Index des mots-clés des Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

  Mots-clés DOAD
  Abus
  • 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
  Abus de pouvoir
  • 5044-4, Violence en milieu familial
  Accès à l'information
  • 1001-0, Application de la Loi sur l'accès à l'information  
  • 1001-1, Demandes officielles d'accès à l'information du ministère
  • 1001-2, Demandes non officielles d'accès à l'information du ministère
  • 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
  Accident
  • 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs
  • 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
  Accident d'explosifs
  • 3002-3, Programme de sécurité des munitions et des explosifs
  Accommodation
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
  • 5024-0, Logement du MDN
  • 5039-7, éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires
  • 5516-3, Accommodement pour motif religieux ou spirituel
  Accord
  • 7014-0, Protocole d'entente (PE)
  • 7014-1, élaboration des protocoles d'entente (PE)
  Accord commercial
  • 3016-0, Exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
  • 3016-1, Instruction relative à l'exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
  Accueil
  • 1017-0, Activités d'accueil au Canada
  • 2001-0, Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
  • 2001-1, Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
  • 7021-3, Conditions d'acceptation de cadeaux, de marques d'hospitalité et d'autres avantages
  Achats
  • 3015-0, Achats écologiques
  • 3015-1, Gestion des achats écologiques
  Acte contraire à l'éthique
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  Acte fautif
  • 7024-0, Divulgation d'actes répréhensibles en milieu de travail
  • 7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
  Acte frauduleux
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  Actes discriminatoires
  • 5516-0, Droits de la personne
  • 5516-1, Plaintes relatives aux droits de la personne
  Actes répréhensibles en milieu de travail
  • 7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
  Actions en justice (tribunaux civils et tribunaux de juridiction criminelle)
  • 7001-0, Actions en justice devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
  • 7001-1, Comparutions devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
  • 7001-2, Signification de documents juridiques relatifs à des actions en justice au civil et au criminel
  • 7016-0, Réhabilitation
  • 7016-1, Administration des Forces canadiennes concernant la réhabilitation
  Activités
  • 8007-0, Avis d’activités du MDN et des FC au sein de la zone de responsabilité de la Force opérationnelle interarmées (Nord)
  Adaptation
  • 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
  • 5516-4, Restrictions applicables au service
  Administration de tests
  • 5002-5, Sélection du personnel des Forces canadiennes
  • 5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes
  • 8014-0, Utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
  • 8014-1, Gestion de l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
  Administration du stationnement
  • 1004-1, Administration du stationnement
  Administrative
  • 7026-0, Enquêtes administratives
  Affaires publiques
  • 2008-0, Politique d'affaires publiques
  • 2008-1, Obligations et responsabilités en matière d'affaires publiques
  • 2008-2, Relations avec les médias et annonces publiques
  • 2008-3, Gestion des problèmes et des crises
  • 2008-4, Affaires publiques, doctrine militaire et opérations des Forces canadiennes
  • 2008-5, Planification et exécution du programme d'affaires publiques
  • 2008-6, Diffusion d'information sur Internet
  • 2008-7, Programme parlementaire des Forces canadiennes
  • 2008-9, Recherche sur l'opinion publique
  Affectation
  • 5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d'état-major de la Défense
  • 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
  Affectation/Affectation temporaire
  • 5003-6, Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
  Affectation des employés du MDN
  • 5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d'état-major de la Défense
  Âge pour s'enrôler
  Agent de négociation
  • 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
  Agent d'orientation
  • 5005-3, Programme d'aide aux employés
  Agent négociateur
  • 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
  Agression sexuelle
  • 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
  Aide aux employés
  • 5005-3, Programme d'aide aux employés
  Aide financière
  • 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
  Alcootest
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
  Aliénation
  • 3013-0, Matériel excédentaire
  • 3013-1, Aliénation du matériel excédentaire
  • 3017-0, Transfert de matériel à d'autres ministères
  • 3017-1, Gestion du transfert de matériel à d'autres ministères
  Altération
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  Animal
  • 8014-0, Utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
  • 8014-1, Gestion de l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
  Anniversaire
  • 5027-0, Reconnaissance
  • 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
  Apprentissage
  • 5031-2, Cadre stratégique de Système d'instruction individuelle et de l'éducation
  • 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
  • 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil
  • 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
  • 8014-0, Utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
  • 8014-1, Gestion de l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
  Apprentissage à distance
  • 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
  • 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
  Apprentissage continu
  • 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
  • 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
  Apprentissage personnel
  • 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
 

Approbation de déplacement/autorisation de voyager

  • 2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes
  Approvisionnement
  • 3005-0, Soutien du matériel
  Aptitude en langue étrangère
  Aptitude physique
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
  Arbitrage
  Architecture
  • 2011-0, Architecture d'entreprise
  • 2011-1, Programme d'architecture d'entreprise
  Architecture d'entreprise
  • 2011-0, Architecture d'entreprise
  • 2011-1, Programme d'architecture d'entreprise
  • 6000-0, Gestion de l'information et technologies de l'information
  Archives
  • 5050-0, Dossiers personnels des militaires
  • 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
  • 6421-0, Gestion des documents
  • 6423-0, Gestion des publications
  Arme
  • 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
  Armes à feu
  • 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
  Armes à feu de petit calibre
  • 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
  Atmosphères dangereuses
  • 5021-1, Protection des voies respiratoires
  Aumôniers
  • 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
  Authentification électronique
  • 6002-8, Authentification et autorisation électroniques
  Autoperfectionnement
  • 5031-2, Cadre stratégique de Système d'instruction individuelle et de l'éducation
  • 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
  Autorisation électronique
  • 6002-8, Authentification et autorisation électroniques
  Autorité
  • 5005-1, Structure de l'autorité pour la gestion des ressources humaines du personnel civil
  Avancement professionnel
  • 5031-0, Apprentissage et perfectionnement professionnel
  • 5031-1, Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes
  • 5031-5, Programme d'éducation permanente des Forces canadiennes
  • 5031-6, Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles
  • 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat
  • 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
  • 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
  • 9001-1, Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et activation d'un centre de commandement intégré de relève des Forces canadiennes
  Avantages
  • 5001-2, Indemnité de maternité et indemnité parentale
  • 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
  • 7021-3, Conditions d'acceptation de cadeaux, de marques d'hospitalité et d'autres avantages
  Avec facultés affaiblies
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
  Avertissement écrit
  • 5019-2, Examen administratif
  • 5019-4, Mesures correctives
  • 5023-2, Programme de conditionnement physique
  Aviation
  • 2015-0, Navigabilité
  • 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FC
  Avis
  • 8007-0, Avis d’activités du MDN et des FC au sein de la zone de responsabilité de la Force opérationnelle interarmées (Nord)
  Baccalauréat
  • 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
  • 5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière
  Besoin opérationnel
  • 2011-0, Architecture d'entreprise
  • 2011-1, Programme d'architecture d'entreprise
  Besoins en matière d'emploi
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
  Besoins et production de personnel militaire
  • 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
  Besoins liés à l'emploi
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
  Bien-être
  • 5017-0, Santé mentale
  • 5044-4, Violence en milieu familial
  Bien-être et moral
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
  Biens liés aux TI
  • 6002-9, Gestion des biens liés aux technologies de l'information
  Biens non publics
  Biens réels
  • 4001-0, Gestion du cycle de vie des biens immobiliers
  Biologique
  • 4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
  • 5021-1, Protection des voies respiratoires
  • 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
  • 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)
  • 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
  • 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
  Brevet
  • 3008-0, Propriété intellectuelle
  Bureau ministériel du PAE
  • 5005-3, Programme d'aide aux employés
  Cadeaux
  • 5027-0, Reconnaissance
  • 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
  Cadre stratégique
  • 1000-4, Cadre stratégique de la gestion du matériel et des biens
  • 1000-5, Cadre stratégique de la gestion financière
  • 1000-6, Cadre stratégique de la gestion des technologies de l’information et de l’information
  • 1000-7, Cadre stratégique de la gestion du personnel militaire
  • 1000-8, Cadre stratégique de la gestion de la sécurité et de la sûreté
  • 1000-9, Cadre stratégique de la gestion des employés du MDN
  • 1000-10, Cadre stratégique de la gestion des services administratifs du MDN et des FAC
  • 1000-11, Cadre stratégique de la gestion de l’infrastructure et de l’environnement
  • 8008-0, Renseignement de défence
  Capacité
  • 2011-0, Architecture d'entreprise
  • 2011-1, Programme d'architecture d'entreprise
  • 3033-0, Ingénierie des systèmes
  Capacité industrielle dans le domaine de la défense au pays
  • 3000-0, Acquisition et soutien du matériel
  Capacités interalliées
  • 8015-0, Instruction collective des FC
  Caractère privé
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
  Carburants
  • 3014-0, Carburants et lubrifiants
  • 3014-1, Gestion des carburants et des lubrifiants
  Carrière
  • 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
  • 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
  Carrière militaire
  • 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
  CCPS
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
 

