9a-tétraméthylnaphto[2,1-b]furane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains terpènes et terpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 3760-14-3 | 1,5-Diméthylcycloocta-1,5-diène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 37604-36-7 | Formaldéhyde polymérisé avec le phénol et le 4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 37609-25-9 | 5-Cyclohexadécén-1-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3761-53-3 | 1-(2,4-Diméthylphénylazo)-2-hydroxynaphtalène-3,6-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 37625-74-4 | Urée polymérisée avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, la N,N'-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine et le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 37625-93-7 | Acide acrylique polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane et le 4,4'-(isopropylidène)diphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3767-68-8 | 1-Amino-4-(benzothiazol-2-ylthio)anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 37677-14-8 | 4-(4-Méthyl-3-pentényl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 379-52-2 | Fluorure de fentine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Suivi de l’évaluation du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 38006-74-5 | Chlorure de (3-{[(heptadécafluorooctyl)sulfonyl]amino}propyl)triméthylammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Sulfonate de perfluorooctane, ses sels et ses précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 38096-68-3 | Sulfate mixte d'α,α'-{[(méthyloctadécyl)imino]di-2,1-éthanediyl}bis[ω-hydroxypoly(oxyéthane-1,2-diyle)] (sel) et de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3825-26-1 | Pentadécafluorooctanoate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Acide pentadécafluorooctanoïque (APFO), ses sels et ses précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 38294-64-3 | p,p'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec la 5-amino-1,3,3-triméthylcyclohexaneméthanamine et le (chlorométhyl)oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 38303-23-0 | 4,5,6,7,8,9,10,11,12,13-Décahydrocyclododécaoxazole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3844-45-9 | Dihydrogéno(éthyl)(4-{4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)]amino]-2'-sulfonatobenzhydrylidène}cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène)(3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des triarylméthanes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 38462-23-6 | 4-(4,8-Diméthylnona-3,7-diényl)pyridine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 38465-55-3 | Bis{1-[4-(diméthylamino)phényl]-2-phényléthylène-1,2-dithiolato(2-)-S,S'}nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 9 | Bis{1-[4-(diméthylamino)phényl]-2-phényléthylène-1, 2-dithiolato(2-)-S,S'}nickel (BDN) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3846-71-7 | 2-Benzotriazol-2-yl-4,6-di-tert-butylphénol | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3851-87-4 | Peroxyde de bis(3,5,5-triméthylhexanoyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 38582-17-1 | Bis(4-cyclohexylbutyrate) de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 38598-34-4 | Bis(cyclohexanebutyrato-O)hydroxyaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3860-63-7 | 1,5-Dihydroxy-4,8-bis(méthylamino)anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 38640-62-9 | Bis(isopropyl)naphtalène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 38656-51-8 | Tétrachlorozincate de 2,5-diéthoxy-4-[(4-méthylphényl)thio]benzènediazonium (1:2) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 38714-47-5 | Carbonate de tétraamminezinc(2+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 38758-04-2 | 1-[4-(4-Méthyl-3-pentényl)-3-cyclohexén-1-yl]éthan-1-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 38801-08-0 | Acide 4,4'-[uréylènebis(1-hydroxy-3-sulfonaphtalène-6,2-diyl)bisazo]dibenzoïque, composé (1:4) avec le 2,2',2''-nitrilotriéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3884-95-5 | o-(1,1,3,3-Tétraisopentyl)phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 38900-29-7 | Azélate de dilithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3896-11-5 | Bumétrizole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 38970-76-2 | Salicylate de dilithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3910-35-8 | 1,1,3-Triméthyl-3-phénylindane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 39156-41-7 | Sulfate de 4-méthoxy-m-phénylènediammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3918-33-0 | 3-(5,5,6-Triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan-1-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 39277-28-6 | Toluènesulfonamide polymérisé avec le formaldéhyde et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 39290-78-3 | Chlorure hydroxyde sulfate d'aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 39382-25-7 | Acide fumarique polymérisé avec l'α,α'-(isopropylidènedi-p-phénylène)bis{ω-hydroxypoly[oxy(méthyléthylène)]} | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 39421-75-5 | Gomme de guar, éther 2-hydroxypropylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 39455-80-6 | Oxyde d'ammonium, de sodium et de vanadium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 3982-87-4 | Sulfure de triisobutylphosphine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 40008-96-6 | Méthacrylate de 2-(tert-butylamino)éthyle, polymérisé avec le méthacrylate d'isobutyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 40039-93-8 | 2,2',6,6'-Tétrabromo-4,4'-isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 40088-47-9 | Oxyde de diphényle, dérivé tétrabromé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Polybromodiphényléthers (PBDE) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 4027-18-3 | Acide 4-oxo-4-[(tributylstannyl)oxy]-2-butènoïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Suivi de l’évaluation du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 4035-89-6 | 1,3,5-Tris(6-isocyanatohexyl)biuret | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 40364-42-9 | p,p'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane et la p,p'-méthylènedianiline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4051-63-2 | 4,4'-Diamino(1,1'-bianthracène)-9,9',10,10'-tétraone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 40530-60-7 | Carbonate d'éthyle et de 2-[(1-amino-9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-2-anthryl)oxy]éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 40615-36-9 | 1,1'-(Chlorophénylméthylène)bis[4-méthoxybenzène] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 11 | Triphénylbismuth; Heptaméthylphénylcyclotétrasiloxane; 1,1’-(Chlorophénylméthylène)bis(4-méthoxybenzène); Phénol, 2-phénoxy-, trichloro dériv.; Diméthylsiloxanes et silicones, produits de réaction avec des (méthyl)hydrogénosiloxanes et le 1,1,3,3-tétraméthyldisiloxane; 4,4’-Isopropylidènediphénol, produits de réaction avec l’hexakis(méthoxyméthyl)mélamine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 40785-62-4 | 1,3,3a,4,5,6,7,8,9,10,11,13a-Dodécahydrocyclododéca[c]furane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 40798-65-0 | Phénol polymérisé avec le formaldéhyde, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4080-31-3 | 3-Chloroallylochlorure de méthénamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des hexaméthylènetétramines | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 40861-29-8 | Biscarbonate de diammonium et de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 4091-99-0 | Acide 2-[3,6-bis(acétoxy)-2,7-dichloroxanthén-9-yl]benzoïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 409-21-2 | Carbure de silicium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d’évaluation scientifique pour la santé humaine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4098-71-9 | Isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5— triméthylcyclohexyle (diisocyanate d’isophorone) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4105-12-8 | (1Sæ,3Sæ)-[1α,2α,4α,6α]-3-(5,5,6-Triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4111-54-0 | Diisopropylamidure de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 41175-45-5 | 2,3,6,7,10,11-Hexahydro-1H,5H-cyclopenta[3,4][1]benzopyrano[6,7,8-ij]quinolizin-12(9H)-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 41222-47-3 | N-[(Diméthylamino)méthyl]acrylamide polymérisé avec l'acrylamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 41284-31-5 | Téréphtalate de 2-[[4-(2,2-dicyanovinyl)-3-méthylphényl]éthylamino]éthyle et de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 41362-82-7 | 3-[[4-[(5,6-Dichlorobenzothiazol-2-yl)azo]phényl]méthylamino]propiononitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 41484-35-9 | Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de thiodiéthylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénols substitués | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4151-51-3 | Thiophosphate de tris(p-isocyanatophényle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 41556-26-7 | Sébaçate de bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 9 | Sébaçate de bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyle) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4162-45-2 | 4,4'-Isopropylidènebis[2-(2,6-dibromophénoxy)éthanol] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Tétrabromobisphénol A (TBBPA) et deux de ses substances dérivées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4167-05-9 | 4-tert-butylbenzoate de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4170-30-3 | Crotonaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4174-09-8 | 2,4-Dihydro-4-[(5-hydroxy-3-méthyl-1-phényl-1H-pyrazol-4-yl)méthylène]-5-méthyl-2-phényl-3H-pyrazol-3-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des composés hétérocycliques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4175-37-5 | 4-Octyl-N-phénylaniline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances des N-phénylanilines substituées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4180-12-5 | Acide acétique, sel de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4191-73-5 | 4-Hydroxybenzoate d'isopropyle | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Parabènes | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4193-55-9 | 4,4'-Bis(6-anilino-{4-[bis(2-hydroxyéthyl)amino]-1,3,5-triazin-2-yl}amino)stilbène-2,2'-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des stilbènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 41941-50-8 | N-(3-Aminopropyl)-N-méthylpropane-1,3-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4196-86-5 | Tétrabenzoate de pentaérythritol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 420-04-2 | Cyanamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4203-77-4 | 1,1'-Diéthyl[3,3'-bianthra[1,9-cd]pyrazole]-6,6'(1H,1'H)-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4216-01-7 | N-(9,10-Dihydro-9,10-dioxoanthracén-1-yl)-7-oxo-7H-benzo[e]périmidine-4-carboxamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4221-80-1 | 3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate de 2,4-di-tert-butylphényle | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Phénols substitués | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 42357-98-2 | 6-Hydroxy-5-[(2-méthoxy-4-nitrophényl)azo]-2-méthyl-1H-benzo[de]isoquinoléine-1,3(2H)-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 42358-36-1 | 2-Éthyl-6-hydroxy-5-[(2-méthoxy-4-nitrophényl)azo]-1H-benzo[de]isoquinoléine-1,3(2H)-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 42373-04-6 | Chlorure de 3-méthyl-2-[(1-méthyl-2-phényl-1H-indol-3-yl)azo]thiazolium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des pigments et colorants | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 42405-40-3 | Bis(3,5-di-tert-butyl-2-hydroxybenzoato-O¹,O²]zinc, (ß-4) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4247-02-3 | 4-Hydroxybenzoate d'isobutyle | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Parabènes | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 42479-88-9 | 3,4'-Bis(1,1-diméthyléthyl)[1,1'-biphényl]-4-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4259-15-8 | Bis(dithiophosphate) de zinc et de bis[O,O-bis(2-éthylhexyle)] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 426260-76-6 | Heptane, ramifié, cyclique ou linéaire | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4270-70-6 | Chlorure de triphénylsulfonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 42739-61-7 | Bis[2,3-bis(hydroxyimino)-N-(2-méthoxyphényl)butyramidato]nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 10 | Bis[2,3-bis(hydroxyimino)-N- (2-méthoxyphényl)butyramidato]nickel | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 42751-79-1 | Éthane-1,2-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane et la diméthylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(amines) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 42757-85-7 | 2-(3-Hydroxyquinoléin-2-yl)-1H-benz[f]indène-1,3(2H)-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 42852-92-6 | N-[2-[(2-Bromo-4,6-dinitrophényl)azo]-4-méthoxy-5-[(phénylméthyl)allylamino]phényl]acétamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 43035-18-3 | Bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4-méthoxyphényl)amino]carbonyl]-1-naphtyl]azo]-4-méthylbenzoyl]amino]benzènesulfonate] de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 1 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4303-67-7 | 1-Dodécyl-1H-imidazole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 43048-08-4 | Diméthacrylate de (octahydro-4,7-méthano-1H-indènediyl)bis(méthylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 431-03-8 | Butanedione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des cétones | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 43126-83-6 | tert-Dodécanethiolate d'argent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4330-99-8 | (2R,3R)- dihydroxybutane-2,3-dioate-N,N,β-triméthyl-10H-phénothiazine-10-propanamine (2:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 434-13-9 | Acide lithocholique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4342-30-7 | Salicylate de tributylstannyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Suivi de l’évaluation du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 4378-61-4 | 4,10-Dibromodibenzo[def,mno]chrysène-6,12-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4390-04-9 | 2,2,4,4,6,8,8-Heptaméthylnonane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | 2,2,4,4,6,8,8-heptaméthylnonane (Heptaméthylnonane) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4395-65-7 | 1-Amino-4-anilinoanthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 3 | 1-Amino-4-anilinoanthraquinone (Disperse Blue 19) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4399-55-7 | 3-{[4-({4-[(6-Amino-1-hydroxy-3-sulfonato-2-naphtyl)azo]-6-sulfonato-1-naphtyl}azo)-1-naphtyl]azo}naphtalène-1,5-disulfonate de tétrasodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 440-17-5 | Trifluoperazine, dichlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4424-00-4 | Orthosilicate de tétrabenzyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4424-87-7 | Benzo[1,2-c:4,5-c']diacridine-6,9,15,18(5H,14H)-tétrone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4429-97-4 | 5,6,7,8,9,10,11,12,13,14-Décahydrocyclododéca[d]pyrimidine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 443-48-1 | 2-méthyl-5-nitro-1H-imidazole-1-éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4454-16-4 | Bis(2-éthylhexanoate) de nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4468-02-4 | Bis(D-gluconato-O¹,O²)zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 446-86-6 | 6-[(1-méthyl-4-nitro-1H-imidazol-5-yl)thio]-1H-purine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4474-24-2 | 3,3'-(9,10-Dioxoanthracène-1,4-diyldiimino)bis(2,4,6-triméthylbenzènesulfonate) de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 2 | 3,3'-(9,10-Dioxoanthracène-1,4-diyldiimino)bis(2,4, 6-triméthylbenzènesulfonate) de sodium (Acide bleu 80) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4485-12-5 | Stéarate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4499-91-6 | Docosanoate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4572-09-2 | Acide 3β-hydroxy-11-oxo-oléan-12-én-29-oïque composé (1:) prréparé avec l'allantoïne | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Tricyclique sesquiterpènes et triterpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 4608-12-2 | Chlorure de 3-(diméthylamino)-7-[[4-(diméthylamino)phényl]azo]-5-phénylphénazinium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4618-88-6 | Chlorure de 3-amino-7-{[4-(diméthylamino)phényl]azo}-5-phénylphénazinium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4630-07-3 | [1R-(1α,7β,8α)]-1,2,3,5,6,7,8,8a-Octahydro-1,8a-diméthyl-7-isopropénylnaphtalène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 463-40-1 | Acide linolénique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides gras et dérivés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 469-61-4 | [3R-(3α,3aβ,7β,8aα)]-2,3,4,7,8,8a-Hexahydro-3,6,8,8-tétraméthyl-1H-3a,7-méthanoazulène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Tricyclique sesquiterpènes et triterpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 4702-64-1 | 4,8-Diamino-1,5-dihydroxy-2-(4-méthoxyphényl)anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4702-65-2 | 4,8-Diamino-1,5-dihydroxy-2-(4-hydroxy-m-tolyl)anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 470-40-6 | [1AS-(1aα,4aβ,8aRæ)]-1,1a,4,4a,5,6,7,8-Octahydro-2,4a,8,8-tétraméthylcyclopropa[d]naphtalène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Tricyclique sesquiterpènes et triterpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 47107-74-4 | Iodo(triphénylphosphino)cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 471-53-4 | Énoxolone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Tricyclique sesquiterpènes et triterpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 4733-39-5 | 2,9-Diméthyl-4,7-diphényl-1,10-phénanthroline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 475-71-8 | Benzo[h]benz[5,6]acridino[2,1,9,8-klmna]acridine-8,16-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 9 | Benzo[h]benz[5,6]acridino[2,1,9,8-klmna]acridine-8,16-dione (Pigment Yellow 24) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4759-48-2 | Isotrétinoine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 47724-48-1 | 9-[2-(Éthoxycarbonyl)phényl]-3,6-bis(éthylimino)-2,7-diméthylxanthylium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 47742-71-2 | 3,6-Bis(diéthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]xanthylium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 479-33-4 | Tétraphénylcyclopentadiénone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4802-20-4 | β,4-Diméthyl-3-mercaptocyclohexaneéthylthiol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 485-19-8 | (1S)-1,2,3,4-Tétrahydro-1-[(3-hydroxy-4-méthoxyphényl)méthyl]-6-méthoxy-2-méthylisoquinolin-7-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 489-40-7 | [1AR-(1aα,4α,4aβ,7bα)]-1a,2,3,4,4a,5,6,7b-Octahydro-1,1,4,7-tétraméthyl-1H-cycloprop[e]azulène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Tricyclique sesquiterpènes et triterpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 489-84-9 | 7-Isopropyl-1,4-diméthylazulène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 489-86-1 | 2-((3S,8S)-1,2,3,4,5,6,7,8-Octahydro-3,8-diméthylazulén-5-yl)propan-2-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 492-80-8 | 4,4'-Carbonimidoylbis[N,N-diméthylaniline] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 495-54-5 | 4-(Phénylazo)benzène-1,3-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants avec solvant azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 495-62-5 | 6-Méthyl-2-(4-méthylcyclohex-3-ényl)hept-1,5-diène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 49663-84-5 | Octahydroxychromate de pentazinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 49744-28-7 | 1-(4-Méthoxy-2-nitrophénylazo)napht-2-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 49757-42-8 | Chlorure de 4,4',4''-triméthoxytrityle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 49763-10-2 | Formaldéhyde polymérisé avec le 2-aminoéthanol, le (chlorométhyl)oxirane et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4979-32-2 | N,N-Dicyclohexylbenzothiazole-2-sulfénamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 4980-54-5 | p-tert-Butylbenzoate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4991-47-3 | Dipalmitate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 4995-91-9 | Octanoate de nickel(2+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 50-00-0 | Formaldéhyde | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour formaldéhyde | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64b,c de la LCPE |
| 5001-72-9 | 7,7'-Iminobis[4-hydroxy-3-(phénylazo)naphtalène-2-sulfonate] de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 50-06-6 | Phénobarbital | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 50-18-0 | 2H-1,3,2-Oxazaphosphorin-2-amine, N,N-bis(2-chloroéthyl)tétrahydro-,2-oxyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 502-72-7 | Cyclopentadécanone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 50288-23-8 | Triiodure d’arsenic | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 50319-14-7 | 2-Méthyldinitrophénol, sel de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 50-32-8 | Benzo[def]chrysène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour les hydrocarbures aromatiques polycycliques (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 50-32-8 | Benzo[def]chrysène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Hydrocarbures aromatiques polycycliques | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11a,c de la LCPE 1988 |
| 50-41-9 | Éthanamine, 2-[4-(2-chloro-1,2-diphényléthényl)phénoxy]-N,N-diéthyl-, 2-hydroxy-1,2,3-propanetricarboxylate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 504-24-5 | 4-Pyridylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 504-66-5 | Dicyanamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 50471-44-8 | N-3,5-Dichlorophényl-5-méthyl-5-vinyl-1,3-oxazolidine-2,4-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 50-48-6 | 3-(10,11-dihydro-5H-dibenzo[a,d]cycloheptèn-5-ylidène)-N,N-diméthylpropan-1-amine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Produits pharmaceutiques | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 50-50-0 | Estra-1,3,5(10)-triène-3,17-diol (17β)-, 3-benzoate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 50-52-2 | 10-[2-(1-Méthylpipéridin-2-yl)éthyl]-2-(méthylthio)-10H-phénothiazine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 50-53-3 | 2-Chloro-N,N-diméthyl-10H-phénothiazine-10-propanamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 50542-90-0 | 7-[(3,7-Diméthylocta-2,6-diényl)oxy]-4-méthyl-2-benzopyrone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 50594-66-6 | Acide 5-[2-chloro-4-(trifluorométhyl)phénoxy]-2-nitrobenzoïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5064-31-3 | Nitrilotriacétate de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Nitrilotriacétate de trisodium | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 506-61-6 | Dicyanoargentate de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cyanures | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 506-64-9 | Cyanure d'argent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 506-65-0 | Monocyanure d'or | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 506-68-3 | Bromure de cyanogène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 506-87-6 | Carbonate de diammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 507-28-8 | Chlorure de tétraphénylarsonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 50729-75-4 | 6-[2-(2-Undécyl-1H-imidazol-1-yl)éthyl]-1,3,5-triazine-2,4-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 50851-34-8 | Dibenzyldiméthylbenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 50867-55-5 | Méthacrylate de butyle polymérisé avec le N-[3-(diméthylamino)propyl]méthacrylamide, le méthacrylate de dodécyle et le méthacrylate d'octadécyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5089-22-5 | 2,2'-(Naphtalène-1,4-diyl)bis(benzoxazole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | 2,2’-(Naphtalène-1,4-diyl)bis(benzoxazole) (Azurant 367) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 50922-29-7 | Oxyde de chrome et de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 50925-66-1 | Chlorure de chrome, basique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 509-34-2 | 3',6'-Bis(diéthylamino)spiro[isobenzofurane-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 9 | 3',6'-Bis(diethylamino)spiro[isobenzofurane-1(3H),9'-[9H]xanthene]-3-one (Solvent Red 49) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5102-83-0 | 2,2'-{[3,3'-Dichloro(1,1'-biphényl)-4,4'-diyl]bis(azo)}bis[N-(2,4-diméthylphényl)-3-oxobutyramide] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 51-03-6 | Oxyde de 2-(2-butoxyéthoxy)éthyle et de 6-propylpipéronyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 19 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 51202-80-3 | 2,6-Di(tert-butyl)méthylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 512-26-5 | Dicitrate de triplomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 51229-78-8 | Chlorure de (Z)-1-(3-chloroprop-2-ényl)-3,5,7-triaza-1-azoniatricyclo[3.3.1.1³,7]décane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des hexaméthylènetétramines | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 51249-07-1 | 1-(2-Éthylhexyl)-1,2-dihydro-6-hydroxy-4-méthyl-5-(2-nitrophénylazo)-2-oxonicotinonitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 51264-14-3 | N-[4-(acridin-9-ylamino)-3-méthoxyphényl]méthanesulfonamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 51274-00-1 | Jaune d'oxyde magnétique de fer | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d’évaluation scientifique pour la santé humaine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5128-29-0 | Octadécan-1-olate de titane(4+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 51-28-5 | 2,4-Dinitrophénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 513-77-9 | Carbonate de baryum | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d’évaluation scientifique pour la santé humaine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 513-78-0 | Carbonate de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le cadmium et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 513-79-1 | Carbonate de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 513-86-0 | Acétoïne | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des cétones | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 514-10-3 | Acide abiétique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 514-51-2 | [1S-(1α,4α,7α)]-1,2,3,4,5,6,7,8-Octahydro-1,4,9,9-tétraméthyl-4,7-méthanoazulène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Tricyclique sesquiterpènes et triterpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 51467-07-3 | Dihydroxyde d'hexaamminenickel(2+) (OC-6-11) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 51-48-9 | 2-Thyroxine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 515-03-7 | [1R-[1α(R*),2β,4aβ,8aα]]-2-hydroxy-α,2,5,5,8a-pentaméthyl-α-vinyldécahydronaphtalène-1-propan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 12 | [1R-[1α(R*),2β,4aβ,8aα]]-2-Hydroxy-α,2,5,5,8a-pentaméthyl-α-vinyldécahydronaphtalène-1-propan-1-ol (Sclaréol) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5160-02-1 | Bis{2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphtyl)azo]toluène-4-sulfonate} de baryum | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 51731-04-5 | Acide octadécanoïque, sel de zinc, basique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 51732-68-4 | Formaldéhyde polymérisé avec le butylphénol et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 51-79-6 | Uréthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances classifiées internationalement | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 51801-69-5 | m-(p-Toloxy)toluène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 51810-70-9 | phosphure de zinc | Liste révisée des substances commercialisées - supprimé | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 51952-69-3 | 1,2-Dichloroéthane polymérisé avec l'ammoniac, composé avec le chlorométhane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 519-73-3 | Triphénylméthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 51988-24-0 | 3-[4-[(4-Hydroxy-3-tolylazo)-3-méthoxyphénylazo]benzènesulfonate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 52108-54-0 | Phosphate de 2-éthylhexyle, sel de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 52108-93-7 | Sel d'ammonium de la lignine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 522-00-9 | N,N-diéthyl-α-méthyl-10H-phénothiazine-10-éthanamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 52236-73-4 | 4-[(5-Amino-3-méthyl-1-phényl-1H-pyrazol-4-yl)azo]-2,5-dichlorobenzènesulfonate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 52236-80-3 | [4-[(1-Amino-9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-2-anthracényl)oxy]phénoxy]acétate d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 52285-95-7 | Sulfate de [2-(acryloyloxy)éthyl]triméthylammonium et de méthyle, polymérisé avec l'acrylamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 523-31-9 | Phtalate de dibenzyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances des phtalates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 52434-90-9 | 1,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 52469-00-8 | Formaldéhyde polymérisé avec le biphényl-4-ol et le p-tert-butylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 52474-60-9 | 1-Méthyl-3-(4-méthyl-3-pentényl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 52475-86-2 | 1-Méthyl-4-(4-méthyl-3-pentényl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 52475-89-5 | 3-(4-Méthyl-3-pentényl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 52572-38-0 | Trichlorozincate de 3-méthyl-4-(pyrrolidin-1-yl)benzènediazonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 52591-25-0 | 2,2'-(1,3,4-Oxadiazole-2,5-diyl)bis[1-aminoanthraquinone] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 52591-27-2 | Acrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,6-nonafluorohexyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5261-31-4 | Acétate de 2-{N-(2-cyanoéthyl)-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophényl)azo]anilino}éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 5 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 52671-38-2 | 2,2'-[1,4-Phénylènebis(1,3,4-oxadiazole-5,2-diyl)]bis[1-aminoanthraquinone] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 52697-38-8 | N-[2-[(2-Bromo-4,6-dinitrophényl)azo]-5-(diéthylamino)phényl]acétamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 5 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 527-09-3 | Di-D-gluconate de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 52722-38-0 | Diméthylamine polymérisée avec l'ammoniac et le (chlorométhyl)oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(amines) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 52769-39-8 | Trichlorozincate(1-) de 3-[4-[benzylméthylamino]phénylazo]diméthyl-1H-1,2,4-triazolium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5284-79-7 | 2,6-Bis(4-azidobenzylidène)-4-méthylcyclohexan-1-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5285-60-9 | 4,4'-Méthylènebis(N-sec-butylaniline) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 52-86-8 | 1-Butanone, 4-[4-(4-chlorophényl)-4-hydroxy-1-pipéridinyl]-1-(4-fluorophényl)- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5290-62-0 | 4-(4-Nitrophénylazo)-1-naphtol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants avec solvant azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 53004-93-6 | 2-Méthylbutyrate de 2-(isopropyl)-5-méthylcyclohexyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 53026-85-0 | Aluminium, complexes chloro hydroxy de propylèneglycol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 53124-00-8 | Hydrogénophosphate d'amidon, éther 2-hydroxypropylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 53184-75-1 | Isopropylidènedi-p-phénylènebis[bis[(3-éthyl-3-oxétanyl)méthyl]phosphine] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 53-19-0 | 1-Chloro-2-[2,2-dichloro-1-(4-chlorophényl)éthyl]benzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 12 | Benzène, 1-chloro-2-[2,2-dichloro-1-(4-chlorophényl)éthyl]- (Mitotane) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 532-82-1 | Monochlorhydrate de 4-phénylazophénylène-1,3-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 53320-86-8 | Acide silicique, sel de lithium, de magnésium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5334-09-8 | Phtalate de cyclohexyle et d'isobutyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances des phtalates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 53350-83-7 | Trichlorozincate de 2-[7-(diéthylamino)-2-oxo-2H-1-benzopyran-3-yl]-1,3-diméthyl-1H-benzimidazole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 53422-16-5 | 12-Oxydoctadécanoate de lithium et de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 534-52-1 | 2-Méthyl-4,6-dinitrophénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 2-Méthyl-4,6-dinitrophénol | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 53515-73-4 | Méthacrylate de 2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-pentadécafluorooctyle polymérisé avec l'acide acrylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Acide pentadécafluorooctanoïque (APFO), ses sels et ses précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 53523-90-3 | 5,5'-[Vinylènebis[(3-sulfonato-4,1-phénylène)azo]]bis[3-méthylsalicylate] de tétralithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 53632-66-9 | Bis(2-éthoxyéthan-1-olato-O,O')(3-oxobutyrato d'éthyle-O¹',O³)aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 537-00-8 | Acétate de cérium(3+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 537-01-9 | Tricarbonate de dicérium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 53740-05-9 | Dextrine polymérisée avec le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 53810-32-5 | Hexahydroxytris(sulfate) de tétraaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 53880-86-7 | Acide diméthyldiphénylthioperoxydicarbamique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 53894-23-8 | Benzène-1,2,4-tricarboxylate de triisononyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 53950-33-7 | N-[2-[2-Bromo-4,6-dinitrophénylazo]-5-[(2-cyanoéthyl)amino]-4-méthoxyphényl]acétamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 53980-88-4 | Acide 5(ou 6)-carboxy-4-hexylcyclohex-2-én-1-octanoïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 540-23-8 | Chlorure de p-toluidinium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains amines aromatiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 54043-73-1 | Acétate de 5-isopropényl-β,2-diméthylcyclopent-1-ène-1-propyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 54076-97-0 | Chlorure de [2-(acryloyl)oxy]triméthylammonium homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 54079-53-7 | [[4-[[2-(4-Cyclohexylphénoxy)éthyl]éthylamino]-2-méthylphényl]méthylène]malononitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 1 | [[4-[[2-(4-cyclohexylphénoxy)éthyl]éthylamino]-2-méthylphényl]méthylène]malononitrile | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 54079-60-6 | [[4-[[2-(2-Cyclohexylphénoxy)éthyl]éthylamino]-2-méthylphényl]méthylène]malononitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 540-97-6 | Dodécaméthylcyclohexasiloxane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 2 | le dodécaméthylcyclohexasiloxane (D6) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 541-02-6 | Décaméthylcyclopentasiloxane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 2 | le décaméthylcyclopentasiloxane (D5) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 541-05-9 | Hexaméthylcyclotrisiloxane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des siloxanes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 541-09-3 | Bis(acétato-O)dioxouranium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 541-69-5 | m-Phénylènediamine, dichlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains amines aromatiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 54182-58-0 | sucralfate | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 541-91-3 | 3-Méthylcyclopentadécan-1-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 54243-60-6 | 1-Amino-4-hydroxy-2-(4-méthoxyphénoxy)anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 542-46-1 | (Z)-9-Cycloheptadécén-1-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 542-76-7 | 3-Chloropropiononitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 542-83-6 | Cyanure de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 542-88-1 | Oxybis[chlorométhane] | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Oxybis(chlorométhane) et Oxyde de chlorométhyle et de méthyle | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11c de la LCPE 1988 |
| 54326-11-3 | (Benzoato-O,O')hydroxy(octadécanoato-O,O')aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 543-90-8 | Di(acétate) de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 544-19-4 | Diformiate de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 54464-54-9 | 1-[1,6-Diméthyl-3-(4-méthylpent-3-ényl)-3-cyclohexén-1-yl]éthan-1-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 544-92-3 | Cyanure de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 54579-44-1 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol et le 4,4'-isopropylidènediphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines de phénol-formaldéhyde | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 546-28-1 | [3R-(3α,3aβ,7β,8aα)]-Octahydro-3,8,8-triméthyl-6-méthylène-1H-3a,7-méthanoazulène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Tricyclique sesquiterpènes et triterpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 546-46-3 | Dicitrate de trizinc | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 54-64-8 | Thiomersal | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 546-67-8 | Tétraacétate de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 546-68-9 | Tétraisopropanolate de titane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances contenant du titane | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 546-89-4 | Acétate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5470-11-1 | Chlorure d'hydroxylammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | Impliqué dans la conclusion de l'ammoniac dans le milieu aquatique (l'ammoniac dans le milieu aquatique satisfait à l'article 64a de la LCPE) |
| 548-62-9 | Chlorure de [4-[4,4'-bis(diméthylamino)benzhydrylidène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]diméthylammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des triarylméthanes | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 5486-84-0 | Tétrachlorozincate de 4-(benzoylamino)-2,5-diéthoxybenzènediazonium (1:2) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5489-77-0 | 7-Anilino-3-[[4-[(2,4-diméthyl-6-sulfonatophényl)azo]-6-méthoxy-m-tolyl]azo]-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 54910-07-5 | Formaldéhyde polymérisé avec le 2-aminoéthanol et le (chlorométhyl)oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 55066-54-1 | Benzoate de 3,3-diméthyl-8,9-dinorbornan-2-yle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 55154-67-1 | 2,4,5-Triisopropylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 55172-29-7 | chlorure de thallium (201TlCl) | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC3 | Thallium et ses composés | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 55-18-5 | Diéthylnitrosoamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 55185-45-0 | Formaldéhyde polymérisé avec l'ammoniac, l'o-crésol et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines de phénol-formaldéhyde | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 55200-89-0 | Hydroxysulfate du cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5521-31-3 | 2,9-Diméthylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e'f']diisoquinoléine-1,3,8,10(2H,9H)-tétrone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 552-30-7 | 1,2-Anhydride de l'acide benzène-1,2,4-tricarboxylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des anhydrides d’acide carboxylique | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 552-38-5 | Salicylate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 55252-53-4 | N-[2-[2-Cyano-6-iodo-4-nitrophénylazo]-5-(diéthylamino)phényl]acétamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 55281-26-0 | 3-[[4-[2,6-Dibromo-4-nitrophénylazo]phényl]éthylamino]propiononitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 5 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 55290-62-5 | 4-[(1-Butyl-5-cyano-1,6-dihydro-2-hydroxy-4-méthyl-6-oxo-3-pyridyl)azo]-N-(2-éthylhexyl)benzènesulfonamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 55290-64-7 | 1,1,4,4-Tétraoxyde de 2,3-dihydro-5,6-diméthyl-1,4-dithiinne | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 55295-98-2 | Cyanoguanidine polymérisée avec le chlorure d'ammonium ((NH4)Cl) et le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 5530-30-3 | 4-Butyl-2,6-di-tert-butylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 553-72-0 | Dibenzoate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 554-00-7 | 2,4-Dichloroaniline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 554-13-2 | Carbonate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 55-56-1 | Chlorhexidine ou hexane-1,6-diyle-bis[(4-chlorophényl)diguanide] ou 2,4,11,13-tétraaza-1,3,12,14-tétraiminotétradécane-1,14-diylbis(p-chlorophénylamine) | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC2 | Chlorhexidine et ses sels | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 55619-18-6 | Diacétate de 2,2'-[[4-[2,6-dibromo-4-nitrophénylazo]phényl]imino]diéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 5 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 556-38-7 | Divalérate de zinc | Liste révisée des substances commercialisées - supprimé | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 556-52-5 | 2,3-Époxypropan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 556-61-6 | Isothiocyanate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 556-63-8 | Formiate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 556-67-2 | Octaméthylcyclotétrasiloxane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 2 | l'octaméthylcyclotétrasiloxane (D4) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 5567-15-7 | 2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)-3-oxobutyramide] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 55700-14-6 | Bis(4-cyclohexylbutyrate) de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 557-05-1 | Distéarate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 557-07-3 | Dioléate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 557-08-4 | Diundéc-10-énoate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 557-09-5 | Dioctanoate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 557-21-1 | Cyanure de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 557-28-8 | Dipropionate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 557-34-6 | Di(acétate) de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 5579-81-7 | Aldioxa | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 55818-57-0 | 4,4'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, acrylate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des autres polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 55-86-7 | 2-chloro-N-(2-chloroéthyl)-N-méthyl-éthanamine, chlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5593-70-4 | Tétrabutanolate de titane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances contenant du titane | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 55963-33-2 | Hydrogénophosphate d'amidon | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 55-98-1 | Butane-1,4-diol, diméthanesulfonate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 560-88-3 | Salicylate d'endo-1,7,7-triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 56093-45-9 | Sulfure de sélénium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 56208-99-2 | Bis(2-éthylhexanoato-O)(propan-2-olato)aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 56211-60-0 | Fluorure de potassium et de titane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 56307-70-1 | Naphtalènedisulfonate de bis(2-méthoxy-4-nitrobenzènediazonium) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 563-43-9 | Dichlorure d'éthylaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 56-35-9 | Oxyde de bis(tributylstannane) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Suivi de l’évaluation du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 563-63-3 | Acétate d'argent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 563-68-8 | Acétate de thallium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Thallium et ses composés | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 56372-23-7 | α-{2-[Éthyl(perfluorohexylsulfonyl)amino]éthyl}-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 56-49-5 | 3-Méthylcholanthrène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 56532-53-7 | N-[2-[(2,6-Dicyano-4-nitrophényl)azo]-5-(dipropylamino)phényl]acétamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 56639-51-1 | hydroxybis(myristato-O)aluminium | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5673-36-9 | Acide [1R-(1α,4aβ,4bα,7α,10aα)]-7-éthyl-1,4a,7-triméthyl-1,2,3,4,4a,4b,5,6,7,8,10,10a-dodécahydrophénanthrène-1-carboxylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 56-75-7 | [R-(R,R)]-2,2-Dichloro-N-[2-hydroxy-1-(hydroxyméthyl)-2-(4-nitrophényl)éthyl]acétamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 56773-42-3 | N,N,N-Triéthyléthanaminium, sel avec l'acide 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-heptadécafluorooctane-1-sulfonique (1:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Sulfonate de perfluorooctane, ses sels et ses précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 56780-58-6 | Éther 2-hydroxy-3-(triméthylammonio)propylique d'amidon, chlorure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(bios) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 56797-01-4 | Tris(2-éthylhexanoate) de cérium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 56803-37-3 | Phosphate de tert-butylphényle et de diphényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances ignifuges | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 56-95-1 | Di(acétate) de chlorhexidine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Chlorhexidine et ses sels | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 569-61-9 | 4,4'-(4-Iminocyclohexa-2,5-diénylidèneméthylène)dianiline, chlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 569-64-2 | Chlorure de [4-[α-[4-(diméthylamino)phényl]benzylidène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]diméthylammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des triarylméthanes | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 57055-38-6 | Acide [1R-(1α,4aβ,10aα)]-chloro-7-isopropyl-1,4a-diméthyl-1,2,3,4,4a,9,10,10a-octahydrophénanthrène-1-carboxylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 57-09-0 | Bromure de cétrimonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains composés d’ammonium quaternaire | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 57-12-5 | Cyanure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 57138-85-9 | Formaldéhyde polymérisé avec l'aniline, chlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 57142-78-6 | [Phtalato(2-)]oxodiplomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 57158-29-9 | Hydroxychlorure d'aluminium et de zirconium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5718-26-3 | 2-[(1,5-Dihydro-3-méthyl-5-oxo-1-phényl-4H-pyrazol-4-ylidène)éthylidène]-1,3,3-triméthylindoline-5-carboxylate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 573-58-0 | 3,3'-[(1,1'-Biphényl)-4,4'-diylbis(azo)]bis(4-aminonaphtalène-1-sulfonate) de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 57-41-0 | 5,5-diphénylimidazolidine-2,4-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 57455-37-5 | C.I. bleu pigment 29 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 57499-57-7 | 1-[1,6-Diméthyl-4-(4-méthylpent-3-ényl)-3-cyclohexén-1-yl]éthan-1-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 57-55-6 | Propane-1,2-diol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe d’alcools C3-C5 sélectionnés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 57629-28-4 | α-{2-[Octadécyl(2-sulfoéthyl)amino]éthyl}-ω-hydroxypoly(oxyéthylène), sel monosodique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 577-11-7 | Docusate sodique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des esters | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 57840-38-7 | Hexafluoroantimonate(1-) de triphénylsulfonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 57855-77-3 | Bis(dinonylnaphtalènesulfonate) de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides naphtalènesulfoniques et de leurs sels (ANS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 57866-49-6 | Lignosulfonate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 57-97-6 | 7,12-Diméthylbenzo[a]anthracène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des arènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 58019-27-5 | Diaminoanthra[9,1,2-cde]benzo[rst]pentaphène-5,10-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 58102-02-6 | 2-Méthyl-4-(2,6,6-triméthyl-2-cyclohexén-1-yl)-3-buténal | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 58104-55-5 | 6-Hydroxy-N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthyl-5-[[4-(phénylazo)phényl]azo]naphtalène-2-sulfonamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 58161-93-6 | Acide 4-[1-[[(2,4-dichlorophényl)amino]carbonyl]-3,3-diméthyl-2-oxobutoxy]benzoïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 9 | Acide 4-[1-[[(2,4-dichlorophényl)amino]carbonyl]-3,3-diméthyl-2-oxobutoxy]benzoïque (BADAC) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5819-01-2 | Séléniure de didodécyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 58205-96-2 | Isooctadécanoate de sorbitane, dérivés avec le poly(oxyéthylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 58-20-8 | Androst-4-èn-3-one, 17-(3-cyclopentyl-1-oxopropoxy)-, (17β)- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Produits pharmaceutiques | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 58339-34-7 | Rouge de sulfoséléniure de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 58-36-6 | Oxyde de diphénoxarsin-10-yle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour L'arsenic et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 58-38-8 | 2-Chloro-10-[3-(4-méthylpipérazin-1-yl)propyl]-10H-phénothiazine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 58394-64-2 | Adipate de 2-éthylhexyle et de benzyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 58-39-9 | Perphénazine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 58478-76-5 | Acide 12-hydroxyoctadécanoïque, sel de calcium et de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 584-79-2 | Alléthrine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 19 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 584-84-9 | Diisocyanate de 4-méthyl-m-phénylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 1 | Diisocyanate de toluène (TDI ) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 58555-74-1 | Phénol polymérisé avec le (R)-4-isopropényl-1-méthylcyclohexène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 58569-23-6 | Acide [[4-[(4-amino-m-tolyl)[4-(phénylimino)cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]méthyl]phényl]amino]benzènesulfonique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 58627-30-8 | Chlorure de 3-méthacrylamido-N,N,N-triméthylpropan-1-aminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 58713-21-6 | 1,3,5,7-Tétraazatricyclo[3.3.1.1³,7]décane, chlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des