Orientation fonctionnelle sur les résidents temporaires : Table des matières

Cette section contient des politiques, des procédures et des instructions destinées au personnel d’IRCC. Elle est publiée sur le site Web du ministère par courtoisie pour les intervenants.

Sur cette page

Exigences générales en matière de visa

Réception

Traitement

Prolongations, rétablissement et perte du statut de résident temporaire

Autorisation de voyage électronique (AVE)

Permis de séjour temporaire (PST)

Réception

Traitement

Administration

Programme des étudiants étrangers

Réception

Traitement

Travail

Exécution

Programme de mobilité internationale (PMI) et Programme des travailleurs étrangers temporaires (PTET)

Permis de travail

Réception

Traitement

Étude d’impact sur le marché du travail (EIMT)

Dispenses de l’étude d’impact sur le marché du travail (EIMT)

Accords ou ententes internationaux [R204]

Intérêts canadiens [ R205]

Avantage important [R205a)]

Emploi réciproque [R205b)]

Désigné par le ministre [R205c)]

  • Travail relié à un programme de recherche, d’enseignement ou de formation (C31, C32, C33)
    • Recherche (C31)
    • Programme d’enseignement coopératif au niveau postsecondaire (C32)
    • Programme d’enseignement coopératif au niveau secondaire (C33)
  • Politique d’intérêt public, concurrence et économie (C25 [anciennement], C41, C42, C43, C44, C45)
    • Époux ou conjoints de fait des travailleurs qualifiés (C41)
    • Époux ou conjoints de fait des titulaires de permis d’études (C42)
    • Travail postdiplôme (C43)
    • Boursiers postdoctoraux diplômés du doctorat en philosophie (Ph. D.) et titulaires d’une bourse de recherche (C44)
    • Emploi hors campus
    • Médecins résidents et moniteurs de recherche (C45)

Employés d’organismes religieux et de bienfaisance [R205d)] (C50)

Demandeurs n’ayant aucun autre moyen de subsistance [R206] (S61 ou S62)

Personnes qui demandent la résidence permanente au Canada [R207] (A70)

Travailleurs vulnérables [R207.1] (A72)

Motifs humanitaires [R208] (H81 ou H82)

Situations de travail spécifiques

Guide de référence rapide pour les agents

Initiatives spéciales et projets pilotes

Provinciaux et territoriaux

Fédéraux

Régime de conformité des employeurs

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