Cérémonie

  • 5041-0, Musique des Forces canadiennes
  • 5041-1, Services de musique des Forces canadiennes
  Certificat
  • 5031-9, Rapports de cours et certificats
  Certificat de réussite
  • 5031-9, Rapports de cours et certificats
  Chargement manuel
  • 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
  Chien(s) d’assistance
  • 2005-0, Chiens d’assistance
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
  Chimique
  • 4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
  • 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
  • 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)
  • 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
  • 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
  Cimetière
  • 5018-3, Cimetière militaire national
  Civil
  • 5025-0, Classification des postes civils
  Classification
  • 5025-0, Classification des postes civils
  Club de loisirs
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
  Coaching
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
  Collecte
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
  Comité
  • 5005-1, Structure de l'autorité pour la gestion des ressources humaines du personnel civil
  Comité consultatif national sur le Programme d'aide aux employés (CCN PAE)
  • 5005-3, Programme d'aide aux employés
  Comité de consultations patronales-syndicales
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
  Comité de consultations syndicales-patronales
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
  Commissaire à la protection de la vie privée
  • 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
  Commission
  • 5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers
  • 5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière
  • 5002-10, Programme d’intégration des officiers sortis du rang
  • 5002-11, Programme spécial d’attribution de commission
  Commissions d'enquête
  • 7002-0, Commissions d'enquête et enquêtes sommaires
  • 7002-1, Commissions d'enquête
  • 7002-3, Sujets d'enquête et références
  • 7002-4, Interrogatoire des témoins
 

Communauté de langue officielle en situation minoritaire (CLOSM)

  • 5039-3, Promotion du français et de l’anglais
  Communications
  • 1000-2, Communication de politiques au sein du MDN et des FC
  • 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
  • 2008-0, Politique d'affaires publiques
  • 2008-2, Relations avec les médias et annonces publiques
  • 2008-5, Planification et exécution du programme d'affaires publiques
  • 2008-9, Recherche sur l'opinion publique
  • 5039-0, Langues officielles
  • 5039-4, Traduction de textes et obtention de documentation bilingue
  • 6002-4, Gestion du spectre des radiofréquences
  Comportement humain

 

  • 5062-0, Recherche en sciences sociales
  • 5062-1, Conduite de recherche en sciences sociales
  Compte créditeur
  • 1016-0, Gestion des dépenses
  Compte débiteur
  • 1016-0, Gestion des dépenses
  • 1018-0, Gestion des recettes
  Conciliation
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
  Condamnation
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
  • 7006-0, Fiches de conduite
  • 7006-1, établissement et tenue des fiches de conduite
  • 7016-0, Réhabilitation
  • 7016-1, Administration des Forces canadiennes concernant la réhabilitation
  Condition physique
  • 4007-4, Programme de maintien de la condition physique des pompiers
  • 5023-0, Universalité du service
  • 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
  • 5023-2, Programme de conditionnement physique
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
  Conditions de service
  • 5019-2, Examen administratif
  Conduite
  • 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
  • 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
  • 5019-4, Mesures correctives
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
  Conduite contraire à l'éthique
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  Conduite du personnel civil
  • 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
  Conduite frauduleuse
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  Conduite insuffisante/rendement insuffiffisant
  • 5019-2, Examen administratif
  Conférences
  • 2009-0, Conférences
  • 2009-1, Conférences : parrainage et participation
  Conflit
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
  Conflit d'intérêts
  • 7023-0, Éthique de la défense
  • 7023-1, Programme d'éthique de la défense
  Congés
  Conscience
  • 5516-2, Objection de conscience
  Conseil national mixte
  Conseils financiers
  Consentement
  • 1002-6, Divulgation de renseignements personnels
  Conservation
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
  Consultations patronales-syndicales
  • 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
  Consultations syndicales-patronales
  • 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
  Contrainte
  • 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
  • 5516-4, Restrictions applicables au service
  Contrainte excessive
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
  Contrefaçon de brevet
  • 3008-0, Propriété intellectuelle
  Contrefaçon de marque de commerce
  • 3008-0, Propriété intellectuelle
  Contre-terrorisme
  • 8001-0, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Sécurité des informations et des biens
  Copier
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  Corps de musique
  • 5041-0, Musique des Forces canadiennes
  • 5041-1, Services de musique des Forces canadiennes
  Counselling
  • 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
  Créancier
  CWGC
  • 5040-3, Militaires décédés portés disparus au cours d’opérations antérieures
  Déclarations
  • 7000-0, Affidavits et déclarations solennelles
  • 7000-1, Établissement des affidavits et des déclarations solennelles
  Dédommagement
  • 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
  • 7004-2, Dédommagement pour perte ou dommages causés
  Défaillance
  • 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs
  Défectuosité
  • 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs
  Défense
  • 6110-0, Terminologie de la Défense
  • 6110-1, Programme de terminologie de la Défense
  Défense biologique
  • 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
  • 8006-1, Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
  Défense contre agents chimiques
  • 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
  • 8006-1, Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
  Défense radiologique
  • 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
  • 8006-1, Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
  Déficience
  • 2005-0, Chiens d’assistance
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
  Délégation
  • 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
  Déléguer
  • 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
  Délivrance des permis de conduire
  • 3020-1, Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire
  Demandes de renseignements personnels
  • 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
  Déparasitage
  • 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
  Dépendance
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
  Dépenses
  • 1016-0, Gestion des dépenses
  Dépenses en capital
  Dépistage des drogues
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
  Déplacement
  • 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
 