hexaméthylènetétramines | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 587-26-8 | Tricarbonate de dilanthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5873-54-1 | Isocyanate de o-(p-isocyanatobenzyl)phényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances de diisocyanates de méthylènediphényle et de méthylènediphényldiamines (DMD/MDD) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5875-45-6 | 2,5-Di-tert-butylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 587-98-4 | 3-(p-Anilinophénylazo)benzènesulfonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 58890-78-1 | α-Hydro-ω-hydroxypoly(oxyéthylène), éther (3:1) avec le 2,2'-({3-[docosyl(2-hydroxyéthyl)amino]propyl}imino)diéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 58-89-9 | (1α,2α,3β,4α,5α,6β)-1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 58-90-2 | 2,3,4,6-Tétrachlorophénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5892-47-7 | 2,4,6-Tri-sec-butylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 58965-66-5 | 1,2,4,5-Tétrabromo-3,6-bis(pentabromophénoxy)benzène | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Groupe des substances ignifuges | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 590-28-3 | Cyanate de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 59044-29-0 | Chlorure de (9Z,12Z,15Z)-9,12,15-octadécatriénoyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 59056-62-1 | Acétate d'octahydro-7,7,8,8-tétraméthyl-2,3b-méthano-3bH-cyclopenta[1,3]cyclopropa[1,2]benzène-4-méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Tricyclique sesquiterpènes et triterpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 591-78-6 | Hexan-2-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 592-01-8 | Cyanure de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 592-82-5 | Isothiocyanate de butyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 592-85-8 | Dithiocyanate de mercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 593-60-2 | Bromoéthylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 59487-23-9 | 4-[[5-[[[4-(Aminocarbonyl)phényl]amino]carbonyl]-2-méthoxyphényl]azo]-N-(5-chloro-2,4-diméthoxyphényl)-3-hydroxynaphtalène-2-carboxamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 1 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 59-50-7 | Chlorocrésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Chlorocrésol (4-chloro-3-méthylphénol) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5954-14-3 | (Acétato-O)[3-(chlorométhoxy)propyl-C,O]nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 59583-77-6 | (3,4-Dichlorophényl)carbamate de 2-[butyl[4-(2,2-dicyanovinyl)-3-méthylphényl]amino]éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 595-90-4 | Tétraphénylstannane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Suivi de l’évaluation du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 596-03-2 | 4',5'-Dibromo-3',6'-dihydroxyspiro[isobenzofurane-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des pigments et colorants | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 59641-46-2 | Acide 7-[[4-chloro-6-[(3-sulfophényl)amino]-1,3,5-triazin-2-yl]amino]-4-hydroxy-3-[(4-méthoxy-2-sulfophényl)azo]naphtalène-2-sulfonique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 5970-45-6 | Acide acétique, sel de zinc, dihydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 59709-10-3 | Acétate de 1-[2-[[4-[(2-chloro-4-nitrophényl)azo]phényl]éthylamino]éthyl]pyridinium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 59709-38-5 | N-[4-[(2-Bromo-6-chloro-4-nitrophényl)azo]phényl]-N-(3-méthoxy-3-oxopropyl)-β-alaninate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 59766-35-7 | Trioxysulfate de tétrazinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 598-63-0 | Carbonate de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 59865-13-3 | Cyclosporine A | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cyclosporine A et cyclosporine E | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 59867-68-4 | 2,2-Dichloro-1-(4-phénoxyphényl)éthan-1-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 59-88-1 | Chlorure de phénylhydrazinium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 60-00-4 | Acide édétique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de l'EDTA et ses sels | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 600-14-6 | Pentane-2,3-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des cétones | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 60-09-3 | 4-Aminoazobenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants avec solvant azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 60-11-7 | 4-Diméthylaminoazobenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants avec solvant azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 60162-07-4 | Méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle, sulfate (2:1), polymérisé avec l'acrylamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 60223-95-2 | Acide dinonylnaphtalènedisulfonique | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Groupe des acides naphtalènesulfoniques et de leurs sels (ANS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 60-24-2 | 2-Mercaptoéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 60270-55-5 | 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-Pentadécafluoroheptane-1-sulfonate de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6028-47-3 | Dithiophosphate de bis(1,3-diméthylbutyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 60-29-7 | Oxyde de diéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des éthers | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 60303-68-6 | p-tert-Butylphénol polymérisé avec le chlorure de soufre (S2Cl2) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 60304-36-1 | Fluorure d'aluminium et de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 603-32-7 | Triphénylarsine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 603-33-8 | Triphénylbismuth | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 11 | Triphénylbismuth; Heptaméthylphénylcyclotétrasiloxane; 1,1’-(Chlorophénylméthylène)bis(4-méthoxybenzène); Phénol, 2-phénoxy-, trichloro dériv.; Diméthylsiloxanes et silicones, produits de réaction avec des (méthyl)hydrogénosiloxanes et le 1,1,3,3-tétraméthyldisiloxane; 4,4’-Isopropylidènediphénol, produits de réaction avec l’hexakis(méthoxyméthyl)mélamine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 603-48-5 | N,N,N',N',N'',N''-Hexaméthyl-4,4',4''-méthylidynetrianiline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 60352-98-9 | Sulfate de [3-[[4-[(2,4-diméthylphényl)amino]-9,10-dihydro-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]propyl]triméthylammonium et de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 3 | [3-[[4-[(2,4-diméthylphényl)amino]-9,10-dihydro-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]propyl]triméthylammonium et de méthyle (PDDAM) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 60-35-5 | Acétamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 60364-28-5 | Sel de bismuth de l’acide 2-propylpentanoïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 604-75-1 | 7-Chloro-1,3-dihydro-3-hydroxy-5-phényl-2H-1,4-benzodiazépin-2-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 605-01-6 | Pentaéthylbenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 60580-61-2 | 5-Nitroisophtalate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 606-20-2 | 2,6-Dinitrotoluène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 60683-03-6 | 3,3'-(Vinylènedi-4,1-phénylène)diacrylate de diéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6070-16-2 | Hexanoate de (1β,2α,4α)-p-menth-2-yle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 608-71-9 | Pentabromophénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 60-87-7 | N,N,α-Triméthyl-10H-phénothiazine-10-éthanamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 608-93-5 | Pentachlorophénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le pentachlorophénol (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 608-93-5 | Pentachlorophénol | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Composés organostanniques non pesticides | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11a de la LCPE 1988 |
| 60-99-1 | (βR)-2-Méthoxy-N,N,β-triméthyl-10H-phénothiazine-10-propanamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 612-82-8 | 4,4'-Bi-o-toluidine, dichlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6130-43-4 | Perfluoroheptanoate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 614-33-5 | Tribenzoate de glycérol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des benzoates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6144-04-3 | Isopropénylbenzène dimérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 614-45-9 | Perbenzoate de tert-butyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61472-52-4 | Urée polymérisée avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine et le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 615-05-4 | 4-Méthoxy-m-phénylènediamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains amines aromatiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 615-28-1 | o-Phénylènediamine, dichlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61600-15-5 | [3-(Dihexylamino)allylidène]malononitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61617-00-3 | 1,3-Dihydro-4(ou-5)-méthyl-2H-benzimidazole-2-thione, sel de zinc (1:2) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 61617-09-2 | (6aR,10aR)-3-(1,1-diméthylheptyl)-6,6a,7,8,10,10a-hexahydro-1-hydroxy-6,6-diméthyl-9H-dibenzo[b,d]pyran-9-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61788-37-2 | 2-Éthylhexanoates de terres rares | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61788-44-1 | Phénol comportant des groupements styrène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénols substitués | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 61788-46-3 | Amines alkyles de coco | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amines aliphatiques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 61788-56-5 | Acides naphténiques, sels de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61788-69-0 | Acides naphténiques, sels de chrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 61788-71-4 | Acides naphténiques, sels de nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61788-72-5 | Acides gras de tallöl époxydés, esters d'octyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61788-76-9 | Alcanes, chloro | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour Paraffines chlorées (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 61788-80-5 | Acides résiniques et acides colophaniques, sels de fer | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61788-83-8 | Huiles de hareng sulfatées, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61788-89-4 | Dimères d'acides gras en C18 insaturés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides gras et dérivés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61789-01-3 | Acides gras de tallöl époxydés, esters 2-éthylhexyliques | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61789-34-2 | Acides naphténiques, sels de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61789-36-4 | Acides naphténiques, sels de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides naphténiques commerciaux | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61789-51-3 | Acides naphténiques, sels de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 61789-60-4 | Poix | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans goudrons de houille et leurs distillats (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 61789-72-8 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzyl(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61789-75-1 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyle de suif diméthyles, chlorures | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61789-77-3 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, bis(alkyle de coco) diméthyles, chlorures | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains composés d’ammonium quaternaire | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 61789-79-5 | Amines, bis(alkyle de suif hydrogéné) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amines aliphatiques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 61789-80-8 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, bis(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains composés d’ammonium quaternaire | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 61789-85-3 | Acides sulfoniques de pétrole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61789-86-4 | Acides sulfoniques de pétrole, sels de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfonates d’alkylbenzène et leurs dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 61789-87-5 | Acides sulfoniques de pétrole, sels de magnésium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfonates d’alkylbenzène et leurs dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 61790-11-2 | Acides gras de tallöl, sels de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61790-12-3 | Acides gras de tallöl | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides gras et dérivés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61790-14-5 | Acides naphténiques, sels de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 61790-20-3 | Acides naphténiques, sels de terres rares | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61790-28-1 | Nitriles de suif | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61790-29-2 | Nitriles de suif hydrogéné | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61790-44-1 | Acides gras de tallöl, sels de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides gras et dérivés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61790-48-5 | Acides sulfoniques de pétrole, sels de baryum | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfonates d’alkylbenzène et leurs dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 61790-49-6 | Huiles de saindoux sulfurisées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Huiles de saindoux sulfurisées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61790-51-0 | Acides résiniques et acides colophaniques, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines et des colophanes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61790-54-3 | Acides naphténiques, composés avec des N-suif alkyltriméthylènediamines | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61790-59-8 | Amines alkyles de suif hydrogéné, acétates | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amines aliphatiques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 61790-60-1 | Amines alkyles de suif, acétates | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amines aliphatiques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 61790-82-7 | Alkyl(de suif hydrogéné)amines éthoxylées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61791-00-2 | Acides gras de tallöl éthoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61791-23-9 | Huile de soja éthoxylée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61791-24-0 | Alkyl(de soja)amines éthoxylées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(alkoxylates/éthers) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61791-26-2 | Alkyl(de suif)amines éthoxylées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(alkoxylates/éthers) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61791-31-9 | 2,2'-Iminodiéthanol, dérivés N-alkyles de coco | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcanolamines et alcanolamides d’acides gras | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61791-34-2 | Sulfate mixte de 4-éthyl-4-alkyl(de soja)morpholinium et d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains composés d’ammonium quaternaire | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 61791-44-4 | 2,2'-Iminodiéthanol, dérivés N-alkyles de suif | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcanolamines et alcanolamides d’acides gras | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61791-55-7 | Amines, N-suif alkyltriméthylènedi- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amines aliphatiques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 61799-13-1 | 5-[(2-Cyano-4-nitrophényl)azo]-2-[(2-hydroxyéthyl)amino]-4-méthyl-6-{[3-(2-phénoxyéthoxy)propyl]amino}-3-pyridinecarbonitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61-82-5 | Amitrole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des triazines et du triazole | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61826-56-0 | Acétate de (2S)-1,3,4,5,6,7-hexahydro-1,1,5,5-tétraméthyl-2H-2,4a-méthanonaphtalène-8-méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61827-83-6 | Lignolsulfonate de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61919-18-4 | Tétrachlorozincate de 2-méthoxy-5-nitrobenzènediazonium (1:2) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 61931-84-8 | [2-Hydroxy-3-[[(2-hydroxyphényl)méthylène]amino]-5-nitrobenzène-1-sulfonato(3-)-N³,O²,O³]chrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 61951-96-0 | Néodécanoate de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6196-94-7 | 1-Éthyl-4-(1-phényléthyl)benzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6196-95-8 | 4-(1-Phényléthyl)-o-xylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 62073-57-8 | N,N'-Bis(hydroxyméthyl)urée polymérisée avec le formaldéhyde et l'(hydroxyméthyl)urée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 62133-79-3 | 5-[[4-[Éthyl[(3-sulfonatophényl)méthyl]amino]phényl]azo]-8-(phénylazo)naphtalène-2-sulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 62133-80-6 | 8-[[4-[Éthyl[(3-sulfonatophényl)méthyl]amino]phényl]azo]-5-(phénylazo)naphtalène-2-sulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6221-92-7 | Acétate de cyclododécyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 622-20-8 | 1,1'-[Éthane-1,2-diylbis(thio)]bisbenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 62286-43-5 | Oxépan-2-one polymérisée avec la N-(1,3-diméthylbutylidène)-N'-{2-[(1,3-diméthylbutylidène)amino]éthyl}éthane-1,2-diamine, l'isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyle et le 2,2'-oxydiéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6232-56-0 | 2-[[4-[(2,6-Dichloro-4-nitrophényl)azo]phényl]méthylamino]éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 5 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 623-42-7 | Butyrate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des esters | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 62-38-4 | Acétate de phénylmercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 62412-64-0 | 1,3,5-Triazine-2,4,6-triamine polymérisée avec le formaldéhyde, chlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 62-44-2 | Phénacétine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | N-(4-Éthoxyphényl) acétamide (Phénacétine) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 62-50-0 | Méthanesulfonate d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6250-23-3 | p-[[p-(Phénylazo)phényl]azo]phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 6 | Évaluation préalable pour le Défi concernant le 6250-23-3, 6253-10-7, 6300-37-4, 21811-64-3 et 93805-00-6 | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6252-76-2 | Hydrogéno-9-(2-carboxylatophényl)-3-(2-méthylanilino)-6-(2-méthyl-4-sulfoanilino)xanthylium, sel de monosodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6253-10-7 | p-[[4-(Phénylazo)-1-naphtyl]azo]phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 6 | Évaluation préalable pour le Défi concernant le 6250-23-3, 6253-10-7, 6300-37-4, 21811-64-3 et 93805-00-6 | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 62-53-3 | Aniline | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Aniline | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| 62-55-5 | Thioacétamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 62563-80-8 | Vétivénol, acétate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 62-56-6 | Thiourée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 2 | la thiourée | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6257-39-2 | 3,4',5-Tris(1,1-diméthyléthyl)[1,1'-biphényl]-4-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6262-07-3 | 6-Hydroxy-5-[[4-[[4-anilino-3-sulfonatophényl]azo]naphtyl]azo]naphtalène-2-sulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 62625-30-3 | α-(3-Bromo-5-méthyl-4-oxo-2,5-cyclohexadiènylidène)-α-(3-bromo-5-méthyl-4-hydroxyphényl)toluènesulfonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 62625-32-5 | α-(3,5-Dibromo-2-méthyl-4-oxo-2,5-cyclohexadiénylidène)-α-(3,5-dibromo-4-hydroxyphényl)toluènesulfonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 4 | a-(3,5-Dibromo-2-méthyl-4-oxo-2,5-cyclohexadiénylidène)-a-(3,5-dibromo-4-hydroxyphényl)toluène sulfonate de sodium (PBTBO) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 62637-99-4 | Bis(4-cyclohexylbutyrate) de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 62638-00-0 | 4-Cyclohexylbutyrate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 62638-02-2 | Hydrogénocyclohexanebutyrate de mercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 62638-04-4 | 4-Cyclohexylbutyrate d'argent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 626-39-1 | 1,3,5-Tribromobenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 8 | 1,3,5-tribromobenzène (1,3,5-Tribromobenzène) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 62726-91-4 | [R-(R,R,R)]-2-(3-Hydroxy-3,7,11,15-tétraméthylhexadécyl)cyclohexa-2,5-diène-1,4-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 62-73-7 | Dichlorvos | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 19 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 62-75-9 | Diméthylnitrosoamine | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour N-Nitrosodiméthylamine (NDMA) | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 62796-27-4 | Phosphate de disodium et de 4-[3-[4-hydroxy-5-isopropyl-o-tolyl]-1-oxo-3H-isobenzofuran-3-yl]-6-isopropyl-m-tolyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6291-95-8 | 1,3,5-Triisobutényl-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 62973-79-9 | Molybdosilicate de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6300-37-4 | 4-[[p-(Phénylazo)phényl]azo]-o-crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 6 | Évaluation préalable pour le Défi concernant le 6250-23-3, 6253-10-7, 6300-37-4, 21811-64-3 et 93805-00-6 | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 630-08-0 | Monoxyde de carbone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sous-ensemble de substances organiques et inorganiques jugées d’intérêt prioritaire dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques | Document d'approche finale publié | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 630-20-6 | 1,1,1,2-Tétrachloroéthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63022-06-0 | Molybdosilicate de 9-[2-(éthoxycarbonyl)phényl]-3,6-bis(éthylamino)-2,7-diméthylxanthylium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63022-09-3 | Molybdophosphate de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 630-88-6 | 3',6'-Dichlorospiro(phtalide-3,9'-xanthène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63123-15-9 | Bis(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)hydroquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63133-84-6 | 6-(2-Chloro-4,6-dinitrophénylazo)-3,4-dihydro-2,2,4,7-tétraméthyl-2H-quinoléine-1-éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63134-15-6 | N-[5-(Dipropylamino)-2-[[5-(éthylthio)-1,3,4-thiadiazol-2-yl]azo]phényl]acétamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63148-62-9 | Siloxanes et silicones, diméthyl- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63148-76-5 | 3-{2-[2-Éthyl-3-(3-éthyl-5-phénylbenzoxazolium-2-yl)allylidène]-2,3-dihydrobenzoxazol-3-yl}propane-1-sulfonate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63217-15-2 | 2-(Cyclohexylstéaroylamino)éthanesulfonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63224-47-5 | Tétrachlorozincate de 4-(2,6-dichloro-4-nitrophénylazo)-2,5-diméthoxybenzènediazonium (1:2) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains complexes métalliques azoïques et autres substances azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63231-60-7 | Cires de paraffine et cires d'hydrocarbures microcristallines | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Pétrolatum et cires (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 632-51-9 | Tétraphényléthylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63281-10-7 | 5-[[2-Chloro-4-(méthylsulfonyl)phényl]azo]-4-méthyl-2,6-bis[[3-(2-phénoxyéthoxy)propyl]amino]nicotinonitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains complexes métalliques azoïques et autres substances azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 632-99-5 | [4-(4-Aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diénylidène)méthyl]-2-méthylaniline, chlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63325-16-6 | Diiodobis(5-iodopyridin-2-amine)mercure, diiodhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d’évaluation scientifique pour la santé humaine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63393-89-5 | Résines de coumarone/indène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63393-96-4 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, trialkyl en C8-10 méthyles, chlorures | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 633-96-5 | 4-[(2-Hydroxy-1-naphtyl)azo]benzènesulfonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63428-94-4 | Formaldéhyde polymérisé avec le 2,4-dinonylphénol, l'éthane-1,2-diamine et le p-nonylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63449-39-8 | Cires de paraffine et cires d'hydrocarbures, chloro | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour Paraffines chlorées (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 63449-68-3 | Anthranilate de 2-naphtyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amines aromatiques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 634-66-2 | 1,2,3,4-Tétrachlorobenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour tétrachlorobenzènes (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 634-66-2 | 1,2,3,4-Tétrachlorobenzène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Tétrachlorobenzènes | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11a de la LCPE 1988 |
| 63467-15-2 | 6-(2,2-Dicyanovinyl)-3,4-dihydro-2,2,4,7-tétraméthyl-N-phényl-2H-quinoléine-1-propylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63467-19-6 | Carbanilate de 2-[6-(2,2-dicyanovinyl)-1,2,3,4-tétrahydro-2,2,4-triméthylquinoléin-1-yl]éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 634-90-2 | 1,2,3,5-Tétrachlorobenzène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Tétrachlorobenzènes | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11a de la LCPE 1988 |
| 63494-85-9 | Formaldéhyde polymérisé avec le 4-méthyl-2-nonylphénol et le p-crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63494-86-0 | Formaldéhyde polymérisé avec le dinonylphénol et le nonylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63502-54-5 | Acrylate (ester) de 2-(diéthylamino)éthyle, sulfate, polymérisé avec l'acrylamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63512-71-0 | Formaldéhyde polymérisé avec l'ammoniac et le chloroéthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63568-30-9 | Bis(diisononylnaphtalènesulfonate) de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63568-35-4 | Acide diisononylnaphtalènedisulfonique, composé (1:2) avec le 1,1'-iminodipropan-2-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6358-57-2 | 3-[[2,2'-Diméthyl-4'-[[4-[[(p-tolyl)sulfonyl]oxy]phényl]azo][1,1'-biphényl]-4-yl]azo]-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 6 | 3-[[2,2'-diméthyl-4'-[[4-[[(p-tolyl)sulfonyl]oxy]phényl]azo]-[1,1'-biphényl]-4-yl]azo]-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de disodium (Acid Red 111) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6358-85-6 | 2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phénylbutyramide] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63589-47-9 | Tétrachlorozincate de 3,7-bis(diéthylamino)phénoxazin-5-ium (1:2) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63589-49-1 | Tétrachlorozincate de bis[2-cyclohexyl-3-[4-(diéthylamino)phénylazo]-1-méthyl-1H-pyrazolium] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6362-80-7 | 1,1'-(1,1-Diméthyl-3-méthylène-1,3-propanediyl)dibenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63674-30-6 | (1-Phényléthyl)-1,2,3,4-tétrahydronaphtalène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63681-54-9 | Acide dodécylbenzènesulfonique, composé avec la 4-(phénylazo)benzène-1,3-diamine (1:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6368-72-5 | N-Éthyl-1-(4-(phénylazo)phénylazo)-2-naphtylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants avec solvant azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 637-03-6 | Oxyde de phénylarsine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6370-89-4 | 1-Amino-4,8-dihydroxy-5-anilinoanthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6371-23-9 | 5,7-Dichloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo[b]thién-2(3H)-ylidène)-4-méthylbenzo[b]thiophén-3(2H)-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6372-81-2 | Bis[2-[(2-hydroxy-1-naphtyl)azo]benzoate] de baryum | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6373-31-5 | 6,10,12-Trichloronapht[2,3-c]acridine-5,8,14(13H)-trione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63784-89-4 | p-Aminobenzènesulfonate monosodique polymérisé avec le formaldéhyde et le crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63798-73-2 | Cyclosporine E | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cyclosporine A et cyclosporine E | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63833-78-3 | 5-[(2-Cyano-4-nitrophényl)azo]-6-[(2-hydroxyéthyl)amino]-4-méthyl-2-[[3-(2-phénoxyéthoxy)propyl]amino]nicotinonitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6386-38-5 | 3-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénols substitués | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 63936-56-1 | Pentabromo(tétrabromophénoxy)benzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Polybromodiphényléthers (PBDE) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 63951-50-8 | Naphtalènesulfonate de sodium polymérisé avec le formaldéhyde et le 4,4'-sulfonyldiphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 639-99-6 | (1S,2S,4R)-(-)-α,α-Diméthyl-1-vinyl-o-menth-8-ène-4-méthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64-02-8 | Éthylènediaminetétraacétate de tétrasodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de l'EDTA et ses sels | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6406-87-7 | 5-[(7-Amino-1-hydroxy-3-sulfonato-2-naphtyl)azo]-8-[[4-(phénylazo)-7-sulfonatonaphtyl]azo]naphtalène-2-sulfonate de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6407-74-5 | 4-[(2-Chlorophényl)azo]-2,4-dihydro-5-méthyl-2-phényl-3H-pyrazol-3-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 7 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6407-78-9 | 4-[(2,4-Diméthylphényl)azo]-2,4-dihydro-5-méthyl-2-phényl-3H-pyrazol-3-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants avec solvant azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6408-50-0 | 1-(Méthylamino)-4-[(3-méthylphényl)amino]anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6408-57-7 | 2,2'-(9,10-Dioxoanthracène-1,4-diyldiimino)bis(5-butylbenzènesulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64086-95-9 | 1-Amino-2-bromo-4-[[4-[(1-méthyléthyl)amino]-6-phényl-1,3,5-triazin-2-yl]amino]anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64086-96-0 | 2-Acétyl-1-amino-4-[[4-[(1-méthyléthyl)amino]-6-phényl-1,3,5-triazin-2-yl]amino]anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6408-72-6 | 1,4-Diamino-2,3-diphénoxyanthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des anthraquinones | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6409-68-3 | 1-Amino-9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracène-2-carbaldéhyde-2-[(1-amino-9,10-dihydro-9,10-dioxo-2-anthryl)méthylène]hydrazone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6410-09-9 | 1-[(2-Nitrophényl)azo]-2-naphtol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 3 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6410-13-5 | 1-[(4-Chloro-2-nitrophényl)azo]-2-naphtol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 3 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64102-82-5 | Formaldéhyde polymérisé avec le xylénol, le crésol et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6410-41-9 | N-(5-Chloro-2,4-diméthoxyphényl)-4-[[5-[(diéthylamino)sulfonyl]-2-méthoxyphényl]azo]-3-hydroxynaphtalène-2-carboxamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 3 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64111-81-5 | Phénol, 2-phénoxy-, dérivé trichloro | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 11 | Triphénylbismuth; Heptaméthylphénylcyclotétrasiloxane; 1,1’-(Chlorophénylméthylène)bis(4-méthoxybenzène); Phénol, 2-phénoxy-, trichloro dériv.; Diméthylsiloxanes et silicones, produits de réaction avec des (méthyl)hydrogénosiloxanes et le 1,1,3,3-tétraméthyldisiloxane; 4,4’-Isopropylidènediphénol, produits de réaction avec l’hexakis(méthoxyméthyl)mélamine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64129-94-8 | Valérate de [1R-(1α,2β,5α)]-5-méthyl-2-(1-méthyléthyl)cyclohexyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64162-11-4 | Anhydride 3-(tétrapropényl)succinique polymérisé avec l'aziridine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6417-38-5 | N-[5-(Benzoylamino)-9,10-dihydro-9,10-dioxoanthryl]-5,8,13,14-tétrahydro-5,8,14-trioxonapht[2,3-c]acridine-10-carboxamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64-17-5 | Éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Éthanol | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 6417-83-0 | 3-Hydroxy-4-[(1-sulfonato-2-naphtyl)azo]-2-naphtoate de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64-18-6 | Acide formique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de l'acide formique et des formates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64-19-7 | Acide acétique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Acide acétique | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6420-06-0 | Acide 4-hydroxy-3-[4'-(1-hydroxy-5-sulfo-2-naphtylazo)-3,3'-diméthylbiphényl-4-ylazo]naphtalène-1-sulfonique, sel disodique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6420-22-0 | 5-Amino-3-[[4'-[(6-amino-1-hydroxy-3-sulfonato-2-naphtyl)azo]-3,3'-diméthyl[1,1'-biphényl]-4-yl]azo]-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6420-33-3 | 3,3'-[Carbonylbis[imino(5-méthoxy-2-méthyl-4,1-phénylène)azo]]bis(naphtalène-1,5-disulfonate) de tétrasodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6420-41-3 | 4-Hydroxy-7-[[[[5-hydroxy-6-(phénylazo)-7-sulfonato-2-naphtyl]amino]carbonyl]amino]-3-[(6-sulfonato-2-naphtyl)azo]naphtalène-2-sulfonate de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6420-43-5 | 4-Hydroxy-7-[[[[5-hydroxy-7-sulfonato-6-[(o-tolyl)azo]-2-naphtyl]amino]carbonyl]amino]-3-[(2-méthyl-4-sulfonatophényl)azo]naphtalène-2-sulfonate de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6427-86-7 | Dipalmitate de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64325-78-6 | N-Benzoyl-5'-O-[bis(4-méthoxyphényl)tolyl]-2'-désoxyadénosine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 4 | N-Benzoyl-5'-O-[bis(4-méthoxyphényl)tolyl]-2'-désoxyadénosine (DMTBA) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64338-16-5 | 2,2,4,4-Tétraméthyl-7-oxa-3,20-diazadispiro[5.1.11.2]-hénéicosan-21-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 9 | 2,2,4,4-Tétraméthyl-7-oxa-3,20-diazadispiro[5.1.11.2]-hénéicosan-21-one | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64365-17-9 | Acides résiniques et acides colophaniques hydrogénés, esters avec le pentaérythritol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Colophane hydrogénée; les acides résiniques et les acides colophaniques hydrogénés, les esters avec le pentaérythritol; les acides résiniques et les acides colophaniques hydrogénés, les esters avec le glycérol; et les acides résiniques et les acides colophaniques hydrogénés, les esters avec le triéthylèneglycol | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64399-38-8 | Méthacrylate de 2-(diéthylamino)éthyle polymérisé avec le méthacrylate de dodécyle, le styrène, le méthacrylate d'hexadécyle et le méthacrylate de tétradécyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64475-85-0 | Essences de pétrole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6449-35-0 | 3-[[4'-[(6-Amino-1-hydroxy-3-sulfonato-2-naphtyl)azo]-3,3'-diméthoxy[1,1'-biphényl]-4-yl]azo]-4-hydroxynaphtalène-1-sulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6459-94-5 | 8-((3,3'-Diméthyl-4'-(4-(4-méthylphénylsulfonyloxy)phénylazo)(1,1'-biphényl)-4-yl)azo)-7-hydroxynaphtalène-1,3-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64601-11-2 | Adipate de lithium et de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64611-91-2 | Tétrachlorozincate de 3-(diéthylamino)-7-[(o-tolyl)amino]phénoxazin-5-ium (1:2) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6465-02-7 | [4-[[4-[(4-Hydroxyphényl)azo]-2-méthylphényl]azo]phényl]-carbamate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64-67-5 | Sulfate de diéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 4 | sulfate de diéthyle [PDF] | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6470-20-8 | 4-[(4,5-Dihydro-3-méthyl-5-oxo-1-phényl-1H-pyrazole-4-yl)azo]-4'-[(2-hydroxy-1-naphtyl)azo][1,1'-biphényl]-2,2'-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6471-01-8 | 4,4'-[(1-Méthyléthylidène)bis(4,1-phénylèneimino)]bis[1-amino-9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonate] de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 3 | 4,4'-[(1-Méthyléthylidène)bis(4,1-phénylèneimino)]bis(1-amino-9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonate) de disodium (Acid Blue 127) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6471-09-6 | 5-[[4-[[4-[[4-[(4-Amino-9,10-dihydro-9,10-dioxo-3-sulfonato-1-anthryl)amino]-2-sulfonatophényl]amino]-6-anilino-1,3,5-triazin-2-yl]amino]phényl]azo]salicylate de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-41-9 | Naphta lourd (pétrole), distillation directe | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-42-0 | Naphta à large intervalle d'ébullition (pétrole), distillation directe | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-43-1 | Gazoles (pétrole), distillation directe | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-44-2 | Distillats moyens (pétrole), distillation directe | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes; Groupe des gazoles et kérosènes dans les produits de consommation | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-45-3 | Résidus (pétrole), tour atmosphérique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Mazouts lourds limités aux sites | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-46-4 | Naphta léger (pétrole), distillation directe | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 64741-47-5 | Gaz naturel (pétrole), condensats | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Condensats de gaz naturel | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 64741-48-6 | Gaz naturel (pétrole), mélange liquide brut | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Condensats de gaz naturel | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 64741-49-7 | Condensats (pétrole), tour sous vide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-50-0 | Distillats paraffiniques légers (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-51-1 | Distillats paraffiniques lourds (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-52-2 | Distillats naphténiques légers (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-53-3 | Distillats naphténiques lourds (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-54-4 | Naphta lourd (pétrole), craquage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-55-5 | Naphta léger (pétrole), craquage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-56-6 | Résidus sous vide (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Asphalte et bitume oxydé (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 64741-57-7 | Gazoles lourds (pétrole), distillation sous vide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Mazouts lourds du groupe 4 | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-58-8 | Gazoles légers (pétrole), distillation sous vide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-59-9 | Distillats légers (pétrole), craquage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gazoles restreints aux industries | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-60-2 | Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-61-3 | Distillats lourds (pétrole), craquage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Mazouts lourds limités aux sites | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-62-4 | Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Mazouts lourds du groupe 4 | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-63-5 | Naphta léger (pétrole), reformage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 64741-64-6 | Naphta à large intervalle d'ébullition (pétrole), alkylation | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-65-7 | Naphta lourd (pétrole), alkylation | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-66-8 | Naphta léger (pétrole), alkylation | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-67-9 | Résidus de fractionnement (pétrole), reformage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Mazouts lourds du groupe 4 | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-68-0 | Naphta lourd (pétrole), reformage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-69-1 | Naphta léger (pétrole), hydrocraquage | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-72-6 | Naphta (de pétrole), produit par polymérisation | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 64741-74-8 | Naphta léger (pétrole), craquage thermique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-75-9 | Résidus (pétrole), hydrocraquage | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Mazouts lourds restreints aux industries | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-76-0 | Distillats lourds (pétrole), hydrocraquage | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-77-1 | Distillats légers (pétrole), hydrocraquage | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes; Groupe des gazoles et kérosènes dans les produits de consommation | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-78-2 | Naphta lourd (pétrole), hydrocraquage | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-79-3 | Coke (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des cokes de pétrole | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-80-6 | Résidus (pétrole), craquage thermique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Mazouts lourds limités aux sites | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-81-7 | Distillats lourds (pétrole), craquage thermique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Mazouts lourds du groupe 4 | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-82-8 | Distillats légers (pétrole), craquage thermique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gazoles restreints aux industries | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-83-9 | Naphta lourd (pétrole), craquage thermique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 64741-84-0 | Naphta léger (pétrole), raffiné au solvant | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-85-1 | Raffinats (pétrole), adsorption | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes; Groupe des gazoles et kérosènes dans les produits de consommation | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-86-2 | Distillats moyens (pétrole), adoucis | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Carburants aviation | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-87-3 | Naphta (pétrole), adouci | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Carburants aviation | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-88-4 | Distillats paraffiniques lourds (pétrole), raffinés au solvant | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-89-5 | Distillats paraffiniques légers (pétrole), raffinés au solvant | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-90-8 | Gazoles (pétrole), raffinés au solvant | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-91-9 | Distillats moyens (pétrole), raffinés au solvant | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes; Groupe des gazoles et kérosènes dans les produits de consommation | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-92-0 | Naphta lourd (pétrole), raffiné au solvant | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-95-3 | Huiles résiduelles (pétrole), désasphaltées au solvant | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-96-4 | Distillats naphténiques lourds (pétrole), raffinés au solvant | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-97-5 | Distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-98-6 | Extraits au solvant (pétrole), naphta lourd | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64741-99-7 | Extraits au solvant (pétrole), naphta léger | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 64742-01-4 | Huiles résiduelles (pétrole), raffinées au solvant | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-03-6 | Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Extraits aromatiques de distillat (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 64742-04-7 | Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | extraits aromatiques des produits de distillation | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-05-8 | Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | extraits aromatiques des produits de distillation | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-06-9 | Extraits au solvant (pétrole), distillat moyen | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-07-0 | Raffinats (pétrole), décarbonisation d'huile résiduelle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Asphalte et bitume oxydé (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 64742-11-6 | Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique lourd | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | extraits aromatiques des produits de distillation | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-13-8 | Distillats moyens (pétrole), traités à l'acide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes; Groupe des gazoles et kérosènes dans les produits de consommation | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-14-9 | Distillats légers (pétrole), traités à l'acide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes; Groupe des gazoles et kérosènes dans les produits de consommation | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-16-1 | Résines de pétrole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-18-3 | Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à l'acide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-19-4 | Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à l'acide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-21-8 | Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à l'acide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-22-9 | Naphta lourd (pétrole), neutralisé chimiquement | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-23-0 | Naphta léger (pétrole), neutralisé chimiquement | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-30-9 | Distillats moyens (pétrole), neutralisés chimiquement | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-31-0 | Distillats légers (pétrole), neutralisés chimiquement | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-34-3 | Distillats naphténiques lourds (pétrole), neutralisés chimiquement | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-35-4 | Distillats naphténiques légers (pétrole), neutralisés chimiquement | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-36-5 | Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à la terre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-38-7 | Distillats moyens (pétrole), traités à la terre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes; Groupe des gazoles et kérosènes dans les produits de consommation | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-40-1 | Agents de neutralisation usés (pétrole), hydroxyde de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Évaluation de sept substances à base d’hydrocarbures | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-41-2 | Huiles résiduelles (pétrole), traitées à la terre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-42-3 | Cires d'hydrocarbures microcristallines (pétrole), traitées à la terre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Pétrolatum et cires (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 64742-43-4 | Cires de paraffine (pétrole), traitées à la terre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Pétrolatum et cires (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 64742-44-5 | Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à la terre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-46-7 | Distillats moyens (pétrole), hydrotraités | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes; Groupe des gazoles et kérosènes dans les produits de consommation | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-47-8 | Distillats légers (pétrole), hydrotraités | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes; Groupe des gazoles et kérosènes dans les produits de consommation | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-48-9 | Naphta lourd (pétrole), hydrotraité | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-49-0 | Naphta léger (pétrole), hydrotraité | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-51-4 | Cires de paraffine (pétrole), hydrotraitées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Pétrolatum et cires (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 64742-52-5 | Distillats naphténiques lourds (pétrole), hydrotraités | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-53-6 | Distillats naphténiques légers (pétrole), hydrotraités | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-54-7 | Distillats paraffiniques lourds (pétrole), hydrotraités | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-55-8 | Distillats paraffiniques légers (pétrole), hydrotraités | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-56-9 | Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-57-0 | Huiles résiduelles (pétrole), hydrotraitées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-59-2 | Gazoles sous vide (pétrole), hydrotraités | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Mazouts lourds du groupe 4 | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-60-5 | Cires d'hydrocarbures microcristallines (pétrole), hydrotraitées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Pétrolatum et cires (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 64742-61-6 | Gatsch (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Pétrolatum et cires | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-62-7 | Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-63-8 | Distillats naphténiques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-64-9 | Distillats naphténiques légers (pétrole), déparaffinés au solvant | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-65-0 | Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-66-1 | Naphta (pétrole), déparaffinage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-67-2 | Huile de ressuage (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-68-3 | Huiles naphténiques lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 647-42-7 | 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-Tridécafluorooctan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-72-9 | Distillats moyens (pétrole), déparaffinage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-73-0 | Naphta léger (pétrole), hydrodésulfuré | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-76-3 | Huiles naphténiques légères complexes (pétrole), déparaffinées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-77-4 | Distillats pétroliers moyens, complexés, déparaffinés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-78-5 | Résidus de tour atmosphérique (pétrole), hydrodésulfurés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Mazouts lourds restreints aux industries, Mazouts lourds limités aux sites ou, Substances du groupe 4: les mazouts lourds (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 64742-79-6 | Gazoles (pétrole), hydrodésulfurés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes; Groupe des gazoles et kérosènes dans les produits de consommation | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-80-9 | Distillats moyens (pétrole), hydrodésulfurés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Produits de l’essence, produits du diesel, pétrole brut et bitume | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 64742-81-0 | Kérosène (pétrole), hydrodésulfuré | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes; Groupe des gazoles et kérosènes dans les produits de consommation | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-82-1 | Naphta lourd (pétrole), hydrodésulfuré | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-86-5 | Gazoles lourds sous vide (pétrole), hydrodésulfurés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Mazouts lourds restreints aux industries, Mazouts lourds limités aux sites ou, Substances du groupe 4: les mazouts lourds (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 64742-87-6 | Gazoles légers sous vide (pétrole), hydrodésulfurés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-88-7 | Solvant naphta aliphatique moyen (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes; Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-89-8 | Solvant naphta aliphatique léger (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-90-1 | Résidus (pétrole), vapocraquage | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Mazouts lourds du groupe 4 | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-91-2 | Distillats (pétrole), vapocraquage | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-93-4 | Bitume oxydé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Asphalte et bitume oxydé | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-94-5 | Solvant naphta aromatique lourd (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes; Groupe des gazoles et kérosènes dans les produits de consommation | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-95-6 | Solvant naphta aromatique léger (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64742-96-7 | Solvant naphta aliphatique lourd (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes; Groupe des gazoles et kérosènes dans les produits de consommation | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64743-01-7 | Pétrolatum oxydé (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Pétrolatum et cires | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64743-05-1 | Coke calciné (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des cokes de pétrole | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64754-89-8 | Acides naphténiques bruts (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64754-95-6 | Huile de ricin hydrogénée, sel de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64755-02-8 | Acides gras de suif, sels de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64755-04-0 | Acides naphténiques, produits de réaction avec les polyéthylènepolyamines | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6476-10-4 | 8-[(7-Amino-1-hydroxy-3-sulfonato-2-naphtyl)azo]-5-[[4-(phénylazo)-6-sulfonatonaphtyl]azo]naphtalène-2-sulfonate de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64771-72-8 | Paraffines normales (pétrole), C5-20 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes dans les produits de consommation | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64800-83-5 | Éthylphénéthylbenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6484-52-2 | Nitrate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 6486-23-3 | 2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)azo]-N-(2-chlorophényl)-3-oxobutyramide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 64-86-8 | Colchicine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Produits pharmaceutiques | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 64893-28-3 | 2-[4-[2-[4-(3-Méthyl-1,2,4-oxadiazol-5-yl)phényl]vinyl]phényl]benzoxazole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65046-95-9 | Bis(o-méthoxybenzoato-O¹,O²)zinc (ß-4) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65071-95-6 | Tallöl éthoxylé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65072-36-8 | 2-Aminobenzothiazole-6-sulfonate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6507-77-3 | 7-Hydroxy-8-[[4-[1-[4-[(4-hydroxyphényl)azo]phényl]cyclohexyl]phényl]azo]naphtalène-1,3-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65086-64-8 | Méthacrylate de 2-(diéthylamino)éthyle polymérisé avec le styrène et le méthacrylate de tridécyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65113-99-7 | α,β,2,2,3-Pentaméthylcyclopent-3-ène-1-butanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65122-05-6 | [(1,3-Dihydro-1,1,3-triméthyl-2H-indén-2-ylidène)méthane]azo(2-méthoxybenzène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65140-91-2 | Bis[[[3,5-bis(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]méthyl]phosphonate] de calcium et de diéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 8 | le bis[[[3,5-bis(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]méthyl]phosphonate] de calcium et de diéthyle | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65150-80-3 | Acide 2-méthyl-5-nitrobenzènesulfonique, produits de condensation alcaline, sels de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65150-98-3 | Tétrachlorozincate(2-) de bis[2-[4-(diéthylamino)phénylazo]-3-méthylthiazolium] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65229-24-5 | Pentahydroxy(tétradécanoato)dichrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 65277-42-1 | Pipérazine,1-acétyl-4-[4-[[(2R,4S)-2-(2,4-dichlorophényl)-2-(1H-imidazol-1-ylméthyl)-1,3-dioxolan-4-yl]méthoxy]phényl]-, rel- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Produits pharmaceutiques | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 653-14-5 | 3,5-Diiodosalicylate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6531-45-9 | Propionate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65328-60-1 | Acide 4,4'-carbonyldiphtalique polymérisé avec le 4-méthylbenzène-1,3-diamine et le p,p'-méthylènedianiline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6535-42-8 | 4-[(4-Éthoxyphényl)azo]naphtol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants avec solvant azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6535-46-2 | 3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophényl)azo]naphtalène-2-carboxamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65405-84-7 | α,2,2,6-Tétraméthylcyclohexène-1-butyraldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6548-29-4 | 4,4'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-aminonaphtalène-2,7-disulfonate] de tétrasodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6548-30-7 | 8-[[3,3'-Diméthoxy-4'-[[4-[[(p-tolyl)sulfonyl]oxy]phényl]azo][1,1'-biphényl]-4-yl]azo]-7-hydroxynaphtalène-1,3-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65497-29-2 | Gomme de guar, éther 2-hydroxy-3-(triméthylammonio)propylique, chlorure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(bios) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65530-61-2 | α-Fluoro-ω-[2-(phosphonooxy)éthyl]poly(difluorométhylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Acide pentadécafluorooctanoïque (APFO), ses sels et ses précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 65530-63-4 | 2,2'-Iminodiéthanol, composé (2:1) avec le α-fluoro-ω-[2-(phosphonooxy)éthyl]poly(difluorométhylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Acides perfluorocarboxyliques à longue chaîne (C9-C20) (APFC-LC), leurs sels et précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 65530-66-7 | α-Fluoro-ω-[2-(méthacryloyloxy)éthyl]poly(difluorométhylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Acides perfluorocarboxyliques à longue chaîne (C9-C20) (APFC-LC), leurs sels et précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 65530-71-4 | α-Fluoro-ω-[2-(phosphonooxy)éthyl]poly(difluorométhylène), sel de monoammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Acides perfluorocarboxyliques à longue chaîne (C9-C20) (APFC-LC), leurs sels et précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 65530-72-5 | α-Fluoro-ω-[2-(phosphonooxy)éthyl]poly(difluorométhylène), sel de diammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Acides perfluorocarboxyliques à longue chaîne (C9-C20) (APFC-LC), leurs sels et précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 65530-74-7 | 2,2'-Iminodiéthanol, composé (1:1) avec l'α-fluoro-ω-[2-(phosphonooxy)éthyl]poly(difluorométhylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Acides perfluorocarboxyliques à longue chaîne (C9-C20) (APFC-LC), leurs sels et précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 65545-83-7 | Cyanoguanidine polymérisée avec le chlorure d'ammonium ((NH4)Cl), l'éthane-1,2-diamine et le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65605-58-5 | Méthacrylate de dodécyle polymérisé avec l'α-fluoro-ω-[2-(méthacryloyloxy)éthyl]poly(difluorométhylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Acides perfluorocarboxyliques à longue chaîne (C9-C20) (APFC-LC), leurs sels et précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 65605-70-1 | α-Fluoro-ω-{2-[(1-oxopropén-2-yl)oxy]éthyl}poly(difluorométhylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Acides perfluorocarboxyliques à longue chaîne (C9-C20) (APFC-LC), leurs sels et précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 65622-94-8 | Méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle polymérisé avec l'acrylate de 2-hydroxyéthyle, le méthacrylate de méthyle, le méthacrylate d'isobutyle et l'acide acrylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65636-35-3 | Sulfate de N,N-diéthyl-2-(méthacryloyloxy)-N-méthyléthanaminium et de méthyle, polymérisé avec le méthacrylate de 2-éthylhexyle, l'α-fluoro-ω-[2-(méthacryloyloxy)éthyl]poly(difluorométhylène), le méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et le N-(hydroxyméthyl)acrylamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Acides perfluorocarboxyliques à longue chaîne (C9-C20) (APFC-LC), leurs sels et précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 65652-41-7 | Phosphate de di-tert-butylphényle et de phényle | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Groupe des substances ignifuges | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 65733-73-5 | Formaldéhyde polymérisé avec le 4,4'-isopropylidènediphénol et le p-tert-pentylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65733-79-1 | Phénol polymérisé avec le 4-isopropényl-1-méthylcyclohexène et le 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]hept-2-ène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65733-81-5 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol, le m-crésol et le p-crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65733-82-6 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol, le 4,4'-isopropylidènediphénol et le p-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65733-83-7 | Acrylonitrile polymérisé avec le buta-1,3-diène, le formaldéhyde et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65816-20-8 | 4-[[Éthylanilinométhylène]amino]benzoate d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65876-95-1 | Formaldéhyde polymérisé avec le résorcinol, un biphénylediol (ar,ar'-substitué) et un biphényletriol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65996-62-5 | Amidon oxydé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(bios) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65996-69-2 | Scories de haut fourneau (métal ferreux) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65996-71-6 | Scories, élaboration de l'acier | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65996-77-2 | Coke (charbon) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sous-ensemble de substances organiques et inorganiques jugées d’intérêt prioritaire dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques | Document d'approche finale publié | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 65996-78-3 | Huile légère (charbon), four à coke | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans goudrons de houille et leurs distillats (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 65996-82-9 | Huiles de goudron de houille (charbon) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Goudrons de houille et leurs distillats | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 65996-89-6 | Goudron de houille à haute température (charbon) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Goudrons de houille et leurs distillats | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 65996-90-9 | Goudron de houille à basse température (charbon) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Goudrons de houille et leurs distillats | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 65996-91-0 | Distillats supérieurs de goudron de houille (charbon) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Goudrons de houille et leurs distillats | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 65996-93-2 | Brai de goudron de houille à haute température | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Goudrons de houille et leurs distillats | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 65997-06-0 | Colophane hydrogénée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Colophane hydrogénée; les acides résiniques et les acides colophaniques hydrogénés, les esters avec le pentaérythritol; les acides résiniques et les acides colophaniques hydrogénés, les esters avec le glycérol; et les acides résiniques et les acides colophaniques hydrogénés, les esters avec le triéthylèneglycol | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65997-07-1 | Colophane polymérisée avec le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65997-11-7 | Colophane fumaratée, polymérisée avec le pentaérythritol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65997-13-9 | Acides résiniques et acides colophaniques hydrogénés, esters avec le glycérol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Colophane hydrogénée; les acides résiniques et les acides colophaniques hydrogénés, les esters avec le pentaérythritol; les acides résiniques et les acides colophaniques hydrogénés, les esters avec le glycérol; et les acides résiniques et les acides colophaniques hydrogénés, les esters avec le triéthylèneglycol | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65997-15-1 | Ciment Portland, produits chimiques | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65997-16-2 | Ciment alumineux, produits chimiques | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 65997-18-4 | Frittes, produits chimiques | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 65997-19-5 | Acier, élaboration, produits chimiques | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 66037-36-3 | N,N-Diméthylpropane-1,3-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane, sulfate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 66068-84-6 | 4-(5,5,6-Triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains terpènes et terpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 66070-62-0 | Acides gras de tallöl polymérisés avec le glycérol, le pentaérythritol et l'anhydride phtalique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 66071-82-7 | Acides gras de suif hydrogénés, sels de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 66071-92-9 | Lessives de sulfite et lessives de cuisson usées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 66071-94-1 | Liqueur de trempage du maïs | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Liqueur de trempage du maïs | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 66072-30-8 | Acide méthacrylique télomérisé avec l'acrylate de butyle, le tert-dodécanethiol, le styrène, l'acrylate de 2-hydroxyéthyle et l'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane-1-sulfonique, composé avec le 1,1'-iminodipropan-2-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 66072-38-6 | 2,2',2''-[Méthylidynetris(phénylèneoxyméthylène)]tris(oxirane) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 66172-65-4 | Hydroxychlorure d'aluminium et de magnésium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 66241-11-0 | 2,4-Dinitrophénol sulfuré, leucodérivés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 66-27-3 | Méthanesulfonate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 66327-54-6 | 1-Méthyl-4-(4-méthylpentyl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 66402-68-4 | Céramiques, matériaux et produits, substances chimiques | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 66455-14-9 | Alcools en C12-13, éthoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(alkoxylates/éthers) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6655-95-4 | 2,2'-[[4,4'-Bis[[1-hydroxy-6-[(4-méthoxyphényl)amino]-3-sulfonato-2-naphtyl]azo][1,1'-biphényl]-3,3'-diyl]bis(oxy)]diacétate de tétrasodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6657-00-7 | 4-[[2-Méthoxy-5-méthyl-4-(phénylazo)phényl]azo]phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6661-40-1 | Hydrogéno-2-éthoxy-5-[[4-[[4-[(4-éthoxy-3-sulfonatophényl)amino]phényl]-(1H-indol-3-yl-1-méthyl-2-phényl)méthylène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]amino]benzènesulfonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 66693-26-3 | N-[5-[Bis[2-(2-cyanoéthoxy)éthyl]amino]-2-[(2-chloro-4,6-dinitrophényl)azo]-4-méthoxyphényl]propionamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 66992-09-4 | Acide adipique polymérisé avec le sel monosodique de l'acide 2-[(2-aminoéthyl)amino]éthanesulfonique, la 5-amino-1,3,3-triméthylcyclohexaneméthanamine, le 1,6-diisocyanatohexane, le 2,2-diméthylpropane-1,3-diol, l'hexane-1,6-diol, l'hydrazine et le 5-isocyanato-1-(isocyanatométhyl)-1,3,3-triméthylcyclohexane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6700-85-2 | Acide octanoïque, sel de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 6708-61-8 | 1-(4-Nitro-1-naphtyl)-3-[p-(phénylazo)phényl]-1-triazène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains complexes métalliques azoïques et autres substances azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67219-55-0 | N-Benzoyl-5'-O-(p,p'-diméthoxytrityl)-2'-désoxycytidine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6731-36-8 | Diperoxyde de di-tert-butyle et de 3,3,5-triméthylcyclohexylidène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 1 | Diperoxyde de di-tert-butyle et de 3,3,5-triméthylcyclohexylidène | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67-56-1 | Méthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcools | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67567-23-1 | 3,3-Bis(tert-pentyldioxy)butyrate d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67584-53-6 | N-Éthyl-N-[(tridécafluorohexyl)sulfonyl]glycinate de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67584-58-1 | Iodure de triméthyl-3-[[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]amino]propylammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67584-62-7 | N-Éthyl-N-[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]glycinate de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67-63-0 | Propan-2-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe d’alcools C3-C5 sélectionnés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67633-57-2 | Sulfate de 1-éthyl-4,5-dihydro-1-(2-hydroxyéthyl)-2-isoheptadécyl-1H-imidazolium et d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains composés d’ammonium quaternaire | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 67634-12-2 | 2-[[[4-(4-Hydroxy-4-méthylpentyl)-3-cyclohexényl]méthylène]amino]benzoate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67-64-1 | Acétone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 2-propanone (acétone) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67-66-3 | Chloroforme | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour Chloroforme (N'est pas conforme à l'article 64) |
| 67-66-3 | Chloroforme | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Chloroforme | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67700-42-9 | Noix d'acajou, écales liq., polymérisées avec le formaldéhyde et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines de phénol-formaldéhyde | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67701-37-5 | [(Octylsuccinyl)bis(oxy)]bis[tributylstannane] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Suivi de l’évaluation du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 67707-04-4 | 4,4'-[(9-Butyl-9H-carbazol-3-yl)méthylène]bis[N-méthyl-N-phénylaniline] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67711-89-1 | Calcines, grillage du cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 67711-90-4 | Cendres volantes, raffinage du cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67711-91-5 | Matte, cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67711-95-9 | Boues et schlamms, cuivre électrolytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67711-98-2 | Scories, four à doré | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 67712-00-9 | Boues et schlamms, raffinage du cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67-72-1 | Hexachloroéthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Hexachloroéthane | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67761-98-2 | Acides gras de tallöl polymérisés avec l'éthylèneglycol, le pentaérythritol et l'anhydride phtalique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67762-15-6 | Huile de soja polymérisée avec l'anhydride maléique, le pentaérythritol et l'anhydride phtalique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des autres polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67762-19-0 | α-Sulfo-ω-hydroxypoly(oxyéthylène), éthers alkyliques en C10-16, sels d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(alkoxylates/éthers) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67762-30-5 | Alcools en C14-18 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcools | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67762-90-7 | Diméthylsiloxanes et silicones, produits de réaction avec la silice | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67762-94-1 | Diméthyl et méthyl(vinyl)siloxanes et silicones | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67762-97-4 | Éthoxy(méthyl)siloxanes et silicones | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 67763-03-5 | Méthyl(phényl)silsesquioxanes | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67774-74-7 | Benzène, dérivés alkyles en C10-13 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfonates d’alkylbenzène et leurs dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 67784-86-5 | Acides gras de tallöl éthoxylés, propoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67784-93-4 | Formaldéhyde polymérisé avec l'o-crésol et le phénol, sulfoné, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67784-97-8 | Acides naphtalènesulfoniques polymérisés avec le formaldéhyde et le phénol sulfoné, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67785-03-9 | Tallöl polymérisé avec le formaldéhyde et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67786-28-1 | Acide 6-hydroxynaphtalène-2-sulfonique polymérisé avec le formaldéhyde, le m-crésol et le p-crésol, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67801-30-3 | 5-(2,4,6-Triméthyl-3-cyclohexén-1-yl)pent-4-én-3-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67801-31-4 | 3-Méthyl-4-(3,5,6-triméthylcyclohex-3-én-1-yl)but-3-én-2-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67801-32-5 | 5-(3,5,6-Triméthyl-3-cyclohexén-1-yl)pent-4-én-3-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67801-36-9 | <C-1H-Indol-1-yl-α,α,<E-triméthyl-1H-indole-1-heptanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67801-37-0 | 1,1'-(2-Phényléthylidène)bis(1H-indole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67801-47-2 | 2-[(3,7-Diméthyl-2,6-octadiénylidène)amino]benzoate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67806-76-2 | Carbonate d'hexaamminenickel(2+) (OC-6-11) (1:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 67816-01-7 | Acide 3-hydroxy-2-(hydroxyméthyl)-2-méthylpropionique polymérisé avec le cyclohexane-1,4-diméthanol, le diisocyanate de m-tolylidène, l'hydrazine et l'α-hydro-ω-hydroxypoly(oxybutane-1,4-diyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67827-61-6 | 1-Amino-4-[[3,5-bis[(benzoylamino)méthyl]-2,4,6-triméthylphényl]amino]-9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 678-39-7 | 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,9,9,10,10,10-Heptadécafluorodécan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Acides perfluorocarboxyliques à longue chaîne (C9-C20) (APFC-LC), leurs sels et précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 67845-42-5 | 2-[(3,7-Diméthyl-6-octénylidène)amino]benzoate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67846-33-7 | Acide méthacrylique polymérisé avec la N,N-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, le (chlorométhyl)oxirane, le 4,4'-isopropylidènediphénol et la (Z)-N-octadéc-9-énylpropane-1,3-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 67846-45-1 | (Z)-N-Octadéc-9-énylpropane-1,3-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane et l'α-hydro-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67859-71-6 | Phosphate de rhodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67860-00-8 | <C-1H-Indol-3-yl-α,α,<E-triméthyl-1H-indole-3-heptanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6786-83-0 | α,α-Bis[4-(diméthylamino)phényl]-4-anilinonaphtalène-1-méthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 7 | α,α -Bis[4-(diméthylamino)phényl]-4-anilinonaphtalène- 1-méthanol (Solvent Blue 4) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67874-71-9 | Tris(2-éthylhexanoate) de bismuth | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67875-42-7 | Sulfite acide de sodium polymérisé avec le formaldéhyde et le crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67891-79-6 | Distillats aromatiques lourds (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 67891-82-1 | Cires d'hydrocarbures (tirées du pétrole), oxydées, composés avec le 2-aminoéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67892-55-1 | 8-Anilino-5-[[4-[(2-chlorophényl)azo]-6(ou 7)-sulfonatonaphtyl]azo]naphtalène-1-sulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67892-85-7 | 1,3,5-Tris(6-isocyanatohexyl)biuret polymérisé avec le propylidynetriméthanol, l'anhydride maléique, l'hexane-1,6-diol, l'anhydride phtalique et le 4,4'-(isoprop ylidène)dicyclohexanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67893-02-1 | 1,2,3,4,4a,4b,5,6,7,8,10,10a-Dodécahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-carboxylate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67905-40-2 | 3-Méthyl-3-[2-(2,6,6-triméthylcyclohex-2-én-1-yl)vinyl]oxirane-2-carboxylate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67905-56-0 | 1-Amino-4-[[4-[(diméthylamino)méthyl]phényl]amino]anthraquinone, monochlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67905-67-3 | 3-[Butyl[4-[(6-nitro-2-benzothiazolyl)azo]phényl]amino]propiononitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67905-95-7 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol et le p-nonylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67905-96-8 | Formaldéhyde polymérisé avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine et le p-nonylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67907-01-1 | Chlorure de [2-(méthacryloyloxy)éthyl]triméthylammonium polymérisé avec le méthacrylate d'éthyle et le méthacrylate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67923-89-1 | 5-Amino-4-hydroxy-3-[[4'-[(1-hydroxy-4-sulfonato-2-naphtyl)azo]-3,3'-diméthoxy[1,1'-biphényl]-4-yl]azo]naphtalène-2,7-disulfonate de trilithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67924-13-4 | 2-[[2-(Phénylméthylène)octylidène]amino]benzoate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67924-33-8 | 2,2',2''-Nitrilotriéthanol homopolymérisé, chlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67924-34-9 | p-tert-Butylphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane et le p,p'-isopropylidènediphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67939-98-4 | Phosphate de diammonium et de 2-[éthyl[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]amino]éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67940-02-7 | N-[3-(Diméthylamino)propyl]-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-pentadécafluoroheptane-1-sulfonamide, monochlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67953-56-4 | N-(6-Aminohexyl)hexane-1,6-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67953-62-2 | Méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle polymérisé avec l'acrylate de 2-éthylhexyle, l'acrylate d'éthyle et l'acrylamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 67953-78-0 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-dodécylphénol et l'éthane-1,2-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67953-80-4 | Acrylamide polymérisé avec le formaldéhyde et la diméthylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 67953-82-6 | p-Dodécylphénol polymérisé avec l'éthane-1,2-diamine et le formaldéhyde, composé préparé avec le (dibutylamino)méthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67969-69-1 | N-Éthyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-heptadécafluoro-N-[2-(phosphonooxy)éthyl]octane-1-sulfonamide, sel de diammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Sulfonate de perfluorooctane, ses sels et ses précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 67-97-0 | Colécalciférol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sous-ensemble de substances organiques et inorganiques jugées d’intérêt prioritaire dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques | Document d'approche finale publié | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 67970-32-5 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol et le crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67990-40-3 | Chlorure de diallyldiméthylammonium polymérisé avec l'acrylate de 2-hydroxypropyle et l'acide acrylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 67990-56-1 | Urée polymérisée avec le formaldéhyde et le monochlorhydrate de la guanidine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68002-19-7 | Urée polymérisée avec le formaldéhyde, butylé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68002-20-0 | 1,3,5-Triazine-2,4,6-triamine polymérisée avec le formaldéhyde, méthylé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68002-25-5 | 1,3,5-Triazine-2,4,6-triamine polymérisée avec le formaldéhyde, butylé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68002-26-6 | Formaldéhyde polymérisé avec la 6-phényl-1,3,5-triazine-2,4-diamine, butylé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68002-42-6 | p,p'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, produits de réaction avec le 2-méthyl-1H-imidazole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68002-96-0 | Alcools en C16-18 éthoxylés, propoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68002-97-1 | Alcools en C10-16, éthoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(alkoxylates/éthers) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68003-04-3 | 2-Aminoéthanol, composé préparé avec l'α-(2-cyanoéthyl)-ω-(4-nonylsulfophénoxy)poly(oxyéthylène) (1:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 68003-13-4 | Dihydrogénoorthoborate de (2-hydroxypropyl)ammonium | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 68003-26-9 | Formaldéhyde polymérisé avec l'ammoniac et l'o-crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68003-30-5 | Acide 5,5'-bis{[4-(2-hydroxypropoxy)-6-(phénylamino)-1,3,5-triazin-2-yl]amino}-2,2'-vinylènedibenzènesulfonique, sel disodique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68015-68-9 | α-Hydro-ω-hydroxypoly(oxyéthylène), éther (4:1) avec le (Z)-1-{[2-({2-[bis(2-hydroxyéthyl)amino]éthyl}(2-hydroxyéthyl)amino)éthyl](2-hydroxyéthyl)amino}-3-(octadéc-9-ényloxy)propan-2-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68036-95-3 | Méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane, éther avec le (chlorométhyl)oxirane, polymérisé avec le 4,4'-isopropylidènediphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68036-98-6 | Tétrahydroimidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione polymérisée avec le formaldéhyde, butylé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68036-99-7 | (Chlorométhyl)oxirane polymérisé avec l'ammoniac, produits de réaction avec le chlorométhane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 68037-01-4 | Déc-1-ène homopolymérisé, hydrogéné | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68037-07-0 | Formaldéhyde polymérisé avec le phénol sulfoné, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68037-08-1 | Formaldéhyde polymérisé avec la 6-phényl-1,3,5-triazine-2,4-diamine, éthylé, méthylé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68037-17-2 | Acrylamide polymérisé avec le styrène, produits de réaction avec le formaldéhyde, modifiés à la diméthylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68037-42-3 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol, oxyde, complexe de magnésium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68037-64-9 | Siloxanes et silicones, diméthyl-, méthylhydrogéno-, produits de réaction avec l'éther allylique du monoacétate du polyéthylène-polypropylèneglycol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68037-87-6 | Méthyl(vinyl)siloxanes et silicones | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68038-22-2 | Acides gras de tallöl polymérisés avec le bisphénol A, l'épichlorhydrine et la colophane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68038-41-5 | Colophane maléatée, polymérisée avec le glycérol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68039-12-3 | Sulfate de 1-éthyl-2-(8-heptadécyl)-4,5-dihydro-3-(2-hydroxyéthyl)-1H-imidazolium et d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68039-13-4 | Chlorure de 3-méthacrylamido-N,N,N-triméthylpropan-1-aminium homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68039-34-9 | 2-[[[3-(4-Hydroxy-4-méthylpentyl)cyclohex-3-én-1-yl]méthylène]amino]benzoate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6804-07-5 | Ester méthylique de l’acide [(1,4-dioxydoquinoxalin-2-yl)méthylène]hydrazinecarboxylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68052-23-3 | Dibenzoate de 2,2,4-triméthylpentane-1,3-diyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des benzoates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68052-67-5 | Formaldéhyde polymérisé avec le 1-isopropényl-4-méthylcyclohexène et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68071-95-4 | Sulfates (sels) d'alkyl(de suif)éthylbis(hydroxyéthyl)ammonium quaternaire et d'éthyle, éthoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68071-98-7 | Sulfates (sels) d'alkyl(de suif hydrogéné)éthylbis(hydroxyéthyl)ammonium quaternaire et d'éthyle, éthoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68072-38-8 | Oxiraneméthanol polymérisé avec le nonylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68072-39-9 | Formaldéhyde polymérisé avec la N,N'-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, le (chlorométhyl)oxirane et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68072-45-7 | 1,5-Bis[4-(oxiranylméthoxy)phényl]penta-1,4-dién-3-one polymérisée avec le 2,2',6,6'-tétrabromo-4,4'-isopropylidènediphénol et le p,p'-isopropylidènediphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68081-86-7 | Phénol, dérivés nonyles | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nonylphénol et ses dérivés éthoxylés (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 68082-23-5 | Méthylvinylcyclosiloxanes | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68082-35-9 | Acides gras de soja époxydés, esters de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68082-91-7 | Colophane fumaratée, polymérisée avec le formaldéhyde, sels de potassium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68082-95-1 | Colophane maléatée, polymérisée avec le bisphénol A, le formaldéhyde, le glycérol et le pentaérythritol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68083-18-1 | Diméthyl et méthyl(vinyl)siloxanes et silicones, terminés par le groupe vinyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68083-19-2 | Diméthylsiloxanes et silicones, terminés par un groupe vinyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68083-27-2 | Huile de soja polymérisée avec l'éthylènediamine, le dimère de l'acide linoléique, le pentaérythritol, l'anhydride phtalique et le tallöl | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68083-40-9 | 2-Hydroxy-4-[2-hydroxy-3-(octoxy)propoxy]phénylphénylcétone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68084-48-0 | Néodécanoate de cuivre(2+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68092-45-5 | m-Toluate de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68092-46-6 | m-Toluate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68092-49-9 | [4-[3-(Décyloxy)-2-hydroxypropoxy]-2-hydroxyphényl]phénylcétone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68110-12-3 | Tétradécyloxirane homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68-12-2 | N,N-Diméthylformamide | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour N,N-Diméthylformamide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68122-86-1 | Sulfates mixtes de 1-méthyl-2-norsuif alkyl-1-{2-[carboxamido(de suif)]éthyl}-4,5-dihydroimidazolium et de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains composés d’ammonium quaternaire | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 68123-18-2 | 4,4'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, le méthyloxirane et l'oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68123-23-9 | Acide azélaïque polymérisé avec l'éthane-1,2-diamine, l'hexane-1,6-diamine et le dimère de l'acide linoléique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68130-12-1 | Borate de 2-aminoéthyle | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 68130-56-3 | Formaldéhyde polymérisé avec la 6-phényl-1,3,5-triazine-2,4-diamine, méthylé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68130-63-2 | Acrylamide homopolymérisé, produits de réaction avec la diméthylamine et le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68130-68-7 | Propane-1,3-diamine, dérivés N-[3-(C12-18-alkyloxy)propylés] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68130-97-2 | Aziridine homopolymérisée, produits de réaction avec le 1,2-dichloroéthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68130-98-3 | Aziridine homopolymérisée, éthoxylée, phosphonométhylée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68130-99-4 | Aziridine homopolymérisée éthoxylée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(amines) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68131-30-6 | Lessives de sulfite et lessives de cuisson vertes | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68131-31-7 | Lessives de sulfite et lessives de cuisson usées, traitées aux alcalis | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68131-32-8 | Lessives de sulfite et lessives de cuisson usées, fermentées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68131-39-5 | Alcools en C12-15, éthoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(alkoxylates/éthers) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68131-49-7 | Hydrocarbures aromatiques en C6-10, traités à l'acide, neutralisés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68131-74-8 | Cendres (résidus) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68131-75-9 | Gaz en C3-C4 (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68131-77-1 | Distillats de vapocraquage (de pétrole) polymérisés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68134-00-9 | Acide sébacique polymérisé avec l'éthane-1,2-diamine, l'hexane-1,6-diamine et le dimère de l'acide linoléique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68134-56-5 | Oxépan-2-one polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane, la N-(1,3-diméthylbutylidène)-N'-{2-[(1,3-diméthylbutylidène)amino]éthyl}éthane-1,2-diamine, le 2-(méthylamino)éthanol, le 4,4'-(isopropylidène)diphénol et le 2,2'-oxydiéthanol, acétate (sel) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(amines) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68139-87-7 | Acides gras de tallöl, composés avec les produits de réaction de la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine avec l'acide naphténique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68139-89-9 | Acides gras de tallöl maléatés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68140-39-6 | Formaldéhyde polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, le 4,4'-isopropylidènediphénol, le méthyloxirane polymérisé avec l'éther (3:1) de l'oxirane et du glycérol, le nonylphénol et l'oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68140-48-7 | 1-[2,3-Dihydro-1,1,2,6-tétraméthyl-3-(1-méthyléthyl)-1H-indén-5-yl]éthan-1-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68152-47-6 | Colophane fumaratée, polymérisée avec le bisphénol A, le formaldéhyde et le pentaérythritol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68152-60-3 | Colophane maléatée, polymérisée avec le bisphénol A, le formaldéhyde et le glycérol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68152-61-4 | Colophane maléatée, polymérisée avec le bisphénol A, le formaldéhyde et le pentaérythritol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68152-65-8 | Colophane maléatée, polymérisée avec l'acide palmitique et le pentaérythritol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68152-67-0 | Colophane maléatée, polymérisée avec le tripentaérythritol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68152-68-1 | Colophane polymérisée avec le bisphénol A et le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68152-81-8 | Huile de soja polymérisée, oxydée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68153-22-0 | Cires de paraffine et cires d'hydrocarbures oxydées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Pétrolatum et cires (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68153-35-5 | Bis(2-aminoéthyl)(2-hydroxyéthyl)méthylammonium, dérivés N,N'-diacyles de suif, sulfates mixtes de méthyle (sels) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains composés d’ammonium quaternaire | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 68154-31-4 | Acides gras en C14-18 éthoxylés, propoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68154-74-5 | Acides gras d'huile de lin polymérisés avec le bisphénol A, l'épichlorhydrine et la colophane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68154-98-3 | Alcools en C14-18 éthoxylés, propoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68155-29-3 | sec-Alkyl(en C15-23)amines, composés préparés avec l'hydroxyde (sel interne) de 5,9-dianilino-7-phényl-4,10-disulfobenzo[a]phénazinium (2:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68155-31-7 | sec-Alkyl(en C15-23)amines, composés préparés avec l'hydroxyde (sel interne) de 5-anilino-9-o-anisidino-7-phényl-4,10-disulfobenzo[a]phénazinium (2:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68155-33-9 | Alkyl(en C14-18)amines éthoxylées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68155-39-5 | Alkyl(en C14-18)amines et alkyl(en C16-18-insaturés)amines éthoxylées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(alkoxylates/éthers) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68155-40-8 | Alkyl(en C16-18)amines et alkyl(en C18-insaturés)amines éthoxylées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68155-63-5 | 5-[[2,4-Dihydroxy-5-[(4-nitrophényl)azo]phényl]azo]-4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3,5-dinitrophényl)azo]naphtalène-2,7-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68155-64-6 | 1-[6-Méthyl-3-(4-méthyl-3-pentényl)-3-cyclohexén-1-yl]propan-1-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68155-65-7 | 1-[6-Méthyl-4-(4-méthyl-3-pentényl)-3-cyclohexén-1-yl]propan-1-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68155-82-8 | 1,2-Dichloroéthane polymérisé avec l'ammoniac, monochlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68186-14-1 | Acides résiniques et acides colophaniques, esters de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines et des colophanes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68186-32-3 | Acide benzène-1,2,4-tricarboxylique, ester d'isooctylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68186-89-0 | Périclase grise de cobalt et de nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68186-99-2 | Corindon rose d'alumine et de manganèse | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68187-06-4 | Acide naphtalènesulfonique, dérivés dialkyles en C5-6, composés avec la butylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68187-11-1 | Spinelle bleu-vert de chromite de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68187-12-2 | Sphène rose d'étain et de chrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE) |
