Index des mots-clés des Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Mots-clés	DOAD
Abus	5019-7, Inconduite liée à l'alcool 9005-1, Intervention sur l’inconduite sexuelle
Abus de pouvoir	5044-4, Violence en milieu familial
Accès aux données	6500-1, Accès aux données
Accès à l'information	1001-0, Application de la Loi sur l'accès à l'information 1001-1, Demandes officielles d'accès à l'information du ministère 1001-2, Demandes non officielles d'accès à l'information du ministère 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
Accident	3002-4, Signalement des accidents, des incidents, des défectuosités et des défaillances de munitions ou d’explosifs 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
Accident d'explosifs	3002-3, Programme de sécurité des munitions et des explosifs
Accommodation	5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail 5024-0, Logement du MDN 5039-7, éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires 5516-3, Accommodement pour motif religieux ou spirituel
Accord	7014-0, Protocole d'entente (PE) 7014-1, élaboration des protocoles d'entente (PE)
Accord commercial	3016-0, Exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux 3016-1, Instruction relative à l'exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
Accueil	1017-0, Activités d'accueil au Canada 2001-0, Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC 2001-1, Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC 7021-3, Conditions d'acceptation de cadeaux, de marques d'hospitalité et d'autres avantages
Achats	3015-0, Achats écologiques 3015-1, Gestion des achats écologiques
Acte contraire à l'éthique	5019-6, Inconduite en milieu d'études
Acte fautif	7024-0, Divulgation d'actes répréhensibles en milieu de travail 7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
Acte frauduleux	5019-6, Inconduite en milieu d'études
Actes discriminatoires	5516-0, Droits de la personne 5516-1, Plaintes relatives aux droits de la personne
Actes répréhensibles en milieu de travail	7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
Actions en justice (tribunaux civils et tribunaux de juridiction criminelle)	7001-0, Actions en justice devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle 7001-1, Comparutions devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle 7001-2, Signification de documents juridiques relatifs à des actions en justice au civil et au criminel 7016-0, Réhabilitation 7016-1, Administration des Forces canadiennes concernant la réhabilitation
Activités	8007-0, Avis d’activités du MDN et des FC au sein de la zone de responsabilité de la Force opérationnelle interarmées (Nord)
Adaptation	5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles 5516-4, Restrictions applicables au service
Administration de tests	5002-5, Sélection du personnel des Forces canadiennes 5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes 8014-0, Utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests 8014-1, Gestion de l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
Administration du stationnement	1004-1, Administration du stationnement
Administrative	7026-0, Enquêtes administratives
Affaires publiques	2008-0, Politique d'affaires publiques 2008-1, Obligations et responsabilités en matière d'affaires publiques 2008-2, Relations avec les médias et annonces publiques 2008-3, Gestion des problèmes et des crises 2008-4, Affaires publiques, doctrine militaire et opérations des Forces canadiennes 2008-5, Planification et exécution du programme d'affaires publiques 2008-6, Diffusion d'information sur Internet 2008-7, Programme parlementaire des Forces canadiennes 2008-9, Recherche sur l'opinion publique
Affectation	5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d'état-major de la Défense 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
Affectation/Affectation temporaire	5003-6, Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
Affectation des employés du MDN	5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d'état-major de la Défense
Âge pour s'enrôler	5002-1, Enrôlement
Agent de négociation	5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
Agent d'orientation	5005-3, Programme d'aide aux employés
Agent négociateur	5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
Agression sexuelle	9005-1, Intervention sur l’inconduite sexuelle
Aide aux employés	5005-3, Programme d'aide aux employés
Aide financière	5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
Alcootest	5019-7, Inconduite liée à l'alcool
Aliénation	3013-0, Matériel excédentaire 3013-1, Aliénation du matériel excédentaire 3017-0, Transfert de matériel à d'autres ministères 3017-1, Gestion du transfert de matériel à d'autres ministères
Altération	5019-6, Inconduite en milieu d'études
Analytique	6500-0, Gestion des données et analytique
Animal	8014-0, Utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests 8014-1, Gestion de l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
Anniversaire	5027-0, Reconnaissance 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
Apprentissage	5031-2, Cadre stratégique de Système d'instruction individuelle et de l'éducation 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil 8014-0, Utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests 8014-1, Gestion de l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
Apprentissage à distance	5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