Déplacement/voyage

  • 2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes
 

Déplacement aérien/transport aérien/déplacement par avion/transport par avion

  • 2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes
  Déploiement
  • 3002-6, Pièces pyrotechniques à grand déploiement
  • 5023-0, Universalité du service
  • 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
  • 5044-3, Groupes de soutien au déploiement
  • 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
  • 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)
  • 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
  • 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
  Désinfection
  • 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
  Dessin industriel
  • 3008-0, Propriété intellectuelle
  Dettes
  Développement des capacités de défense nucléaire
  • 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
  • 8006-1, Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
  Deviance sexuelle
  • 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
  Directives
  • 1000-0, Cadre principal des Directives et ordonnances administratives de la défense
  • 1000-1, Directives et ordonnances administratives de la Défense
  • 1000-2, Communication de politiques au sein du MDN et des FC
  • 1018-0, Gestion des recettes
  • 7023-0, Éthique de la défense
  • 7023-1, Programme d'éthique de la défense
  Dirigeant principal de l'information
  • 6002-0, Technologies de l'information
  Disciplinaire/Discipline
  • 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
  • 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
  • 5019-4, Mesures correctives
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
  Discipline du personnel civil
  • 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
  Discrimination
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
  Dispositif mobile sans fil
  • 6002-3, Gestion des dispositifs mobiles sans fil
  Disposition de documents
  • 5050-0, Dossiers personnels des militaires
  • 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
  • 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
  Distribution d’alcool
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
  Divulgation
  • 1002-0, Application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-6, Divulgation de renseignements personnels
  • 5019-2, Examen administratif
  • 7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
  Divulgation par des employés du MDN
  • 7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
  Documents
  • 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
  • 6001-0, Gestion de l'information
  Document historiques
  • 5040-1, Documents historiques
  Dossier
  • 5050-0, Dossiers personnels des militaires
  • 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
  • 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
  • 6421-0, Gestion des documents
  • 6423-0, Gestion des publications
  Dossier des militaires
  • 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
  Dossier relatif au personnel
  • 5050-0, Dossiers personnels des militaires
  • 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
  Dotation
  • 5029-0, Dotation des postes civils
  • 5029-1, Zone de sélection
  • 5029-2, Mesures correctives et révocations
  • 5029-3, Mutations
  Drogues
  • 5019-2, Examen administratif
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
  Droit d'auteur
  • 3008-0, Propriété intellectuelle
  Droits
  • 5516-0, Droits de la personne
  • 5516-1, Plaintes relatives aux droits de la personne
  • 5516-2, Objection de conscience
  • 5516-3, Accommodement pour motif religieux ou spirituel
  • 5516-4, Restrictions applicables au service
  Droits de la personne
  • 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
  • 5516-4, Restrictions applicables au service
  Droits et libertés
  • 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
  • 5516-0, Droits de la personne
  • 5516-1, Plaintes relatives aux droits de la personne
  • 5516-2, Objection de conscience
  • 5516-3, Accommodement pour motif religieux ou spirituel
  • 5516-4, Restrictions applicables au service
  Écologiques
  • 3015-0, Achats écologiques
  • 3015-1, Gestion des achats écologiques
  Éducation
  • 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
  • 5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers
  • 5031-0, Apprentissage et perfectionnement professionnel
  • 5031-1, Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes
  • 5031-2, Cadre stratégique de Système d'instruction individuelle et de l'éducation
  • 5031-4, Programme du service de préparation à une seconde carrière
  • 5031-5, Programme d'éducation permanente des Forces canadiennes
  • 5031-6, Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles
  • 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat
  • 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
  • 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
  • 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles
  • 5039-7, éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires
  Éducation antidrogue
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
  Effectifs en non activité
  • 5019-2, Examen administratif
  Effets personnels
  • 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
  • 7011-0, Successions militaires et effets personnels
  • 7011-1, Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels
  Élève-officier
  • 2020-3, Service d’administration et d’instruction des organisations de cadets
  Élimination
  • 5050-0, Dossiers personnels des militaires
  • 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
  Embauche
  • 5029-0, Dotation des postes civils
  • 5029-1, Zone de sélection
  • 5029-2, Mesures correctives et révocations
  • 5029-3, Mutations
  Emploi
  • 5023-0, Universalité du service
  • 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
  • 5029-0, Dotation des postes civils
  • 5029-1, Zone de sélection
  • 5029-2, Mesures correctives et révocations
  • 5029-3, Mutations
  • 5031-4, Programme du service de préparation à une seconde carrière
  • 5070-0, Structure des emplois militaires
  • 7021-0, Conflits d'intérêts et après-mandat
  • 7021-1, Conflits d'intérêts
  • 7021-2, Après-mandat
  Enlèvement
  • 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
  • 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)
  • 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
  • 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
  Enquête
  • 7002-0, Commissions d'enquête et enquêtes sommaires
  • 7002-1, Commissions d'enquête
  • 7002-2, Enquêtes sommaires
  • 7002-3, Sujets d'enquête et références
  • 7002-4, Interrogatoire des témoins
  • 7025-0, Prévention et gestion des risques de fraude
  • 7026-0, Enquêtes administratives
  Enquêtes et examens spéciaux
  • 7026-1, Gestion des enquêtes administratives
  Enquête sommaire
  • 7002-0, Commissions d'enquête et enquêtes sommaires
  • 7002-2, Enquêtes sommaires
  • 7002-3, Sujets d'enquête et références
  • 7002-4, Interrogatoire des témoins
  Enrôlement
  • 2020-4, Réserve supplémentaire
  • 5002-1, Enrôlement
  • 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
  • 5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers
  Enseignement
  • 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
  • 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
  • 8014-0, Utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
  • 8014-1, Gestion de l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
  Ententes
  • 2020-5, Ententes sur le service à l'étranger des Forces de réserve
  Entraînement
  • 5031-10, Formation par l'aventure
  Environnement
  • 1000-11, Cadre stratégique de la gestion de l’infrastructure et de l’environnement
  • 4003-0, Protection et gérance de l'environnement
  • 4003-1, Gestion des matières dangereuses
  Équipe cynophile d’assistance
  • 2005-0, Chiens d’assistance
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
  Équipement de test, mesure et diagnostic
  Équipement du Ministère
  • 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
  Équipement militaire
  • 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
  Équité à l'emploi
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
  Équité en matière d'emploi
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
  Équivalences
  Essai
  • 3033-0, Ingénierie des systèmes
  Établissement de points de contrôle pour les projets
  • 6002-10, Gestion des projets de technologie de l'information
  Étalonnage
  Étalonnage primaire
  Étalonnage opérationnelle
  Éthique
  • 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
  • 7021-0, Conflits d'intérêts et après-mandat
  • 7021-1, Conflits d'intérêts
  • 7021-2, Après-mandat
  • 7021-3, Conditions d'acceptation de cadeaux,de marques d'hospitalité et d'autres avantages
  • 7023-0, Éthique de la défense
  • 7023-1, Programme d'éthique de la défense
  Étrangers
  • 2001-0, Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
  • 2001-1, Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
  Études
  • 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
  • 5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers
  Études subventionnées
  • 5002-7, Programme d'instruction et d'études subventionnées à l'intention des militaires du rang - Force régulière
  Études universitaires
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  Évaluation
  • 5059-0, évaluation du rendement des militaires
  Évaluation de langue seconde
  • 5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes
  Évaluation des connaissances linguistiques
  • 5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes
  Évaluation des risques individuels
  • 5516-4, Restrictions applicables au service
  Évaluation du rendement
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
  Examen administratif/mesure administrative
  • 5019-2, Examen administratif
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
  • 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
  • 5023-2, Programme de conditionnement physique
  Examen du rendement
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
  Exception
  • 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
  • 3016-0, Exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
  • 3016-1, Instruction relative à l'exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