| 68187-41-7 | Acide phosphorodithioïque, esters O,O-dialkyles en C1-C14 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68187-58-6 | Brai de pétrole aromatique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Mazouts lourds restreints aux industries, Mazouts lourds limités aux sites ou, Substances du groupe 4: les mazouts lourds (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68187-59-7 | Charbon, anthracite calciné | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68188-28-3 | Colophane de tallöl, sous forme de maléate, polymérisé avec le pentaérythritol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68188-63-6 | Colophane maléatée, polymérisée avec le bisphénol A et le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68188-64-7 | Acides gras de tallöl polymérisés avec le bisphénol A, le formaldéhyde, le glycérol, l'anhydride phtalique et la colophane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68188-92-1 | Alkyl(de suif)amines propoxylées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68201-19-4 | Baryum, complexes d'acides gras de suif et d'acétate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68201-58-1 | Colophane fumaratée, polymérisée avec le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68201-88-7 | Hexane-1,6-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane, le méthyloxirane et l'oxirane, chlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68213-23-0 | Alcools en C12-18 éthoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68213-24-1 | Alcools en C12-16 éthoxylés et propoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68213-26-3 | Alkyl(de suif)amines éthoxylées, propoxylées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68213-35-4 | Dimères d'acides gras en C18 insaturés polymérisés avec l'éthylènediamine, l'acide 4-hydroxy-γ-(p-hydroxyphényl)-γ-méthylbenzènebutyrique et l'acide oléique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68213-36-5 | Dimères d'acides gras en C18 insaturés, polymérisés avec l'éthylèneglycol, des acides gras d'huile de lin, le pentaérythritol, l'anhydride phtalique, la colophane et des acides gras de tallöl | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68214-46-0 | Formaldéhyde polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, le 4,4'-isopropylidènediphénol, le méthyloxirane polymérisé avec l'éther (3:1) de l'oxirane et du glycérol, le p-nonylphénol et l'oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68214-63-1 | 5-[(3,4-Dichlorophényl)azo]-1,2-dihydro-6-hydroxy-4-méthyl-2-oxo-1-anilinonicotinonitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68214-66-4 | [2-[(2-Chloro-4-nitrophényl)azo]-5-(diéthylamino)phényl]carbamate de 2-éthoxyéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68-22-4 | 17α-Hydroxy-19-norprégn-4-én-20-yn-3-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68227-79-2 | 4-[[9,10-Dihydro-9,10-dioxo-4-(p-tolylamino)-1-anthryl]amino]toluène-3-sulfonate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68228-02-4 | Néodécanoate de palladium(2+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68228-09-1 | 2-[[[2,4(ou 3,5)-Diméthyl-3-cyclohexén-1-yl]méthyl]amino]benzoate d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68239-43-0 | Méthacrylate de 2-éthylhexyle polymérisé avec l'α-fluoro-ω-[2-(méthacryloyloxy)éthyl]poly(difluorométhylène), le méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et le N-(hydroxyméthyl)acrylamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Acides perfluorocarboxyliques à longue chaîne (C9-C20) (APFC-LC), leurs sels et précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68239-51-0 | Hexafluorosilicate(2-) de chrome(3+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 68240-01-7 | 3a,4,7,7a-Tétrahydro-4,7-méthanoindène polymérisé avec le styrène, le méthylstyrène, l'indène et l'isopropénylbenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68240-07-3 | Phénol polymérisé avec le 6,6-diméthyl-2-méthylènebicyclo[3.1.1]heptane et le 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]hept-2-ène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68240-08-4 | Phénol polymérisé avec le 3-isopropyl-6-méthylènecyclohexène, le 4-isopropényl-1-méthylcyclohexène, le 1-isopropyl-4-méthylcyclohexa-1,3-diène, le 1-isopropyl-4-méthylcyclohexa-1,4-diène, le 5-isopropyl-2-méthylcyclohexa-1,3-diène, le 4-isopropylidène-1-méthylcyclohexène et le 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]hept-2-ène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68258-80-0 | Méthacrylate de 2-(aziridin-1-yl)éthyle polymérisé avec le méthacrylate de méthyle et le méthacrylate d'isobutyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 68259-07-4 | 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-Pentadécafluoroheptane-1-sulfonate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68259-14-3 | 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-Pentadécafluoro-N-méthylheptane-1-sulfonamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68259-15-4 | Tridécafluoro-N-méthylhexanesulfonamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68-26-8 | Rétinol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Vitamine A et dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 68298-13-5 | 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,5-Undécafluoro-N-méthylpentanesulfonamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68298-48-6 | 2-Hexyl-2-méthylbenzo-1,3-dioxole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68298-62-4 | Acrylate de 2-{butyl[(perfluorooctyl)sulfonyl]amino}éthyle télomérisé avec l'acrylate de 2-{butyl[(perfluoroheptyl)sulfonyl]amino}éthyle, le polymère du méthyloxirane avec le diacrylate de l'oxirane, le polymère du méthyloxirane avec le monoacrylate de l'oxirane et l'octane-1-thiol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Sulfonate de perfluorooctane, ses sels et ses précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68298-80-6 | α-{2-[Éthyl(perfluoropentylsulfonyl)amino]éthyl}-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68298-81-7 | α-{2-[Éthyl(perfluoroheptylsulfonyl)amino]éthyl}-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 68299-15-0 | Bis(néodécanoyloxy)dioctylstannane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Suivi de l’évaluation du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68307-87-9 | Calcium, complexes d'acides gras de suif hydrogénés et d'acétate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68307-89-1 | Aziridine homopolymérisée, produits de réaction avec l'épichlorhydrine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68307-98-2 | Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de distillat et de naphta, absorbeur de colonne de fractionnement | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68307-99-3 | Gaz de queue (pétrole), polymérisation catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68308-05-4 | Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz, déséthaniseur | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68308-19-0 | Acides gras ramifiés en C6-19, sels de cuivre (2+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68308-27-0 | Gaz combustibles de raffinerie | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68308-48-5 | Phosphates d'alkyl(de suif)amines éthoxylées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 4 | Phosphates d'alkyl(de suif)amines éthoxylées (ATAEP) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68308-67-8 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, éthyldiméthylsoja alkyles, sulfates d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains composés d’ammonium quaternaire | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 68309-04-6 | Acides gras de soja polymérisés avec l'alcool allylique, l'anhydride maléique et le styrène, composés avec la morpholine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68309-34-2 | Chlorures de 1-benzyl-1-(hydroxyéthyl)-2-(nortallöl alkyl)-4,5-dihydroimidazolium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68309-95-5 | Bis[carbonéato-O]dihydroxyzirconate de diammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 68309-99-9 | (2-Éthylhexan-1-olato)tris(propan-2-olato)aluminate d'hydrogène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68310-07-6 | Molybdophosphate de 3,6-bis(éthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]-2,7-diméthylxanthylium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68310-21-4 | α-Hydro-ω-hydroxypoly(oxyéthylène), éther (2:1) avec l'alcool α-({(2-hydroxyéthyl)[2-({2-[(2-hydroxyéthyl)octadécylamino]éthyl}(2-hydroxy-2-phényléthyl)amino)éthyl]amino}méthyl)benzylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68310-22-5 | Acétate/butyrate de cellulose polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, le 4,4'-isopropylidènediphénol, le triéthoxyphénylsilane et la 3-triéthoxysilylpropan-1-amine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68318-35-4 | 4-Amino-3-[[4'-[(2,4-dihydroxyphényl)azo]-3,3'-diméthyl[1,1'-biphényl]-4-yl]azo]-5-hydroxy-6-[(4-sulfonatophényl)azo]naphtalène-2,7-disulfonate de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68318-41-2 | p,p'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, le (butoxyméthyl)oxirane et le (chlorométhyl)oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 68324-30-1 | Acide lactique polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, le 3-{[2-(diméthylamino)éthoxy]formamido}-4-méthylcarbanilate de 2-éthylhexyle, le (3-isocyanatométhyl)carbanilate de 2-éthylhexyle et le 4,4'-isopropylidènediphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68329-56-6 | Acrylate d'icosyle polymérisé avec l'acrylate de 2-{méthyl[(perfluorooctyl)sulfonyl]amino}éthyle, l'acrylate d'hexadécyle, l'acrylate de 2-{méthyl[(perfluorobutyl)sulfonyl]amino}éthyle, l'acrylate de 2-{méthyl[(perfluoroheptyl)sulfonyl]amino}éthyle, l'acrylate de 2-{méthyl[(perfluorohexyl)sulfonyl]amino}éthyle, l'acrylate de {méthyl[(perfluoropentyl)sulfonyl]amino}éthyle et l'acrylate d'octadécyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Sulfonate de perfluorooctane, ses sels et ses précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68332-89-8 | Aziridine homopolymérisée, propoxylée, quaternarisée au chlorobenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68333-22-2 | Résidus de distillation atmosphérique (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Mazouts lourds limités aux sites | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68333-25-5 | Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68333-26-6 | Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Mazouts lourds restreints aux industries, Mazouts lourds limités aux sites ou, Substances du groupe 4: les mazouts lourds (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68333-27-7 | Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Mazouts lourds limités aux sites | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68333-32-4 | Phénol, mélange de dérivés monométhyles et diméthyles, comportant des groupements isobutylène, résidus de distillation | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68333-40-4 | Huile d'abrasin polymérisée avec un complexe trifluorure de bore/phénol, le formaldéhyde, le phénol, le β-pinène et l'essence de térébenthine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68333-69-7 | Colophane maléatée, polymérisée avec le pentaérythritol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68333-79-9 | Acides polyphosphoriques, sels d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68333-81-3 | Alcanes en C4-12 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68333-88-0 | Hydrocarbures aromatiques en C9-17 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68333-98-2 | Huile de noix de coco, estérifiée avec l'éther mono(nonylphénylique) du polyéthylèneglycol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68334-11-2 | Acides gras de tallöl, composés avec la 2-(o-hydroxybenzylidène)hydrazinecarboxamidine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68334-30-5 | Combustibles diesels | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Produits de l’essence, produits du diesel, pétrole brut et bitume | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 6837-45-2 | Chlorure de 3-amino-7-(diméthylamino)-5-(2,4-diméthylphényl)-1,4-diméthylphénazinium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68379-09-9 | Toluènesulfonamide polymérisé avec le formaldéhyde et la tétrahydroimidazo[4,5-d]-1H,3H-imidazole-2,5-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6838-85-3 | Phtalate de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 68390-20-5 | Acides gras d'huile de tournesol polymérisés avec l'acide adipique, le caprolactame, la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine et la N,N'-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68391-01-5 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyle en C12-18 diméthyles, chlorures | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains composés d’ammonium quaternaire | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 68391-05-9 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyle en C12-18 diméthyles, chlorures | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains composés d’ammonium quaternaire | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 68391-08-2 | Alcools en C8-14, γ-ω-perfluoro | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Acides perfluorocarboxyliques à longue chaîne (C9-C20) (APFC-LC), leurs sels et précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68391-11-7 | Pyridine, dérivés alkyles | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 12 | Pyridine, dérivés alkylés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68391-34-4 | Formaldéhyde polymérisé avec l'ammoniac, le méthyloxirane, l'oxirane et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68398-19-6 | Éthyl(phénéthyl)benzène, dérivé mono-ar-éthylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68400-01-1 | Acide formique, composé avec la [2-[2-[[4-[3-(4-chlorophényl)-4,5-dihydro-1H-pyrazol-1-yl]phényl]sulfonyl]éthoxy]propyl]diméthylamine (1:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68400-14-6 | Cyanoguanidine polymérisée avec le sulfate d'éthane-1,2-diamine (1:1) et le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68400-36-2 | 4-Amino-5-hydroxy-6-[[4'-[(4-hydroxyphényl)azo]-3,3'-diméthyl[1,1'-biphényl]-4-yl]azo]-3-[(4-nitrophényl)azo]naphtalène-2,7-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68409-66-5 | Molybdophosphate de (4-{[4-(diéthylamino)phényl][4-(éthylamino)-1-naphtyl]méthylène}cyclohexa-2,5-dién-2-ylidène)diéthylammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68409-99-4 | Gaz (pétrole), craquage catalytique, produits de tête | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68410-00-4 | Distillats (pétrole), pétrole brut | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Mazouts lourds restreints aux industries, Mazouts lourds limités aux sites ou, Substances du groupe 4: les mazouts lourds (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68410-05-9 | Distillats légers de distillation directe (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68410-13-9 | Fraction C5-12 de distillats de vapocraquage (de pétrole), polymérisée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68410-22-0 | Produits de réaction de dimères d'acides gras en C18 insaturés avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68410-23-1 | Produits de réaction de dimères d'acides gras en C18 insaturés avec des polyéthylènepolyamines | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68410-45-7 | Gélatines, hydrolysats | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68410-63-9 | Gaz naturel sec | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68410-71-9 | Raffinats (pétrole), reformage catalytique, extraction à contre-courant à l'aide d'un mélange éthylèneglycol-eau | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68410-96-8 | Distillats moyens hydrotraités (pétrole), à point d'ébullition intermédiaire | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68410-97-9 | Distillats légers hydrotraités (pétrole), à bas point d'ébullition | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68410-98-0 | Distillats de naphta lourd hydrotraité (pétrole), produits de tête du désisohexaniseur | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68410-99-1 | Alcènes polymérisés, chlorés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68411-30-3 | Acide benzènesulfonique, dérivés alkyles en C10-13, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfonates d’alkylbenzène et leurs dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 68411-32-5 | Acide benzènesulfonique, dodécyl-, ramifié | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfonates d’alkylbenzène et leurs dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 68411-46-1 | Dianiline, produits de réaction avec le 2,4,4-triméthylpentène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances des N-phénylanilines substituées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68411-62-1 | Acides naphtalènesulfoniques polymérisés avec le formaldéhyde et le 4,4'-sulfonyldiphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68412-02-2 | Anhydride succinique, dérivés mono-alcénylés en C11-13 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68412-14-6 | Acide stéarique, produits de réaction avec le 2-[(2-aminoéthyl)amino]éthanol et l'urée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68412-21-5 | Acide néodécanoïque, sels de terres rares | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68412-22-6 | Acide naphtalènesulfonique, dérivés dialkyles en C5-6, sels d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68412-24-8 | 1,2,3,4-Tétrahydronaphtalène, dérivés alkylés en C1-4 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68412-48-6 | Acétone, produits de réaction avec la dianiline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 11 | les produits de la réaction entre l’acétone et la N-phénylaniline | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68412-56-6 | Platine, complexes chloro d'octanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68412-68-0 | Acide phosphonique, dérivés perfluoro-alkyles en C6-12 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Acides perfluorocarboxyliques à longue chaîne (C9-C20) (APFC-LC), leurs sels et précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68412-83-9 | Acide sulfurique, esters de mono-alkyles en C8-30, composés avec la triéthanolamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68413-28-5 | Noix d'acajou, écales liq., polymérisées avec l'éthane-1,2-diamine et le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68413-29-6 | Noix d'acajou, écales liq., polymérisées avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine et le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68413-64-9 | Tétrachlorozincate de 2,5-bis(1-méthyléthoxy)-4-(morpholino)benzènediazonium (1:2) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68424-85-1 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyle en C12-16 diméthyles, chlorures | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains composés d’ammonium quaternaire | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 68425-31-0 | Essence naturelle (gaz naturel) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Condensats de gaz naturel (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 68425-35-4 | Raffinats de reformage (pétrole), unité de séparation Lurgi | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68425-61-6 | Acide diisopropylnaphtalènesulfonique, composé avec la cyclohexylamine (1:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides naphtalènesulfoniques et de leurs sels (ANS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68425-65-0 | Oxo(propan-2-olato)aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68425-94-5 | Résidus (de pétrole) obtenus au cours de l'étape de fractionnement du reformage catalytique, polymérisés avec le formaldéhyde, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68439-45-2 | Alcools en C6-12 éthoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(alkoxylates/éthers) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68439-46-3 | Alcools en C9-11 éthoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(alkoxylates/éthers) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68439-50-9 | Alcools en C12-14 éthoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(alkoxylates/éthers) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68439-51-0 | Alcools en C12-14 éthoxylés et propoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68439-57-6 | Acides sulfoniques, hydroxyalcanes en C14-16 et alcènes en C14-16, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des sulfates d'alkyle et de l'α-oléfinesulfonate | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68439-72-5 | Alkyl(en C8-18)amines et alkyl(en C18-insaturé)amines éthoxylées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(alkoxylates/éthers) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68439-80-5 | Polyéthylènepolyamines, produits de réaction avec des dérivés polybutényliques de l'anhydride succinique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68440-73-3 | Siloxanes et silicones, diméthyl-, méthylphényl-, terminés par le groupe hydroxyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68441-17-8 | Éthylène homopolymérisé, oxydé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68441-65-6 | 1,2,3,4,5,5-Hexachlorocyclopenta-1,3-diène, adduit avec le buta-1,3-diène homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68441-69-0 | Éthane-1,2-diamine polymérisée avec le diisocyanate de m-tolylidène, produits de réaction avec l'oléylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68442-12-6 | Oléate de 2-mercaptoéthyle, produits de réaction avec le dichlorodiméthylstannane, le sulfure de sodium (Na2S) et le trichlorométhylstannane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68442-22-8 | Phosphorodithioates mixtes d'O,O-bis(2-éthylhexyle) et d'isobutyle, sels de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68442-68-2 | Benzénamine comprenant des groupements styrène, N-phényl- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances des N-phénylanilines substituées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68442-69-3 | Benzène, dérivés mono-alkyles en C10-14 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68442-82-0 | Calcium, complexes de diméthylhexanoate et de carbonate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68442-97-7 | 4,5-Dihydro-1H-imidazol-1-éthanamine, dérivés de 2-nortallöl alkyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alkyles d’imidazolines substituées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68443-10-7 | tert-Alkyl(en C18-22)amines éthoxylées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 4 | tert-alkyl(en C18-22)amines éthoxylées (TAEA) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68457-13-6 | Cobalt, complexes de néodécanoate et de borate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 68457-79-4 | Acide phosphorodithioïque, mélange d'esters O,O-bis(isobutyle et pentyle), sels de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68458-26-4 | Produits de réaction du suif hydrogéné avec le poly(éthylèneglycol) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68458-61-7 | Colophane maléatée, polymérisée avec le p-tert-butylphénol et le formaldéhyde, sel de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68459-31-4 | Acides gras ramifiés en C9-11, esters glycidyliques, polymérisés avec l'huile de ricin, le formaldéhyde, la 6-phényl-1,3,5-triazine-2,4-diamine et l'anhydride phtalique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 68459-99-4 | 4-Méthyl-1-(2,6,6-triméthyl-2-cyclohexén-1-yl)pent-1-én-3-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6846-50-0 | Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des esters | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68475-50-3 | Tris[5-amino-4-hydroxy-3-(phénylazo)naphtalène-2,7-disulfonato(2-)]dialuminium | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68475-58-1 | Alcanes en C2-3 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68475-59-2 | Alcanes en C3-4 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68475-70-7 | Hydrocarbures aromatiques en C6-8, dérivés de pyrolysat de naphta et de raffinat | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68475-76-3 | Cendres volantes, ciment Portland | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68475-79-6 | Distillats (pétrole), dépentaniseur de reformage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68476-03-9 | Acides gras de cire de lignite | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Évaluation de sept substances à base d’hydrocarbures | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68476-26-6 | Gaz combustibles | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68476-29-9 | Gaz combustibles, distillats de pétrole brut | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68476-30-2 | Fuel-oil, n° 2 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | fuel-oil nº 2 | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68476-31-3 | Fuel-oil, n° 4 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | fuel-oil nº 4, le fuel-oil nº 6 et le fuel-oil résiduel | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68476-32-4 | Fuel-oil, résidus-gazoles de distillation directe, à haute teneur en soufre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Mazouts lourds limités aux sites | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68476-33-5 | Fuel-oil résiduel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | fuel-oil nº 4, le fuel-oil nº 6 et le fuel-oil résiduel | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68476-34-6 | Combustibles pour moteur diesel n° 2 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Produits de l’essence, produits du diesel, pétrole brut et bitume | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 68476-40-4 | Hydrocarbures en C3-4 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68476-44-8 | Hydrocarbures en C$<G3 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68476-46-0 | Hydrocarbures en C3-11, distillats de produits de craquage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68476-47-1 | Hydrocarbures en C2-6, reformage catalytique en C6-8 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68476-49-3 | Hydrocarbures en C2-4, riches en C3 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68476-55-1 | Hydrocarbures riches en C5 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68476-77-7 | Huiles lubrifiantes usées, raffinées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des huiles usées et régénérées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68476-85-7 | Gaz de pétrole liquéfiés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68476-86-8 | Gaz de pétrole liquéfiés adoucis | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68477-26-9 | Déchets pétroliers | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Évaluation de sept substances à base d’hydrocarbures | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68477-30-5 | Distillats à point d'ébullition moyen (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68477-31-6 | Distillats à bas point d'ébullition (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes; Groupe des gazoles et kérosènes dans les produits de consommation | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68477-33-8 | Gaz en C3-4 (pétrole), riches en isobutane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68477-35-0 | Distillats en C3-6 (pétrole), riches en pipérylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68477-63-4 | Extraits de reformage (pétrole), recyclage | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68477-65-6 | Gaz d'alimentation (pétrole), traitement aux amines | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68477-69-0 | Gaz de tête (pétrole), colonne de séparation du butane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68477-70-3 | Gaz en C2-3 (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68477-71-4 | Gaz de fond (pétrole), dépropanisation de gazole de craquage catalytique, riches en C4 et désacidifiés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68477-72-5 | Gaz de queue (pétrole), débutanisation de naphta de craquage catalytique, riches en C3-5 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68477-73-6 | Gaz de tête (pétrole), dépropanisation du naphta de craquage catalytique, riches en C3 et désacidifiés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68477-75-8 | Gaz (pétrole), craquage catalytique, riches en C1-5 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68477-76-9 | Gaz de tête (pétrole), stabilisation de naphta de polymérisation catalytique, riches en C2-4 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68477-77-0 | Gaz de tête (pétrole), rectification du naphta de reformage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68477-79-2 | Gaz (pétrole), reformage catalytique, riches en C1-4 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68477-81-6 | Gaz (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68477-82-7 | Gaz (pétrole), recyclage de reformage catalytique en C6-8, riches en hydrogène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68477-83-8 | Gaz (pétrole), charge d'alkylation oléfinique et paraffinique en C3-5 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68477-85-0 | Gaz (pétrole), riches en C4 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68477-86-1 | Gaz de tête (pétrole), déséthaniseur | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68477-87-2 | Gaz de tête (pétrole), colonne de déisobutanisation | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68477-89-4 | Distillats de tête (pétrole), dépentaniseur | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68477-90-7 | Gaz secs (pétrole), dépropaniseur, riches en propène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68477-91-8 | Gaz de tête (pétrole), dépropaniseur | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68477-92-9 | Gaz acides secs résiduels (pétrole), unité de concentration des gaz | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68477-93-0 | Gaz (pétrole), réabsorbeur de concentration des gaz, distillation | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68477-94-1 | Gaz de tête (pétrole), unité de récupération des gaz, dépropaniseur | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68477-95-2 | Gaz (pétrole), charge de l'unité Girbatol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68477-97-4 | Gaz (pétrole), riches en hydrogène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68478-00-2 | Gaz de recyclage (pétrole), riches en hydrogène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68478-01-3 | Gaz d'appoint (pétrole), reformage, riches en hydrogène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68478-05-7 | Gaz (pétrole), distillation du craquage thermique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68478-12-6 | Résidus (pétrole), fonds de colonne de séparation du butane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68478-15-9 | Résidus (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68478-17-1 | Résidus (pétrole), gazole lourd de cokéfaction et gazole sous vide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Mazouts lourds limités aux sites | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68478-21-7 | Gaz résiduels (pétrole), huile clarifiée de craquage catalytique et résidu sous vide de craquage thermique, ballon de reflux de fractionnement | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68478-25-1 | Gaz résiduels (pétrole), refractionnement du craquage catalytique, absorbeur | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68478-26-2 | Gaz résiduels (pétrole), stabilisation par fractionnement du naphta de reformage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68478-27-3 | Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de reformage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68478-28-4 | Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta de reformage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68478-29-5 | Gaz résiduels (pétrole), hydrotraitement de distillat de craquage, séparateur | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68478-30-8 | Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de distillation directe hydrodésulfuré | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68478-32-0 | Gaz résiduels (pétrole), mélange de l'unité de gaz saturés, riches en C4 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68478-33-1 | Gaz résiduels (pétrole), unité de récupération des gaz saturés, riches en C1-2 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68478-34-2 | Gaz résiduels (pétrole), craquage thermique de résidus sous vide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68478-45-5 | Benzène-1,4-diamine, dérivés N,N'-(tolylés et de xylylés) mixtes | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 11 | le mélange de N,N’-(phényl(s) et tolyl(s))benzène-1,4-diamines et le mélange de N,N’-(tolyl(s) et xylyl(s))benzène-1,4-diamines | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68478-53-5 | Cadmium, complexes de benzoate et de p-tert-butylbenzoate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68478-55-7 | Chrome, complexé avec le 2-éthylhexanoate et l'heptanoate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68478-78-4 | Acide oléique, produits de réaction avec le 2-amino-2-méthylpropan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68478-81-9 | Acide oléique, produits de réaction avec l'anhydride 2-dodécénylsuccinique et la N,N'-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68478-92-2 | Platine complexé avec le 1,1,3,3-tétraméthyl-1,3-divinyldisiloxane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68479-04-9 | N-[3-(Tridécyloxy)propyl]propane-1,3-diamine ramifiée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amines aliphatiques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 68479-80-1 | Phénol polymérisé avec la cyclohexane-1,2-diamine, le formaldéhyde et l'hexane-1,6-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68510-96-3 | Cyanoguanidine polymérisée avec l'éthane-1,2-diamine et le formaldéhyde, borate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68511-23-9 | Formaldéhyde polymérisé avec l'o-crésol, le m-crésol et le p-crésol, 6-diazo-5-oxo-5,6-dihydronaphtalène-1-sulfonate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68511-50-2 | 2-Méthylprop-1-ène sulfuré | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | 2-méthylprop-1-ène sulfuré (isobutylène sulfuré) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68511-76-2 | Anhydride maléique polymérisé avec le formaldéhyde et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine, butylé et isopropylé, produits de réaction avec la triéthylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68511-92-2 | Acide oléique produits de réaction avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine cyclisés, quaternarisés au sulfate de diéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains composés d’ammonium quaternaire | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 68512-03-8 | Triméthylamine, produits de réaction avec un polymère de (chlorométhyl)styrènedivinylbenzène et l'hydroxyde de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 68512-13-0 | Cuivre, [29H,31H-phtalocyaninato(2-)-N²9,N³0,N³¹,N³²]-, bromé, chloré | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68512-26-5 | Éther 2-hydroxyéthylique d'amidon hydrolysé en milieu basique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68512-30-1 | Phénols comportant des groupements méthylstyrène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénols ayant réagi avec du méthylstyrène | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68512-34-5 | Lignolsulfonate de sodium sulfométhylé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68512-49-2 | Sulfure de cadmium (CdS), solution solide avec le sulfure de zinc dopée au chlorure de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68512-62-9 | Résidus légers sous vide (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Mazouts lourds restreints aux industries, Mazouts lourds limités aux sites ou, Substances du groupe 4: les mazouts lourds (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68512-78-7 | Solvant naphta aromatique léger (pétrole), hydrotraité | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68512-91-4 | Hydrocarbures riches en C3-4, distillat de pétrole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68513-02-0 | Naphta de cokéfaction (pétrole), large intervalle d'ébullition | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68513-03-1 | Naphta léger de reformage catalytique (pétrole), désaromatisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68513-14-4 | Gaz (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête du stabilisateur | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68513-16-6 | Gaz résiduels (pétrole), dépropaniseur d'hydrocraquage, riches en hydrocarbures | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68513-17-7 | Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta léger de distillation directe | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68513-18-8 | Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à haute pression | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68513-19-9 | Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à basse pression | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68513-37-1 | Acides gras de tallöl polymérisés avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine et l'acide linoléique dimérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68513-38-2 | Acides gras de tallöl polymérisés avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, l'acide linoléique dimérisé et la N,N'-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68513-39-3 | Acides gras de tallöl polymérisés avec l'éthylènediamine, l'acide linoléique dimérisé, l'anhydride maléique, le pentaérythritol, l'anhydride phtalique et l'huile de soja | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68513-63-3 | Distillats (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68513-65-5 | Butane ramifié et linéaire | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | éthane propane 2-Méthylpropane n-butane butane (linéaire et ramifié) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68513-66-6 | Résidus (pétrole), séparateur d'alkylation, riches en C4 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68514-31-8 | Hydrocarbures en C1-4 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68514-36-3 | Hydrocarbures en C1-4 adoucis | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68514-63-6 | Acides naphténiques, sels de cérium (4+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68514-79-4 | Produits pétroliers, reformats Hydrofining-Powerforming | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68514-97-6 | Colophane maléatée, polymérisée avec l'éthylèneglycol et le méthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68515-40-2 | Phtalates de benzyl(C7-9-alkyles) ramifiés et linéaires | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances des phtalates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68515-42-4 | Phtalates de dialkyles en C7-11, ramifiés et linéaires | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 6 | phtalates de dialkylés en C7-11, ramifiés et linéaires | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68515-60-6 | Acide benzène-1,2,4-tricarboxylique, esters de trialkyles en C7-9, ramifiés et linéaires | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68515-67-3 | Cuivre complexé avec le 2-éthylhexanoate, de naphténate et de 3,5,5-triméthylhexanoate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68515-84-4 | Olivine verte de nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 68515-89-9 | Baryum, complexes de carbonate et de nonylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68515-93-5 | Phénol, dérivés nonyles, sulfures | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68516-20-1 | Naphta moyen aromatique (pétrole), vapocraquage | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68516-42-7 | Méthacrylate de 2-(tert-butylamino)éthyle polymérisé avec le méthacrylate de méthyle et le méthacrylate d'isobutyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68516-43-8 | Acide méthacrylique polymérisé avec la 2-méthylaziridine, le méthacrylate de méthyle et le méthacrylate d'isobutyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68516-64-3 | Acétate de 2-[4-[(2-chloro-4-nitrophényl)azo]-N-(2-cyanoéthyl)-3-méthylanilino]éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68516-87-0 | Acide 2,4-xylènesulfonique polymérisé avec le formaldéhyde et le p,p'-sulfonyldiphénol, sel d'ammonium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68517-08-8 | N-(Carboxyméthyl)-N-(m-vinylbenzyl)glycine, sel disodique, polymérisé avec le sel disodique de N-(carboxyméthyl)-N-(p-vinylbenzyl)glycine, le m-(chlorométhyl)styrène, le p-(chlorométhyl)styrène, le m-(dichlorométhyl)styrène, le p-(dichlorométhyl)styrène, le m-divinylbenzène, le p-divinylbenzène, le styrène, le m-éthylstyrène et le p-éthylstyrène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68526-82-9 | Alcènes en C6-10, produits d'hydroformylation, fraction à haut point d'ébullition | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68527-01-5 | Alcènes en C12-30, α-, bromo chloro | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68527-02-6 | Alcènes en C12-24, chloro | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68527-15-1 | Gaz résiduels (pétrole), distillation des gaz de raffinage de l'huile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68527-16-2 | Hydrocarbures en C1-3 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68527-19-5 | Hydrocarbures en C1-4, fraction débutanisée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68527-21-9 | Naphta de distillation directe à large intervalle d'ébullition (pétrole), traité à la terre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68527-22-0 | Naphta léger de distillation directe (pétrole), traité à la terre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68527-27-5 | Naphta d'alkylation à large intervalle d'ébullition (pétrole), contenant du butane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Carburants aviation | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68527-78-6 | 2-[[2-(Phénylméthylène)heptylidène]amino]benzoate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68527-79-7 | 8-(1H-Indol-1-yl)-2,6-diméthyloct-7-én-2-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68527-87-7 | Formaldéhyde polymérisé avec le 2-éthoxyéthanol et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68540-48-7 | Acide (9Z,12Z)-octadéca-9,12-diénoïque, dimère, composé avec la N,N'-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68540-70-5 | Acide 6-hydroxynaphtalène-2-sulfonique polymérisé avec le formaldéhyde et le crésol, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68540-71-6 | Acide salicylique polymérisé avec le formaldéhyde, l'o-crésol et le nonylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68540-77-2 | Chlorure de 9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracène-1-diazonium, composé avec le dichlorure de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68541-13-9 | Acide linoléique dimérisé, polymérisé avec la 3,3'-[oxybis(éthylénoxy)]bis(propane-1-amine) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68541-21-9 | Acide linoléique polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane et le 4,4'-isopropylidènediphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68541-77-5 | Acide sébacique polymérisé avec le 2-aminoéthanol, l'éthane-1,2-diamine et le dimère de l'acide linoléique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68551-13-3 | Alcools en C12-15 éthoxylés et propoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68551-38-2 | Baumes de copahu sulfurisés, sels d'argent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68551-39-3 | Baumes de Douglas mélangés avec l'essence de térébenthine, sels de titane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68551-42-8 | Acides gras ramifiés en C6-19, sels de manganèse | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Manganèse et ses composés | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 68551-44-0 | Acides gras ramifiés en C6-19, sels de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 8 | Acides gras ramifiés en C6-19, sels de zinc (FAZ) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68551-70-2 | Huile de ricin polymérisée avec le p-tert-butylphénol, le formaldéhyde et l'huile d'abrasin, sel de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68552-99-8 | Acides gras d'huile végétale polymérisés avec l'anhydride phtalique et la colophane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68553-00-4 | Fuel-oil, n° 6 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | fuel-oil nº 4, le fuel-oil nº 6 et le fuel-oil résiduel | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68553-14-0 | Hydrocarbures en C8-11 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68553-60-6 | Acides naphténiques, complexes de vanadyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68553-78-6 | Oïticica polymérisée avec le complexe trifluorure de bore phénol, le formaldéhyde, le phénol, le β-pinène et l'essence de térébenthine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68554-18-7 | Colophane fumaratée, polymérisée avec le glycérol, sel d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68555-62-4 | 2-Méthyl-4-(2,6,6-triméthyl-2-cyclohexén-1-yl)-2-buténal | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68555-72-6 | N-Éthyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,5-undécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)pentane-1-sulfonamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68555-73-7 | N-Éthyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-pentadécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)heptane-1-sulfonamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68555-75-9 | Tridécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylhexanesulfonamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68555-76-0 | 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-Pentadécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylheptane-1-sulfonamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68555-81-7 | Chlorure de triméthyl-3-[[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]amino]propylammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68555-86-2 | 4-[[5-Méthoxy-4-[(4-méthoxyphényl)azo]-2-méthylphényl]azo]benzènesulfonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68555-90-8 | Acrylate de butyl polymérisé avec l'acrylate de 2-{méthyl[(perfluorooctyl)sulfonyl]amino}éthyle, l'acrylate de 2-{méthyl[(perfluorobutyl)sulfonyl]amino}éthyle, l'acrylate de 2-{méthyl[(perfluoroheptyl)sulfonyl]amino}éthyle, l'acrylate de 2-{méthyl[(perfluorohexyl)sulfonyl]amino}éthyle et l'acrylate de 2-{méthyl[(perfluoropentyl)sulfonyl]amino}éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Sulfonate de perfluorooctane, ses sels et ses précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68555-98-6 | p-(tert-Pentyl)phénol polymérisé avec le chlorure de soufre (S2Cl2) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68583-58-4 | N,N-Diéthylhydroxylamine, produits de réaction avec l'hexaméthylcyclotrisiloxane, la silice et la bis(triméthylsilyl)amine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 12 | N,N-Diéthylhydroxylamine, produits de réaction avec l'hexa- méthylcyclotrisiloxane, la silice et la bis(triméthylsilyl)amine (HMSSA) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68584-22-5 | Acide benzènesulfonique, dérivés alkyles en C10-16 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfonates d’alkylbenzène et leurs dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 68584-24-7 | Acide benzènesulfonique, dérivés alkylés en C10-16, composés avec la propan-2-amine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfonates d’alkylbenzène et leurs dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 68584-25-8 | Acide benzènesulfonique, dérivés alkyles en C10-16, composés avec la triéthanolamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfonates d’alkylbenzène et leurs dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 68584-75-8 | Méthacrylate de méthyle polymérisé avec le méthacrylate d'oxiranylméthyle, modifié à l'ammoniac | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68584-77-0 | N-(3-Aminopropyl)propane-1,3-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane et l'α-hydro-ω-hydroxypoly(oxyéthylène), produits de réaction avec la dodécanamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6858-49-7 | Carbanilate de 2-[4-(2,2-dicyanovinyl)-N-éthyl-3-méthylaniline]éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68585-03-5 | Acide oléique, produits de réaction avec l'alcool butylique, l'ester tétraéthylique de l'acide silicique (H4SiO4) et le 2,2',2''-nitrilotriéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68585-07-9 | Acide 12-hydroxyoctadécanoïque polymérisé avec le méthacrylate de butyle, le styrène, l'acrylate de 2-éthylhexyle, l'acrylate de 2-hydroxyéthyle, l'acide méthacrylique et le méthacrylate d'oxiranylméthyle, terminé par l'aziridine-1-éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68585-28-4 | p,p'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, produits de réaction avec la 3,3'-[oxybis(éthylèneoxy)]dipropan-1-amine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68585-32-0 | Hexachloroplatinate(2-) de dihydrogène (OC-6-11), produits de réaction avec le 2,4,6,8-tétraméthyl-2,4,6,8-tétravinylcyclotétrasiloxane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68585-34-2 | α-Sulfo-ω-hydroxypoly(oxyéthylène), éthers alkyliques en C10-16, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(alkoxylates/éthers) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68585-82-0 | Oxyde d'yttrium (Y2O3), dopé à l'europium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68586-14-1 | Acrylate de 2-{méthyl[(perfluorooctyl)sulfonyl]amino}éthyle télomérisé avec l'acrylate de 2-{méthyl[(perfluorobutyl)sulfonyl]amino}éthyle, 1α-méthacryloyl-ω-hydroxypoly(oxyéthylène), 1α-méthacryloyl-ω-(méthacryloyloxy)poly(oxyéthylène), l'acrylate de 2-{méthyl[(perfluoroheptyl)sulfonyl]amino}éthyle, l'acrylate de 2-{méthyl[(perfluorohexyl)sulfonyl]amino}éthyle, l'acrylate de 2-{méthyl[(perfluoropentyl)sulfonyl]amino}éthyle et l'octane-1-thiol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Sulfonate de perfluorooctane, ses sels et ses précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68602-83-5 | Gaz humides en C1-5 (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68602-84-6 | Gaz résiduels (pétrole), absorbeur secondaire, fractionnement des produits de tête du craquage catalytique fluide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68603-00-9 | Distillats (pétrole), naphta et gazole de craquage thermique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68603-08-7 | Naphta (pétrole), renfermant des aromatiques | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68603-15-6 | Alcools en C6-12 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68603-42-9 | Amides de coco, N,N-bis(hydroxyéthyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcanolamines et alcanolamides d’acides gras | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68603-59-8 | tert-Alkyl(en C11-14)amines, produits de réaction avec le polymère anhydride maléique-tétradécène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68603-64-5 | Amines, N-(alkyle de suif hydrogéné)triméthylènedi- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68603-75-8 | N-Alkyl(de suif)triméthylènediamines propoxylées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(alkoxylates/éthers) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68604-06-8 | Huile de ricin hydrogénée, polymérisée avec l'éthane-1,2-diamine, l'acide 12-hydrooctadécanoïque et l'acide sébacique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68604-56-8 | Acide octanoïque ramifié, sels de plomb, basique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 68604-99-9 | Acides gras insaturés en C18, phosphates | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68605-92-5 | Produits de réaction d'acides gras de tallöl avec des polyéthylènepolyamines, composés préparés avec le phosphate de l'éther décylique du polyéthylèneglycol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68606-11-1 | Essence de distillation directe, unité de fractionnement | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68606-26-8 | Hydrocarbures en C3 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68606-27-9 | Gaz d'alimentation pour l'alkylation (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68606-34-8 | Gaz résiduels (pétrole), fractionnement des résidus du dépropaniseur | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68606-78-0 | Acides naphténiques estérifiés avec le poly(nitrilotriéthanol) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68607-11-4 | Produits pétroliers, gaz de raffinerie | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68607-30-7 | Résidus à basse teneur en soufre (pétrole), unité de fractionnement | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Mazouts lourds restreints aux industries, Mazouts lourds limités aux sites ou, Substances du groupe 4: les mazouts lourds (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68608-26-4 | Acides sulfoniques de pétrole, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfonates d’alkylbenzène et leurs dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 68608-32-2 | Terpènes et terpénoïdes de l'essence de cèdre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Tricyclique sesquiterpènes et triterpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 68608-33-3 | Esters de l'acide acétique avec les alcools terpéniques tirés de l'essence de bois de cèdre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68608-93-5 | Borate rouge-bleu de cobalt et de magnésium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68609-03-0 | Cuivre, complexes de naphténate et de carboxylates ramifiés en C6-19 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68609-12-1 | N-(2-Aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, produits de réaction avec l'aniline et l'éther formé à partir du polyéthylène-polypropylèneglycol et de sucrose | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68609-18-7 | 2,2',2''-Nitrilotriéthanol homopolymérisé, produits de réaction avec le chlorométhane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68609-24-5 | Formaldéhyde polymérisé avec l'aniline, propoxylé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68610-07-1 | Formaldéhyde polymérisé avec un dérivé 2-méthylprop-1-énylique du phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68610-10-6 | p,p'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, produits de réaction avec la (Z)-N-octadéc-9-énylpropane-1,3-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68610-13-9 | Phosphate violet de cobalt et de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68610-24-2 | Pridérite jaune pâle de nickel, de baryum et de titane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68610-28-6 | N-Octadécylpropane-1,3-diamine, dérivés carboxyméthylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68610-41-3 | Acrylonitrile polymérisé avec le buta-1,3-diène terminé par le groupe carboxy, polymérisé avec le bisphénol A et l'épichlorhydrine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68610-51-5 | p-Crésol, produits de réaction avec le dicyclopentadiène et l'isobutylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68610-55-9 | p,p'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane et le phényloxirane, produits de réaction avec la p,p'-méthylènedianiline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68610-75-3 | Méthacrylate de méthyle polymérisé avec le 2-mercaptoéthanol, produits de réaction avec l'ammoniac et le 1,3,5-tris(6-isocyanatohexyl)biuret | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68611-23-4 | 1-(2,6,6-Triméthylcyclohex-2-éne-1-yl)3-pentanone, produits de réaction avec le prop-2-yn-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68611-24-5 | Phénol polymérisé avec le formaldéhyde, complexe avec l'oxyde de magnésium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68611-70-1 | Sulfure de zinc (ZnS) dopé au chlorure de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68611-72-3 | Zinc, complexes de naphténate et de carboxylate ramifié en C6-19 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68631-00-5 | Formaldéhyde polymérisé avec l'éthane-1,2-diamine et le nonylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68647-36-9 | Tungstate/silicate de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68647-55-2 | Acides gras de tallöl, esters avec la triéthanolamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68647-58-5 | Aluminium, complexes de benzoate et d'alcool isopropylique d'acides gras de suif hydrogénés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68647-60-9 | Hydrocarbures supérieurs à C4 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68647-67-6 | Sesquiterpènes et sesquiterpénoïdes extraits de l'huile de bois de gaïac | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68648-44-2 | Pyréthrines et pyréthroïdes, résidus de fabrication | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68648-53-3 | Acides résiniques et acides colophaniques hydrogénés, esters avec le triéthylèneglycol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Colophane hydrogénée; les acides résiniques et les acides colophaniques hydrogénés, les esters avec le pentaérythritol; les acides résiniques et les acides colophaniques hydrogénés, les esters avec le glycérol; et les acides résiniques et les acides colophaniques hydrogénés, les esters avec le triéthylèneglycol | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68648-57-7 | Colophane polymérisée avec le phénol et la colophane de tallöl | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68648-87-3 | Benzène, dérivés alkyles en C10-16 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfonates d’alkylbenzène et leurs dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 68649-00-3 | Acide benzènesulfonique, dérivés monoalkylés ramifiés en C9-17, composés avec la propan-2-amine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfonates d’alkylbenzène et leurs dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 68649-11-6 | Dimère du déc-1-ène, hydrogéné | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des décènes | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68649-12-7 | Tétramère du déc-1-ène, mélangé avec le trimère du déc-1-ène, hydrogéné | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des décènes | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68649-42-3 | Acide phosphorodithioïque, esters de O,O-dialkyles en C1-14, sels de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68649-48-9 | Cires de paraffine et cires d'hydrocarbures oxydées, sels de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68650-48-6 | Dimères d'acides gras en C18 insaturés, polymérisés avec des dimères d'alcanamines en C18 insaturées et l'éthylènediamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68683-18-1 | Néodécanoate d'argent(1+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68738-99-8 | 2-[[[2,4(ou 3,5)-Diméthyl-3-cyclohexén-1-yl]méthylène]amino]benzoate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68782-97-8 | Distillats (pétrole), huile lubrifiante traitée par Hydrofining | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68782-99-0 | Extraits au solvant d'huiles clarifiées lourdes (pétrole), contenant des aromatiques à noyaux condensés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Extraits aromatiques de distillat (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68783-03-9 | Extraits au solvant d'huiles clarifiées légères (pétrole), contenant des aromatiques à noyaux condensés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Extraits aromatiques de distillat (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68783-06-2 | Gaz (pétrole), séparateur à basse pression, hydrocraquage | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68783-07-3 | Gaz (pétrole), mélange de raffinerie | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68783-08-4 | Gazoles atmosphériques lourds (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Mazouts lourds restreints aux industries | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68783-11-9 | Naphta (de pétrole) léger, produit par polymérisation | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68783-12-0 | Naphta non adouci (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68783-25-5 | Amines, N,N,N'-triméthylsuif N'-alkyltriméthylènedi- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amines aliphatiques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68783-36-8 | Acides gras en C16-22, sels de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68783-37-9 | Acides gras en C16-18, sels de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68783-61-9 | Gaz combustibles de raffinerie adoucis | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68783-62-0 | Gaz combustibles de raffinerie non adoucis | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68783-64-2 | Gaz (pétrole), craquage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68783-65-3 | Gaz en C2-4 adoucis (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68783-66-4 | Naphta léger adouci (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68783-72-2 | Huile de lin époxydée, polymérisée avec l'acide acrylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68783-96-0 | Acides sulfoniques de pétrole, sels de calcium, superbasiques | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfonates d’alkylbenzène et leurs dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 68784-03-2 | Aluminium, complexé avec le benzoate de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68784-12-3 | Anhydride succinique, dérivés monoalcénylés en C15-20 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68784-17-8 | Acide iso-octadécanoïque, produits de réaction avec la tétra-éthylènepentamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amides gras | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68784-26-9 | Phénol, dodécyl-, sulfurisé, carbonates, sels de calcium, superbasiques | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68784-31-6 | Acide phosphorodithioïque, esters mixtes d'O,O-bis(sec-butyle et 1,3-diméthylbutyle), sels de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68784-60-1 | Acide chromique (H2Cr2O7), sel disodique, produits de réaction avec le [1R-[1α(Ræ),2β,4aβ,8aα]]-2-hydroxy-α,2,5,5,8a-pentaméthyl-α-vinylperhydronaphtalène-1-propanol, hydrogénés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 68784-80-5 | Terpinéol sulfurisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68784-83-8 | Oxysulfure d'yttrium (Y2O2S) dopé à l'europium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68814-02-8 | (4-{Bis[p-(diéthylamino)phényl]méthylène}cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène)diéthylammonium, molybdophosphate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68814-47-1 | Gaz brûlés, échappement de raffinerie | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68814-67-5 | Gaz de raffinerie (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68814-87-9 | Distillats moyens de distillation directe (pétrole), large intervalle d'ébullition | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68814-89-1 | Extraits (pétrole), désasphaltage au solvant de distillats paraffiniques lourds | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Extraits aromatiques de distillat (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68814-90-4 | Gaz résiduels (pétrole), séparateur de produits de platformat | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68815-09-8 | Acides naphténiques, sels de vanadium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68815-10-1 | Pétrole sulfurisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68834-02-6 | Acide 1-amino-9,10-dihydro-4-[[4-[[(4-méthylphényl)sulfonyl]oxy]phényl]amino]-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68834-14-0 | Sulfate mixte de N-méthyl-2-vinylpyridinium et de méthyle polymérisé avec le styrène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68845-02-3 | 2-[[(2,4-Diméthylcyclohex-3-én-1-yl)méthylène]amino]benzoate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68845-33-0 | 2-Isopropényl-4-isopropyl-1-méthyl-1-vinylcyclohexane, dérivé didéhydrique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68855-54-9 | Kieselguhr, calciné au fondant de carbonate de sodium du commerce | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68859-25-6 | C.I. jaune pigment 37 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 688-73-3 | Hydrure de tributylstannane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Suivi de l’évaluation du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 68877-29-2 | (1,7,7-Triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains terpènes et terpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 68877-31-6 | Méthacrylate de butyle polymérisé avec le méthacrylate de méthyle, le méthacrylate d'isobutyle et l'acide 2-(acryloyloxy)éthane-1-sulfonique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68877-63-4 | N-[2-[(2-Bromo-4,6-dinitrophényl)azo]-5-[(2-cyanoéthyl)allylamino]-4-méthoxyphényl]acétamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68890-97-1 | Aziridine homopolymérisée, composé préparé avec le (chlorométhyl)benzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68890-99-3 | Benzène, dérivés mono-alkyles en C10-16 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68891-01-0 | Toluènesulfonamide polymérisé avec le formaldéhyde et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine, butylé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68891-96-3 | Diaquatétrachloro(µ-{N-éthyl-N-[(heptadécafluorooctyl)sulfonyl]glycinato-O¹:O¹'})-µ-hydroxybis(2-méthylpropanol)dichrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Sulfonate de perfluorooctane, ses sels et ses précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68891-97-4 | Diaquatétrachloro[µ-[N-éthyl-N-[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]glycinato-O¹:O¹']]-µ-hydroxybis(propan-2-ol)chrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE) |