Apprentissage continu	5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
Apprentissage personnel	5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
Approbation de déplacement/autorisation de voyager	2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes
Approvisionnement	3005-0, Soutien du matériel 3035-0, Assurance du matériel
Aptitude en langue étrangère	5031-11, Langues étrangères
Aptitude physique	5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes 5045-1, Programme de sports des Forces armées canadiennes
Arbitrage	5026-0, Griefs civils
Architecture	2011-0, Architecture d'entreprise 2011-1, Programme d'architecture d'entreprise
Architecture d'entreprise	2011-0, Architecture d'entreprise 2011-1, Programme d'architecture d'entreprise 6000-0, Gestion de l'information et technologies de l'information
Archives	5050-0, Dossiers personnels des militaires 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes 6421-0, Gestion des documents 6423-0, Gestion des publications
Arme	2051-0, Sécurité dans le champ de tir 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
Armes à feu	2051-0, Sécurité dans le champ de tir 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
Armes à feu de petit calibre	3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
Assurance	2003-0, Cyberassurance de la mission 2003-1, Programme de cyberassurance de la mission 3035-0, Assurance du matériel
Assurance du matériel	3035-0, Assurance du matériel
Atmosphères dangereuses	5021-1, Protection des voies respiratoires
Aumôniers	5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
Authentification électronique	6002-8, Authentification et autorisation électroniques
Autoperfectionnement	5031-2, Cadre stratégique de Système d'instruction individuelle et de l'éducation 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
Autorisation de mise en service	2015-3, Autorisation de mise en service – Flottes d’aéronefs neufs et modifiés, y compris les systèmes d’aéronef sans pilote
Autorisation électronique	6002-8, Authentification et autorisation électroniques
Autorité	5005-1, Structure de l'autorité pour la gestion des ressources humaines du personnel civil
Avancement professionnel	5031-0, Apprentissage et perfectionnement professionnel 5031-1, Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes 5031-5, Programme d'éducation permanente des Forces canadiennes 5031-6, Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil 9001-1, Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et activation d'un centre de commandement intégré de relève des Forces canadiennes
Avantages	5001-2, Indemnité de maternité et indemnité parentale 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière 7021-3, Conditions d'acceptation de cadeaux, de marques d'hospitalité et d'autres avantages
Avec facultés affaiblies	5019-7, Inconduite liée à l'alcool
Avertissement écrit	5019-2, Examen administratif 5019-4, Mesures correctives 5023-2, Programme de conditionnement physique
Aviation	2015-0, Navigabilité 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FC
Avis	8007-0, Avis d’activités du MDN et des FC au sein de la zone de responsabilité de la Force opérationnelle interarmées (Nord)
Baccalauréat	5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière 5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière
Besoin opérationnel	2011-0, Architecture d'entreprise 2011-1, Programme d'architecture d'entreprise
Besoins en matière d'emploi	5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
Besoins et production de personnel militaire	5002-0, Besoins et production de personnel militaire
Besoins liés à l'emploi	5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
Bien-être	5017-0, Santé mentale 5044-4, Violence en milieu familial
Bien-être et moral	5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
Biens liés aux TI	6002-9, Gestion des biens liés aux technologies de l'information
Biens non publics	9003-1, Biens non publics
Biens réels	4001-0, Gestion du cycle de vie des biens immobiliers
Biologique	4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires 5021-1, Protection des voies respiratoires 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM) 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
Brevet	3008-0, Propriété intellectuelle
Bureau ministériel du PAE	5005-3, Programme d'aide aux employés
Cadeaux	5027-0, Reconnaissance 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
Cadre stratégique	1000-4, Cadre stratégique de la gestion du matériel et des biens 1000-5, Cadre stratégique de la gestion financière 1000-6, Cadre stratégique de la gestion des technologies de l’information et de l’information 1000-7, Cadre stratégique de la gestion du personnel militaire 1000-8, Cadre stratégique de la gestion de la sécurité et de la sûreté 1000-9, Cadre stratégique de la gestion des employés du MDN 1000-10, Cadre stratégique de la gestion des services administratifs du MDN et des FAC 1000-11, Cadre stratégique de la gestion de l’infrastructure et de l’environnement 8008-0, Renseignement de défence
Campagne	2052-0, Sécurité en campagne
Capacité	2011-0, Architecture d'entreprise 2011-1, Programme d'architecture d'entreprise 3007-0, Soutien logistique intégré 3033-0, Ingénierie des systèmes
Capacité de système de Défense	3007-0, Soutien logistique intégré