  Exercices et instruction
  • 8015-0, Instruction collective des FC
  Exhibitionnisme
  • 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
  Exigence
  • 3033-0, Ingénierie des systèmes
  Exigences en matière de bilinguisme
  Exigences opérationnelles
  • 3000-0, Acquisition et soutien du matériel
  Explosif
  • 3002-3, Programme de sécurité des munitions et des explosifs
  • 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs
  • 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
  • 3002-7, Gestion des risques liés aux munitions et explosifs
  Explosifs et munitions
  • 3002-0, Munitions et explosifs
  • 3002-1, Certification des munitions et explosifs
  • 3002-2, Munitions à risques atténués
  • 3002-7, Gestion des risques liés aux munitions et explosifs
  • 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
  • 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)
  • 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
  • 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
  Exposition à des substances toxiques
  • 5018-2, Rapport en cas de blessures et d'exposition à des substances toxiques
  Fabrication
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  Falsification
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  Familles
  • 5001-2, Indemnité de maternité et indemnité parentale
  • 5044-1, Les familles
  • 5044-2, Avis en cas de décès, de maladie ou de blessure dans la famille
  • 5044-3, Groupes de soutien au déploiement
  • 5044-4, Violence en milieu familial
  Fichier de renseignements personnels
  • 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
  Finances
  • 1016-0, Gestion des dépenses
  • 1018-0, Gestion des recettes
  Fonds de renseignements
  • 6000-0, Gestion de l'information et technologies de l'information
  Force de réserve
  • 2020-0, Force de réserve
  • 2020-1, Première réserve
  • 2020-5, Ententes sur le service à l'étranger des Forces de réserve
  Force opérationnelle interarmées
  • 8007-0, Avis d’activités du MDN et des FC au sein de la zone de responsabilité de la Force opérationnelle interarmées (Nord)
  Force régulière
  • 5002-7, Programme d'instruction et d'études subventionnées à l'intention des militaires du rang - Force réguliere
  Formation
  • 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
  • 5031-0, Apprentissage et perfectionnement professionnel
  • 5031-1, Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes
  • 5031-2, Cadre stratégique de Système d'instruction individuelle et de l'éducation
  • 5031-5, Programme d'éducation permanente des Forces canadiennes
  • 5031-6, Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles
  • 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat
  • 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
  • 5031-10, Formation par l'aventure
  • 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
  • 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil
  • 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
  • 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles
  • 5039-7, éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires
  Formation continue
  • 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
  Formation instruction
  • 5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière
  Formation scolaire
  • 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
  Forme physique
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
  Fraternisation
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
  Fraude
  • 7025-0, Prévention et gestion des risques de fraude
  Fréquences
  • 3026-0, Sécurité des radiofréquences
  • 3026-1, Programme de sécurité des radiofréquences
  • 6002-4, Gestion du spectre des radiofréquences
  Funérailles
  • 5018-3, Cimetière militaire national
  Gestion
  • 1000-0, Cadre principal des Directives et ordonnances administratives de la défense
  • 1016-0, Gestion des dépenses
  • 2010-0, Modélisation et simulation
  • 2010-1, Gestion de la modélisation et simulation
  • 3001-0, Gestion de l'information – Acquisition et soutien du matériel
  • 3001-1, Instruction relative à la Gestion de l'information – Acquisition et soutien du matériel
  • 3014-1, Gestion des carburants et des lubrifiants
  • 3015-1, Gestion des achats écologiques
  • 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 6421-0, Gestion des documents
  • 6423-0, Gestion des publications
  • 7025-0, Prévention et gestion des risques de fraude
  • 8014-0, Utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
  • 8014-1, Gestion de l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
  Gestion de l'information
  • 1000-6, Cadre stratégique de la gestion des technologies de l’information et de l’information
  • 2011-0, Architecture d'entreprise
  • 2011-1, Programme d'architecture d'entreprise
  • 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
  • 6000-0, Gestion de l'information et technologies de l'information
  • 6001-0, Gestion de l'information
  Gestion de l’infrastructure et de l’environnement
  • 1000-11, Cadre stratégique de la gestion de l’infrastructure et de l’environnement
  Gestion des biens liés aux TI
  • 6002-9, Gestion des biens liés aux technologies de l'information
  Gestion des conflits
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
  Gestion des employés du MDN
  • 1000-9, Cadre stratégique de la gestion des employés du MDN
  Gestion des renseignements personnels
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
  Gestion des ressources humaines
  • 5005-0, Gestion des ressources humaines du personnel civil
  • 5005-1, Structure de l'autorité pour la gestion des ressources humaines du personnel civil
  Gestion des services administratifs du MDN et des FAC
  • 1000-10, Cadre stratégique de la gestion des services administratifs du MDN et des FAC
  Gestion des services de TI
  • 6002-9, Gestion des biens liés aux technologies de l'information
  Gestion des technologies de l’information et de l’information
  • 1000-6, Cadre stratégique de la gestion des technologies de l’information et de l’information
  Gestion du matériel et des biens
  • 1000-4, Cadre stratégique de la gestion du matériel et des biens
  Gestion du personnel militaire
  • 1000-7, Cadre stratégique de la gestion du personnel militaire
  Gestion du rendement
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
  Gestion financière
  • 1000-5, Cadre stratégique de la gestion financière
  Gouvernance
  • 5018-3, Cimetière militaire national
  Grief
  Grief civil
  Grief militaire
  • 2017-0, Griefs militaires
  • 2017-1, Processus de grief militaire
  Grossesse
  • 5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse
  Groupes professionnels militaires
  • 5003-7, Service à bord des sous-marins
  • 5070-0, Structure des emplois militaires
  • 5070-1, Cadre de la structure des emplois militaires
  Harcèlement
  • 5012-0, Prévention et résolution du harcèlement
  HAZMAT
  • 4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
  Histoire
  • 5040-0, Histoire et patrimoine militaires
  Historique
  • 5040-0, Histoire et patrimoine militaires
  • 5040-1, Documents historiques
  Immeubles
  • 4001-0, Gestion des biens immeubles
  Imputabilité
  • 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
  Incendie
  • 4007-0, Services de protection contre les incendies
  • 4007-1, Rapport et enquête en cas d'incendie et d'incident
  • 4007-2, Intervention en cas de feux de bâtiment
  Incidences sur la carrière
  • 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
  Incident
  • 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs
  • 4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
  • 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
  Incidents sérieux
  • 2008-3, Gestion des problèmes et des crises
  Inconduite
  • 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  Inconduite à caractère sexuel
  Inconduite sexuelle
  • 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
  Information
  • 3001-0, Gestion de l'information – Acquisition et soutien du matériel
  • 3001-1, Instruction relative à la Gestion de l'information – Acquisition et soutien du matériel
  Information consignée
  • 6421-0, Gestion des documents
  • 6423-0, Gestion des publications
  Infraction
  • 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
  • 5019-4, Mesures correctives
  Infraction en matière de drogue
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
  • 5019-4, Mesures correctives
  Ingénierie
  • 3033-0, Ingénierie des systèmes
  Ingérence
  • 8002-0, Contre-ingérence
  • 8002-1, Programme national de contre-ingérence
  • 8002-2, Unité nationale de contre-ingérence des Forces canadiennes
  • 8002-3, Programme de liaison du renseignement de sécurité
  • 8008-0, Renseignement de défence
  Inhumation
  • 5018-3, Cimetière militaire national
  Innovation
  • 3008-0, Propriété intellectuelle
  Instruction
  • 3016-0, Exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
  • 3016-1, Instruction relative à l'exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
  • 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
  • 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
  • 8015-0, Instruction collective des FC
  Instruction collective
  • 8015-0, Instruction collective des FC
  Instruction en langue étrangère
  Instruction et éducation
  • 5516-5, Mesures d’adaptation pour trouble d’apprentissage lors du recrutement, de l’instruction et de l’éducation
  Instruction individuelle et éducation
  • 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
  • 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
  • 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles
  Instruction interarmées
  • 8015-0, Instruction collective des FC
  Instruction interorganismes
  • 8015-0, Instruction collective des FC
  Internet
  • 2008-6, Diffusion d'information sur Internet
  • 6002-2, Utilisation légitime d'Internet, de l'intranet de la défense, d'ordinateurs et d'autres systèmes d'information
  Invention
  • 3008-0, Propriété intellectuelle
  Ivresse
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
  Journal des opérations
  • 5040-1, Documents historiques
  La santé et la sécurité au travail
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
  la sensibilité d’autres personnes à des facteurs environnementaux
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
  Langues
  Langue de travail