| 68891-98-5 | Diaquatétrachloro[µ-[N-éthyl-N-[(tridécafluorohexyl)sulfonyl]glycinato-O¹:O¹']]-µ-hydroxybis(propan-2-ol)dichrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE) |
| 68891-99-6 | Diaquatétrachloro[µ-[N-éthyl-N-[(undécafluoropentyl)sulfonyl]glycinato-O¹:O¹']]-µ-hydroxybis(propan-2-ol)dichrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE) |
| 68892-00-2 | Acide salicylique polymérisé avec le p-tert-butylphénol, le formaldéhyde et le 4,4'-isopropylidènediphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68900-97-0 | Diaquatétrachloro[µ-[N-éthyl-N-[(nonafluorobutyl)sulfonyl]glycinato-O¹:O¹']]-µ-hydroxybis(propan-2-ol)dichrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE) |
| 68901-22-4 | 4-[(3,3-Diméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)méthyl]-2-méthylcyclohexan-1-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68907-19-7 | 1,2,3,4,5,6,7,8-Octahydro-7-isopropyl-1,4-diméthylazulène, dérivé didéhydrique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68908-88-3 | Benzène, éthyl-, benzylé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68909-13-7 | Bastnaésite, concentré calciné | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68909-18-2 | Benzylpyridinium, dérivés éthylés et méthylés, chlorures | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68909-20-6 | Bis(triméthylsilyl)amine, produits d'hydrolyse avec la silice | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Bis(triméthylsilyl)amine, produits d’hydrolyse avec la silice (TMSS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68909-77-3 | 2,2'-Oxydiéthanol, produits de réaction avec l'ammoniac, résidus morpholiniques | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68910-11-2 | Alcool 3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylique, produits de réaction avec le mésitylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68910-26-9 | 4,4'-Isopropylidènediphénol polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane, produits de réaction avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine et la 4-méthylpentan-2-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68910-44-1 | Liqueurs au sulfite et liqueurs de cuisson usées, traitées à l'alcali/dioxyde de soufre, sel de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68910-64-5 | Colophane polymérisée avec l'o-crésol, le formaldéhyde et le titanate de tétrabutyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68910-67-8 | Colophane fumaratée et maléatée, polymérisée avec le formaldéhyde, sel de potassium et sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68911-58-0 | Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, stabilisateur du dépentaniseur | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68911-59-1 | Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, ballon de détente | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68915-81-1 | Huile de lin polymérisée avec le bisphénol A, l'éther diglycidylique du bisphénol A, la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, le formaldéhyde, l'éther glycidylique du phénol et la N,N'-bis{2-[(2-aminoéthyl)amino]éthyl}éthane-1,2-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68915-96-8 | Distillats lourds de distillation directe (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68915-97-9 | Gazoles de distillation directe (pétrole), fraction à point d'ébullition élevé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68916-14-3 | Essences d'amyris acétylées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68916-30-3 | Baumes de Douglas sulfurisés, sels de rhodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68916-31-4 | Baumes de Douglas sulfurisés, sels de ruthénium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68916-32-5 | Baumes mélangés de copahu et de Douglas sulfurisés, sels d'argent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68916-35-8 | Baumes de copahu sulfurisés, sels de platine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68916-97-2 | Essences de marruke blanc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68917-29-3 | Terpènes et terpénoïdes de l'essence de clou de girofle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68917-65-7 | Terpènes et terpénoïdes de l'essence de vétiver | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Huiles essentielles de vétiver | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 68917-75-9 | Essences de wintergreen | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des salicylates | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68918-07-0 | Acides sulfoniques de pétrolatum, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68918-69-4 | Pétrolatum (pétrole) oxydé, sel de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68918-99-0 | Gaz résiduels (pétrole), fractionnement de pétrole brut | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68919-01-7 | Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifining de distillats | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68919-02-8 | Gaz résiduels de fractionnement (pétrole), craquage catalytique fluide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68919-03-9 | Gaz résiduels d'absorbeur secondaire (pétrole), lavage des gaz de craquage catalytique fluide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68919-04-0 | Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration par hydrotraitement de distillat lourd | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68919-05-1 | Gaz résiduels de stabilisateur (pétrole), fractionnement de l'essence légère de distillation directe | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68919-07-3 | Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de reformage Platforming, fractionnement des coupes légères | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68919-08-4 | Gaz résiduels de prédistillation (pétrole), distillation du pétrole brut | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68919-10-8 | Gaz résiduels (pétrole), stabilisation des coupes de distillation directe | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68919-12-0 | Gaz résiduels (pétrole), rectificateur de l'unité Unifining | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68919-15-3 | Hydrocarbures en C6-12, récupération du benzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68919-17-5 | Hydrocarbures en C12-20, sous-produits d'alkylation catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68919-37-9 | Naphta de reformage (pétrole), large intervalle de distillation | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68919-39-1 | Gaz naturel, condensats | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Condensats de gaz naturel | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 68920-06-9 | Hydrocarbures en C7-9 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68920-10-5 | Graisses animales mélangées avec des huiles végétales, distillats de désodorisation | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68920-24-1 | Acides gras d'huile de ricin déshydratée, polymérisés avec le bisphénol A, l'épichlorhydrine, l'acide fumarique et la colophane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68920-41-2 | Produits de réaction d'acides gras de tallöl avec des polyéthylènepolyamines, composés préparés avec le phosphate de l'éther monooctylique du polyéthylèneglycol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68920-70-7 | Alcanes en C6-18, chloro- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour Paraffines chlorées (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 68920-71-8 | Bromoalcènes en C8-30 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68921-07-3 | Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, hydrotraitement | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68921-08-4 | Distillats (pétrole), produits de tête du stabilisateur, fractionnement d'essence légère de distillation directe | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68921-45-9 | Dianiline, produits de réaction avec le styrène et le 2,4,4-triméthylpentène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances des N-phénylanilines substituées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68921-68-6 | Spinelles à base d'aluminium, de chrome et de magnésium, mélangés à de la périclase | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68922-09-8 | 2-Méthoxy-4-(1,7,7-triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68928-29-0 | Hexa(cyano-C)ferrate(4-) de tétrakis(diéthylméthyloctylammonium) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68928-80-3 | Oxyde de diphényle, dérivé heptabromé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Polybromodiphényléthers (PBDE) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68929-07-7 | Sulfate de 2-[[4-[éthyl(2-hydroxyéthyl)amino]phényl]azo]-5-méthoxy-3-méthylbenzothiazolium et de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68936-17-4 | Tétrachlorozincate(2-) de bis[2-[[4-(diméthylamino)phényl]azo]-1,3-diméthyl-1H-imidazolium] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68937-02-0 | Acétates (sels) de dérivés 2-(C15-17 insaturés alkylés) du 4,5-dihydro-1H-imidazole-1-éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68937-31-5 | 7,11-Diméthyldodéca-4,6,10-trién-3-one, sous-produits de cyclisation, résidus de fractionnement | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68937-41-7 | Phénol isopropylé, phosphate (3:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances ignifuges | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 68937-51-9 | Bis(triméthylsilyl)amine, produits de réaction avec l'ammoniac, l'octaméthylcyclotétrasiloxane et la silice | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 12 | la bis(triméthylsilyl)amine, produits de réaction avec l’ammoniac, l’octaméthylcyclotétrasiloxane et la silice | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68937-90-6 | Trimères d'acides gras en C18 insaturés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides gras et dérivés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68938-42-1 | Cires de paraffine et cires d'hydrocarbures, chloro, produits de réaction avec le naphtalène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68938-51-2 | Siloxanes et silicones, (3-cyanopropyl)méthyl-, diméthyl- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68938-54-5 | Siloxanes et silicones, diméthyl-, (3-hydroxypropyl)méthyl-, éthers avec l'éther monométhylique du polyéthylèneglycol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68938-70-5 | 2,2',2''-Nitrilotriéthanol homopolymérisé, composé avec le chlorométhane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68951-67-7 | Alcools en C14-15 éthoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(alkoxylates/éthers) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68951-85-9 | Acides gras de tallöl polymérisés avec le bisphénol A, la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, l'épichlorhydrine et la N-(2-aminoéthyl)-N'-{2-[(2-aminoéthyl)amino]éthyl}éthane-1,2-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68951-93-9 | Siloxanes et silicones, diméthyl-, diphényl-, terminés par le groupe hydroxyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 68951-99-5 | Diméthyl et méthyl(vinyl)siloxanes et silicones, terminés par un groupe monovinyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68952-00-1 | Siloxanes et silicones, diméthyl-, monoterminés par le groupe vinyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68952-02-3 | 3,3,3-Trifluoropropyl(méthyl) et méthyl(vinyl)siloxanes et silicones, terminés par un groupe hydroxyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 11 | les 3,3,3-trifluoropropyl(méthyl) et méthyl(vinyl)siloxanes et silicones, terminés par un groupe hydroxyle | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68952-33-0 | Huiles de goudron acides, crésyliques, riches en C8, phosphates | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68952-35-2 | Huiles de goudron acides, crésyliques, phosphates de phényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68952-79-4 | Gaz de queue (pétrole), séparateur de naphta d'hydrodésulfuration catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68952-80-7 | Gaz de queue (pétrole), hydrodésulfuration de naphta de distillation directe | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68952-90-9 | N,N-Bis(2-aminoéthyl)-2-hydroxy-N-méthylpropan-1-aminium, dérivés N,N'-diacylés de suif, sulfates mixtes de méthyle (sels) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68953-58-2 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, bis(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, sels avec la bentonite | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains composés d’ammonium quaternaire | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 68953-74-2 | Sel de sodium de l'aziridine homopolymérisée, éthoxylée, phosphonométhylée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68953-80-0 | Benzène, mélangé à du toluène, produit de désalkylation | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68953-84-4 | Benzène-1,4-diamine, dérivés mixtes de N,N'-(phényle et tolyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 11 | le mélange de N,N’-(phényl(s) et tolyl(s))benzène-1,4-diamines et le mélange de N,N’-(tolyl(s) et xylyl(s))benzène-1,4-diamines | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68954-59-6 | Acide oléique, produits de réaction avec le 2-[(2-aminoéthyl)amino]éthanol, composés avec le sulfate de diéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68954-74-5 | 4,4'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, modifié au 2-isopropyl-1H-imidazole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68955-27-1 | Distillats sous vide (pétrole), résidus de pétrole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Mazouts lourds du groupe 4 | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68955-28-2 | Gaz légers de vapocraquage (pétrole), concentrés de butadiène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68955-34-0 | Gaz de tête du stabilisateur (pétrole), reformage catalytique du naphta de distillation directe | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68955-35-1 | Naphta de reformage catalytique (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68955-36-2 | Résidus de vapocraquage résineux (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Mazouts lourds restreints aux industries, Mazouts lourds limités aux sites ou, Substances du groupe 4: les mazouts lourds (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 68955-53-3 | Amines tert-alkyles en C12-14 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68955-54-4 | Amines tert-alkyles en C16-22 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68955-78-2 | Baumes de Copahu sulfurés, sels d'or | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68956-12-7 | Fraction volatile de la distillation de dimères d'acides gras en C18 insaturés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68956-65-0 | Acides naphténiques polymérisés avec l'aziridine, composés préparés avec le dimère de l'acide linoléique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68956-70-7 | Produits pétroliers en C5-12 récupérés, traitement des eaux usées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Évaluation de sept substances à base d’hydrocarbures | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68956-74-1 | Polyphényles, quater- et supérieurs, partiellement hydrogénés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68956-80-9 | Acides résiniques et acides colophaniques, sels de bismuth | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68957-11-9 | Huile de soja polymérisée avec le formaldéhyde, le glycérol, l'acide isophtalique et la mélamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68957-60-8 | N-[3-(Diméthylamino)propyl]-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,5-undécafluoropentane-1-sulfonamide, monochlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68957-61-9 | N-[3-(Diméthylamino)propyl]tridécafluorohexanesulfonamide, monochlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68957-62-0 | N-Éthyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-pentadécafluoroheptane-1-sulfonamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68957-91-5 | Acide méthacrylique polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, le styrène, l'acrylate d'éthyle et le 4,4'-isopropylidènediphénol, composé avec le 2-(diméthylamino)éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68958-60-1 | α-{2-[Éthyl(perfluoroheptylsulfonyl)amino]éthyl}-ω-méthoxypoly(oxyéthylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68958-61-2 | α-{2-[Éthyl(perfluorooctylsulfonyl)amino]éthyl}-ω-méthoxypoly(oxyéthylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Sulfonate de perfluorooctane, ses sels et ses précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68966-38-1 | 4,5-Dihydro-2-isoheptadécyl-1H-imidazol-1-éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alkyles d’imidazolines substituées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68987-42-8 | Benzène comprenant des groupements éthylène, résidus | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68987-63-3 | Cuivre, [29H,31H-phtalocyaninato(2-)-N²9,N³0,N³¹,N³²]-, chloré | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68988-10-3 | Zirconium, complexes de dipropylèneglycol, d'alcool isobutylique, de néodécanoate, de propionate et de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68988-23-8 | Produits de réaction de l'acide salicylique avec l'alcool benzylique, le polymère de bisphénol A-épichlorhydrine et le 4,4'-méthylènedianiline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68988-41-0 | 4,4'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, produits de réaction avec le 2,2'-iminodiéthanol et le monooléate du polyéthylèneglycol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68988-45-4 | Phosphorodithioates mixtes d'O,O-bis(2-éthylhexyle, isobutyle et pentyle), sels de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 68988-46-5 | Acide phosphorodithioïque, mélange d'esters O,O-bis(isobutyle, isooctyle et pentyle), sels de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68988-62-5 | Zinc, complexes de benzoate et de p-tert-butylbenzoate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68988-81-8 | Acide adipique polymérisé avec le (1-hydroxyéthyl)phosphonate de bis(2-chloroéthyle), le (2-chloroéthyl)phosphonate acide de 2-chloroéthyle, le (1-hydroxyéthyl)phosphonate acide de 2-chloroéthyle, le (E)-2,3-dibromobut-2-ène-1,4-diol, le diisocyanate de m-tolylidène et le 2,2'-oxydiéthanol, produits de réaction avec le 2,2'-iminodiéthanol, chlorhydrates | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68988-82-9 | Acide adipique polymérisé avec le (1-hydroxyéthyl)phosphonate de bis(2-chloroéthyle), le (2-chloroéthyl)phosphonate acide de 2-chloroéthyle, le (1-hydroxyéthyl)phosphonate acide de 2-chloroéthyle, le (E)-2,3-dibromobut-2-ène-1,4-diol, le diisocyanate de m-tolylidène et le propylèneglycol, produits de réaction avec le 2,2'-iminodiéthanol, chlorhydrates | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68989-17-3 | Alcanesulfonates de zinc en C20-30 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68989-42-4 | Baumes du Canada, sels de zirconium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68989-80-0 | Acides gras d'huile de lin polymérisés avec le glycérol, l'anhydride maléique, l'anhydride phtalique, la colophane et l'huile d'abrasin | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68989-88-8 | Gaz (pétrole), distillation de pétrole brut et craquage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 68990-00-1 | Acides résiniques et acides colophaniques décarboxylés, sels de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68990-27-2 | Baumes de copahu sulfurisés, mélangés avec la térébenthine, sels d'or | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68990-29-4 | Baumes de copahu sulfurisés, sels de vanadium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68990-53-4 | Glycérides en C14-22, mono- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des esters | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68990-83-0 | Essences de bois de cèdre du Texas | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Tricyclique sesquiterpènes et triterpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 68990-92-1 | Produits de réaction du suif avec le 2-[(2-aminoéthyl)amino]éthanol, composés avec le sulfate de diéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68992-01-8 | 1-(2-Éthylhexyl)-1,2-dihydro-6-hydroxy-5-[(4-méthoxy-2-nitrophényl)azo]-4-méthyl-2-oxonicotinonitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 68992-14-3 | Méthacrylate de 2-(diéthylamino)éthyle polymérisé avec le méthacrylate de dodécyle, la 1-vinyl-2-pyrrolidone et le méthacrylate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69011-12-7 | 3,4,5,6-Tétrabromophtalate acide de butyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69011-21-8 | Divinylbenzène polymérisé avec le styrène et l'éthylstyrène, sulfoné, sels d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69011-50-3 | Zinc, crasses | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69011-54-7 | Lingot d'argent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69011-59-2 | Alliage à base de plomb, crasses | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69011-69-4 | Cadmium, crasses | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69011-70-7 | Éponge de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69011-71-8 | Aluminium, crasses | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69011-72-9 | Élaboration de l'aluminium, cathodes en carbone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69011-86-5 | Concentrés de minerais de zinc prélixiviés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69011-89-8 | Méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane, éther (3:1) avec le 2,2'-({3-[(2-hydroxyéthyl)amino]propyl}imino)diéthanol, dérivés N-alkyles de suif | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69012-17-5 | Déchets solides, coulée du cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69012-24-4 | Eaux résiduelles acides, sulfate de zinc électrolytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69012-43-7 | Boues et schlamms, sulfate de zinc électrolytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69012-48-2 | Résidus, raffinage du zinc, eaux usées, hydroxyde de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69012-50-6 | Matte, nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69012-57-3 | Cendres volantes, raffinage du cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69012-60-8 | Cendres volantes, élaboration d'alliages plomb-étain | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69012-63-1 | Cendres volantes, raffinage du zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69012-65-3 | Fumées, zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69012-67-5 | Résidus de lessivage, gâteau de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69012-69-7 | Vapeurs de zinc de résidus de lixiviation | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69012-70-0 | Résidus de lessivage, minerai de zinc, calcine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69012-71-1 | Résidus de lessivage, minerai de zinc, calcine, refonte du cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 69012-72-2 | Résidus de lessivage, minerai de zinc, calcine, zinc-cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 69012-73-3 | Résidus de lessivage, minerai de zinc, calcine, zinc-soufre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69012-79-9 | Calcines, concentrés de minerai de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69012-86-8 | Cendres (résidus), raffinage du zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69013-21-4 | Fuel-oil, pyrolyse | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Mazouts lourds restreints aux industries, Mazouts lourds limités aux sites ou, Substances du groupe 4: les mazouts lourds (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 69029-45-4 | Plomb, crasses riches en antimoine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69029-50-1 | Plomb antimonié | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69029-51-2 | Plomb antimonieux, crasses | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69029-52-3 | Plomb, crasses | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69029-60-3 | Zinc, écumes de désargentation | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69029-61-4 | Bismuth, résidus de raffinage, chlorure de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69029-63-6 | Calcines, résidus de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69029-67-0 | Cendres volantes, raffinage du plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69029-73-8 | Résidus de lessivage, tellure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 69029-74-9 | Calcines, concentré de minerai de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69029-79-4 | Résidus, réduction du plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69029-80-7 | Résidus, raffinage du plomb, récupération des métaux précieux | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69029-82-9 | Résidus, crasses zincifères | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69029-83-0 | Résidus, fusion du zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69029-84-1 | Scories, fusion du plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69029-85-2 | Scories, raffinage du plomb, récupération des métaux précieux | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69029-91-0 | Boues et schlamms, cadmium, réservoir collecteur | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69029-93-2 | Boues et schlamms, raffinage du plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69121-13-7 | Acétate de décahydro-2-isopropényl-4,7-méthanoazulène-8-méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69121-20-6 | 12-Hydroxyoctadécanoate de cadmium(2+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69178-40-1 | Formaldéhyde polymérisé avec l'aniline et la 2-éthylaniline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69227-11-8 | Plomb, crasses riches en cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69227-21-0 | Alcools en C12-18 éthoxylés et propoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6928-67-2 | 3,4,5,6-Tétrabromophtalate de dipropyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69304-37-6 | 1,3-Dichloro-1,1,3,3-tétraisopropyldisiloxane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69418-26-4 | Chlorure de 2-acryloyloxy-N,N,N-triméthyléthanaminium polymérisé avec l'acrylamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(amines) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69430-24-6 | Diméthylcyclosiloxanes | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des siloxanes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69430-47-3 | Diméthylsiloxanes et silicones, produits de réaction avec des (méthyl)hydrogénosiloxanes et le 1,1,3,3-tétraméthyldisiloxane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 11 | Triphénylbismuth; Heptaméthylphénylcyclotétrasiloxane; 1,1’-(Chlorophénylméthylène)bis(4-méthoxybenzène); Phénol, 2-phénoxy-, trichloro dériv.; Diméthylsiloxanes et silicones, produits de réaction avec des (méthyl)hydrogénosiloxanes et le 1,1,3,3-tétraméthyldisiloxane; 4,4’-Isopropylidènediphénol, produits de réaction avec l’hexakis(méthoxyméthyl)mélamine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69472-19-1 | 3-[Butyl[4-[(4-nitrophényl)azo]phényl]amino]propiononitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 696-28-6 | Dichloro(phényl)arsine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69695-75-6 | 1-Amino-4-[[3-[(diméthylamino)méthyl]phényl]amino]anthraquinone, monochlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69-72-7 | Acide salicylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des salicylates | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69834-10-2 | 2(3 ou 4)-(7,7-Diméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69852-41-1 | Tétrachlorozincate de bis[2-[[4-[éthyl(2-hydroxyéthyl)amino]phényl]azo]-6-méthoxy-3-méthylbenzothiazolium] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69898-35-7 | Urée polymérisée avec le formaldéhyde et le 1,3,5,7-tétraazatricyclo[3.3.1.1³,7]décane, polymère butylé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69898-36-8 | Urée polymérisée avec le formaldéhyde et le 1,3,5,7-tétraazatricyclo[3.3.1.1³,7]décane, polymère butylé, éthylé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69898-66-4 | 3-[4-(Diéthylamino)-2-éthoxyphényl]-3-(1-éthyl-2-méthyl-1H-indol-3-yl)-1,3-dihydro-1-oxoisobenzofurane-5-carboxylate d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69898-67-5 | 1-[4-(Diéthylamino)-2-éthoxyphényl]-1-(1-éthyl-2-méthyl-1H-indol-3-yl)-1,3-dihydro-3-oxoisobenzofurane-5-carboxylate d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6990-06-3 | Acide 16β-(acétyloxy)-3α,11α-dihydroxy-29-nor-4α,8α,9β,13α,14β,17Z-dammara-17(20),24-dién-21-oïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69929-35-7 | Acide sébacique polymérisé avec l'éthane-1,2-diamine, le dimère de l'acide linoléique et la 4-[3-(4-pipéridyl)propyl]pipéridine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69929-44-8 | Acide linoléique, dimérisé, polymérisé avec la 5-amino-1,3,3-triméthylcyclohexaneméthanamine et l'éthane-1,2-diamine, acétate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 6994-46-3 | 1,4-Bis(éthylamino)anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 69961-73-5 | Acide naphtalènesulfonique polymérisé avec le formaldéhyde et le 4,4'-sulfonyldiphénol, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70024-67-8 | Acide benzènesulfonique, dérivés alkyles en C16-24 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70084-67-2 | Plomb, complexes de naphténate et de carboxylates ramifiés en C6-19 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 70131-50-9 | Bentonite lessivée à l'acide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70131-67-8 | Siloxanes et silicones, diméthyl-, terminés par le groupe hydroxyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70146-13-3 | Oxybis[décylbenzènesulfonate] de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfonates d’alkylbenzène et leurs dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 70161-19-2 | [(9,10-Dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylène)bis(imino-4,1-phénylénoxy)]bis(benzènesulfonate) de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 2 | Évaluation préalable pour le Défi concernant les Numéros de registre du Chemical Abstracts Service 70161-19-2 et 83006-67-1 | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70172-00-8 | 3-Méthyl-4-(2,6,6-triméthylcyclohex-2-én-1-yl)but-3-én-2-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70210-05-8 | 3-[[2,4-Bis(2-méthylphénoxy)phényl]azo]-4-hydroxy-5-[[(p-tolyl)sulfonyl]amino]naphtalène-2,7-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70210-06-9 | 3-[[Éthyl[4-[[4-[(3-sulfonatophényl)azo]-1-naphtyl]azo]phényl]amino]méthyl]benzènesulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70210-08-1 | N-(2-Acétoxyéthyl)-6-hydroxy-N-méthyl-5-[[4-(phénylazo)phényl]azo]naphtalène-2-sulfonamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70210-25-2 | 5-[[2,4-Dihydroxy-5-[(2-hydroxy-3,5-dinitrophényl)azo]phényl]azo]-4-hydroxy-3-[(4-nitrophényl)azo]naphtalène-2,7-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70210-28-5 | Sel disodique de l'acide 5-[(4'-{[6-amino-5-(1H-benzotriazol-5-ylazo)-1-hydroxy-3-sulfo-2-naphtyl]azo}-3,3'-diméthoxybiphényl-4-yl)azo]-2-hydroxy-4-méthylbenzoïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70210-34-3 | 5-[[2,4-Dihydroxy-5-[[4-[(4-nitro-2-sulfonatophényl)amino]phényl]azo]phényl]azo]-4-hydroxy-3-[[4-[(4-nitro-2-sulfonatophényl)amino]phényl]azo]naphtalène-2,7-disulfonate de tétrasodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70225-05-7 | Mélange d'esters tridécyliques et isodécyliques ramifiés de l'acide benzène-1,2,4-tricarboxylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des trimellitates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70225-14-8 | Acide 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-heptadécafluorooctane-1-sulfonique, composé avec le 2,2'-iminodiéthanol (1:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Sulfonate de perfluorooctane, ses sels et ses précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 70225-15-9 | Pentadécafluoroheptane-1-sulfonate de bis(2-hydroxyéthyl)ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70225-16-0 | Acide tridécafluorohexanesulfonique, composé avec le 2,2'-iminodiéthanol (1:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7023-61-2 | 4-[(5-Chloro-4-méthyl-2-sulfonatophényl)azo]-3-hydroxy-2-naphtoate de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70236-45-2 | Trichlorozincate de 2-[2-[4-[(2-cyanoéthyl)méthylamino]phényl]vinyl]-1,3,3-triméthyl-3H-indolium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70288-86-7 | Ivermectine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Produits pharmaceutiques | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 70-30-4 | Hexachlorophène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70321-75-4 | Baumes de Douglas sulfurisés, sels de palladium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70321-86-7 | 2-(2H-Benzotriazol-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70331-94-1 | Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de (1,2-dioxoéthylène)bis(iminoéthylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 8 | bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de (1, 2–dioxoéthylène)bis(iminoéthylène) (acide benzopropanoïque) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70514-12-4 | Huiles lubrifiantes usées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des huiles usées et régénérées | Évaluation préalable finale publiée | Impliqué dans Groupe des huiles usées et régénérées (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 70528-79-9 | Liqueurs au sulfite et liqueurs de cuisson usées, polymérisées avec le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7057-56-9 | Chlorure de 3,7-bis(diméthylamino)phénoxazin-5-ium, composé avec le chlorure de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70592-76-6 | Distillats intermédiaires sous vide (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Mazouts lourds restreints aux industries | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70592-77-7 | Distillats légers sous vide (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Mazouts lourds restreints aux industries | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70592-78-8 | Distillats sous vide (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Mazouts lourds restreints aux industries | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70592-79-9 | Résidus légers de tour atmosphérique (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Mazouts lourds restreints aux industries, Mazouts lourds limités aux sites ou, Substances du groupe 4: les mazouts lourds (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 70657-70-4 | Acétate de 2-méthoxypropyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des esters | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70660-55-8 | 4-[(2-Bromo-4,6-dinitrophényl)azo]-N-(3-méthoxypropyl)naphtalén-1-amine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70693-06-0 | Hydrocarbures aromatiques en C9-11 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70693-20-8 | Cyanamide, produits de réaction avec le dioxyde de carbone, l'oxyde d'éthylène et l'octadécan-1-amine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70703-43-4 | Formaldéhyde polymérisé avec la m-phénylènediamine, le (chlorométhyl)oxirane, la 4,4'-méthylènedianiline, le 4,4'-isopropylidènediphénol, le 3-oxiranyl-7-oxabicyclo[4.1.0]heptane et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70750-07-1 | Formaldéhyde polymérisé avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, benzylé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70750-15-1 | Formaldéhyde polymérisé avec le 4,4'-isopropylidènediphénol, éther butylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70750-20-8 | Acrylamide homopolymérisé, produits de réaction avec le chlorométhane, la diméthylamine et le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70750-60-6 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol, le phénol et le p-(1,1,3,3-tétraméthyl)butylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70775-94-9 | Alcanesulfonates de phényle en C10-18 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfonates d’alkylbenzène et leurs dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 70776-03-3 | Naphtalène, dérivés chloro | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | naphtalènes chlorés | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 70776-36-2 | Méthacrylate d'octadécyle polymérisé avec le 1,1-dichloroéthylène, l'acrylate de 2-{méthyl[(perfluorooctyl)sulfonyl]amino}éthyle, le N-(hydroxyméthyl)acrylamide, l'acrylate de 2-{méthyl[(perfluorobutyl)sulfonyl]amino}éthyle, l'acrylate de 2-{méthyl[(perfluoroheptyl)sulfonyl]amino}éthyle, l'acrylate de 2-{méthyl[(perfluorohexyl)sulfonyl]amino}éthyle et l'acrylate de 2-{méthyl[(perfluoropentyl)sulfonyl]amino}éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Sulfonate de perfluorooctane, ses sels et ses précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 70776-86-2 | [1R-(1α,4aβ,10aα)]-4-[[[7-Isopropyl-1,2,3,4,4a,9,10,10a-octahydro-1,4a-diméthylphénanthrén-1-yl]méthyl](3-oxo-3-phénylpropyl)amino]butan-2-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 4 | [1R-(1α,4aβ,10aα)]-4-[[[7-Isopropyl-1,2,3,4,4a,9,10,10a-octahydro-1,4a-diméthylphénanthrén-1-yl]méthyl](3-oxo-3-phénylpropyl)amino]butan-2-one | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70788-30-6 | 2,2,6-Triméthyl-α-propylcyclohexanepropanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains terpènes et terpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 70815-30-4 | Naphtalène-2-sulfonate de sodium polymérisé avec la cyanoguanidine et le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70833-37-3 | Bis(3-amino-4,5,6,7-tétrachloro-1H-isoindol-1-one-oximato-N²,O¹)nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70851-21-7 | Siloxanes et silicones, diméthyl-, terminés par le groupe alkyloxy en C3-33 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70892-21-6 | Acétate de vinyle polymérisé avec l'alcool vinylique, produits de réaction avec l'isocyanate d'hexadécyle et l'isocyanate d'octadécyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70892-22-7 | 1,8-Diamino-4,5-dihydroxyanthraquinone, méthylée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70892-62-5 | [1R-[1α(Ræ),2β,4aβ,8aα]]-2-Hydroxy-α,2,5,5,8a-pentaméthyl-α-vinylperhydronaphtalène-1-propanol oxydé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70892-67-0 | Phénol polymérisé avec le formaldéhyde, sulfoné | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70900-21-9 | Siloxanes et silicones, diméthyl-, terminés par un atome d'hydrogène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 11 | les siloxanes et silicones, diméthyl-, terminés par un atome d’hydrogène | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70914-12-4 | Siloxanes et silicones, diméthyl-, (3-hydroxypropyl)méthyl-, éthers avec l'acétate du polyéthylèneglycol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70914-18-0 | Suif hydrogéné, produits de réaction avec le 2-(2-aminoéthylamino)éthanol, composés préparés avec des sulfates diéthyliques | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70955-34-9 | Produits de réactions d'acides gras de tallöl avec le 2-[(2-aminoéthyl)amino]éthanol, quaternarisés avec le sulfate de diéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains composés d’ammonium quaternaire | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 70955-71-4 | o-Méthoxyphénol, produits de réaction avec le camphéne, hydrogénés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains terpènes et terpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 70969-47-0 | γ-ω-Perfluorothiols en C8-20 télomérisés avec l'acrylamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Acide pentadécafluorooctanoïque (APFO), ses sels et ses précurseurs | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 7098-08-0 | 4,8-Diamino-1,5-dihydroxy-2-(4-hydroxyphényl)anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70983-56-1 | Cyanoguanidine polymérisée avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, chlorhydrate, complexes avec le chlorure cuivrique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 70984-09-7 | Minéraux du groupe du spinelle-aluminium, chrome, fer et magnésium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 71011-24-0 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzyl(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures, composés avec la bentonite | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains composés d’ammonium quaternaire | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 71011-25-1 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzyl(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures, composés avec la bentonite et les chlorures de bis(alkyle de suif hydrogéné)diméthylammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71011-26-2 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzyl(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures, composés avec l'hectorite | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains composés d’ammonium quaternaire | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 71032-95-6 | Acide 7-[[4,6-bis[[3-(diéthylamino)propyl]amino]-1,3,5-triazin-2-yl]amino]-4-hydroxy-3-[[p-(phénylazo)phényl]azo]naphtalène-2-sulfonique, monoacétate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 9 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71033-04-0 | Acide 2-mercaptobut-2-ènedioïque polymérisé avec l'acrylate de 2-éthylhexyle, le 2-mercaptoéthanol, le méthacrylate de méthyle et le 1,3,5-tris(6-isocyanatohexyl)biuret | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71033-21-1 | 2,2'-(Azodi-p-phénylène)bis[6-méthylbenzothiazolesulfonate] de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71042-85-8 | Acide méthacrylique télomérisé avec le méthacrylate de 2-(tert-butylamino)éthyle, le dodécane-1-thiol, le méthacrylate de méthyle et le méthacrylate d'exo-2-bornyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71077-22-0 | Acide salicylique polymérisé avec le formaldéhyde, le p-nonylphénol et l'oxyde de zinc (ZnO) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71159-90-5 | α,α,4-Triméthylcyclohex-3-ène-1-méthanethiol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des thiols | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71205-27-1 | 1,8-Diamino-4,5-dihydroxyanthraquinone, bromée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71215-83-3 | 5-[[4'-[(2-Amino-8-hydroxy-6-sulfonato-2-naphtyl)azo]-2,2'-dichloro[1,1'-biphényl]-4-yl]azo]salicylate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71-23-8 | Propan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe d’alcools C3-C5 sélectionnés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71329-37-8 | Résidus (de pétrole) riches en hydrocarbures en C4, obtenus au cours de l'étape de dépropanisation du craquage catalytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 71-36-3 | Butan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcools | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71-41-0 | Pentan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe d’alcools C3-C5 sélectionnés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71412-29-8 | Méthacrylate de 2-hydroxyéthyle télomérisé avec le tert-dodécanethiol, le styrène, le méthacrylate d'isodécyle et l'acide acrylique, composé avec le 2-(diméthylamino)éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71-43-2 | Benzène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Benzène | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11c de la LCPE 1988 |