Capacité industrielle dans le domaine de la défense au pays	3000-0, Acquisition et soutien du matériel
Capacités interalliées	8015-0, Instruction collective des FC
Caractère privé	5019-1, Relations personnelles et fraternisation
Carburants	3014-0, Carburants et lubrifiants 3014-1, Gestion des carburants et des lubrifiants
Carrière	5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
Carrière militaire	5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
CCPS	5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
Cérémonie	5041-0, Musique des Forces canadiennes 5041-1, Services de musique des Forces canadiennes
Certificat	5031-9, Rapports de cours et certificats
Certificat de réussite	5031-9, Rapports de cours et certificats
Champ de tir	2051-0, Sécurité dans le champ de tir
Chargement manuel	3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
Chien(s) d’assistance	2005-0, Chiens d’assistance 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
Chimique	4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM) 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
Cimetière	5018-3, Cimetière militaire national
Civil	5025-0, Classification des postes civils
Classification	5025-0, Classification des postes civils
Club de loisirs	5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
Coaching	5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Collecte de documents	7004-3, Conservation et collecte de documents aux fins des réclamations et autres procédures judiciaires
Collecte	1002-3, Gestion des renseignements personnels
Comité	5005-1, Structure de l'autorité pour la gestion des ressources humaines du personnel civil
Comité consultatif national sur le Programme d'aide aux employés (CCN PAE)	5005-3, Programme d'aide aux employés
Comité de consultations patronales-syndicales	5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
Comité de consultations syndicales-patronales	5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
Commissaire à la protection de la vie privée	1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels 1002-3, Gestion des renseignements personnels
Commission	5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers 5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière 5002-10, Programme d’intégration des officiers sortis du rang 5002-11, Programme spécial d’attribution de commission
Commissions d'enquête	7002-0, Commissions d'enquête et enquêtes sommaires 7002-1, Commissions d'enquête 7002-3, Sujets d'enquête et références 7002-4, Interrogatoire des témoins
Communauté de langue officielle en situation minoritaire (CLOSM)	5039-3, Promotion du français et de l’anglais
Communications	1000-2, Communication de politiques au sein du MDN et des FC 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels 1002-3, Gestion des renseignements personnels 2008-0, Politique d'affaires publiques 2008-2, Relations avec les médias et annonces publiques 2008-5, Planification et exécution du programme d'affaires publiques 2008-9, Recherche sur l'opinion publique 5039-0, Langues officielles 5039-4, Traduction de textes et obtention de documentation bilingue 6002-4, Gestion du spectre des radiofréquences
Comportement humain	5062-0, Recherche en sciences sociales 5062-1, Conduite de recherche en sciences sociales
Compte créditeur	1016-0, Gestion des dépenses
Compte débiteur	1016-0, Gestion des dépenses 1018-0, Gestion des recettes
Compétition	5045-1, Programme de sports des Forces armées canadiennes
Conciliation	5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Condamnation	5019-7, Inconduite liée à l'alcool 7006-0, Fiches de conduite 7006-1, établissement et tenue des fiches de conduite 7016-0, Réhabilitation 7016-1, Administration des Forces canadiennes concernant la réhabilitation
Condition physique	4007-4, Programme de maintien de la condition physique des pompiers 5023-0, Universalité du service 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service 5023-2, Programme de conditionnement physique 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
Conditions de service	5019-2, Examen administratif
Conduite	5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement 5019-1, Relations personnelles et fraternisation 5019-4, Mesures correctives 5019-6, Inconduite en milieu d'études 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
Conduite contraire à l'éthique	5019-6, Inconduite en milieu d'études
Conduite du personnel civil	5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
Conduite frauduleuse	5019-6, Inconduite en milieu d'études
Conduite insuffisante/rendement insuffiffisant	5019-2, Examen administratif
Conférences	2009-0, Conférences 2009-1, Conférences : parrainage et participation
Conflit	5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Conflit d'intérêts	7023-0, Éthique de la défense 7023-1, Programme d'éthique de la défense
Congés	5060-0, Congés
Conscience	5516-2, Objection de conscience
Conseil national mixte	5026-0, Griefs civils
Conseils financiers	5019-8, Dettes privées
Consentement	1002-6, Divulgation de renseignements personnels
Conservation	1002-3, Gestion des renseignements personnels
Consultations patronales-syndicales	5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
Consultations syndicales-patronales	5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
Contrainte	5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles 5516-4, Restrictions applicables au service