  • 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles
  Langues étrangères
  Langue officielle
  • 5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes
  Langues officielles
  • 5039-0, Langues officielles
  • 5039-3, Promotion du français et de l’anglais
  • 5039-4, Traduction de textes et obtention de documentation bilingue
  • 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles
  • 5039-7, éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires
  Laser
  • 2050-0, Sécurité laser
  • 2050-1, Programme de Sécurité laser
  Le respect des convictions religieuses
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
  Leçons retenues
  L'entretien des sépultures
  • 5040-3, Militaires décédés portés disparus au cours d’opérations antérieures
  Les certificats médicaux
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
  Les vaccins essentiels
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
  Liaison de données tactiques
  • 6002-5, Liaison de données tactiques
  Libération
  • 2020-4, Réserve supplémentaire
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
  • 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
  • 5023-2, Programme de conditionnement physique
  • 5049-1, Service obligatoire
  Liberté
  • 5516-2, Objection de conscience
  Limitation/ Contrainte
  • 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
  • 5516-4, Restrictions applicables au service
  Limitations s'appliquant aux fonctions
  • 5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse
  Limites
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
  Locaux du Ministère
  • 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
  Logement
  • 5024-0, Logement du MDN
  • 7011-0, Successions militaires et effets personnels
  • 7011-1, Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels
  Logement non meublé
  Logements meublés
  Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-0, Application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
  • 1002-6, Divulgation de renseignements personnels
  Loisirs
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
  Lubrifiants
  • 3014-0, Carburants et lubrifiants
  • 3014-1, Gestion des carburants et des lubrifiants
  Maintien en puissance de la défense nucléaire
  • 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
  • 8006-1, Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
  Malhonnêteté
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  Mandat
  Manipulation frauduleuse
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  Manquement
  Manquement à la conduite/au rendement
  • 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
  MARC
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
  Marchandises contrôlées
  • 3003-0, Marchandises contrôlées
  • 3003-1, Exigences relatives aux marchandises contrôlées en matière de gestion, de sécurité et d'accès
  Marque de commerce
  • 3008-0, Propriété intellectuelle
  Marque d'hospitalité
  • 7021-3, Conditions d'acceptation de cadeaux,de marques d'hospitalité et d'autres avantages
  Matériel
  • 3005-0, Soutien du matériel
  • 3009-0, Qualité des matériels et des services
  • 3009-1, Gestion de la qualité
  • 3009-2, Assurance officielle de la qualité (AOQ)
  • 3013-0, Matériel excédentaire
  • 3013-1, Aliénation du matériel excédentaire
  • 3017-0, Transfert de matériel à d'autres ministères
  • 3017-1, Gestion du transfert de matériel à d'autres ministères
  • 3029-0, Mouvement des matériels et des bagages
  • 3033-0, Ingénierie des systèmes
  • 3036-0, Étalonnage
  Matériel excédentaire
  • 3013-0, Matériel excédentaire
  • 3013-1, Aliénation du matériel excédentaire
  • 3017-0, Transfert de matériel à d'autres ministères
  • 3017-1, Gestion du transfert de matériel à d'autres ministères
  Maternité
  • 5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse
  Matières dangereuses
  • 4003-0, Protection et gérance de l'environnement
  • 4003-1, Gestion des matières dangereuses
  • 4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
  Mauvaise conduite
  • 5019-2, Examen administratif
  Mécanismes internes
  • 7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
  Médias sociaux
  • 2008-8, Utilisation officielle des médias sociaux
  Médiateur
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
  Médiation
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
  Médical
  • 2015-0, Navigabilité
  • 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FC
  • 5002-1, Enrôlement
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
  • 8009-0, La plongée dans les Forces canadiennes
  • 8009-1, La plongée dans les Forces canadiennes – Organisation et principes directeurs
  Mention élogieuse
  • 7006-0, Fiches de conduite
  • 7006-1, établissement et tenue des fiches de conduite
  Mérite
  • 5027-0, Reconnaissance
  • 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
  Messes
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
  Mesure administrative
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  Mesure corrective
  • 5019-4, Mesures correctives
  • 5029-2, Mesures correctives et révocations
  Mesure disciplinaire
  • 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
  • 5019-4, Mesures correctives
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  Mesures d'adaptation
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
  Mesures d'adaptation en milieu de travail
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
  Météorologie
  • 8012-0, Météorologie et océanographie
  • 8012-1, Programme sur les produits et services météorologiques et océanographiques
  Météorologique
  • 8012-0, Météorologie et océanographie
  • 8012-1, Programme sur les produits et services météorologiques et océanographiques
  Milieu de travail
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
  • 5020-1, Usage du tabac en milieu de travail
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
  • 7024-0, Divulgation d'actes répréhensibles en milieu de travail
  • 7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
  Militaire décédé porté disparu
  • 5040-3, Militaires décédés portés disparus au cours d’opérations antérieures
  Militaires du rang
  • 5002-7, Programme d'instruction et d'études subventionnées à l'intention des militaires du rang - Force réguliere
  Mise en garde et surveillance
  • 5019-2, Examen administratif
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
  • 5019-4, Mesures correctives
  • 5023-2, Programme de conditionnement physique
  Mis en service
  Modélisation
  • 2010-0, Modélisation et simulation
  • 2010-1, Gestion de la modélisation et simulation
  Modifcation non autorisée
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  Moral
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
  Motifs de distinction illicite
  • 5516-0, Droits de la personne
  • 5516-1, Plaintes relatives aux droits de la personne
  Mouvement
  • 3029-0, Mouvement des matériels et des bagages
  Munitions
  • 3002-0, Munitions et explosifs
  • 3002-1, Certification des munitions et explosifs
  • 3002-2, Munitions à risques atténués
  • 3002-3, Programme de sécurité des munitions et des explosifs
  • 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs
  • 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
  Musique
  • 5041-0, Musique des Forces canadiennes
  • 5041-1, Services de musique des Forces canadiennes
  Mutation
  • 5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif
  • 2020-4, Réserve supplémentaire
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
  • 5029-3, Mutations
  Mutations entre éléments constitutifs
  • 5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
  Mutations entre sous-éléments constitutifs
  • 5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif
  Navigabilité
  • 2015-0, Navigabilité
  • 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FC
  Nettoyage
  • 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
  Neutralisation
  • 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
  • 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)
  • 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
  • 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
  Nomination
  • 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
  • 5029-0, Dotation des postes civils
  • 5029-1, Zone de sélection
  • 5029-2, Mesures correctives et révocations
  • 5029-3, Mutations
  Normes de conduite
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
  Notation alphabétique
  • 5031-9, Rapports de cours et certificats
  Nucléaire
  • 4002-0, Réglementation et contrôle de la technologie nucléaire
  • 4002-1, Sûreté nucléaire et protection contre les rayonnements ionisants
  • 4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
  • 5021-1, Protection des voies respiratoires
  Obésité
  • 5023-2, Programme de conditionnement physique
  Objectif de travail
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
  Obligation de prendre des mesures d'adaptation
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
  • 5516-5, Mesures d’adaptation pour trouble d’apprentissage lors du recrutement, de l’instruction et de l’éducation
  Obligation de service
  • 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
  • 5516-4, Restrictions applicables au service
  Obstacles à l'emploi
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
  Occupation militaire
  • 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
  Océanographie
  • 8012-0, Météorologie et océanographie
  • 8012-1, Programme sur les produits et services météorologiques et océanographiques
  Océanographique
  • 8012-0, Météorologie et océanographie
  • 8012-1, Programme sur les produits et services météorologiques et océanographiques
  Oeuvres protégés par le droit d'auteur
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  Officiers
  • 5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers
  • 5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière
  Officiers du service général (OSG)
  • 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
  Officier spécialiste
  • 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
  Ombudsman
  • 5047-1, Bureau de l'ombudsman
  Opérations
  • 2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes
  • 3005-0, Soutien du matériel
  • 5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d'état-major de la Défense
  • 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