| 7144-37-8 | Bis(4-toluènesulfonate) de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7147-42-4 | 2,2'-[(3,3'-Diméthoxy[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2-méthylphényl)-3-oxobutyramide] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 6 | 2,2'-[(3,3'-diméthoxy[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bisazo]bis [N-(2-méthylphényl)-3-oxobutanamide] | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71486-79-8 | Acide benzènesulfonique, dérivés mono-C15-30-alkyles ramifiés, di-C11-13-alkyles ramifiés et alkyles ramifiés, sous forme de sels de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71-48-7 | Di(acétate) de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 71487-01-9 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyle de coco diméthyles, nitrites | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71550-22-6 | 3,3'-[(3,3'-Diméthoxy[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[5-amino-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate] de tétralithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7158-25-0 | 3a,4,4a,5,8,8a,9,9a-Octahydro-4,9:5,8-diméthano-1H-benzo[f]indène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71-58-9 | Acétate de medroxyprogestérone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71610-58-7 | 2-Méthacryloyloxy-N,N,N-triméthyléthanaminium, sel (1:1) avec l'acide p-toluènesulfonique, polymérisé avec le méthacrylate de dodécyle et le méthylstyrène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71720-89-3 | 5-[[4-(4-Cyclohexylphénoxy)-2-sulfonatophényl]azo]-6-[(2,6-diméthylphényl)amino]-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71767-19-6 | 5-[[6-Amino-1-hydroxy-3-sulfonato-5-[(3-sulfonatophényl)azo]-2-naphtyl]azo]-6-méthoxy-8-[[7-sulfonato-4-[(3-sulfonatophényl)azo]naphtyl]azo]naphtalène-2-sulfonate de pentasodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71820-35-4 | Acides gras de tallöl, à bas point d'ébullition, produits de réaction avec la pipérazine-1-éthanamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71827-03-7 | 5-O-Déméthyl-22,23-dihydroavermectine A1a | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71832-81-0 | Acide hydroxybenzènesulfonique, sel monosodique, polymérisé avec le formaldéhyde et le p,p'-sulfonyldiphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines de phénol-formaldéhyde | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71832-83-2 | 4-[(5-Chloro-4-méthyl-2-sulfonatophényl)azo]-3-hydroxy-2-naphtoate de magnésium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71873-49-9 | p,p'-[Vinylènebis[(3-sulfonato-p-phénylène)-ONN-azoxy-p-phénylèneazo]]dibenzoate de tétrasodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71873-51-3 | 2,5-Dichloro-4-[4-[[5-[[(dodécyloxy)carbonyl]amino]-2-sulfonatophényl]azo]-4,5-dihydro-3-méthyl-5-oxo-1H-pyrazol-1-yl]benzènesulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71888-89-6 | Phtalates de dialkyles ramifiés en C6-8, riches en C7 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances des phtalates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71889-01-5 | Chlorotriméthylsilane, produits d'hydrolyse avec la silice | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71889-22-0 | [µ-(Pipérazine-N¹:N4)]bis[3-[1-[(4,5,6,7-tétrachloro-1-oxo-1H-isoindol-3-yl)hydrazono]éthyl]quinoléine-2,4(1H,3H)-dionato(2-)]dinickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 71965-03-2 | Méthylcyclohexan-1-olate de titane (4:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72013-84-4 | Tétradécahydrocyclododéca[b]furanne | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72102-40-0 | 3-Amino-N-éthyl-N,N-diméthylpropan-1-aminium, dérivés N-acyles de lanoline, sulfates d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains composés d’ammonium quaternaire | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 72102-51-3 | Trichlorozincate(1-) de 2-[p-(diéthylamino)styryl]-1,3,3-triméthyl-3H-indolium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72102-55-7 | Acétate de [p-(diméthylamino)phényl]bis[4-(éthylamino)-3-méthylphényl]méthylium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 8 | Acétate de [p-(diméthylamino)phényl]bis[4-(éthylamino)-3- méthylphényl]méthylium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 72102-56-8 | Chlorure de [p-(diméthylamino)phényl]bis[4-(éthylamino)-3-méthylphényl]méthylium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72102-64-8 | Chlorure de bis[4-(diméthylamino)phényl][4-(éthylamino)-3-méthylphényl]méthylium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72121-75-6 | Formaldéhyde polymérisé avec le 2,2'-iminodiéthanol, le 4,4'-isopropylidènediphénol, le nonylphénol et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72139-21-0 | 5,5'-[(1,4-Dioxobut-2-ène-1,4-diyl)bis(imino-p-phénylèneazo)]disalicylate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72152-50-2 | 2-[[6-[[4-[[6-(Benzoylamino)-1-hydroxy-3-sulfonato-2-naphtyl]azo]-3-méthylbenzoyl]amino]-1-hydroxy-3-sulfonato-2-naphtyl]azo]benzoate de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72152-61-5 | 1-Amino-4-[(3,5-dibromo-2,4,6-triméthylphényl)amino]-9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72187-18-9 | [(9,10-Dihydro-9,10-dioxoanthracène-1,4-diyl)diimino]bis(1,2,3,4-tétrahydronaphtalènesulfonate) de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72187-19-0 | 2(ou 5)-[[1-Benzoyl-2,7-dihydro-2,7-dioxo-6-[(sulfonatophényl)amino]-3H-dibenzo[f,ij]isoquinoléin-4-yl]oxy]-5(ou 2)-(tert-pentyl)benzènesulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72207-55-7 | Benzénamine comportant des groupements éthylène, résidus de distillation | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72230-85-4 | Esters de l'acide acétique avec les alcools terpéniques tirés du baume de copahu | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72243-90-4 | 3-[[4-Amino-9,10-dihydro-9,10-dioxo-3-[sulfonato-4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénoxy]-1-anthryl]amino]-2,4,6-triméthylbenzènesulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 3 | 3-({4-Amino-9,10-dihydro-9,10-dioxo-3-[sulfonato-4-(1,1,3, 3-tétraméthylbutyl)phénoxy]-1-anthryl}amino)-2,4,6-triméthylbenzènesulfonate de disodium (Acid Violet 48) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72245-49-9 | Sel de sodium de l'acide 4-{[1-hydroxy-6-(3-{5-hydroxy-6-[(2-méthyl-4-sulfophényl)azo]-7-sulfo-2-naphtyl}uréido)-3-sulfo-2-naphtyl]azo}benzoïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72245-56-8 | Acide 4-amino-3-[[4-[[[4-[(2,4-diaminophényl)azo]phényl]amino]carbonyl]phényl]azo]-5-hydroxy-6-(phénylazo)naphtalène-2,7-disulfonique, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72252-59-6 | Acide 4-{6-anilino-1-hydroxy-5-[2-hydroxy-5-sulfamoylphénylazo]-3-sulfo-2-naphtylazo}-4'-[1-(3-carboxy-4-hydroxycarbaniloyl)acétonylazo]biphényl-3,3'-dicarboxylique, sel tétrasodique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72318-87-7 | ({[3-(Diméthylamino)propyl]amino}méthyl)phénol, comportant des groupements isobutylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72-33-3 | 3-Méthoxy-19-norprégna-1,3,5(10)-trién-20-yn-17α-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72333-14-3 | Tétrachlorozincate de 2-chloro-5-(4-chlorophénoxy)-4-diéthylaminobenzènediazonium (1:2) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7235-40-7 | β,β-Carotène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Vitamine A et dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 72361-40-1 | Chlorure de 1-[2-[[4-[(2-bromo-4,6-dinitrophényl)azo]-m-tolyl]éthylamino]éthyl]pyridinium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72361-56-9 | p,p'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec la 5-amino-1,3,3-triméthylcyclohexaneméthanamine, le (butoxyméthyl)oxirane et le (chlorométhyl)oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72379-36-3 | Tétrachlorozincate de bis[5-[[4-[benzyléthylamino]phényl]azo]-1,4-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72379-37-4 | Tétrachlorozincate(2-) de bis[3-[[4-[benzyléthylamino]phényl]azo]-1,2-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72391-06-1 | Chlorure de 3',6'-bis(diéthylamino)-3-oxospiro[isobenzofurane-1(3H),9'(8'aH)-xanthylium], composé (1:1) avec le [3-hydroxy-4-(3-méthyl-5-oxo-1-phényl-4,5-dihydro-1H-pyrazol-4-ylazo)naphtalène-1-sulfonato(3-)]chrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains complexes métalliques azoïques et autres substances azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72391-23-2 | 2(ou 5)-[[1-Amino-4-[[3-[[(chloroacétyl)amino]méthyl]-2,4,6-triméthylphényl]amino]-9,10-dihydro-9,10-dioxo-2-anthryl]oxy]-5(ou 2)-(tert-butyl)benzènesulfonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72391-24-3 | α-(Chloroacétamido)[4-[[4-(cyclohexylamino)-9,10-dihydro-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]phénoxy]xylènesulfonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des anthraquinones | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72403-67-9 | Acétate de 3(ou 4)-(4-méthylpentén-3-yl)cyclohex-3-ène-1-méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72-43-5 | Méthoxychlore | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Substances associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72480-33-2 | Triéthoxyphénylsilane hydrolysé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72496-92-5 | 5-[[2,4-Dihydroxy-5-[[4-[(4-nitro-2-sulfonatophényl)amino]phényl]azo]phényl]azo]-8-[[4-[(4-nitro-2-sulfonatophényl)amino]phényl]azo]naphtalènesulfonate de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72496-95-8 | p,p'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, la 3-aminopropyldiméthylamine et le tétradécyloxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 72-57-1 | 3,3'-[(3,3'-Diméthyl[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[5-amino-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate] de tétrasodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72623-85-9 | Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement, viscosité élevée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72623-86-0 | Huiles lubrifiantes (pétrole), C15-30, base huile neutre, hydrotraitement | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72623-87-1 | Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7268-92-0 | [Malonato(2-)-O,O']cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72-69-5 | 3-(10,11-Dihydro-5H-dibenzo[a,d]cycloheptén-5-ylidène)-N-méthylpropan-1-amine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72749-59-8 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, trialkyle en C6-12 méthyles, chlorures | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72749-87-2 | 3,3'-Bis(o-tolylazo)-4,4'-dihydroxy-7,7'-uréylènedi(naphtalène-2-sulfonate de sodium) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72749-88-3 | 7,7'-(Carbonyldiimino)bis[4-hydroxy-3-[(2-méthoxyphényl)azo]naphtalène-2-sulfonate] de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72749-91-8 | Acide [(anthraquinone-1,4-diyl)diimino]di-tert-butyldibenzènesulfonique, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72812-39-6 | Dihydrogénophosphate de bis(4-amino-3,5-diméthylphényl)(2,6-dichlorophényl)méthylium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72828-15-0 | Divinylbenzène polymérisé avec le styrène, sulfoné, sels d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72828-32-1 | α,α,4-Triméthylcyclohex-3-ène-1-méthanol, mélangé avec l'α-pinène et le β-pinène, sulfurés, produits de réaction avec le chlorure d'or (AuCl3) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72828-63-8 | Acétate de 2-[[4-[(5-bromo-2-cyano-3-nitrophényl)azo]-3-méthylphényl]butylamino]éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72828-64-9 | Acétate de [[4-[(2,6-dicyano-4-nitrophényl)azo]-3-méthylphényl]amino]hexyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72828-67-2 | 7-Hydroxy-8-[[4-[1-[4-[(4-hydroxyphényl)azo]phényl]cyclohexyl]phényl]azo]naphtalène-1,3-disulfonate de potassium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72828-83-2 | 5-(Benzoylamino)-3-[[2-(2-cyclohexylphénoxy)phényl]azo]-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72828-88-7 | 4-[(4-Amino-9,10-dihydro-9,10-dioxo-3-phénoxy-1-anthryl)amino]-3,5-diéthyltoluène-2-sulfonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72828-93-4 | Sulfate de 3-[[9,10-dihydro-9,10-dioxo-4-[(p-tolyl)amino]-1-anthryl]aminopropyl]triméthylammonium et de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72845-42-2 | 2-Aminoéthanol, composé (1:1) avec l'α-(2-cyanoéthyl)-ω-(nonylsulfophénoxy)poly(oxyéthylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72869-37-5 | Sulfure de zinc (ZnS) dopé de cobalt et de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 72869-85-3 | Bis[3,5-di-tert-butylsalicylato(2-)-O¹,O²]chromate(1-) d'hydrogène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 72869-93-3 | Acide 3,3'-bis[6-sulfo-2-naphtyl)azo]-4,4'-dihydroxy-7,7'-uréylènedi(naphtalène-2-sulfonique), composé préparé avec le 2,2'-(méthylimino)diéthanol (1:4) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72905-89-6 | Thiosulfate disodique, produits de réaction avec la p-(6-méthyl-2-benzothiazolyl)aniline, la p-phénylènediamine, le sulfure de sodium (Na2(S$x)) et le soufre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72927-94-7 | 4-[(2,6-Dichloro-4-nitrophényl)azo]-N-(4-nitrophényl)aniline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 5 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72927-96-9 | 1-Amino-9,10-dihydro-9,10-dioxo-4-[(2,4,6-triméthylphényl)amino]anthracène-2-sulfonate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72929-02-3 | Isobutyrate de 2,2,2-trichloro-1-phénéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72968-37-7 | Alkyl(en C12-18)amines éthoxylées | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72968-80-0 | 5-[[4-[[(4-Méthylphényl)sulfonyl]oxy]phényl]azo]-8-[[4-[(4-nitro-2-sulfonatophényl)amino]phényl]azo]naphtalène-2-sulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72968-81-1 | 8-[[4-[[(4-Méthylphényl)sulfonyl]oxy]phényl]azo]-5-[[4-[(4-nitro-2-sulfonatophényl)amino]phényl]azo]naphtalène-1-sulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72968-82-2 | N-[2-[(2,6-Dicyano-p-tolyl)azo]-5-(dipropylamino)phényl]méthanesulfonamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 7 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72986-37-9 | Acides résiniques et acides colophaniques, sels d'étain | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72986-60-8 | 5-[[4-[(4-Nitro-2-sulfonatophényl)amino]phényl]azo]-8-[[4-[(phénylsulfonyl)oxy]phényl]azo]naphtalène-2-sulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 72986-61-9 | 8-[[4-[(4-Nitro-2-sulfonatophényl)amino]phényl]azo]-5-[[4-[(phénylsulfonyl)oxy]phényl]azo]naphtalène-2-sulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73003-40-4 | 1,2,3,3a,4,5,6,7(ou 1,2,3,4,5,6,7,8)-Octahydro-α,α,3,8-tétraméthylazulène-5-méthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73003-46-0 | Acide 6-hydroxynaphtalène-2-sulfonique, sel monosodique, polymérisé avec le sulfite de sodium, le formaldéhyde et le crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73003-55-1 | Carbonate de diphényle polymérisé avec l'hexane-1,6-diol, l'isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyle et la 4,4'-méthylènedicyclohexanamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73003-64-2 | 7-[4-[(2,6-Dichloro-4-nitrophényl)azo]-3-oxo-m-tolyl-2,4,10-trioxa-7-azaundécan-11-oate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73003-83-5 | Chlorure de tétraphénylarsonium, composé avec l'acide hydrochlorique (1:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73018-55-0 | Dicarbonyldichloroplatine(II), produits de réaction avec le 2,4,6-trivinyl-2,4,6-triméthylcyclotrisiloxane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73019-02-0 | Formaldéhyde polymérisé avec l'alcool benzylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73049-34-0 | Alcools en C16-20 éthoxylés, propoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73049-75-9 | Chlorures de benzyl(di-C12-18-alkyl)méthylammonium quaternaire | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73138-45-1 | Acides gras de cire de lignite, esters d'éthylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Évaluation de sept substances à base d’hydrocarbures | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73138-82-6 | Acides résiniques et acides colophaniques | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines et des colophanes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73195-14-9 | Éthoxybisbenzimidazo[2,1-b:1',2'-j]benzo[lmn][3,8]phénanthroline-6,9-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73195-15-0 | Éthoxybisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8]phénanthroline-8,17-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 732-26-3 | 2,4,6-Tri-tert-butylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 2 | 2,4,6-tri-tert-butylphénol | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 73227-23-3 | 2-Éthyladipate de néodymium(3+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73240-13-8 | Disalicylate de 1-méthylpropane-1,3-diyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73246-98-7 | Acide formique, sel de chrome(3+), basique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 73287-55-5 | 2-(4-Bromo-3-hydroxy-2-quinolyl)-N,N-diéthyl-2,3-dihydro-1,3-dioxo-1H-indène-5-carboxamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7328-97-4 | 2,2',2'',2'''-[Éthane-1,2-diylidènetétrakis(p-phénylénoxyméthylène)]tétraoxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 9 | 2,2',2'',2'''-[éthane-1,2-diylidènetétrakis(p-phénylénoxyméthylène)]tétraoxirane | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7329-33-1 | Acide 2-éthylhexanoïque, sel de chrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 73297-33-3 | α-{Tris[(1-tolyléthyl)phényl]}-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73309-46-3 | Chlorure de [4-[[4-(diéthylamino)phényl][4-[(4-éthoxyphényl)amino]-1-naphtyl]méthylène]-2,5-cyclohexadién-1-ylidène]diéthylammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73398-72-8 | Propan-2-ol, composé avec le phosphate de la 4-[(2,6-dichlorophenyl)(4-imino-3,5-diméthylcyclohexa-2,5-dién-1-ylidène)méthyl]-2,6-diméthylaniline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73398-86-4 | 4-(3-Chloro-5-propylphényl)pyridine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73398-87-5 | 4-(4-Chloro-3-propylphényl)pyridine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73398-89-7 | Tétrachlorozincate de 3,6-bis(diéthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]xanthylium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 73398-96-6 | 5-[(9,10-Dihydro-9,10-dioxo-1-anthryl)azo]-2,6-bis[(2-méthoxyéthyl)amino]-4-méthylnicotinonitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73507-36-5 | Acide 7-benzamido-4-hydroxy-3-[p-(p-sulfophénylazo)phénylazo]naphtalène-2-sulfonique, composés avec un monochlorhydrate de la N,N'-di(phényl, tolyl et xylyl)guanidine (mixte) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants avec solvant azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73528-78-6 | 5-[[4-[(2,6-Dichloro-4-nitrophényl)azo]-2,5-diméthoxyphényl]azo]-2,6-bis[(2-méthoxyéthyl)amino]-4-méthylnicotinonitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants avec solvant azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73545-11-6 | 7-(4-Éthyl-1-méthyloctyl)quinoléin-8-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73570-52-2 | Nitrate de 3,7-bis(diéthylamino)phénoxazin-5-ium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7360-44-3 | (Acétato-O)dihydroxyaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 739-71-9 | 10,11-dihydro-N,N,β-triméthyl-5H-dibenz[b,f]azépine-5-propanamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 73984-93-7 | 5-(tert-Dodécyldithio)-1,3,4-thiadiazole-2(3H)-thione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7425-14-1 | 2-Éthylhexanoate de 2-éthylhexyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | 2-Éthylhexanoate de calcium et 2-éthylhexanoate de 2-éthylhexyle | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 74253-03-5 | 4-(1,5-Diméthylhex-1-ényl)-1-méthylcyclohexène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 74253-04-6 | 1-Méthyl-4-[1-(4-méthylpentyl)vinyl]cyclohexène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 74253-05-7 | 4-(1,5-Diméthylhexylidène)-1-méthylcyclohexène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7428-48-0 | Acide stéarique, sel de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 74336-60-0 | 1-[(5,7-Dichloro-1,9-dihydro-2-méthyl-9-oxopyrazolo[5,1-b]quinazolin-3-yl)azo]anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 3 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7435-02-1 | Acide octanoïque, sel de cérium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7439-15-8 | 1-Éthyl-4-phénéthylbenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7439-91-0 | Lanthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7439-92-1 | Plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7439-93-2 | Lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7439-94-3 | Lutétium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7439-96-5 | Manganèse | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Manganèse et ses composés | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 7439-97-6 | Mercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7440-02-0 | Nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7440-19-9 | Samarium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7440-22-4 | Argent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | L'argent et ses composés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7440-28-0 | Thallium | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Thallium et ses composés | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 7440-30-4 | Thulium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7440-31-5 | Étain | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d’évaluation scientifique pour la santé humaine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7440-41-7 | Béryllium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d’évaluation scientifique pour la santé humaine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7440-45-1 | Cérium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7440-47-3 | Chrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 7440-48-4 | Cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 7440-50-8 | Cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 7440-64-4 | Ytterbium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7440-65-5 | Yttrium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7446-07-3 | Dioxyde de tellure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7446-08-4 | Dioxyde de sélénium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 7446-09-5 | Dioxyde de soufre | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Rejets des fonderies de cuivre de première et de deuxième fusion et des affineries de cuivre - Rejets des fonderies de zinc de première et de deuxième fusion et des affineries de zinc | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 7446-10-8 | Sulfite de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7446-14-2 | Sulfate de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7446-18-6 | Sulfate de dithallium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7446-19-7 | Sel de zinc de l’acide sulfurique (1:1), monohydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 7446-20-0 | Sel de zinc de l’acide sulfurique (1:1), heptahydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 7446-26-6 | Pyrophosphate de dizinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 7446-34-6 | Sulfure de sélénium (SeS) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 7446-70-0 | Chlorure d'aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport d'évaluation final, trois sels d'aluminium inscrits sur la deuxième Liste des substances d'intérêt prioritaire (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 7446-70-0 | Chlorure d'aluminium | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Sels d’aluminium | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7447-39-4 | Dichlorure de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 7447-41-8 | Chlorure de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 74499-34-6 | Alcools en C12-15 propoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 74499-36-8 | 1,4-Diaminoanthraquinone, dérivés N,N'-mixtes 2-éthylhexyliques, méthyliques et pentyliques | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des anthraquinones | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7459-33-8 | Chlorure de (9Z,12Z)-octadéca-9,12-diénoyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 74744-63-1 | Tétrachlorozincate(2-) de 3,3'(ou 5,5')-[éthylènebis[(éthylimino)-p-phénylèneazo]]bis[1,4-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7481-89-2 | 2,3-Didésoxycytidine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 74-84-0 | Éthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | éthane propane 2-Méthylpropane n-butane butane (linéaire et ramifié) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 74-86-2 | Acétylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Évaluation de sept substances à base d’hydrocarbures | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 74869-22-0 | Huiles lubrifiantes | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 74-87-3 | Chlorométhane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 6 | Chlorométhane (Chlorure de méthyle) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7487-94-7 | Dichlorure de mercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 74-88-4 | Iodométhane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7488-49-5 | (2R,6R,11R)-1,2,3,4,5,6-Hexahydro-6,11-diméthyl-3-(3-métylbut-2-ényl)-2,6-méthano-3-benzazocine-8-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7488-56-4 | Disulfure de sélénium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 74-90-8 | Cyanure d'hydrogène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cyanures | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 7492-68-4 | acide carbonique, sel de cuivre | Liste révisée des substances commercialisées - supprimé | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 74-96-4 | Bromoéthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des halogénures d’alkyle | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 74-98-6 | Propane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | éthane propane 2-Méthylpropane n-butane butane (linéaire et ramifié) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75-00-3 | Chloroéthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des halogénures d’alkyle | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75-05-8 | Acétonitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Acétonitrile | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75-07-0 | Acétaldéhyde | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Acétaldéhyde | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64b,c de la LCPE |
| 75-09-2 | Dichlorométhane | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Dichlorométhane | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11a,c de la LCPE 1988 |
| 75-12-7 | Formamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 5 | Formanide | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75-15-0 | Disulfure de carbone | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Disulfure de carbone | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75150-14-0 | Acide 2-[[4-[[4-[[6-anilino-1-hydroxy-3-sulfo-2-naphtyl]azo]-1-naphtyl]azo]-6-sulfo-1-naphtyl]azo]benzène-1,4-disulfonique, sel de ammonium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75150-29-7 | Chlorure de 3-acrylamido-N,N,N-triméthylpropan-1-aminium polymérisé avec l'acrylamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75-18-3 | Sulfure de diméthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des thiols | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 751-94-0 | Acide (17Z)-16β-(acétyloxy)-3α,11α-dihydroxy-29-nor-4α,8α,9β,13α,14β-dammara-17(20),24-dién-21-oïque, sel de monosodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75199-12-1 | Acide p-hydroxybenzènesulfonique polymérisé avec le formaldéhyde et le p,p'-sulfonyldiphénol, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75199-20-1 | Chlorure de 1',2'-dihydro-6'-hydroxy-3,4'-diméthyl-2'-oxo-5'-[[4-(phénylazo)phényl]azo]-1,3'-bipyridinium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75-21-8 | Oxyde d'éthylène | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Oxyde d'éthylène | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75-24-1 | Triméthylaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75-25-2 | Bromoforme | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75-28-5 | Isobutane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | éthane propane 2-Méthylpropane n-butane butane (linéaire et ramifié) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75300-89-9 | Acides gras en C12-18 propoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7534-94-3 | Méthacrylate d'exo-1,7,7-triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acrylates et des méthacrylates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75-35-4 | 1,1-Dichloroéthylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 1,1-dichloroéthylène (1,1-Dichloroéthène) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7542-09-8 | Acide carbonique, sel de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 7546-30-7 | Chlorure de mercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7550-45-0 | Tétrachlorure de titane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances contenant du titane | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75522-97-3 | Adénosine-5'-(hexahydrogénopentaphosphate), ester 5'<<FAR5' avec l'adénosine, sel trilithique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75-52-5 | Nitrométhane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 8 | Nitrométhane | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7553-56-2 | Iode | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d’évaluation scientifique pour la santé humaine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75-56-9 | Méthyloxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 1 | Méthyloxirane (oxyde de propylène) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75627-12-2 | Molybdophosphate de 3,6-bis(éthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]-2,7-diméthylxanthylium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75-65-0 | 2-Méthylpropan-2-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe d’alcools C3-C5 sélectionnés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75659-72-2 | Sel de monolithium et de trisodium de l'acide 5,5'-diamino-4,4'-dihydroxy-3,3'-[(3,3'-diméthoxybiphényl-4,4'-diyl)bis(azo)]di(naphtalène-2,7-disulfonique) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75659-73-3 | Sel de dilithium et de disodium de l'acide 5,5'-diamino-4,4'-dihydroxy-3,3'-[(3,3'-diméthoxybiphényl-4,4'-diyl)bis(azo)]di(naphtalène-2,7-disulfonique) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75660-25-2 | Monoacétate de 4-(phénylazo)benzène-1,3-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75673-18-6 | Sel de monolithium et de disodium de l'acide 5-amino-4-hydroxy-3-[4'-(1-hydroxy-4-sulfo-2-naphtylazo)-3,3'-diméthoxybiphényl-4-ylazo]naphtalène-2,7-disulfonique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75673-19-7 | Sel de dilithium et de monosodium de l'acide 5-amino-4-hydroxy-3-[4'-(1-hydroxy-4-sulfo-2-naphtylazo)-3,3'-diméthoxybiphényl-4-ylazo]naphtalène-2,7-disulfonique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75673-34-6 | Acide 4,4'-dihydroxy-3,3'-[(3,3'-diméthoxybiphényl-4,4'-diyl)bisazo]di(naphtalène-1-sulfonique), sel de dilithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75673-35-7 | Acide 4,4'-dihydroxy-3,3'-[(3,3'-diméthoxybiphényl-4,4'-diyl)bisazo]di(naphtalène-1-sulfonique), sel de monolithium et de monosodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75701-31-4 | 9-(2,5-Dicarboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium, hydroxyde de sel interne | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75701-47-2 | Acide 6,6'-dihydroxy-3,3'-isopropylidènedibenzènesulfonique, sel disodique, polymérisé avec le formaldéhyde et le p,p'-sulfonyldiphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75718-03-5 | (Formiato-O-){2-hydroxy-3-[N-(2-hydroxy-5-nitrobenzylidène)amino]-5-nitrobenzènesulfonato(3-)}chromate(1-) d'hydrogène, composé (1:1) avec la 2-éthylhexan-1-amine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 75-74-1 | Tétraméthylplombane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 et Liste des substances d'exportation contrôlée: annexe 3 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 75752-17-9 | Sel de trilithium et de monosodium de l'acide 5,5'-diamino-4,4'-dihydroxy-3,3'-[(3,3'-diméthoxybiphényl-4,4'-diyl)bis(azo)]di(naphtalène-2,7-disulfonique) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7576-65-0 | 2-(3-Hydroxy-2-quinolyl)-1H-indène-1,3(2H)-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75768-65-9 | Tolyltriphénylphosphonium, sel avec le 4,4'-[2,2,2-trifluoro-1-(trifluorométhyl)éthylidène]bis(phénol) (1:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 8 | Tolyltriphénylphosphonium, sel avec le 4,4'-[2,2,2-trifluoro-1-(trifluorométhyl)éthylidène]bis(phénol) (1:1) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75768-93-3 | Acide 7-benzamido-4-hydroxy-3-[p-(p-sulfophénylazo)phénylazo]naphtalène-2-sulfonique, composé (1:2) préparé avec le 2,2',2''-nitrilotriéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75790-74-8 | Glycérol polymérisé avec le diisocyanate de m-tolylidène, l'hydrazine, le méthyloxirane et l'oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7580-31-6 | Acide 2-éthylhexanoïque, sel de nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7585-14-0 | Iododioctylaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75908-83-7 | Oxybis[(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)benzènesulfonate] de dipotassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 75949-73-4 | 4,4'-{Méthylènebis[4,1-phénylèneazo(3-méthyl-5-oxo-4,5-dihydro-1H-pyrazole-4,1-diyl)]}bis(3-méthylbenzènesulfonique) disodique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 76-01-7 | Pentachloroéthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 76-03-9 | Acide trichloroacétique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sous-ensemble de substances organiques et inorganiques jugées d’intérêt prioritaire dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques | Document d'approche finale publié | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 76-06-2 | Trichloronitrométhane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 19 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7620-77-1 | 12-Hydroxystéarate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7631-89-2 | Acide arsenic, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour L'arsenic et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7631-90-5 | Hydrogénosulfite de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7631-99-4 | Nitrate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7632-00-0 | Nitrite de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7632-04-4 | Peroxométaborate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Acide borique, ses sels et ses précurseurs | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 7637-03-8 | Tétrakis(sulfate) de tétraammonium et de cérium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7646-79-9 | Dichlorure de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 7646-85-7 | Chlorure de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 7647-01-0 | Chlorure d'hydrogène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7647-10-1 | Dichlorure de palladium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7647-18-9 | Pentachlorure d'antimoine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 76-60-8 | Vert de bromocrésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7664-38-2 | Acide orthophosphorique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7664-41-7 | Ammoniac | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 7664-41-7 | Ammoniac | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Ammoniac dans le milieu aquatique | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 76649-35-9 | Acide adipique polymérisé avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, l'ammoniac, le (chlorométhyl)oxirane, le formaldéhyde et l'acide formique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 76649-36-0 | Acide formique, composé avec le polymère de la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine avec le formaldéhyde et l'urée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 76649-37-1 | Acide adipique polymérisé avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, l'ammoniac, le (chlorométhyl)oxirane, le formaldéhyde et l'acide formique, chlorhydrate formiate sulfate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7664-93-9 | Acide sulfurique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 76649-45-1 | Acide adipique polymérisé avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, le (chlorométhyl)oxirane, le formaldéhyde et l'acide formique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 76649-46-2 | Acide adipique polymérisé avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, le (chlorométhyl)oxirane, le formaldéhyde et l'acide formique, chlorhydrate formiate sulfate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 76684-66-7 | Acides gras de tallöl polymérisés avec des polyéthylène polyamines | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7681-11-0 | Iodure de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d’évaluation scientifique pour la santé humaine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7681-52-9 | Hypochlorite de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | Impliqué dans les conclusions de: Effluents d'usines de pâte à papier utilisant le blanchiment; Effluents d'eaux usées chlorées; Chloramines inorganiques (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 7681-57-4 | Disulfite de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7681-65-4 | Iodure de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 7681-82-5 | Iodure de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d’évaluation scientifique pour la santé humaine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 76822-95-2 | Imides cycliques obtenus à partir d'un copolymère d'α-alcène en C15-20-anhydride maléique et de (Z)-N-octadéc-9-énylpropane-1,3-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7697-37-2 | Acide nitrique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7705-07-9 | Trichlorure de titane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances contenant du titane | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 77-09-8 | Phénolphtaléine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des composés de furanes | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7717-62-6 | 2,2'-Diphényldiacétate de phényléthylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7718-54-9 | Dichlorure de nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 77203-01-1 | (1,1-Diméthyléthoxy)cyclododécane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7722-76-1 | Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 7722-84-1 | Peroxyde d'hydrogène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d’évaluation scientifique pour la santé humaine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 77245-35-3 | Bis{[didécyl(1,2-dicyanovinylène)dicarbamato](2-)}nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7727-18-6 | Oxytrichlorure de vanadium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d’évaluation scientifique pour la santé humaine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7727-43-7 | Sulfate de baryum | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d’évaluation scientifique pour la santé humaine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7727-54-0 | Peroxodisulfate de diammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 7733-02-0 | Sulfate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 77358-01-1 | Méthacrylate de butyle polymérisé avec le méthacrylate de méthyle et le 1,3,5-tris(6-isocyanatohexyl)biuret | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7738-94-5 | Acide chromique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 77-47-4 | Hexachlorocyclopentadiène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 77-52-1 | Acide 3β-hydroxyurs-12-én-28-oïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7757-79-1 | Nitrate de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7758-01-2 | Bromate de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 9 | Bromate de potassium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7758-88-5 | Trifluorure de cérium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7758-89-6 | Chlorure de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 7758-95-4 | Dichlorure de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7758-97-6 | Chromate de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés et Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7758-98-7 | Sulfate de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 77-61-2 | 6-(1-Méthylcyclohexyl)-2,4-xylénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7761-88-8 | Nitrate d'argent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | L'argent et ses composés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7773-06-0 | Sulfamidate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 77-73-6 | 3a,4,7,7a-Tétrahydro-4,7-méthanoindène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | 3a,4,7,7a-Tétrahydro-4,7-méthanoindène (Dicyclopentadiène) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7774-29-0 | Diiodure de mercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7775-09-9 | Chlorate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | Impliqué dans les conclusions de: Effluents d'usines de pâte à papier utilisant le blanchiment; Effluents d'eaux usées chlorées; Chloramines inorganiques (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 7775-11-3 | Chromate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 77-78-1 | Sulfate de diméthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 4 | Sulfate de diméthyle (Monosulfate de diméthyle) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7778-39-4 | Acide arsenique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour L'arsenic et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7778-43-0 | Hydrogénoarsénate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour L'arsenic et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7778-44-1 | Arsénate de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour L'arsenic et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7778-50-9 | Dichromate de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7778-54-3 | Hypochlorite de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | Impliqué dans les conclusions de: Effluents d'usines de pâte à papier utilisant le blanchiment; Effluents d'eaux usées chlorées; Chloramines inorganiques (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 7779-30-8 | 1-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexén-1-yl)pent-1-én-3-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7779-50-2 | Oxacycloheptadéc-7-én-2-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des lactones et des cétones macrocycliques, des ionones et de la cyclohexanone | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7779-86-4 | Dithionite de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7779-88-6 | Nitrate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 7779-90-0 | Bis(orthophosphate) de trizinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 7782-39-0 | Deutérium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7782-50-5 | Chlore | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides et des bases | Évaluation finale publiée | Impliqué dans les conclusions de: Effluents d'usines de pâte à papier utilisant le blanchiment; Effluents d'eaux usées chlorées; Chloramines inorganiques (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 7782-89-0 | Amidure de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7783-00-8 | Acide sélénieux | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 7783-06-4 | Sulfure d'hydrogène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfure d’hydrogène (H2S), hydrogénosulfure de sodium (Na(SH)) et sulfure de sodium (Na2S) | Ébauche d'évaluation prévisé publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 7783-18-8 | Thiosulfate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 7783-20-2 | Sulfate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 7783-28-0 | Hydrogénoorthophosphate de diammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 7783-33-7 | Tétraiodomercurate de dipotassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7783-35-9 | Sulfate de mercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7783-36-0 | Sulfate de dimercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7783-46-2 | Difluorure de plomb | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb; sur la santé humaine et Fluorures inorganiques; Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7783-49-5 | Fluorure de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7783-56-4 | Trifluorure d'antimoine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7783-70-2 | Pentafluorure d'antimoine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7783-81-5 | Hexafluorure d'uranium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rejets de radionucléides des installations nucléaires : effets sur les espèces autres que l'être humain et recommandation pour la qualité de l'eau potable au Canada - l'uranium (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 7783-86-0 | Diiodure de fer | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7783-90-6 | Chlorure d'argent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | L'argent et ses composés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7783-96-2 | Iodure d'argent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7784-09-0 | Orthophosphate de triargent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7784-18-1 | Fluorure d'aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7784-23-8 | Iodure d'aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7784-25-0 | Bis(sulfate) d'aluminium et d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7784-26-1 | Sel d’aluminium et d’ammonium de l’acide sulfurique(1:1:2), dodécahydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7784-28-3 | Sel d’aluminium et de sodium de l’acide sulfurique(1:1:2), dodécahydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7784-34-1 | Trichlorure d'arsenic | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour L'arsenic et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7784-42-1 | Arsine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour L'arsenic et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7784-46-5 | Dioxoarsénate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour L'arsenic et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7785-23-1 | Bromure d'argent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | L'argent et ses composés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7785-88-8 | Acide phosphorique, sel d'aluminium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7786-81-4 | Sulfate de nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nickel et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7787-47-5 | Chlorure de béryllium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7787-60-2 | Trichlorure de bismuth | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7788-97-8 | Trifluorure de chrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 7789-00-6 | Chromate de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7789-04-0 | Orthophosphate de chrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 7789-06-2 | Chromate de strontium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7789-09-5 | Dichromate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7789-20-0 | Oxyde de deutérium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes selon la classification du risque écologique des substances inorganiques et trois méthodes d’évaluation scientifique pour la santé humaine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7789-24-4 | Fluorure de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7789-36-8 | Sel de magnésium de l’acide bromique, hexahydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7789-38-0 | Bromate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées peu préoccupantes au moyen de la classification du risque écologique des substances inorganiques et de la biosurveilance ou d'approches scientifiques d'évaluation préalable rapide | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7789-42-6 | Bromure de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le cadmium et ses composés (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7789-45-9 | Dibromure de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7789-47-1 | Dibromure de mercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7790-69-4 | Nitrate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7790-80-9 | Iodure de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7790-86-5 | Trichlorure de cérium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7790-98-9 | Perchlorate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7791-12-0 | Chlorure de thallium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Thallium et ses composés | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 7791-23-3 | Dichlorure de séléninyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances contenant du sélénium | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 7798-23-4 | Bis(orthophosphate) de tricuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 77-99-6 | Propylidynetriméthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcools | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 78-00-2 | Tétraéthylplombane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 et Liste des substances d'exportation contrôlée: annexe 3 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 7803-55-6 | Trioxovanadate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 7803-58-9 | Diamide sulfurique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 7803-63-6 | Hydrogénosulfate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 78-13-7 | Orthosilicate de tétrakis(2-éthylbutyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 78-21-7 | Sulfate de 4-éthyl-4-hexadécylmorpholinium et d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 78-40-0 | Phosphate de triéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances ignifuges | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 78-42-2 | Phosphate de tris(2-éthylhexyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances ignifuges | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 78-51-3 | Phosphate de tris(2-butoxyéthyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances ignifuges | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 78-59-1 | 3,5,5-Triméthylcyclohex-2-énone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 7 | 3,5,5-Triméthylcyclohex-2-énone (Isophorone) [PDF] | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 78-63-7 | Diperoxyde de di-tert-butyle et de 1,1,4,4-tétraméthyltétraméthylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 1 | Diperoxyde de di-tert-butyle et de 1,1,4,4-tétraméthyltétraméthylène | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 78-67-1 | 2,2'-Diméthyl-2,2'-azodipropiononitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 78-79-5 | Isoprène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 2 | l'isoprène | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 78-83-1 | 2-Méthylpropan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe d’alcools C3-C5 sélectionnés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 78-88-6 | 2,3-Dichloropropène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 78-93-3 | Butanone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des cétones | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 78952-70-2 | 2-{3,3'-Dichloro-4'-[1-(o-chlorocarbaniloyl)acétonylazo]biphényl-4-ylazo}-2',4'-diméthyl-3-oxobutyranilide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 79-00-5 | 1,1,2-Trichloroéthane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 79-01-6 | Trichloroéthylène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d’intérêt prioritaire rapport d’évaluation Trichloroéthylène | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11a,c de la LCPE 1988 |