Contrainte excessive	5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
Contrefaçon de brevet	3008-0, Propriété intellectuelle
Contrefaçon de marque de commerce	3008-0, Propriété intellectuelle
Contre-terrorisme	8001-0, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Sécurité des informations et des biens
Copier	5019-6, Inconduite en milieu d'études
Corps de musique	5041-0, Musique des Forces canadiennes 5041-1, Services de musique des Forces canadiennes
Counselling	5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
Créancier	5019-8, Dettes privées
CWGC	5040-3, Militaires décédés portés disparus au cours d’opérations antérieures
Cyber	2003-0, Cyberassurance de la mission 2003-1, Programme de cyberassurance de la mission
Danger	2052-0, Sécurité en campagne
Déclarations	7000-0, Affidavits et déclarations solennelles 7000-1, Établissement des affidavits et des déclarations solennelles
Dédommagement	5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière 7004-2, Dédommagement pour perte ou dommages causés
Défaillance	3002-4, Signalement des accidents, des incidents, des défectuosités et des défaillances de munitions ou d’explosifs
Défectuosité	3002-4, Signalement des accidents, des incidents, des défectuosités et des défaillances de munitions ou d’explosifs
Défense	6110-0, Terminologie de la Défense 6110-1, Programme de terminologie de la Défense
Défense alimentaire	3012-0, Opérations des services d’alimentation 3012-1, Prestation de services d’alimentation 3012-2, Gestion de la sécurité alimentaire et de la défense alimentaire
Défense biologique	8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire 8006-1, Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
Défense contre agents chimiques	8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire 8006-1, Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
Défense radiologique	8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire 8006-1, Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
Déficience	2005-0, Chiens d’assistance 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
Délégation	5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
Déléguer	5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
Délivrance des permis de conduire	3020-1, Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire
Demandes de renseignements personnels	1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
Déparasitage	3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
Dépendance	5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
Dépenses	1016-0, Gestion des dépenses
Dépenses en capital	9003-1, Biens non publics
Dépistage des drogues	5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
Déplacement	3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
Déplacement/voyage	2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes
Déplacement aérien/transport aérien/déplacement par avion/transport par avion	2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes
Déploiement	3002-6, Pièces pyrotechniques à grand déploiement 5023-0, Universalité du service 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service 5044-3, Groupes de soutien au déploiement 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM) 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
Désinfection	3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
Dessin industriel	3008-0, Propriété intellectuelle
Dettes	5019-8, Dettes privées
Développement des capacités de défense nucléaire	8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire 8006-1, Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
Deviance sexuelle	9005-1, Intervention sur l’inconduite sexuelle
Directives	1000-0, Cadre principal des Directives et ordonnances administratives de la défense 1000-1, Directives et ordonnances administratives de la Défense 1000-2, Communication de politiques au sein du MDN et des FC 1018-0, Gestion des recettes 7023-0, Éthique de la défense 7023-1, Programme d'éthique de la défense
Dirigeant principal de l'information	6002-0, Technologies de l'information
Disciplinaire/Discipline	5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement 5019-1, Relations personnelles et fraternisation 5019-4, Mesures correctives 5019-6, Inconduite en milieu d'études 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
Discipline du personnel civil	5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
Discrimination	5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
Dispositif mobile sans fil	6002-3, Gestion des dispositifs mobiles sans fil
Disposition de documents	5050-0, Dossiers personnels des militaires 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
Distribution d’alcool	5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
Divulgation	1002-0, Application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 1002-6, Divulgation de renseignements personnels 5019-2, Examen administratif 7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
Divulgation autorisée	2006-1, Procédures sur la protection et la divulgation autorisée des renseignements au MDN et dans les FAC
Divulgation par des employés du MDN	7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
Documents	1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels 1002-3, Gestion des renseignements personnels 6001-0, Gestion de l'information 6001-1, Programme de gestion de l'information
Document historiques	5040-1, Documents historiques