  • 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)
  • 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
  • 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
  • 8010-0, Leçons retenues
  Opérations dans le Nord
  Opérations de défense nucléaire
  • 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
  • 8006-1, Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
  Opérations des FC
  • 2008-4, Affaires publiques, doctrine militaire et opérations des Forces canadiennes
  • 9001-1, Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et activation d'un centre de commandement intégré de relève des Forces canadiennes
  Opérations financières électroniques
  • 6002-8, Authentification et autorisation électroniques
  Opérations internationales
  • 5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d'état-major de la Défense
  Ordonnances et directives
  • 1000-0, Cadre principal des Directives et ordonnances administratives de la défense
  • 1000-1, Directives et ordonnances administratives de la Défense
  • 1000-2, Communication de politiques au sein du MDN et des FC
  • 1000-4, Cadre stratégique de la gestion du matériel et des biens
  • 1000-5, Cadre stratégique de la gestion financière
  • 1000-6, Cadre stratégique de la gestion des technologies de l’information et de l’information
  • 1000-7, Cadre stratégique de la gestion du personnel militaire
  • 1000-8, Cadre stratégique de la gestion de la sécurité et de la sûreté
  • 1000-9, Cadre stratégique de la gestion des employés du MDN
  • 1000-10, Cadre stratégique de la gestion des services administratifs du MDN et des FAC
  • 1000-11, Cadre stratégique de la gestion de l’infrastructure et de l’environnement
  • 1018-0, Gestion des recettes
  • 7023-0, Éthique de la défense
  • 7023-1, Programme d'éthique de la défense
  • 9001-1, Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et activation d'un centre de commandement intégré de relève des Forces canadiennes
  Ordonnances et directives de sécurité de la Défense nationale (ODSDN)
  • 2006-0, Sécurité de la défense
  Organismes de dressage de chiens d’assistance
  • 2005-0, Chiens d’assistance
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
  Orientation
  • 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil
  Orientation fonctionnelle
  • 1000-0, Directive cadre de la Défense
  PAE
  • 5005-3, Programme d'aide aux employés
  Paiement obligatoire
  Patrimoine
  • 5040-0, Histoire et patrimoine militaires
  PCIM
  • 5040-2, Système d’identité des Forces armées canadiennes
  Perfectionnement
  • 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
  Perfectionnement professionnel
  • 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
  • 5031-2, Cadre stratégique de Système d'instruction individuelle et de l'éducation
  • 5031-4, Programme du service de préparation à une seconde carrière
  • 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat
  • 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
  • 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
  • 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil
  • 9001-1, Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et activation d'un centre de commandement intégré de relève des Forces canadiennes
  Personnel
  • 5050-0, Dossiers personnels des militaires
  • 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
  Personnel civil
  • 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
  • 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
  Pertes militaires
  • 5018-0, Militaires blessés et pertes militaires
  Pièces pyrotechniques
  • 3002-6, Pièces pyrotechniques à grand déploiement
  Place de stationnement
  • 1004-1, Administration du stationnement
  Plagiat
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  Plaignant
  • 2017-0, Griefs militaires
  • 2017-1, Processus de grief militaire
  Plainte
  • 5047-1, Bureau de l'ombudsman
  Plaintes
  • 5516-0, Droits de la personne
  • 5516-1, Plaintes relatives aux droits de la personne
  Plan d'apprentissage personnel
  • 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
  Planification du rendement
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
  Plan stratégique de contingentement
  • 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
  Plans de production militaire
  • 5002-0,Besoins et production de personnel militaire
  • 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
  • 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
  • 5002-7, Programme d'instruction et d'études subventionnées à l'intention des militaires du rang - Force réguliere
  • 5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers
  • 5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière
  • 5002-10, Programme d’intégration des officiers sortis du rang
  • 5002-11, Programme spécial d’attribution de commission
  Plongée
  • 8009-0, La plongée dans les Forces canadiennes
  • 8009-1, La plongée dans les Forces canadiennes – Organisation et principes directeurs
  Pompiers
  • 4007-4, Programme de maintien de la condition physique des pompiers
  Pornographie juvénile
  • 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
  Poste civil
  • 5029-0, Dotation des postes civils
  • 5029-1, Zone de sélection
  • 5029-2, Mesures correctives et révocations
  • 5029-3, Mutations
  Pouvoir
  • 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
  Pouvoirs délégués
  • 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
  Prélèvement
  • 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
  Première langue officielle
  • 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles
  Première réserve
  • 2020-1, Première réserve
  • 2020-5, Ententes sur le service à l'étranger des Forces de réserve
  • 5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers
  Premiers soins
  Préparation en vue des opérations
  • 3005-0, Soutien du matériel
  • 8015-0, Instruction collective des FC
  Préparation opérationnelle
  • 3005-0, Soutien du matériel
  Prestation des services de TI
  • 6002-10, Gestion des projets de technologie de l'information
  Prix
  • 5027-0, Reconnaissance
  • 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
  Prix d'encouragement
  • 5027-0, Reconnaissance
  • 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
  Prix de long service
  • 5027-0, Reconnaissance
  • 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
  Procédure interne
  • 7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
  Production sous licence
  • 3008-0, Propriété intellectuelle
  Programme
  • 2011-0, Architecture d'entreprise
  • 2011-1, Programme d'architecture d'entreprise
  • 3036-0, Étalonnage
  • 6110-0, Terminologie de la Défense
  • 6110-1, Programme de terminologie de la Défense
  Programme de coordination de l'image de marque
  • 5040-2, Système d’identité des Forces armées canadiennes
  Programme d'études
  • 5002-7, Programme d'instruction et d'études subventionnées à l'intention des militaires du rang - Force réguliere
  Programme d'orientation
  • 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil
  Programme parlementaire des FC
  • 2008-7, Programme parlementaire des Forces canadiennes
  Programmes
  • 2007-1, Programme de sécurité générale
  • 2008-7, Programme parlementaire des Forces canadiennes
  • 2015-0, Navigabilité
  • 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FC
  • 3026-0, Sécurité des radiofréquences
  • 3026-1, Programme de sécurité des radiofréquences
  • 4007-4, Programme de maintien de la condition physique des pompiers
  • 5031-1, Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes
  • 5031-4, Programme du service de préparation à une seconde carrière
  • 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat
  • 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
  • 7023-1, Programme d'éthique de la défense
  • 8002-1, Programme national de contre-ingérence
  • 8002-3, Programme de liaison du renseignement de sécurité
  • 5039-7, éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires
  Projets de TI
  • 6002-10, Gestion des projets de technologie de l'information
  Protection des voies respiratoires
  • 5021-1, Protection des voies respiratoires
  Protocole d'entente
  • 7014-0, Protocole d'entente (PE)
  • 7014-1, élaboration des protocoles d'entente (PE)
  Psychologie
  Publication
  • 6001-0, Gestion de l'information
  Qualifications des emplois militaires
  • 5070-1, Cadre de la structure des emplois militaires
  Qualifié
  Qualité
  • 3009-0, Qualité des matériels et des services
  • 3009-1, Gestion de la qualité
  • 3009-2, Assurance officielle de la qualité (AOQ)
  Quartiers
  Quorum
  Radiation
  • 4002-0, Réglementation et contrôle de la technologie nucléaire
  • 4002-1, Sûreté nucléaire et protection contre les rayonnements ionisants
  • 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
  Radio
  • 3026-0, Sécurité des radiofréquences
  • 3026-1, Programme de sécurité des radiofréquences
  • 6002-4, Gestion du spectre des radiofréquences
  Radiologique
  • 4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
  Radioprotection
  • 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
  Rang
  • 5002-10, Programme d’intégration des officiers sortis du rang
  Rangers canadiens
  Rapport de cours
  • 5031-9, Rapports de cours et certificats
  Rapport d'examen du rendement
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
  Rapport d'examen du rendement des employés
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
  Rapport d'examen du rendement du personnel civil
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
  Rapport en cas de blessure
  • 2007-0, Sécurité
  • 2007-1, Programme de sécurité générale
  • 5018-0, Militaires blessés et pertes militaires
  • 5018-2, Rapport en cas de blessures et d'exposition à des substances toxiques
  Rapports historiques
  • 5040-1, Documents historiques
  Rayonnements laser
  • 2050-0, Sécurité laser
  • 2050-1, Programme de Sécurité laser
  Recherche
  • 2008-9, Recherche sur l'opinion publique
  • 5061-0, Recherche avec des sujets humains
  • 5061-1, Procédure d'approbation en matière de recherche avec des sujets humains
  • 5062-0, Recherche en sciences sociales
  • 5062-1, Conduite de recherche en sciences sociales
  • 8014-0, Utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
  • 8014-1, Gestion de l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
  Recherche qualitative