| 79-06-1 | Acrylamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 5 | Acrylamide | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 79-07-2 | 2-Chloroacétamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 5 | 2-Chloroacétamide | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 79-09-4 | Acide propionique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides carboxyliques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 79-10-7 | Acide acrylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acrylates et des méthacrylates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 79-16-3 | N-Méthylacétamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 79-20-9 | Acétate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des esters | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 79234-33-6 | Acétate de 4-(phénylazo)benzène-1,3-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 79234-36-9 | 5-(Benzoylamino)-3-[[2-(4-cyclohexylphénoxy)phényl]azo]-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 793-24-8 | N-1,3-Diméthylbutyl-N'-phényl-p-phénylènediamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 79-34-5 | 1,1,2,2-Tétrachloroéthane | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation 1,1,2,2-Tétrachloroéthane [PDF] | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| 79357-73-6 | Amines tert-alkyles en C18-22, (chlorométhyl)phosphonates (2:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 4 | amines tert-alkyles en C18-22, (chlorométhyl) phosphonates (2:1) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 79-41-4 | Acide méthacrylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acrylates et des méthacrylates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 79-43-6 | Acide dichloroacétique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sous-ensemble de substances organiques et inorganiques jugées d’intérêt prioritaire dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques | Document d'approche finale publié | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 79-46-9 | 2-Nitropropane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 8 | 2-Nitropropane | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 79542-46-4 | N-[4-Chloro-2-[2-(2-chloro-4-nitrophényl)azo]-5-[(2-hydroxy-3-phénoxypropyl)amino]phényl]acétamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 79-54-9 | Acide [1R-(1α,4aβ,4bα,10aα)]-7-isopropyl-1,4a-diméthyl-1,2,3,4,4a,4b,5,9,10,10a-décahydrophénanthrène-1-carboxylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 79665-42-2 | Hexa(cyano-C)ferrate(4-) de bis[9-(o-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium] et de dicuivre(1+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 79704-00-0 | Dihydrogénohexakis(cyano-C)ferrate(4-) de dicuivre(1+), composé avec 4-[(p-aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)méthyl]-2-méthylaniline (1:2) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 79-74-3 | 2,5-Di-tert-pentylhydroquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 79770-99-3 | Produits de réaction de la fraction volatile de la distillation de dimères d'acides gras en C18 insaturés avec l'α,α'-(butane-1,3-diyl)bis[ω-hydroxypoly(oxyéthylène)] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 79864-11-2 | Bis[p-(p-isocyanatobenzyl)phényl]carbodiimide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 79-94-7 | 2,2',6,6'-Tétrabromo-4,4'-isopropylidènediphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Tétrabromobisphénol A (TBBPA) et deux de ses substances dérivées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8000-27-9 | Essences de bois de cèdre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Tricyclique sesquiterpènes et triterpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 8000-46-2 | Essences de géranium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8000-73-5 | Mélange de sel de monoammonium de l’acide carbonique et de sel de monoammonium de l’acide carbamique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour ammoniac dans le milieu aquatique (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 8001-04-5 | Muscs | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8001-20-5 | Huile de Canton | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides gras et dérivés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8001-58-9 | Créosote | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 19 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8001-61-4 | Baumes de copahu | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8001-75-0 | Cérésine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Pétrolatum et cires (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 8002-05-9 | Pétrole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Produits de l’essence, produits du diesel, pétrole brut et bitume | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 8002-09-3 | Essences de pin | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8002-26-4 | Tallöl | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines et des colophanes | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 8002-53-7 | Cire de lignite | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Évaluation de sept substances à base d’hydrocarbures | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8002-65-1 | Graisses huiles glycéridiques, margosa | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides gras et dérivés; Graisses huiles glycéridiques, margosa | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8003-34-7 | Pyréthrines et pyréthroïdes | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 19 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 80044-11-7 | (Chlorométhyl)oxirane polymérisé avec l'ammoniac, chlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| 8005-03-6 | C.I. noir acide 2 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des pigments et colorants | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 80-05-7 | 4,4'-Isopropylidènediphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 2 | Phénol, 4,4' -(1-méthyléthylidène)bis (Bisphénol-A) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 8006-14-2 | Gaz naturel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 8006-61-9 | Essence naturelle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Produits de l’essence, produits du diesel, pétrole brut et bitume | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 8006-64-2 | Essence de térébenthine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8006-78-8 | Essences de feuille de laurier | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8006-87-9 | Essences de santal | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8007-01-0 | Essences de rose | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8007-02-1 | Essences de lemon-grass des Indes occidentales | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8007-08-7 | Essences de gingembre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8007-45-2 | Goudron de houille (charbon) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Goudrons de houille et leurs distillats | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 8008-20-6 | Kérosène (pétrole) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes; Groupe des gazoles et kérosènes dans les produits de consommation | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8008-31-9 | Essences de mandarine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 80083-40-5 | Xanthylium, [(éthoxycarbonyl)-2 phényl]-9 bis(éthylamino)-3,6 diméthyl-2,7, molybdotungstosilicate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8008-52-4 | Essences de coriandre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8008-57-9 | Essences d'orange douce | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8008-93-3 | Essences d'armoise absinthe | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains terpènes et terpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 8009-03-8 | Pétrolatum | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Pétrolatum et cires | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 80-10-4 | Dichloro(diphényl)silane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8011-87-8 | Vert d'oxyde de zinc et de cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 8011-96-9 | Calamine (préparation pharmaceutique) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 8012-95-1 | Huiles de paraffine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Huiles de paraffine | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 8013-01-2 | Extraits de levure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des dérivés de protéines et des extraits de levure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8013-10-3 | Huiles de cade | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains terpènes et terpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 8014-19-5 | Essences de palmarosa | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8015-77-8 | Essences de bois de rose | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 80-15-9 | Hydroperoxyde de α,α-diméthylbenzyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des peroxydes organiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8016-37-3 | Essences de myrrhe | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains terpènes et terpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 8016-81-7 | Brai de tallöl | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines et des colophanes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8016-85-1 | Essences de tangerine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8016-88-4 | Essences d'estragon | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8021-28-1 | Essences de sapin | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8021-39-4 | Créosote de bois | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8022-56-8 | Essences de sauge | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains terpènes et terpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 8022-96-6 | Essences de jasmin | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8023-64-1 | Baumes blancs du Pérou | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8023-75-4 | Essences de jonquille | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains terpènes et terpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 8024-05-3 | Huiles de tubéreuse | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des benzoates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8024-06-4 | Essences de vanille | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Aldéhydes | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8024-08-6 | Essences de violette | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8024-43-9 | Parfums et essences de jasmin | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8027-33-6 | Alcools de lanoline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcools | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 80301-64-0 | N,N-Bis(2-éthylhexyl)-1H-benzotriazole-1-méthylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8030-30-6 | Naphta | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8031-03-6 | Essences de mimosa | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Tricyclique sesquiterpènes et triterpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 8032-32-4 | Ligroïne | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8038-93-5 | Chloracel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 80-43-3 | Peroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des peroxydes organiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8046-19-3 | Styrax (baume) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines et des colophanes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8048-07-5 | Jaune de sulfure de zinc et de cadmium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 8050-09-7 | Colophane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines et des colophanes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8050-15-5 | Acides résiniques et acides colophaniques hydrogénés, esters de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines et des colophanes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8050-28-0 | Colophane traitée au maléate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines et des colophanes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8050-81-5 | Siméthicone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8052-10-6 | Colophane de tallöl | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines et des colophanes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8052-41-3 | Solvant Stoddard | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Naphtes à faible point d'ébullition | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8052-42-4 | Asphalte | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Asphalte et bitume oxydé | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 80-54-6 | 2-(4-tert-Butylbenzyl)propionaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | Ébauche d'évaluation publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 80-56-8 | Pin-2(3)-ène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 80571-52-4 | 1-(Triméthylcyclododécatriényl)éthanone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 80584-90-3 | N,N-Bis(2-éthylhexyl)-4-méthyl-1H-benzotriazole-1-méthylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 80595-74-0 | N,N-Bis(2-éthylhexyl)-5-méthyl-1H-benzotriazole-1-méthylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8061-51-6 | Lignosulfonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8061-52-7 | Lignosulfonate de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8061-53-8 | Lignosulfonate d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 8062-15-5 | Acide lignosulfonique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 80-62-6 | Méthacrylate de méthyle | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Méthacrylate de méthyle | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| 8075-74-9 | Lignolsulfonate mixte de chrome et de fer | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 80939-62-4 | Amines alkyles ramifiées en C11-14, phosphates de monohexyle et de dihexyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 81-14-1 | 4'-tert-Butyl-2',6'-diméthyl-3',5'-dinitroacétophénone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des muscs nitrés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 81-15-2 | 5-tert-Butyl-2,4,6-trinitro-m-xylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des muscs nitrés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 81-48-1 | 1-Hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des anthraquinones | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 814-91-5 | Oxalate de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 815-82-7 | [R-(Ræ,Ræ)]-Tartrate de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 81-68-5 | N-(4-Amino-9,10-dihydro-3-méthoxy-9,10-dioxo-1-anthryl)-4-méthylbenzènesulfonamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 3 | N-(4-Amino-9,10-dihydro-3-méthoxy-9,10-dioxo-1-anthryl)-4-méthylbenzènesulfonamide (Disperse Red 86) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 81-77-6 | 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tétrone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des anthraquinones | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 81-81-2 | 4-Hydroxy-3-(3-oxo-1-phénylbutyl)-2H-1-benzopyran-2-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 23 substances figurant sur la Liste intérieure des substances et utilisées principalement comme produits pharmaceutiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 82066-30-6 | Chlorure de diallyldiméthylammonium polymérisé avec l'acrylamide et l'acide acrylique, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 823-40-5 | 2-Méthyl-m-phénylènediamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 82451-48-7 | N,N-Bis(2,2,6,6-tétraméthylpipéridin-4-yl)hexane-1,6-diamine polymérisée avec la 2,4-dichloro-6-morpholin-4-yl-1,3,5-triazine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 82537-67-5 | 8-Acétyl-3-dodécyl-7,7,9,9-tétraméthyl-1,3,8-triazaspiro[4.5]décane-2,4-dione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 82640-14-0 | Acides naphtalènesulfoniques polymérisés avec le formaldéhyde, le méthyl(méthylphénoxy)benzène sulfoné et le sulfonyldiphénol, sels d'ammonium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 82640-16-2 | Formaldéhyde polymérisé avec le 1,1'-oxyditoluène sulfoné et le sulfonyldiphénol sels d'ammonium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83006-48-8 | Acide 4-[4-[[3-[(éthylanilino)sulfonyl]-4-méthylphényl]azo]-4,5-dihydro-3-méthyl-5-oxo-1H-pyrazol-1-yl]benzènesulfonique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83006-67-1 | 2,2'-[(9,10-Dihydro-5,8-dihydroxy-9,10-dioxo-1,4-anthrylène)diimino]bis[5-tert-butylbenzènesulfonate] de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 2 | Évaluation préalable pour le Défi concernant les Numéros de registre du Chemical Abstracts Service 70161-19-2 et 83006-67-1 | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83006-69-3 | 5,8-Bis[[4-(1,1-diméthyléthyl)-2-sulfonatophényl]amino]-9,10-dihydro-1,4-dihydroxy-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonate de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83006-74-0 | Acide 8-anilino-5-[[4-[(5-sulfo-1-naphtyl)azo]-1-naphtyl]azo]naphtalène-1-sulfonique, sel de ammonium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83006-77-3 | Acide 8-anilino-5-[[4-[(3-sulfophényl)azo]-1-naphtyl]azo]naphtalène-1-sulfonique, sel d'ammonium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83027-51-4 | 6-[[2-(4-Cyclohexylphénoxy)phényl]azo]-4-[[(2,4-dichlorophénoxy)acétyl]amino]-5-hydroxynaphtalène-1,7-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83027-52-5 | 6-[[2-(2-Cyclohexylphénoxy)phényl]azo]-4-[[(2,4-dichlorophénoxy)acétyl]amino]-5-hydroxynaphtalène-1,7-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83027-61-6 | [(9,10-Dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylène)diimino]bis[éthyltoluènesulfonate] de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83027-64-9 | 2,2'(ou 3,3')-[(4,8-Diamino-3,7-dibromo-9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracène-1,5-diyl)diimino]bis[5(ou 6)-méthylbenzènesulfonate] de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83221-38-9 | 4-[[4-[[4-(2-Hydroxybutoxy)-m-tolyl]azo]phényl]amino]-3-nitro-N-(phénylsulfonyl)benzènesulfonamidate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains complexes métalliques azoïques et autres substances azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83221-53-8 | Acide 5-[[4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulfo-2-naphtyl)azo]-1-naphtyl]azo]salicylique, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83221-54-9 | Acide 3-[[4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulfo-2-naphtyl)azo]-1-naphtyl]azo]salicylique, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83221-56-1 | Acide 7,7'-(carbonyldiimino)bis[4-hydroxy-3-(phénylazo)naphtalène-2-sulfonique], sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83221-60-7 | Acide 4-[[4-[[6-anilino-1-hydroxy-3-sulfo-2-naphtyl]azo]-1-naphtyl]azo]naphtalène-1,6-disulfonique, sel de ammonium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83221-63-0 | Acide 4-amino-3-[[4'-[(2,4-diaminophényl)azo]-2,2'-disulfo[1,1'-biphényl]-4-yl]azo]-5-hydroxy-6-(phénylazo)naphtalène-2,7-disulfonique, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83221-68-5 | 6-[(2,4-Diaminophényl)azo]-3-[[4-[[4-[[7-[(2,4-diaminophényl)azo]-1-hydroxy-3-sulfonato-2-naphtyl]azo]phényl]amino]-3-sulfonatophényl]azo]-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonate de trilithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83221-69-6 | Acide 6-[(2,4-diaminophényl)azo]-3-[[4-[[4-[[7-[(2,4-diaminophényl)azo]-1-hydroxy-3-sulfo-2-naphtyl]azo]phényl]amino]-3-sulfophényl]azo]-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique, sel de lithium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83221-72-1 | Acide 4-amino-3,6-bis[[4-[(2,4-diaminophényl)azo]phényl]azo]-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonique, sel de lithium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83221-73-2 | Acide 4,4'-[carbonylbis[imino(1-hydroxy-3-sulfonaphtalène-6,2-diyl)azo]]bis[benzoïque], sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83221-74-3 | Acide p-[[1-hydroxy-6-[[[[5-hydroxy-6-(phénylazo)-7-sulfo-2-naphtyl]amino]carbonyl]amino]-3-sulfo-2-naphtyl]azo]benzoïque, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83232-28-4 | Acide 7,7'-(carbonyldiimino)bis[3-[[4-(acétamido)phényl]azo]-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique], sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83232-29-5 | Acide 3-[[4-(acétamido)phényl]azo]-4-hydroxy-7-[[[[5-hydroxy-6-(phénylazo)-7-sulfo-2-naphtyl]amino]carbonyl]amino]naphtalène-2-sulfonique, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83232-30-8 | Acide 7,7'-(carbonyldiimino)bis[4-hydroxy-3-[(o-tolyl)azo]naphtalène-2-sulfonique], sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83232-31-9 | Acide 7,7'-(carbonyldiimino)bis[4-hydroxy-3-[(2-méthyl-4-sulfophényl)azo]naphtalène-2-sulfonique], sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83232-32-0 | Acide 4-hydroxy-7-[[[[5-hydroxy-6-[(o-tolyl)azo]-7-sulfo-2-naphtyl]amino]carbonyl]amino]-3-[(2-méthyl-4-sulfophényl)azo]naphtalène-2-sulfonique, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83249-47-2 | N-[2-[(2-Bromo-6-cyano-4-nitrophényl)azo]-5-(dipropylamino)phényl]acétamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83249-49-4 | 3-Bromo-2-[[4-(diéthylamino)-o-tolyl]azo]-5-méthylbenzonitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83249-53-0 | N-[2-[(2-Bromo-6-cyano-p-tolyl)azo]-5-(diéthylamino)phényl]méthanesulfonamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83249-54-1 | N-[2-[(2-Bromo-6-cyano-p-tolyl)azo]-5-(dipropylamino)phényl]méthanesulfonamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83249-60-9 | 2-[(2-Hydroxy-6-sulfonato-1-naphtyl)azo]naphtalènesulfonate de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83290-91-9 | 1,8-Diamino-ar,ar'-dibromo-4,5-dihydroxyanthraquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83399-85-3 | Acide 2-[[4-[[4-[[(2,3-dichloro-6-quinoxalinyl)carbonyl]amino]-5-sulfo-1-naphtyl]azo]-7-sulfo-1-naphtyl]azo]benzène-1,4-disulfonique, sel de lithium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83400-10-6 | Acide 2-[[8-[[(2,3-dichloroquinoxalin-6-yl)carbonyl]amino]-1-hydroxy-3,6-disulfo-2-naphtyl]azo]naphtalène-1,5-disulfonique, sel de lithium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83400-11-7 | Acide 4-(benzoylamino)-6-[[5-[[(5-chloro-2,6-difluoro-4-pyrimidinyl)amino]méthyl]-1-sulfo-2-naphtyl]azo]-5-hydroxynaphtalène-1,7-disulfonique, sel de lithium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83400-12-8 | Acide 5-(benzoylamino)-3-[[5-[[(5-chloro-2,6-difluoro-4-pyrimidinyl)amino]méthyl]-1-sulfo-2-naphtyl]azo]-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonique, sel de lithium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83-66-9 | 4-tert-Butyl-3-méthoxy-2,6-dinitrotoluène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83721-46-4 | Chloro-N-[4,5-dichloro-2-(2,4-dichlorophénoxy)phényl]méthanesulfonamidate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83721-47-5 | Chloro-N-[2,3,4-trichloro-6-(2,4-dichlorophénoxy)phényl]méthanesulfonamidate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83721-48-6 | Chloro-N-[2,3,4,5-tétrachloro-6-(2,4-dichlorophénoxy)phényl]méthanesulfonamidate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83783-94-2 | Acide 3,3'-[vinylènebis[(3-sulfo-p-phénylène)azo]]bis[5-amino-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonique], sel de lithium et de sodium, composé avec le 2,2'-(méthylimino)diéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83783-95-3 | Acide 3,3'-[vinylènebis[(3-sulfo-p-phénylène)azo]]bis[6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique], sel de lithium et de sodium, composé avec le 2,2'-(méthylimino)diéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83783-96-4 | Acide 5-amino-3-{4-[4-(7-amino-1-hydroxy-3-sulfo-2-naphtylazo)-2-sulfostyryl]-3-sulfophénylazo}-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonique, sel de lithium et de sodium, composé avec le 2,2'-(méthylimino)diéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83783-99-7 | Acide 5,5'-[vinylènebis[(3-sulfo-p-phénylène)azo]]bis[3-méthylsalicylique], sel de lithium et de sodium, composé avec le 2,2'-(méthylimino)diéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83846-44-0 | (Hydroxydipalicylato-O¹,O²)chrome, dérivés ar,ar'-di-C°13-alkylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 83930-04-5 | Chlorure de [4-[(2-chlorophényl)(1-méthyl-2-phényl-1H-indol-3-yl)méthylène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]diéthylammonium, composé avec le chlorure de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83949-67-1 | Dihydrogénophosphate de 2-[2-[4-[(2-chloroéthyl)éthylamino]-o-tolyl]vinyl]-1,3,3-triméthyl-3H-indolium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83950-19-0 | Sulfate de bis(4-[(2-chlorophényl)[4-(éthylimino)-3-méthylcyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]méthyl]-N-éthyl-o-toluidine) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83968-83-6 | 1-Amino-4-[[4-[(diméthylamino)méthyl]phényl]amino]anthraquinone, composé avec l'acide acétique (1:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83968-86-9 | 1-Amino-4-[[3-[(diméthylamino)méthyl]phényl]amino]anthraquinone, composé avec l'acide acétique (1:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83968-92-7 | Acétate de [4-[(2-chlorophényl)(1-méthyl-2-phényl-1H-indol-3-yl)méthylène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]diéthylammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 83969-13-5 | Sulfate de bis[5-(diisopropylamino)-2-[[4-(diméthylamino)phényl]azo]-3-méthyl-1,3,4-thiadiazolium] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 84012-15-7 | Extrait de bouleau, Betula alba | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des salicylates | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 84012-64-6 | Propionate de 5-isopropényl-β,β,2-triméthylcyclopent-1-ène-1-propyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 84082-38-2 | Alcanes en C10-21, chloro- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour Paraffines chlorées (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 84082-54-2 | Lierre, Hedera helix, extraits | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Tricyclique sesquiterpènes et triterpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 842-07-9 | 1-Phénylazo-2-naphtol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants avec solvant azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 84370-79-6 | tert-Décanoate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 84434-47-9 | Acétate de [4-[[4-(diméthylamino)phényl][4-(méthylamino)phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]diméthylammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 84434-64-0 | Acétate de α,α,4-triméthyl-3-(1-méthylvinyl)-4-vinylcyclohexylméthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 84559-92-2 | 3,3'-[Azoxybis[(2-méthoxy-4,1-phénylène)azo]]bis[4,5-dihydroxynaphtalène-2,7-disulfonate] de tétralithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 84583-61-9 | Boues et schlamms, zinc électrolytique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 84605-20-9 | Polyéthylènepolyamines, produits de réaction avec des dérivés polyisobutényliques de l'anhydride succinique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 84605-29-8 | Phosphorodithioate d'esters O,O-bis(1,3-diméthylbutylique et isopropylique), sels de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 84-61-7 | Phtalate de dicyclohexyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances des phtalates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 84-64-0 | Phtalate de butyle et de cyclohexyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances des phtalates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 84696-24-2 | Extrait de Lotus corniculatus | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Extrait de Lotus corniculatus | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 84696-47-9 | Extrait de rose, Rosa canina | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | 2-Méthoxy-4-(prop-2-ènyl)phénol (eugénol) et Rose, extrait de Rosa canina | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 84-74-2 | Phtalate de dibutyle | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Phtalate de dibutyle | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| 84776-00-1 | Boues et schlamms, électrolyse de l'étain | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 84776-83-0 | Acides de résine et de colophane, esters avec le triméthylolpropane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 84852-15-3 | p-Nonylphénol ramifié | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nonylphénol et ses dérivés éthoxylés (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 84878-16-0 | Acide 4-amino-6-[[4-[[4-[(2,4-dihydroxyphényl)azo]phényl]thio]phényl]azo]-5-hydroxy-3-[(4-nitrophényl)azo]naphtalène-2,7-disulfonique, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 84878-17-1 | Acide 4-amino-6-[[4-[[[4-[(2,4-dihydroxyphényl)azo]phényl]amino]sulfonyl]phényl]azo]-5-hydroxy-3-[(4-nitrophényl)azo]naphtalène-2,7-disulfonique, sel de potassium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 84961-67-1 | Extrait de Verbena officinalis | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains terpènes et terpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 84962-50-5 | Acide 2,5-dichloro-4-[[2-(dibutylamino)-4-méthyl-6-[[2-(4-sulfophényl)éthyl]amino]-5-pyrimidinyl]azo]benzènesulfonique, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 84-96-8 | 10H-Phénothiazine-10-propanamine, N,N,β-triméthyl- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85005-63-6 | 4-[(2,4-Dinitrophényl)azo]-3-hydroxy-N-phénylnaphtalène-2-carboxamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85005-73-8 | Chlorure de 3-(éthylamino)-2-méthyl-7-[(o-tolyl)amino]phénoxazin-5-ium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85-00-7 | Dibromure de diquat | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85029-57-8 | Bis[4-(2-hydroxy-4-nitrophénylazo)-5-méthyl-2-phényl-2,4-dihydro-3H-pyrazol-3-onato(2-)]chromates(1-) de C10-14-alkylammonium (ramifié et linéaire) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains complexes métalliques azoïques et autres substances azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85030-31-5 | Acide 3-hydroxy-4-[[4-[[4-[(2-hydroxy-6-sulfo-1-naphtyl)azo]-o-tolyl]méthyl]-m-tolyl]azo]naphtalène-2,7-disulfonique, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85114-37-0 | Tétrachlorozincate(2-) de bis[3(ou 5)-[[4-[benzylméthylamino]phényl]azo]-1,4-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85116-70-7 | Cendres (résidus), galvanisation | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85136-25-0 | Acide 3,3'-[azoxybis[(2-méthoxy-p-phénylène)azo]]bis[4,5-dihydroxynaphtalène-2,7-disulfonique], sel de lithium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85169-18-2 | N-[4-[[2-[4-[[1-Amino-8-hydroxy-2-naphtyl-7-phénylazo-3,6-disulfo]azo]phényl]-1H-benzimidazol-5-yl]azo]-3-hydroxyphényl]glycine, composé avec le 2,2'-iminobiséthanol (1:3) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85186-47-6 | Sel de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium d'acide mono-C10-14-alkylbenzènesulfonique (1:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85187-74-2 | 4,4'-Bis[[6-anilino-4-(méthylamino)-1,3,5-triazin-2-yl]amino]stilbène-2,2'-disulfonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85203-81-2 | Acide 2-éthylhexanoïque, sel de zinc, basique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85204-21-3 | Acide 4-[(2-éthylhexyl)amino]-4-oxoisocrotonique, composé avec le 2,2',2''-nitrilotris[éthanol] (1:1) | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Groupe des alcanolamines et alcanolamides d’acides gras | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85223-35-4 | Acide 3,3'-méthylènebis[6-[[2,4-dihydroxy-5-[(4-sulfophényl)azo]phényl]azo]benzoïque], sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85269-31-4 | Acide 5,5'-[vinylènebis[(3-sulfo-p-phénylène)azo]]bis[3-méthylsalicylique], sel de potassium, composé avec le 2,2',2''-nitrilotriéthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85298-60-8 | Bis(diisononyldithiocarbamato-S,S')zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85298-61-9 | Bis[(7-méthyloctyl)carbamodithioato-S,S']nickel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85338-07-4 | Aluminium, complexé avec le chlore d'hydroxyle et le sulfobenzène-1,2-dicarboxylate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85392-21-8 | 5-[[2-Chloro-4-(phénylazo)phényl]azo]-2,6-bis[(3-méthoxypropyl)amino]-4-méthylnicotinonitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants avec solvant azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85392-23-0 | 4-[(1-Amino-9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-2-anthryl)thio]-N-(3-éthoxypropyl)benzènesulfonamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85422-92-0 | Huiles de paraffine, chloro | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour Paraffines chlorées (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 85-42-7 | Anhydride cyclohexane-1,2-dicarboxylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85434-86-2 | Acrylamide polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, la méthanamine et la N,N,N',N'-tétraméthyléthane-1,2-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85-44-9 | Anhydride phtalique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des anhydrides d’acide carboxylique | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85455-32-9 | Hydroxy[2-hydroxy-3-[(2-hydroxy-3-nitrobenzylidène)amino]-5-nitrobenzènesulfonato(3-)]chromate(1-) d'hydrogène, composé avec la 3-[(2-éthylhexyl)oxy]propylamine (1:1) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 85480-88-2 | Tétrachlorozincate de bis[3-(3-amino-3-oxopropyl)-2-[(1-éthyl-2-phényl-1H-indol-3-yl)azo]benzothiazolium] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85535-84-8 | Alcanes en C10-13, chloro- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour Paraffines chlorées (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 85535-85-9 | Alcanes en C14-17, chloro- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour Paraffines chlorées (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 85535-86-0 | Alcanes en C18-28, chloro- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour Paraffines chlorées et dans Mise à jour de l'évaluation des risques pour la santé humaine Alcanes chlorés à chaîne longue (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 85585-93-9 | Acide carbonique, sel d'aluminium et de magnésium, basique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85586-48-7 | N,N''-(Méthylènedi-p-phénylène)bis[N'-[3-(triéthoxysilyl)propyl]urée] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85586-78-3 | Acide 3-[[4-[[4-[(4-amino-6-chloro-1,3,5-triazin-2-yl)amino]-7-sulfo-1-naphtyl]azo]-7-sulfo-1-naphtyl]azo]naphtalène-1,5-disulfonique, sel de potassium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85-60-9 | 6,6'-Di-tert-butyl-4,4'-butylidènedi-m-crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénols substitués | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85-68-7 | Phtalate de benzyle et de butyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances des phtalates | Évaluation préalable finale publiée | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour phtalate de butyle et de benzyle (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 85-68-7 | Phtalate de benzyle et de butyle | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Phtalate de butyle et de benzyle | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| 85702-64-3 | 5,7-Dibromo-2-(5-bromo-7-chloro-1,3-dihydro-3-oxo-2H-indol-2-ylidène)-1,2-dihydro-3H-indol-3-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85702-90-5 | 10,12-Dioxo-19-isocyanato-11-(6-isocyanatohexyl)-2,9,11,13-tétraazanonadécanethioate de S-[3-(triméthoxysilyl)propyle] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 10 | 10,12-Dioxo-19-isocyanato-11-(6-isocyanatohexyl)-2,9,11, 13-tétraazanonadécanethioate de S-[3-(triméthoxysilyl) propyle] | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85736-59-0 | Acides naphténiques, sels de bismuth | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85-83-6 | 1-(2-Méthyl-4-(2-méthylphénylazo)phénylazo)-2-naphtol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants avec solvant azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85-86-9 | 1-(4-(Phénylazo)phénylazo)-2-naphtol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants avec solvant azoïques | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 85940-28-9 | Acide phosphorodithioïque, mélange d'esters O,O-bis(2-éthylhexyl, isobutyl et isopropyl), sels de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Zinc et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 85958-85-6 | [3-[[[4,5-Dihydro-3-méthyl-5-oxo-1-(3-sulfophényl)-1H-pyrazol-4-yl]méthylène]amino]-2-hydroxy-5-nitrobenzènesulfonato(4-)]chromate(1-) de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 86014-63-3 | Acide sulfurique, sel de chrome et de sodium, basique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 86014-66-6 | Chrome, complexes sodiques de formiate et de sulfate, basiques | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 86290-81-5 | Essence | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - pétrolières | Produits de l’essence, produits du diesel, pétrole brut et bitume | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 86-30-6 | Nitrosodianiline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amines aromatiques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 86352-11-6 | Formaldéhyde polymérisé avec le terphényle sulfoné | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 86352-12-7 | Formaldéhyde polymérisé avec le terphényle sulfoné, sels d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 86551-61-3 | 2-[2,4-Bis(1,1'-diméthylpropyl)phénoxy]-N-[p-(2-formylhydrazino)phényl]butyramide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 866-82-0 | Citrate de dicuivre | Liste révisée des substances commercialisées - supprimé | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 86706-87-8 | Dichlorure de 2-hydroxy-N'-[3-(méthacrylamido)propyl-N,N,N,N',N'-propane-1,3-diaminium homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 86-74-8 | Carbazole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 867-55-0 | Lactate de lithium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 87-10-5 | Tribromsalan | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 871-27-2 | Diéthylhydroaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 87-22-9 | Salicylate de phénéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des salicylates | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 872-50-4 | 1-Méthyl-2-pyrrolidone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | 2-Méthyl-2-pyrrolidone, (NMP) et 1-Éthylpyrrolidin-2-one (NEP) | Ébauche d'évaluation prévisé publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 87396-22-3 | Acide {[(phosphonométhyl)imino]bis[hexane-6,1-diylnitrilobis(méthylène)]}tétraphosphonique, produits de réaction avec les résidus de dérivés morpholiniques issus des produits de la réaction de l'ammoniac avec le diéthylèneglycol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 87-44-5 | Caryophyllène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 87-61-6 | 1,2,3-Trichlorobenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour les trichlorobenzènes (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 87-61-6 | 1,2,3-Trichlorobenzène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Trichlorobenzènes | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| 87-62-7 | 2,6-Xylidine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 87-66-1 | Pyrogallol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 87-68-3 | Hexachlorobuta-1,3-diène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour hexachlorobutadiène (Conforme à l'article 64a) |
| 87-68-3 | Hexachlorobuta-1,3-diène | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Hexachlorobutadiène | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 87741-01-3 | Hydrocarbures en C4 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux industries, Gaz de pétrole et de raffinerie restreints aux installations ou, Gaz de pétrole liquéfiés (gaz de pétrole et de raffinerie du groupe 4) (Conforme à l'article 64c de la LCPE) |
| 87836-98-4 | Carbonate de diphényle polymérisé avec l'hexane-1,6-diol, l'isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyle et l'oxépan-2-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 87-86-5 | Pentachlorophénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Substances associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 87-90-1 | Symclosène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 19 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 88-12-0 | 1-Vinyl-2-pyrrolidone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 9 | 1-Vinyl-2-pyrrolidone | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 88-19-7 | Toluène-2-sulfonamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Toluène-2-sulfonamide | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 88-27-7 | 2,6-Di-tert-butyl-α-diméthylamino-p-crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 88-30-2 | α,α,α-Trifluoro-4-nitro-m-crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 19 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 88-53-9 | Acide 5-amino-2-chlorotoluène-4-sulfonique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains amines aromatiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 88-58-4 | 2,5-Di-tert-butylhydroquinone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 88-72-2 | 2-Nitrotoluène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 8 | 2-Nitrotoluène | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 88-84-6 | (1S-cis)-1,2,3,4,5,6,7,8-Octahydro-7-isopropylidène-1,4-diméthylazulène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 88-85-7 | Dinosébé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | 2-(butane-2-yl)-4,6-dinitrophénol (Dinosèbe) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 89394-61-6 | Formaldéhyde polymérisé avec la N-(2-aminoéthyl)-N'-{2-[(2-aminoéthyl)amino]éthyl}éthane-1,2-diamine et l'aniline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 89-47-4 | Valérate de menthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 89-75-8 | Chlorure de 2,4-dichlorobenzoyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 89-88-3 | 1,2,3,3a,4,5,6,8a-Octahydro-2-isopropylidène-4,8-diméthylazulén-6-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 89923-60-4 | 3,3'-[(2,2'-Diméthyl[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis[azo(4,5-dihydro-3-méthyl-5-oxo-1H-pyrazole-4,1-diyl)]]bis[4-chlorobenzènesulfonate] de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9000-01-5 | Gomme arabique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9000-07-1 | Carraghénine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 90028-66-3 | Onagre, Oenothera biennis, ext. | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides gras et dérivés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9002-92-0 | α-Dodécyl-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(alkoxylates/éthers) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9002-93-1 | α-[p-(1,1,3,3-Tétraméthylbutyl)phényl]-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(alkoxylates/éthers) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9002-98-6 | Aziridine homopolymérisée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9003-01-4 | Acide acrylique homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9003-04-7 | Acide acrylique homopolymérisé, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9003-05-8 | Acrylamide homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9003-07-0 | Prop-1-ène homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9003-08-1 | 1,3,5-Triazine-2,4,6-triamine polymérisée avec le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9003-11-6 | Méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9003-17-2 | Buta-1,3-diène homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9003-18-3 | Acrylonitrile polymérisé avec le buta-1,3-diène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9003-20-7 | Acétate de vinyle homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9003-22-9 | Acétate de vinyle polymérisé avec le chloroéthylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9003-27-4 | 2-Méthylprop-1-ène homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9003-28-5 | But-1-ène homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9003-31-0 | Isoprène homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9003-35-4 | Phénol polymérisé avec le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines de phénol-formaldéhyde | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9003-37-6 | Butyraldéhyde polymérisé avec l'aniline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9003-39-8 | N-Vinyl-2-pyrrolidone homopolymérisée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9003-49-0 | Acrylate de butyle homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9003-50-3 | Heptanal polymérisé avec l'aniline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9003-53-6 | Styrène homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9003-55-8 | Styrène polymérisé avec le buta-1,3-diène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9003-56-9 | Acrylonitrile polymérisé avec le buta-1,3-diène et le styrène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 90-04-0 | o-Anisidine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains amines aromatiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9004-36-8 | Acétate butyrate de cellulose | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9004-39-1 | Acétate/propionate de cellulose | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 90045-36-6 | Extrait de Ginkgo biloba | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Certains terpènes et terpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 90045-38-8 | Extrait de ginseng, Panax quinquefolium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Tricyclique sesquiterpènes et triterpénoïdes | Attendue août 2024 - mars 2025 | N'est pas applicable |
| 9004-57-3 | Éther éthylique de la cellulose | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9004-58-4 | Éther éthylique/2-hydroxyéthylique de la cellulose | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9004-66-4 | Dextran de fer | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Produits pharmaceutiques | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 9004-70-0 | Nitrate de cellulose | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9004-82-4 | α-Sulfo-ω-(dodécyloxy)poly(oxyéthylène), sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(alkoxylates/éthers) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9005-09-8 | Acide maléique polymérisé avec le chloroéthylène et l'acétate de vinyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9005-12-3 | Poly[oxy(méthylphénylsilylène)] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9005-27-0 | Éther 2-hydroxyéthylique d'amidon | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9005-35-0 | Alginate de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9005-37-2 | Alginate de propylèneglycyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9005-90-7 | Térébenthine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des monoterpènes acycliques, monocycliques et bicycliques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9006-03-5 | Caoutchouc chloré | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9006-26-2 | Anhydride maléique polymérisé avec l'éthylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 90066-13-0 | Hydroxyde de 9-(2,4-dicarboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium, sel interne | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9006-65-9 | Diméthicone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9007-13-0 | Acides résiniques et acides colophaniques, sels de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des résines et des colophanes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9007-34-5 | Collagènes | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9007-39-0 | Acides résiniques et acides colophaniques, sels de cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9008-34-8 | Acides résiniques et acides colophaniques, sels de manganèse | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9008-63-3 | Naphtalènesulfonate de sodium polymérisé avec le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9010-77-9 | Acide acrylique polymérisé avec l'éthylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9010-79-1 | Prop-1-ène polymérisé avec l'éthylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9010-85-9 | Isoprène polymérisé avec le 2-méthylprop-1-ène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9010-86-0 | Acrylate d'éthyle polymérisé avec l'éthylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9010-88-2 | Méthacrylate de méthyle polymérisé avec l'acrylate d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9011-05-6 | Urée polymérisée avec le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9011-14-7 | Méthacrylate de méthyle homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9011-15-8 | Méthacrylate d'isobutyle homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9015-54-7 | Hydrolysats de protéines | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des dérivés de protéines et des extraits de levure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9016-00-6 | Poly[oxy(diméthylsilylène)] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9016-83-5 | Formaldéhyde polymérisé avec le crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9016-87-9 | Diisocyanate de polyméthylènepolyphénylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances de diisocyanates de méthylènediphényle et de méthylènediphényldiamines (DMD/MDD) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 90170-94-8 | m-Toluidine, produits de réaction avec le chlorobenzène et le 1-chloro-4-(trichlorométhyl)benzène, dérivés monosulfonés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9017-27-0 | Méthylstyrène polymérisé avec l'isopropénylbenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9017-72-5 | Acide naphtalènesulfonique polymérisé avec le formaldéhyde et le 4,4'-sulfonyldiphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 90218-20-5 | Acide 5-amino-2,4-diméthylbenzènesulfonique diazoté, couplé avec la 2,4-, la 2,5- et la 2,6-xylidine diazotée et l'acide p-(2,4-dihydroxyphénylazo)benzènesulfonique, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 90218-35-2 | Acide dodécylbenzènesulfonique, ramifié, composé avec la propan-2-amine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Sulfonates d’alkylbenzène et leurs dérivés | Avis d’intention publié | N'est pas applicable |