Dossier	5050-0, Dossiers personnels des militaires 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes 6421-0, Gestion des documents 6423-0, Gestion des publications
Dossier des militaires	5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
Dossier relatif au personnel	5050-0, Dossiers personnels des militaires 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
Dotation	5029-0, Dotation des postes civils 5029-1, Zone de sélection 5029-2, Mesures correctives et révocations 5029-3, Mutations
Drogues	5019-2, Examen administratif 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
Droit d'auteur	3008-0, Propriété intellectuelle
Droits	5516-0, Droits de la personne 5516-1, Plaintes relatives aux droits de la personne 5516-2, Objection de conscience 5516-3, Accommodement pour motif religieux ou spirituel 5516-4, Restrictions applicables au service
Droits de la personne	5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles 5516-4, Restrictions applicables au service
Droits des victimes	7003-0, Mécanisme de révision des plaintes relatives aux droits des victimes
Droits et libertés	5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles 5019-1, Relations personnelles et fraternisation 5516-0, Droits de la personne 5516-1, Plaintes relatives aux droits de la personne 5516-2, Objection de conscience 5516-3, Accommodement pour motif religieux ou spirituel 5516-4, Restrictions applicables au service
Écologiques	3015-0, Achats écologiques 3015-1, Gestion des achats écologiques
Édition	2008-10, Publicité, édition et identité visuelle
Éducation	5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière 5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers 5031-0, Apprentissage et perfectionnement professionnel 5031-1, Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes 5031-2, Cadre stratégique de Système d'instruction individuelle et de l'éducation 5031-4, Programme du service de préparation à une seconde carrière 5031-5, Programme d'éducation permanente des Forces canadiennes 5031-6, Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles 5039-7, éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires
Éducation antidrogue	5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
Effectifs en non activité	5019-2, Examen administratif
Effets personnels	3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol 7011-0, Successions militaires et effets personnels 7011-1, Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels
Efficacité opérationnelle	3007-0, Soutien logistique intégré 3038-0, Identification des matériels
Élève-officier	2020-3, Service d’administration et d’instruction des organisations de cadets
Élimination	5050-0, Dossiers personnels des militaires 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
Embauche	5029-0, Dotation des postes civils 5029-1, Zone de sélection 5029-2, Mesures correctives et révocations 5029-3, Mutations
Emploi	5023-0, Universalité du service 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service 5029-0, Dotation des postes civils 5029-1, Zone de sélection 5029-2, Mesures correctives et révocations 5029-3, Mutations 5031-4, Programme du service de préparation à une seconde carrière 5070-0, Structure des emplois militaires 7021-0, Conflits d'intérêts et après-mandat 7021-1, Conflits d'intérêts 7021-2, Après-mandat
Enlèvement	8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM) 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
Enquête	7002-0, Commissions d'enquête et enquêtes sommaires 7002-1, Commissions d'enquête 7002-2, Enquêtes sommaires 7002-3, Sujets d'enquête et références 7002-4, Interrogatoire des témoins 7025-0, Prévention et gestion des risques de fraude 7026-0, Enquêtes administratives
Enquêtes et examens spéciaux	7026-1, Gestion des enquêtes administratives
Enquête sommaire	7002-0, Commissions d'enquête et enquêtes sommaires 7002-2, Enquêtes sommaires 7002-3, Sujets d'enquête et références 7002-4, Interrogatoire des témoins
Enrôlement	2020-4, Réserve supplémentaire 5002-1, Enrôlement 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière 5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers
Enseignement	5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil 8014-0, Utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests 8014-1, Gestion de l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
Ententes	2020-5, Ententes sur le service à l'étranger des Forces de réserve
Entraînement	5031-10, Formation par l'aventure
Environnement	1000-11, Cadre stratégique de la gestion de l’infrastructure et de l’environnement 2052-0, Sécurité en campagne 4003-0, Protection et gérance de l'environnement 4003-1, Gestion des matières dangereuses
Équipe cynophile d’assistance	2005-0, Chiens d’assistance 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
Équipement de test, mesure et diagnostic	3036-0, Étalonnage 3036-1, Programme d'étalonnage
Équipement du Ministère	5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
Équipement militaire	3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
Équité à l'emploi	5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
Équité en matière d'emploi	5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
Équivalences	5002-1, Enrôlement
Essai	3033-0, Ingénierie des systèmes
Établissement de points de contrôle pour les projets	6002-10, Gestion des projets de technologie de l'information