 

  • 5062-0, Recherche en sciences sociales
  • 5062-1, Conduite de recherche en sciences sociales
  Recherche quantitative

 

  • 5062-0, Recherche en sciences sociales
  • 5062-1, Conduite de recherche en sciences sociales
  Recherche sur l'opinion publique
  • 2008-9, Recherche sur l'opinion publique
  Réclamations
  • 7004-0, Réclamations présentées par ou contre la Couronne et paiements à titre gracieux
  • 7004-1, Procédures relatives aux réclamations et paiements à titre gracieux
  • 7004-2, Dédommagement pour perte ou dommages causés aux effets personnels
  Récompenses
  • 5027-0, Reconnaissance
  • 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
  Reconnaissance
  • 5027-0, Reconnaissance
  • 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
  Recours
  • 5026-0, Griefs civils
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
  Recrues, recrutement
  • 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
  • 5002-1, Enrôlement
  • 5029-0, Dotation des postes civils
  • 5029-1, Zone de sélection
  • 5029-3, Mutations
  Recrutement
  • 5516-5, Mesures d’adaptation pour trouble d’apprentissage lors du recrutement, de l’instruction et de l’éducation
  Redressement
  Registre national des griefs (RNG)
  • 2017-0, Griefs militaires
  • 2017-1, Processus de grief militaire
  Réglement des conflits
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
  Réhabilitation
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
  • 7016-1, Administration des Forces canadiennes concernant la réhabilitation
  Relations de travail
  • 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
  • 5026-0, Griefs civils
  • 5029-2, Mesures correctives et révocations
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
  Relations patronales-syndicales
  • 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
  Relations syndicales-patronales
  • 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
  Religion
  • 5516-2, Objection de conscience
  • 5516-3, Accommodement pour motif religieux ou spirituel
  Rendement
  • 3033-0, Ingénierie des systèmes
  • 5005-3, Programme d'aide aux employés
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
  • 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
  • 5019-4, Mesures correctives
  • 5059-0, évaluation du rendement des militaires
  Rendement au travail
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
  Rendement des employés
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
  Rendement du personnel civil
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
  Renseignements
  • 6421-0, Gestion des documents
  • 6423-0, Gestion des publications
  Renseignement de défence
  • 8008-0, Renseignement de défence
  Renseignements personnels
  • 1002-0, Application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
  • 1002-6, Divulgation de renseignements personnels
  • 5050-0, Dossiers personnels des militaires
  • 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
  • 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
  Réparation
  Repas
  • 3012-1, Prestation et vente de services d'alimentation
  Répercussions sur la carrière
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
  Réseau électronique
  • 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
  Réserve
  • 2020-4, Réserve supplémentaire
  • 2020-5, Ententes sur le service à l'étranger des Forces de réserve
  Réserve supplémentaire
  • 2020-4, Réserve supplémentaire
  Résidence
  Résidence patrimoniale
  Résolution des conflits
  • 2017-0, Griefs militaires
  • 2017-1, Processus de grief militaire
  • 5026-0, Griefs civils
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
  Respirateur
  • 5021-1, Protection des voies respiratoires
  Responsabilisation
  • 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
  Ressortissants étrangers
  • 2001-0, Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
  • 2001-1, Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
  Ressources humaines
  • 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
  • 5029-0, Dotation des postes civils
  • 5029-1, Zone de sélection
  • 5029-2, Mesures correctives et révocations
  Restes humains
  • 5040-3, Militaires décédés portés disparus au cours d’opérations antérieures
  Restriction
  • 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
  • 5516-4, Restrictions applicables au service
  Restriction à l'emploi
  • 5019-2, Examen administratif
  • 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
  Restrictions à l'emploi pour des raisons médicales
  • 5019-2, Examen administratif
  Retrait
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
  Révocation
  • 5029-2, Mesures correctives et révocations
  Risques Gestion
  • 3002-7, Gestion des risques liés aux munitions et explosifs
  SAIOC
  • 2020-3, Service d’administration et d’instruction des organisations de cadets
  Sanction
  • 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
  Santé
  • 1000-8, Cadre stratégique de la gestion de la sécurité et de la sûreté
  • 5021-1, Protection des voies respiratoires
  • 5044-4, Violence en milieu familial
  Scolarité
  • 5002-1, Enrôlement
  • 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
  Seconde langue officielle
  • 5039-3, Promotion du français et de l’anglais
  • 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles
  • 5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes
  Sécurité
  • 1000-8, Cadre stratégique de la gestion de la sécurité et de la sûreté
  • 2006-0, Sécurité de la défense
  • 2007-0, Sécurité
  • 2007-1, Programme de sécurité générale
  • 2015-0, Navigabilité
  • 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FC
  • 2050-0, Sécurité laser
  • 2050-1, Programme de Sécurité laser
  • 3016-0, Exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
  • 3016-1, Instruction relative à l'exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
  • 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
  • 3026-0, Sécurité des radiofréquences
  • 3026-1, Programme de sécurité des radiofréquences
  • 4002-1, Sûreté nucléaire et protection contre les rayonnements ionisants
  • 4003-0, Protection et gérance de l'environnement
  • 4003-1, Gestion des matières dangereuses
  • 4007-0, Services de protection contre les incendies
  • 4007-1, Rapport et enquête en cas d'incendie et d'incident
  • 4007-2, Intervention en cas de feux de bâtiment
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
  • 5021-1, Protection des voies respiratoires
  • 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
  • 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
  • 8002-3, Programme de liaison du renseignement de sécurité
  • 8009-0, La plongée dans les Forces canadiennes
  • 8009-1, La plongée dans les Forces canadiennes – Organisation et principes directeurs
  • 8001-1, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Gestion de la sécurité des informations et des biens
  Sécurité de la défense
  • 1000-8, Cadre stratégique de la gestion de la sécurité et de la sûreté
  • 2006-0, Sécurité de la défense
  Sécurité des explosifs
  • 3002-3, Programme de sécurité des munitions et des explosifs
  Sécurité des informations
  • 8001-0, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Sécurité des informations et des biens
  • 8001-1, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Gestion de la sécurité des informations et des biens
  Sécurité des opérations
  • 8001-0, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Sécurité des informations et des biens
  • 8001-1, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Gestion de la sécurité des informations et des biens
  Sécurité des TI
  • 1000-8, Cadre stratégique de la gestion de la sécurité et de la sûreté
  • 6003-0, Sécurité des technologies de l’information
  • 6003-1, Programme de sécurité des technologies de l’information
  • 6003-2, Gestion du risque lié à la sécurité des technologies de l’information
  Sélection du personnel
  • 5002-5, Sélection du personnel des Forces canadiennes