| 9022-96-2 | Butan-1-ol, sel de titane(4+), homopolymérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 90235-73-7 | Méthacrylate de méthyle polymérisé avec l'acrylate de butyle, l'acrylate de tert-butyle, le 1-vinylimidazole, l'acrylate de 4-hydroxybutyle et l'acrylate de 2-hydroxyéthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 90268-24-9 | 2,2'-[(3,3'-Dichlorobiphényl-4,4'-ylène)bis(azo)-3,3'-dioxodibutyramide, dérivés N,N'-bis(4-chloro-2,5-diméthoxyphénylés et 2,4-xylylés) mixtes | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 90268-98-7 | Carbonate de sodium, produits de réaction avec l'aniline, la p-nitroaniline, la p-phénylènediamine, le sulfure de sodium, le soufre et la p-toluidine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 90-30-2 | N-1-Naphtylaniline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amines aromatiques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9036-19-5 | α-[(1,1,3,3-Tétraméthylbutyl)phényl]-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des poly(alkoxylates/éthers) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 90367-27-4 | 2,2'-({3-[(2-Hydroxyéthyl)amino]propyl}imino)diéthanol, dérivés N-alkylés de suif | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 90367-48-9 | Formaldéhyde, produits de réaction avec la N,N-diméthylaniline et la N-éthyl-o-toluidine, oxydés, molybdotungstophosphates | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9038-95-3 | Méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane, éther monobutylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9039-25-2 | Formaldéhyde polymérisé avec le crésol et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9040-65-7 | Formaldéhyde polymérisé avec le nonylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 90431-32-6 | Plomb complexé avec le 2-éthylhexanoate et d'isooctanoate, basiques | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques concernant les effets du plomb sur la santé humaine et Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 90432-08-9 | Acide 4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonique diazoté, couplé avec la p-nitrobenzène-2,7-diamine diazotée et le résorcinol, sels de potassium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9045-28-7 | Acétate d'amidon | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 90459-02-2 | Acide 5-amino-4-hydroxy-3-[6-sulfo-4-(4-sulfonaphtylazo)-1-naphtylazo]naphtalène-2,7-disulfonique diazoté, couplé avec la p-nitroaniline diazotée et le résorcinol, sels de potassium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 90459-62-4 | Acide octadécanoïque, produits de réaction avec la diéthylènetriamine, quaternisés par le sulfate de diméthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9049-71-2 | α-Hydro-ω-hydroxypoly[oxy(méthyléthylène)], éther avec l'α-D-glucopyranoside de β-D-fructofuranosyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9051-57-4 | α-Sulfo-ω-(nonylphénoxy)poly(oxyéthylène), sel d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour le nonylphénol et ses dérivés éthoxylés (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 90604-80-1 | zirconium, complexes de glycine chloro et d'aluminium hydroxy | Liste révisée des substances commercialisées | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9060-53-1 | Anhydride 2-(tétrapropényl)succinique polymérisé avec le 1-aminopropan-2-ol et l'éthylèneglycol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 90623-14-6 | Amides obtenus à partir d'acides gras en C18-24, de la N,N-diméthylpropane-1,3-diamine et d'acides gras de suif hydrogéné, composés avec le sulfate de diméthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9063-38-1 | Éther carboxyméthylique d'amidon, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 90641-09-1 | Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrotraités | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Extraits aromatiques de distillat (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 9066-49-3 | Lignolsulfonate d'aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9066-50-6 | Lignolsulfonate de chrome | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire Rapport d'évaluation pour le chrome et ses composés (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 90669-78-6 | Gatsch (pétrole), traité à la terre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour un sous-ensemble de substances pétrolières jugées prioritaires lors de la catégorisation | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Pétrolatum et cires (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 90729-40-1 | 1-Butyl-5-[[4-(4-chlorobenzoyl)-2-nitrophényl]azo]-1,2-dihydro-6-hydroxy-4-méthyl-2-oxonicotinonitrile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants azoïques dispersés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9075-85-8 | Urée polymérisée avec le chlorure d'ammonium [(NH4)Cl], la cyanoguanidine et le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9080-34-6 | Formaldéhyde, polymérisé avec le xylène et le phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9082-00-2 | Méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane, éther (3:1) avec le glycérol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9084-06-4 | Acide naphtalènesulfonique polymérisé avec le formaldéhyde, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 9086-40-2 | Formaldéhyde polymérisé avec le (1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 90-93-7 | 4,4'-Bis(diéthylamino)benzophénone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 90-94-8 | 4,4'-Bis(diméthylamino)benzophénone | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 7 | 4,4'-bis(diméthylamino)benzophénone (cétone de Michler) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 90989-74-5 | Sang pulvérisé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 91053-46-2 | Résidus de lessivage, calcine de minerai de zinc, précipité cadmium-cuivre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 91053-53-1 | Calcaire, produit de réaction avec la bauxite et le gypse | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 91081-19-5 | Acides résiniques et acides colophaniques, sels de cérium (3+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 91081-41-3 | Acides résiniques et acides colophaniques, sels de titane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 91081-53-7 | Colophane, produits de réaction avec le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 91-08-7 | Diisocyanate de 2-méthyl-m-phénylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 1 | Diisocyanate de toluène (TDI ) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 91-20-3 | Naphtalène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 1 | Naphtalène | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 91-22-5 | Quinoléine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Quinoléine | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| 91-44-1 | 7-(Diéthylamino)-4-méthylbenzopyr-2-one | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | 7-(diéthylamino)-4-méthyl-2H-1-benzopyran-2-one (coumarine 1) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 91-50-9 | 2-{[2-Méthyl-3-(4-isopropylphényl)propylidène]amino}benzoate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 91-51-0 | 2-{[3-(4-t-butylphényl)-2-méthylpropylidène]amino}benzoate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénylpropanoïdes et aldéhydes | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 915-67-3 | 3-Hydroxy-4-(4'-sulfonatonaphtylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de trisodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants acides azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 91-59-8 | 2-Naphtylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains amines aromatiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 91-66-7 | N,N-Diéthylaniline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 91696-28-5 | 1,5-Diamino-4,8-dihydroxyanthraquinone bromée | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 91696-90-1 | Acide 2'-(p-aminophényl)-6-méthyl[2,6'-bibenzothiazole]-7-sulfonique, diazoté, couplé avec l'acide p-aminobenzènesulfonique diazoté et le résorcinol, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 91744-55-7 | Monoglycérides de lard, hydrogénés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 917-70-4 | Acétate de lanthane(3+) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 91-92-9 | 3,3'-Dihydroxy-N,N'-(3,3'-diméthoxybiphényle-4,4'-diyl)di-2-naphtamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 91-94-1 | 3,3'-Dichlorobenzidine | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour 3,3'-Dichlorobenzidine | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11c de la LCPE 1988 |
| 91-97-4 | Diisocyanate de 3,3'-diméthylbiphényle-4,4'-diyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 92044-87-6 | Esters 2-éthylhexyliques d'acides gras de coco | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acides gras et dérivés | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 92045-41-5 | Huiles lubrifiantes usées distillées sous vide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des huiles usées et régénérées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 92045-52-8 | Naphta à large intervalle d'ébullition (pétrole), hydrodésulfuration | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 92045-60-8 | Naphta léger (pétrole), riche en C5, adouci | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | Impliqué dans Naphtes à faible point d'ébullition restreints aux industries (NFPE restreints aux industries) et/ou Naphtas à bas point d'ébullition restreints aux installations (NBPE restreints aux installations) (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 92113-31-0 | Collagènes, hydrolysats | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des dérivés de protéines et des extraits de levure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 92221-02-8 | Tétrachloro(pyridin-2-amine-N')vanadium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 92400-09-4 | 3-(Dodécylthio)-N-[2-(2-isopropyl-1-imidazolidinyl)éthyl]-2-méthylpropionamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 92-66-0 | 4-Bromobiphényle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 92704-36-4 | Gazoles (pétrole), distillation directe, traités à la terre | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Groupe des gazoles et kérosènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 92-70-6 | Acide 3-hydroxy-2-naphtoïque | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l’approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l’approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 92-72-8 | 5'-Chloro-3-hydroxy-2',4'-diméthoxy-2-naphtanilide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 92-76-2 | 4'-Chloro-3-hydroxy-2'-méthyl-2-naphtanilide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 92-78-4 | 4'-Chloro-3-hydroxy-2-naphtanilide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 92-87-5 | Benzidine | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Benzidine | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11c de la LCPE 1988 |
| 93-15-2 | 4-Allylvératrole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 9 | 4-Allylvératrole (Méthyleugénol) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 93334-05-5 | Acides gras de cire de lignite, sels de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 93384-84-0 | Acide naphtalènesulfonique, produits de réaction avec le formaldéhyde et l'acide hydroxybenzènesulfonique, sels d'ammonium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 93455-61-9 | Phénol, dérivés tert-butylés, 1-phényléthylés et 1,1,3,3-tétraméthylbutylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 93-46-9 | N,N'-Di-2-naphtyl-p-phénylènediamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 93-58-3 | Benzoate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des benzoates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 93763-38-3 | Hydrocarbures, résidus de distillation paraffiniques, hydrocraquage, déparaffinage au solvant | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 93783-70-1 | Trichlorozincate(1-) de 5-(diisopropylamino)-2-[[4-(diméthylamino)phényl]azo]-3-méthyl-1,3,4-thiadiazolium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants basiques azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 93803-37-3 | 4-Amino-5-hydroxy-3-[[4-[5-[(4-hydroxyphényl)azo]-1H-benzimidazol-2-yl]phényl]azo]-6-(phénylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants directs azoïques et colorants réactifs azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 93805-00-6 | p-[[2-Méthoxy-4-[(2-méthoxyphényl)azo]-5-méthylphényl]azo]phénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 6 | Évaluation préalable pour le Défi concernant le 6250-23-3, 6253-10-7, 6300-37-4, 21811-64-3 et 93805-00-6 | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 93-89-0 | Benzoate d'éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des benzoates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 93892-03-6 | Butyrate de (1α,2β,5α)-2-méthyl-5-(1-méthylvinyl)cyclohexyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 93892-05-8 | Isovalérate de (1α,2β,5α)-5-isopropényl-2-méthylcyclohexyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 93918-06-0 | (Butan-2-olato)bis(3-oxobutyrato d'éthyle-O1',O3)aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 93918-79-7 | Tris(cyclohexylcarbamate) de nitrilotriéthane-2,1-diyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 93919-04-1 | Butyrate de 2-méthyl-5-(1-méthylvinyl)-2-cyclohexène-1-yle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 93924-32-4 | Huiles de ressuage (pétrole), traitées à l'argile | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Huiles de base | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 93940-21-7 | 3,3'-(3,3'-Diméthoxy[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis[1-triazène-1-carbonitrile] | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 93940-59-1 | Octanoate de (1α,2β,5α)-2-isopropyl-5-méthylcyclohexyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 94022-30-7 | 2-[3-(2-Chlorophényl)propyl]pyridine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 94070-93-6 | {µ-[(Oxydiéthane-2,1-diyle benzène-1,2-dicarboxylato)(2-)]}diphénylmercure | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances toxiques : annexe 1 (Conforme à l'article 64a,c de la LCPE) |
| 94094-93-6 | Benzène, dérivés monoalkyles en C10-13, produits de queue de fractionnement, fraction lourde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 94109-09-8 | Benzène-1,2,4-tricarboxylate de tri(tridécyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des trimellitates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 94-13-3 | 4-Hydroxybenzoate de propyle | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Parabènes | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 94-18-8 | 4-Hydroxybenzoate de benzyle | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Parabènes | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 94199-57-2 | N-(2-Éthoxyphényl)-3-hydroxy-4-[(2-nitrophényl)azo]naphtalène-2-carboxamide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Pigments | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 94246-88-5 | (2-Éthylhexanoato-O)(isooctanoato-O)cobalt | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Cobalt et substances contenant du cobalt | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 94248-26-7 | 1-Chloro-N-(o-phénoxyphényl)méthanesulfonamidate de sodium, dérivé pentachloré, sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 94248-34-7 | 2-[[(Triméthylcyclohex-3-én-1-yl)méthylène]amino]benzoate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 94-26-8 | 4-Hydroxybenzoate de butyle | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Parabènes | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 94270-86-7 | N,N-Bis(2-éthylhexyl)-ar-méthyl-1H-benzotriazole-1-méthanamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 94276-35-4 | (3-{[1-(Carboniloyl)-2-oxopropyl]azo}-2-hydroxy-5-nitrobenzènesulfonato(3-))hydroxychromate(1-) de 9-[2-(éthoxycarbonyl)phényl]-3,6-bis(éthylamino)-2,7-diméthylxanthylium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains complexes métalliques azoïques et autres substances azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 94279-42-2 | Hexakis(cyano-C)ferreate(4-), sels de cuivre(1+) et des produits de réaction de la N,N-diméthylaniline oxydée avec la N-éthyl-o-toluidine et le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 94334-64-2 | Phosgène polymérisé avec le 2,2',6,6'-tétrabromo-4,4'-isopropylidènediphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 94386-39-7 | Isovalérate de 2-méthyl-5-(1-méthylvinyl)-2-cyclohexène-1-yle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 94386-40-0 | Isovalérate de [4-(1-méthylvinyl)-1-cyclohexène-1-yl]méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 944-61-6 | 3,4,5,6-Tétrachlorovératrole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 8 | 3,4,5,6-Tétrachlorovératrole (Tétrachlorovératrole) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 94552-05-3 | Déchets solides, anode plomb-argent | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 94-58-6 | 5-Propylbenzo-1,3-dioxole | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 94-75-7 | 2,4-D | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | 19 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances et associées à l'utilisation de pesticides | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 95012-79-6 | Éther monododécylique du tétraglycérol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 950-33-4 | 1,1-Diméthoxycyclododécane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 95-14-7 | Benzotriazole | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 95-19-2 | 2-(2-Heptadécyl-2-imidazolin-1-yl)éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 95-31-8 | N-tert-Butylbenzothiazole-2-sulfénamide | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 95-33-0 | N-Cyclohexylbenzothiazole-2-sulfénamide | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| 95-38-5 | 2-(2-Heptadéc-8-ényl-2-imidazolin-1-yl)éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alkyles d’imidazolines substituées | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 95-47-6 | o-Xylène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d’intérêt prioritaire rapport d’évaluation Xylènes | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| 95-48-7 | o-Crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Groupe de substances classifiées internationalement | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 95-50-1 | 1,2-Dichlorobenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour 1,2-Dichlorobenzène (N'est pas conforme à l'article 64) |
| 95-50-1 | 1,2-Dichlorobenzène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation 1,2-Dichlorobenzène | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| 95-51-2 | 2-Chloroaniline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains amines aromatiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 95-53-4 | o-Toluidine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains amines aromatiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 95-54-5 | o-Phénylènediamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 95-55-6 | 2-Aminophénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des amines aromatiques | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 95649-04-0 | Acides naphtalènesulfoniques polymérisés avec le formaldéhyde, le biphényle sulfoné et le sulfonyldiphénol, sels d'ammonium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 95649-08-4 | Formaldéhyde polymérisé avec le terphényle sulfoné et le sulfonyldiphénol, sels mixtes d'ammonium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 95649-13-1 | Lignolsulfonate de calcium polymérisé avec la cyanoguanidine, le formaldéhyde et le lignolsulfonate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 95-73-8 | 2,4-Dichlorotoluène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 95-76-1 | 3,4-Dichloroaniline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains amines aromatiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 95-80-7 | 4-Méthyl-m-phénylènediamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains amines aromatiques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 95851-08-4 | 2,2,3,6-Tétraméthyl-α-propylcyclohexanepropanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 95-94-3 | 1,2,4,5-Tétrachlorobenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation pour tétrachlorobenzènes (Conforme à l'article 64a de la LCPE) |
| 95-94-3 | 1,2,4,5-Tétrachlorobenzène | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Tétrachlorobenzènes | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11a de la LCPE 1988 |
| 96-09-3 | (Époxyéthyl)benzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 96-10-6 | Chlorure de diéthylaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 961-11-5 | Phosphate de 2-chloro-1-(2,4,5-trichlorophényl)vinyle et de diméthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 96-18-4 | 1,2,3-Trichloropropane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Cinquante-deux substances ayant un potentiel de risque élevé inscrites sur la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 96-23-1 | 1,3-Dichloropropan-2-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des alcools | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 96278-66-9 | Acides naphtalènesulfoniques polymérisés avec le formaldéhyde, le terphényle sulfoné et le sulfonyldiphénol, sels d'ammonium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 96-29-7 | Butanone-oxime | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 7 | 2-butanone, oxime (butanone-oxime) | Évaluation préalable finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 96-45-7 | Imidazolidine-2-thione | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des composés hétérocycliques (DSAR); Imidazolidine-2-thione (FSAR) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 96557-46-9 | Dianhydride benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique polymérisé avec la benzène-1,2-diamine, la benzène-1,3-diamine, la benzène-1,4-diamine, l'anhydride 3-[4-(1-{4-[(1,3-dioxo-1,3-dihydro-isobenzofuran-5-yl)oxy]phényl}-1-méthyléthyl)phénoxy]phtalique, l'anhydride phtalique, l'anhydride 3,3'-[isopropylidènebis(4,1-phénylénoxy)]diphtalique et l'anhydride 4,4'-[isopropylidènebis(4,1-phénylènedioxy)]diphtalique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 96591-17-2 | Acides gras d'huile de lin, produits de réaction avec le 2-amino-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol et le formaldéhyde, polymérisés avec le méthacrylate de butyle, le méthacrylate de 2-(diéthylamino)éthyle, l'acrylate de 2-hydroxyéthyle et le méthacrylate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 96591-18-3 | Produits de réaction d'acides gras de tallöl avec le 2-amino-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol et le formaldéhyde, polymérisés avec l'acrylonitrile, l'acrylate d'éthyle et le méthacrylate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 96591-19-4 | Produits de réaction d'acides gras de tallöl avec le 2-amino-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol et le formaldéhyde, polymérisés avec le méthacrylate de butyle, le méthacrylate de 2-(diéthylamino)éthyle, l'acrylate de 2-hydroxyéthyle et le méthacrylate de méthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 96591-23-0 | Formaldéhyde polymérisé avec le biphényle sulfoné, le terphényle sulfoné et le sulfonyldiphénol, sels d'ammonium et de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 96-66-2 | 6,6'-Di-tert-butyl-4,4'-thiodi-o-crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | 145 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS) | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 96690-57-2 | Déchets solides cathodiques, électrolyse d'oxyde d'aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 96-69-5 | 6,6'-Di-tert-butyl-4,4'-thiodi-m-crésol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénols substitués | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 96-76-4 | 2,4-Di-tert-butylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénols substitués | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 969-33-5 | 4-(5H-dibenzo[a,d]cycloheptèn-5-ylidène)-1-méthyl-piperidine, chlorhydrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 97-23-4 | Dichlorophène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 97280-84-7 | 2-[2-(2-Méthyl-2,3-dihydro-1H-indol-1-yl)vinyl]-1,3,3-triméthyle-3H-indolium, complexé avec le cyano de phosphate, de cuprate et de ferrate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 97375-18-3 | Acide 2,2'-[(9,10-dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylène)diimino]bis[5-tert-butylbenzènesulfonique], sel de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 97375-25-2 | Platine, complexée avec le 2,4,6,8-tétraméthyl-2,4,6,8-tétravinyltétrasiloxane, chlorés et carbonylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 97-53-0 | Eugénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | 2-Méthoxy-4-(prop-2-ènyl)phénol (eugénol) et Rose, extrait de Rosa canina | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 97-56-3 | 4-o-Tolylazo-o-toluidine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: Certains colorants avec solvant azoïques | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 97862-60-7 | Acides gras en C20-28, composés avec le 2-(méthylamino)éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 97862-84-5 | Cires d'hydrocarbures oxydées (pétrole), composés avec le 2-(méthylamino)éthanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 - pétrolières | Certaines substances à base d’hydrocarbures | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 97-88-1 | Méthacrylate de butyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des acrylates et des méthacrylates | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 979-32-8 | Estra-1,3,5(10)-triène-3,17-diol (17β)-, 17-pentanoate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 97-93-8 | Triéthylaluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des substances contenant de l’aluminium | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 97969-64-7 | Acide 3-hydroxy-2-(hydroxyméthyl)-2-méthylpropionique polymérisé avec l'aziridine-1-éthanol, le formaldéhyde, l'hexane-1,6-diol et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 98-00-0 | Alcool furfurylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des composés de furanes | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 98-01-1 | 2-Furaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 - lot 11 | le 2-furaldéhyde | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 98-05-5 | Acide phénylarsonique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 98072-44-7 | Cendres volantes, raffinage des métaux précieux | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 98072-60-7 | Scories, raffinage de métal précieux | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 98072-61-8 | Boues et schlamms, raffinage de métal précieux | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe de substances inorganiques UVCB propres à un secteur | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 98-54-4 | 4-tert-Butylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Phénols substitués | Ébauche d'évaluation publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 98654-27-4 | Acides gras d'huile de ricin déshydratée, polymérisés avec l'huile de ricin déshydratée, le 2-(diméthylamino)éthanol, l'acide isononanoïque, l'acide isophtalique, l'huile de lin, l'anhydride maléique et le pentaérythritol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 98-82-8 | Cumène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des arènes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 98-88-4 | Chlorure de benzoyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 98-95-3 | Nitrobenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 99-09-2 | 3-Nitroaniline | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances de la phase un de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 992-59-6 | 3,3'-{[3,3'-Diméthyl(1,1'-biphényl)-4,4'-diyl]bis(azo)}bis(4-aminonaphtalène-1-sulfonate) de disodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine: certains colorants et dérivés à base de benzidine | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 993-16-8 | Trichlorométhylstannane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Approche pour un sous-ensemble de substances jugées prioritaires lors de la catégorisation ayant déjà été traitées | Document d'approche finale publié | Impliqué dans Suivi de l’évaluation du risque écologique des substances organostanniques inscrites sur la Liste intérieure (N'est pas conforme à l'article 64 de la LCPE) |
| 99377-79-4 | Phénol, polymérisé avec le formaldéhyde, éther glycidylique, polymères avec le [(méthylphénoxy)méthyl]oxirane et les acétates de triéthylènetriamine (sels) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 995-33-5 | 4,4-Bis(tert-butyldioxy)valérate de butyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC1 | Examen préalable rapide de substances peu préoccupantes | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 99734-09-5 | α-[Tris(1-phénéthyl)phényl]-ω-hydroxypoly(oxyéthane-1,2-diyl) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 99-76-3 | 4-Hydroxybenzoate de méthyle | Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) | PGPC3 | Parabènes | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| 99-82-1 | 1-Isopropyl-4-méthylcyclohexane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| N'est pas applicable | Substances perfluoroalkyliques et polyfluoroalkyliques | Avis d'intention portant sur la grande classe des substances perfluoroalkyliques et polyfluoroalkyliques | N'est pas applicable | Ébauche du rapport sur l’état des Substances perfluoroalkyliques et polyfluoroalkyliques (SPFA) | Ébauche d'évaluation publiée; Ébauche d'évaluation révisé attendue août 2024 et mars 2025 | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| N'est pas applicable | Pollution plastique | Programme zéro déchet de plastique du Canada | N'est pas applicable | Évaluation scientifique de la pollution plastique | Évaluation finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| N'est pas applicable | Formes de chrome hexavalent en solution et solubles | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d’intérêt prioritaire rapport d’évaluation Le chrome et ses composés | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11a,c de la LCPE 1988 |
| N'est pas applicable | Le groupe des composés de chrome hexavalent dans son ensemble | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d’intérêt prioritaire rapport d’évaluation Le chrome et ses composés | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11c de la LCPE 1988 |
| N'est pas applicable | Lieux contaminés par la créosote | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d’intérêt prioritaire rapport Matières résiduaires imprégnées de créosote | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11a de la LCPE 1988 |
| N'est pas applicable | Produits résiduaires créosotés | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d’intérêt prioritaire rapport Matières résiduaires imprégnées de créosote | Évaluation finale publiée | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
| N'est pas applicable | Dibenzodioxines polychlorées | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Dibenzodioxines polychlorées et dibenzofurannes polychlorés | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11a,c de la LCPE 1988 |
| N'est pas applicable | Dibenzofurannes polychlorés | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Dibenzodioxines polychlorées et dibenzofurannes polychlorés | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11a,c de la LCPE 1988 |
| N'est pas applicable | Eaux usées chlorées | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Eaux usées chlorées | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11a de la LCPE 1988 |
| N'est pas applicable | Effluents des usines de pâte blanchie | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Effluents des usines de pâte blanchie | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11a de la LCPE 1988 |
| N'est pas applicable | Fibre de céramique réfractaire | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Fibres minérales (Fibres vitreuses de fabrication humaine) | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11c de la LCPE 1988 |
| N'est pas applicable | Fibres vitreuses de fabrication humaine | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Fibres minérales (Fibres vitreuses de fabrication humaine) | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11b de la LCPE 1988 |
| N'est pas applicable | Fil de silionne | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Fibres minérales (Fibres vitreuses de fabrication humaine) | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11c de la LCPE 1988 |
| N'est pas applicable | La laine de roche/laitier | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Fibres minérales (Fibres vitreuses de fabrication humaine) | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11c de la LCPE 1988 |
| N'est pas applicable | La laine de verre (sauf les microfibres) | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Fibres minérales (Fibres vitreuses de fabrication humaine) | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11c de la LCPE 1988 |
| N'est pas applicable | Les microfibres de verre | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Fibres minérales (Fibres vitreuses de fabrication humaine) | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11c de la LCPE 1988 |
| N'est pas applicable | Hydrocarbures aromatiques polycycliques | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Hydrocarbures aromatiques polycycliques | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11a de la LCPE 1988 |
| N'est pas applicable | L'arsenic et ses composés | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation L’arsenic et ses composés | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11a,c de la LCPE 1988 |
| N'est pas applicable | Paraffines chlorées | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Paraffines chlorées | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11c de la LCPE 1988 |
| N'est pas applicable | Composés organostanniques non pesticides | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour Composés organostanniques non pesticides | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11 de la LCPE 1988 |
| N'est pas applicable | Les formes dissoutes et solubles du nickel inorganique | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour le Nickel et ses composés | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11a de la LCPE 1988 |
| N'est pas applicable | Les composés du nickel dans leur ensemble | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour le Nickel et ses composés | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11c de la LCPE 1988 |
| N'est pas applicable | Nickel et ses composés | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour le Nickel et ses composés | Évaluation finale publiée | N'est pas conforme à l'article 11c de la LCPE 1988 |
| N'est pas applicable | Le nonylphénol et ses dérivés éthoxylés | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour le Nonylphénol et ses dérivés éthoxylés | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| N'est pas applicable | Les effluents des usines de textile | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour les Effluents des usines de textile | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| N'est pas applicable | Fluorures inorganiques | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour les Fluorures inorganiques | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11a de la LCPE 1988 |
| N'est pas applicable | Les particules inhalables | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour les Particules inhalables | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| N'est pas applicable | Les sels de voirie | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation pour les Sels de voirie | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64a,b de la LCPE |
| N'est pas applicable | Métaux contenus dans les émissions des fonderies et affineries de cuivre | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Rejets des fonderies de cuivre de première et de deuxième fusion et des affineries de cuivre - Rejets des fonderies de zinc de première et de deuxième fusion et des affineries de zinc | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| N'est pas applicable | Métaux contenus dans les émissions des usines de zinc | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Rejets des fonderies de cuivre de première et de deuxième fusion et des affineries de cuivre - Rejets des fonderies de zinc de première et de deuxième fusion et des affineries de zinc | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64a,c de la LCPE |
| N'est pas applicable | Particules inférieures ou égales à 10 microns | Liste des substances prioritaires 2 (1995) | LSIP2 | Liste des substances d'intérêt prioritaire rapport d'évaluation Rejets des fonderies de cuivre de première et de deuxième fusion et des affineries de cuivre - Rejets des fonderies de zinc de première et de deuxième fusion et des affineries de zinc | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 64c de la LCPE |
| N'est pas applicable | Huiles moteur usées | Liste des substances prioritaires 1 (1989) | LSIP1 | Liste dessubstances d’intérêt prioritaire rapport d’évaluation Huiles moteur usées | Évaluation finale publiée | Conforme à l'article 11a de la LCPE 1988 |
| NIC 10001-2 | Produit de réaction boraté de l'anhydride polybuténylsuccinique avec le polymère éthylènediamine-pipérazine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 10003-4 | Alkylphénols sulfurés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 10004-5 | Produit de réaction de l'acide maléique avec une alkylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 10008-0 | 4,4'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le 2,2'-[isopropylidènebis(p-phénylèneoxyméthylène)]bis(oxirane) et le 2,2'-iminodiéthanol et l'α-oléoyl-ω-hydroxypoly(oxyalkylènediyle) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 10009-1 | 4,4'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le 2,2'-[isopropylidènebis(p-phénylèneoxyméthylène)]bis(oxirane) et une diéthylamine substituée en position 2 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 10011-3 | Cyanoguanidine polymérisée avec du sulfate de diammonium et un aldéhyde alkylique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 10015-7 | Dérivé de polyéthylènepolyamines, composés avec l'anhydride (polybutényl)succinique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 10017-0 | Aminoamide constitué de N-(3-aminoalkyl)-N-méthylpropane-1,3-diamine et des dimères d'acides gras en C18 insaturés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 10024-7 | Alkyldithiophosphate métallique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Cuivre et ses composés | Ébauche d'évaluation préalable publiée | Conforme à l'article 64a de la LCPE |
| NIC 10026-0 | Anhydride alcénylsuccinique, produit de réaction avec des polyéthylènepolyamines et un acide inorganique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 10034-8 | Acide alkylsalicylique, sel de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 10035-0 | Acide alkylsalicylique, sel de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 10680-6 | Alcénylsuccinimide sulfuré | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 10685-2 | Dimercaptodithiazole substitué | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 10688-5 | Alkylsalicylate de sodium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 10697-5 | Alcénylsuccinate de métal | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 10701-0 | Acide adipique, produit de réaction avec des a C16-18 et un anhydride alcénylsuccinique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 10703-2 | Alkylphénol substitué, sel de calcium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 10709-8 | Polymère de pipérazine, d'alkyl-1,2-diamine, de formaldéhyde et de (chlorométhyl)oxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11005-7 | Dialkyl(alkyldiméthyle siloxy) d'aluminium | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11013-6 | Polymère de étain-monobutyle (ester d'alkylmercaptoacétate), substitué | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11035-1 | Mono- et bis(1H,1H,2H,2H-perfluoroalkyl) phosphates, sels de diéthanolamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11043-0 | Éther diglycidylique du diéthylènetriamine distéaramide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11048-5 | Acides gras de tallöl, produits de réaction avec le polyéthylèneglycol et un acide dicarboxylique, sel avec les produits de réaction des acides gras de tallöl et la polyalkylènepolyamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11053-1 | Produits de la réaction d’un acide alcanoïque et d’acides gras d’huile de ricin hydrogénés avec une alcanediamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11054-2 | Nonylphénol, éthoxylé, monoester d'un acide dicarboxylique, neutralisé avec les produits de réaction des acides gras de tallöl et de la polyalkylènepolyamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11060-8 | Propan-2-ol, sel de titane(4++), polymérisé avec le triéthoxyalkényle silane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11065-4 | Acides gras de tallöl, produit de réaction avec une polyalkylènepolyamine et l'acide phosphorique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11099-2 | Alkyl-2,4-dione, sel métallique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11105-8 | Phosphorothioate de dialkyle, sel d'alcaneamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des thiophosphates d’alkyle | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11108-2 | Acide phosphorique, résine amino polysubstituée, borate substitué avec l'amino | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11111-5 | Aminoamide composé de 1,4-piperazinedialcaneamine et d'acides gras, dimères insaturés en C18 | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11114-8 | 4,4'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le 2,2'-[isopropylidènebis(4,1-phénylèneoxyméthylène)]bis(oxirane), l'iminodiéthanol et l'α-stéaroyl-ω-hydroxy-poly(oxyalkylidène) | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11118-3 | 4,4'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine polymérisée avec le formaldéhyde, et un benzoate substitué de 2-(diméthylamino)-2-méthylpropyle, sel | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11126-2 | Hétéropolycycle substitué bis disubstitué, polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, la dihydrofurane-2,5-dione et le 4,4'-(1-méthyléthylidène)bis[phénol], alcanoate, propén-2-oate, sel métallique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11135-2 | Colophane de tallöl, polymérisé avec un acide alcanoïque, un acide hétéropolycyclique disubstitué et le 2-éthyl-2-(hydroxyméthyl)-propane-1,3-diol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11140-7 | Phosphinodithioate substitué, sel de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11145-3; CAS RN 91745-46-9 | Alcanamines en C12-14, produits de la réaction avec de l’hexanol, du pentaoxyde de diphosphore (P2O5), du pentasulfure de diphosphore (P2S5) et du méthyloxirane | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Groupe des thiophosphates d’alkyle | Ébauche d'évaluation préalable publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11147-5 | Polymère d'acides aromatiques, d'acides gras de tallöl, de polyols, de la N,N-diméthyléthanolamine, du méthanol, de la mélamine et du formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11154-3 | Polymère de l'huile de lin, du pentaérythritol, de l'acide isophthalique, d'un acide monobasique, de la colophane et de l'anhydride maléique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11163-3 | N,N',N''-[Tris(2-hydroxyéthyl)-N-(alkylpropane-1,3-diamino)], molybdate | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11166-6 | Produit d'huile soja avec du soufre, un alcène et un acide organique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11167-7 | Polymère de l'ester alkylique du styrène-acide maléique, produit de réaction avec un hétéromonocycle substitué | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11176-7 | Dimères d'acides gras en C18 insaturé, polymérisés avec les acides gras de tallöl et la tétraéthylènepentamine, produits de réaction avec le bisphénol, le condensat de l'épichlorhydrine A et des polyalkylènepolyamines | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11192-5 | Chélate de l'ester acétoacétique d'aluminium bis alkoxylé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11193-6 | Dimères d'acides gras en C18 insaturé, distillats légers, esters avec un alcool monohydrique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11194-7 | Chélate de l'ester acétoacétique d'aluminum bisalkoxylé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11199-3 | Alcanoate de trioxyaluminium modifie | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11200-4 | Acrylate substitué d'un dérivé chlorure d'ammonium, carbomonocycle substitué de diméthylalkyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11201-5 | Polymère de l'huile de lin, de l'huile de bois de chine, de colophane synthétique, de pentaérythritol et d'une résine solide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11204-8 | Sels d'alkylalcool phosphate éthoxylés de l'alkyloctahydrophenanthridine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11431-1 | Poly(méthacrylate d'allyle/ acrylate de butyle/ acrylate d'éthyle 2-substitué/ acide méthacrylique/ méthacrylate de méthyle), sel de 2-amino-2-méthylpropan-1-ol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11436-6 | Produit de réaction de sarcosine d'alcènyle, de polyoxypropylènediamine et de stéarate de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11444-5 | Résine de diisocyanate aromatique substitué - méthacrylate d'hydroxypropyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11459-2 | Naphta (pétrole), aromatique léger craqué à la vapeur, débenzénisé, polymérisé avec un alkylphénol et le formaldéhyde | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11461-4 | Colophane maléatée, polymérisée avec un composé carbonylique et le pentaérythritol, sels de calcium, magnésium et de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11470-4 | Colophane, polymérisée avec le p-tert-butylphénol, le formaldéhyde, le glycérol et un alkylphénol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11471-5 | Colophane, polymérisée avec un alkylphénol, le bisphénol A, le formaldéhyde et le glycérol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11472-6 | Colophane maléatée, polymérisée avec un composé carbonylique, sels de calcium, de magnésium et de zinc | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11475-0 | Acides gras polymérisés, produits de réaction avec la diéthylènetriamine et des acides gras de tallöl | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11482-7 | Formaldéhyde, produit de réaction avec le phénol, des dérivés de polybutène, des polyamines de polyéthylène et un acide alcénoique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11483-8 | Formaldéhyde, produit de réaction avec le phénol, des dérivés de polybutène, des polyamines de polyéthylène, un acide alcénoique et un métalloacide | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11487-3 | Acides gras de tallöl, produits de réaction avec le maléate de monométhyle et une polyéthylènepolyamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11496-3 | N,N' 2-Tris(6-isocyanatohexyl)imidodiamide dicarbonique, α-fluoro-ω-(2-hydroxyéthyl)poly(difluorométhylène), adduit avec le méthanol-hétéromonocycle et le 1-octadécanol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11497-4 | α-Fluoro-ω-{2-[(1-oxo-2-propényl)oxy]éthyl}poly(difluorométhylène), polymérisé avec le 2-méthyl-2-propénoate de phénylméthyle, le (Z)-2-butènedioate de bis(2-éthylhexyle) et le 2-méthyl-2-propénoate de 2-(hétéromonocycle)éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11498-5 | α-Fluoro-ω-{2-[(2-méthyl-1-oxo-2-propényl)oxy]éthyl}poly(difluorométhylène), polymérisé avec le 2-méthyl-2-propénoate d'octadécyle et le 2-méthyl-2-propénoate de 2-(hétéromonocycle)éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11500-7 | 1-Méthyle, N-méthoxycarbonyle, N'-[2-(perfluoroalkyl)ethoxy]carbonyl-2,4-diaminobenzène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11504-2 | α-Fluoro-ω-{2-[(2-méthyl-1-oxo-2-propényl)oxy]éthyl}poly(difluorométhylène), polymérisé avec le 2-méthyl-2-propénoate de 1,1-diméthyléthyle et le 2-méthyl-2-propénoate de 2-(hétéromonocycle)éthyle | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Deuxième phase de l’évaluation préalable rapide des polymères | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11512-1 | 4,4'-(Méthyléthylidène)bis(phénol), polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, le méthyloxirane et le [oxy(méthyléthane-1,2-diyl)] combiné | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11513-2 | Produit de réaction d'alkylphénol, de formaldéhyde, de monoéthanolamine, d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11517-6 | Monodithiocarbamate d'amines, N-(3-aminopropyl)-N-alkyl-, triméthylènedi- | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11519-8 | Dicyclopentadiène, produit de réaction avec le naphta (de pétrole) aromatique moyen craqué à la vapeur, l'anhydride maléique et le terpène | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11522-2 | Acides gras, produits de réaction avec l'anhydride maléique et l'oléylamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11523-3 | Acides gras, produits de réaction avec l'anhydride maléique et l'oléylamine, éthoxylé | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11524-4 | Acides gras, produits de réaction avec l'anhydride maléique et la triéthanolamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11525-5 | Acides gras, maléatés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11554-7 | Acides gras, produits de réaction avec l'anhydride maléique et l'oléylamine, éthoxylés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11555-8 | Amides, acides gras de tallöl, tallöl, (iminopolyalcanediyl)poly-, phosphates | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11556-0 | Acides gras, insaturés, maléatés | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11557-1 | Acides gras, insaturés, maléatés, produits de la réaction avec une alcénamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Rapide des substances pour lesquelles l’exposition de la population générale est limitée | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11560-4 | Bis(phényl mercure alcényl)succinate de diéthylèneglycol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11561-5 | Bis(phényl mercure alcényl)succinate de diéthylèneglycol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11562-6 | Bis(phényl mercure alcényl)succinate de diéthylèneglycol | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Examen préalable rapide des substances identifiées à la phase 2 de la mise à jour de la liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11588-5 | 4,4'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le méthyl(oxirane) substitué, produit de réaction avec la 3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine et le N,N-bis(aminoéthyl)éthane-1,2-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 11589-6 | 4,4'-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le méthyl(oxirane) substitué, produit de réaction avec la 3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine et la 2,2,4 (ou 2,4,4)-triméthylhexane-1,6-diamine | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC2 | Évaluation préalable rapide des polymères identifiés lors de la deuxième phase de la mise à jour de la Liste intérieure des substances | Évaluation préalable finale publiée | N'est pas conforme à l'article 64c de la LCPE |
| NIC 12208-4 | Gel de silice, produit de réaction avec le chromate de bis(triphénylsilyle) et un alkalkoxyde métallique | Identifié au moment de la catégorisation | PGPC3 | Approche pour les sous-ensembles de substances inorganiques et organométalliques | Document d'approche finale publié | Aucune déclaration en vertu de l'article 64 |
Légende
Identifiant de la substance
- Numéro de registre CAS (Chemical Abstracts Service) : numéro d'identification unique qui permet de distinguer sans équivoque les différentes substances ou structures moléculaires. Il est la propriété de l'American Chemical Society. Toute utilisation ou redistribution, sauf si elle sert à répondre aux besoins législatifs ou est nécessaire pour les rapports au gouvernement du canada lorsque des renseignements ou des rapports sont exigés par la loi ou une politique administrative, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'American Chemical Society.
- Numéro d'identification confidentiel (can) : numéro attribué par Environnement et Changement climatique Canada pour identifier les substances confidentielles qui figurent sur la Liste intérieure des substances.
Mécanisme de priorisation
- Identifié au moment de la catégorisation : les substances satisfont aux critères de catégorisation du paragraphe 73(1) de la LCPE ou en raison d’autres inquiétudes pour la santé humaine en 2006
- Établissement des priorités d'évaluation des risques (EPER) : recommandé comme prioritaire lors d’un cycle d’EPER (2014 to 2019)
- Liste révisée des substances commercialisées (LRSC) : substance de la LRSC faisant partie d’un groupe priorisé lors de l’EPER ou au moment de la catégorisation
- Liste révisée des substances commercialisées - supprimé : la substance a depuis été supprimée de la LRSC
- Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP)
Document d'évaluation
Le titre du document indiqué ici reflète l'état actuel. Le document d'évaluation peut changer à mesure que des informations supplémentaires deviennent disponibles.
Conclusion proposée ou finale
Ceci concerne l’article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE). Pour les publications faites en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1988) : à cette époque, la définition d'une substance toxique était incluse dans l'article 11. Cela équivaut à l'article 64 de la version la plus récente de la loi.
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