  Semi-qualifié
  Service
  • 3009-0, Qualité des matériels et des services
  • 3009-1, Gestion de la qualité
  • 3009-2, Assurance officielle de la qualité (AOQ)
  • 5516-4, Restrictions applicables au service
  Service à l'étranger
  • 2020-5, Ententes sur le service à l'étranger des Forces de réserve
  Service antérieur
  Service d'alimentation
  • 3012-0, Services d'alimentation
  • 3012-1, Prestation et vente de services d'alimentation
  Service de boissons alcooliques
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
  Service obligatoire
  • 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
  • 5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière
  • 5003-6, Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels
  • 5049-1, Service obligatoire
  Signature électronique
  • 6002-8, Authentification et autorisation électroniques
  Simulation
  • 2010-0, Modélisation et simulation
  • 2010-1, Gestion de la modélisation et simulation
  Soins de santé
  • 5017-0, Santé mentale
  • 5018-0, Militaires blessés et pertes militaires
  • 5018-2, Rapport en cas de blessures et d'exposition à des substances toxiques
  • 5044-2, Avis en cas de décès, de maladie ou de blessure dans la famille
  Sollicitation
  • 7021-4, Sollicitation, parrainage et dons
  Solution des conflits
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
  Solutions adaptées au soutien du matériel
  • 3005-0, Soutien du matériel
  Sous-chef d'état-major de la Défense
  • 5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d'état-major de la Défense
  Sous-marins
  • 5003-7, Service à bord des sous-marins
  Soutien
  Soutien du matériel
  • 3005-0, Soutien du matériel
  Soutien du personnel
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
  Soutien financier
  Sports
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
  Stationnement
  • 1004-0, Stationnement
  • 1004-1, Administration du stationnement
  Structure des emplois militaires
  • 5070-1, Cadre de la structure des emplois militaires
  Subventionner
  • 5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière
  Succession militaire
  • 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
  • 7011-0, Successions militaires et effets personnels
  • 7011-1, Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels
  Surveillance
  • 6003-3, Surveillance et vérification de la sécurité des technologies de l’information
  Syndicat
  • 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
  Système de communication et d'information
  • 6002-0, Technologies de l'information
  Système de technologie de l’information
  • 8001-1, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Gestion de la sécurité des informations et des biens
  Système d'identité
  • 5040-0, Histoire et patrimoine militaires
  • 5040-2, Système d’identité des Forces armées canadiennes
  Systèmes
  • 3033-0, Ingénierie des systèmes
  Tableau d'affichage
  • 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
  Tâche de travail
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
  Tâches conflictuelles
  • 7021-0, Conflits d’intérêts et après-mandat
  • 7021-1, Conflits d’intérêts
  • 7021-2, Après-mandat
  • 7021-3, Conditions d’acceptation de cadeaux, de marques d’hospitalité et d’autres avantages
  • 7021-4, Sollicitation, parrainage et dons
  Technologie
  • 2050-0, Sécurité laser
  • 2050-1, Programme de Sécurité laser
  Technologie de l'information
  • 1000-6, Cadre stratégique de la gestion des technologies de l’information et de l’information
  • 6000-0, Gestion de l'information et technologies de l'information
  • 6002-0, Technologies de l'information
  • 6002-1, Gestion des technologies de l'information
  • 6003-0, Sécurité des technologies de l'information
  • 6003-1, Programme de sécurité des technologies de l'information
  • 6003-2, Gestion du risque lié à la sécurité des technologies de l’information
  • 6003-3, Surveillance et vérification de la sécurité des technologies de l’information
  Témoins
  • 7001-0, Actions en justice devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
  • 7001-1, Comparutions devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
  Terminologie
  • 6110-0, Terminologie de la Défense
  • 6110-1, Programme de terminologie de la Défense
  Test de certification
  • 5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes
  Testaments
  • 7011-0, Successions militaires et effets personnels
  • 7011-1, Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels
  • 7012-0, Testaments
  • 7012-1, Préparation et administration des testaments
  Testing en langue étrangère
  Thermostress
  Tombe
  • 5018-3, Cimetière militaire national
  Toxicomanie
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
  Traitement
  • 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
  • 5019-4, Mesures correctives
  Traitement pour toxicomanie
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
  Transfert
  • 3013-0, Matériel excédentaire
  • 3013-1, Aliénation du matériel excédentaire
  • 3017-0, Transfert de matériel à d'autres ministères
  • 3017-1, Gestion du transfert de matériel à d'autres ministères
  • 5029-3, Mutations
  • 5050-0, Dossiers personnels des militaires
  • 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
  Transfert de catégorie de service
  • 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
  Transition
  • 5031-4, Programme du service de préparation à une seconde carrière
  Transport
  • 2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes
  • 3020-0, Transport
  • 3020-1, Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire
  • 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
  Transport terrestre
  • 3020-1, Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire
  Travail
  • 5070-0, Structure des emplois militaires
  Tricherie
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  Trouble d'apprentissage
  • 5516-5, Mesures d’adaptation pour trouble d’apprentissage lors du recrutement, de l’instruction et de l’éducation
  Trouble sexuel
  • 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
  Une personne ayant une déficience
  • 2005-0, Chiens d’assistance
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
  Un médecin
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
  Universalité du service
  • 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
  Usage
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
  Usage de drogues
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
  Usage de drogues interdites
  • 5019-4, Mesures correctives
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
  Usage du tabac
  • 5020-1, Usage du tabac en milieu de travail
  Utilisation légitime d’Internet
  • 6002-2, Utilisation légitime d’Internet, de l’intranet de la défense, d’ordinateurs et d’autres systèmes de technologie de l’information
  Véhicule du MDN
  • 3020-1, Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire
  Véhicules
  • 2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes
  • 3020-0, Transport
  • 3020-1, Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire
  • 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
  Vérification
  • 6003-3, Surveillance et vérification de la sécurité des technologies de l’information
  Vie privée
  • 1002-0, Application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
  Violation du droit d'auteur
  • 3008-0, Propriété intellectuelle
  Visites
  • 2001-0, Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
  • 2001-1, Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
  Voies de fait
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
  Voyage
  • 2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes
  • 3020-0, Transport
  Voyeurisme
  • 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
  Zone de responsabilité
  • 8007-0, Avis d’activités du MDN et des FC au sein de la zone de responsabilité de la Force opérationnelle interarmées (Nord)
  Zone de sélection
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