Étalonnage	3036-0, Étalonnage 3036-1, Programme d'étalonnage
Étalonnage primaire	3036-0, Étalonnage 3036-1, Programme d'étalonnage
Étalonnage opérationnelle	3036-0, Étalonnage 3036-1, Programme d'étalonnage
Éthique	5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil 7021-0, Conflits d'intérêts et après-mandat 7021-1, Conflits d'intérêts 7021-2, Après-mandat 7021-3, Conditions d'acceptation de cadeaux,de marques d'hospitalité et d'autres avantages 7023-0, Éthique de la défense 7023-1, Programme d'éthique de la défense
Étrangers	2001-0, Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC 2001-1, Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
Études	5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière 5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers
Études subventionnées	5002-7, Programme d'instruction et d'études subventionnées à l'intention des militaires du rang - Force régulière
Études universitaires	5019-6, Inconduite en milieu d'études
Évaluation	5059-0, évaluation du rendement des militaires
Évaluation de langue seconde	5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes
Évaluation des connaissances linguistiques	5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes
Évaluation des risques individuels	5516-4, Restrictions applicables au service
Évaluation du rendement	5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Examen administratif/mesure administrative	5019-2, Examen administratif 5019-7, Inconduite liée à l'alcool 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service 5023-2, Programme de conditionnement physique
Examen du rendement	5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Exception	1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels 3016-0, Exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux 3016-1, Instruction relative à l'exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
Exercise	5045-1, Programme de sports des Forces armées canadiennes
Exercices et instruction	8015-0, Instruction collective des FC
Exhibitionnisme	9005-1, Intervention sur l’inconduite sexuelle
Exigence	3033-0, Ingénierie des systèmes 3035-0, Assurance du matériel
Exigences en matière de bilinguisme	5039-0, Langues officielles
Exigences opérationnelles	3000-0, Acquisition et soutien du matériel
Explosif	3002-3, Programme de sécurité des munitions et des explosifs 3002-4, Signalement des accidents, des incidents, des défectuosités et des défaillances de munitions ou d’explosifs 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs 3002-7, Gestion des risques liés aux munitions et explosifs
Explosifs et munitions	3002-0, Munitions et explosifs 3002-1, Certification des munitions et explosifs 3002-2, Munitions à risques atténués 3002-7, Gestion des risques liés aux munitions et explosifs 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM) 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
Exposition à des substances toxiques	5018-2, Rapport en cas de blessures et d'exposition à des substances toxiques
Extra-muros	5045-1, Programme de sports des Forces armées canadiennes
Fabrication	5019-6, Inconduite en milieu d'études
Falsification	5019-6, Inconduite en milieu d'études
Familles	5001-2, Indemnité de maternité et indemnité parentale 5044-1, Les familles 5044-2, Avis en cas de décès, de maladie ou de blessure dans la famille 5044-3, Groupes de soutien au déploiement 5044-4, Violence en milieu familial
Fichier de renseignements personnels	1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels 1002-3, Gestion des renseignements personnels
Finances	1016-0, Gestion des dépenses 1018-0, Gestion des recettes
Flottes d’aéronefs neufs et modifiés	2015-3, Autorisation de mise en service – Flottes d’aéronefs neufs et modifiés, y compris les systèmes d’aéronef sans pilote
Fonds de renseignements	6000-0, Gestion de l'information et technologies de l'information
Force de réserve	2020-0, Force de réserve 2020-1, Première réserve 2020-5, Ententes sur le service à l'étranger des Forces de réserve
Force opérationnelle interarmées	8007-0, Avis d’activités du MDN et des FC au sein de la zone de responsabilité de la Force opérationnelle interarmées (Nord)
Force régulière	5002-7, Programme d'instruction et d'études subventionnées à l'intention des militaires du rang - Force réguliere
Formation	5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière 5031-0, Apprentissage et perfectionnement professionnel 5031-1, Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes 5031-2, Cadre stratégique de Système d'instruction individuelle et de l'éducation 5031-5, Programme d'éducation permanente des Forces canadiennes 5031-6, Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes 5031-10, Formation par l'aventure 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles 5039-7, éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires
Formation continue	5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
Formation instruction	5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière
Formation scolaire	5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
Forme physique	5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
Fraternisation	5019-1, Relations personnelles et fraternisation
Fraude	7025-0, Prévention et gestion des risques de fraude
Fréquences	3026-0, Sécurité des radiofréquences 3026-1, Programme de sécurité des radiofréquences 6002-4, Gestion du spectre des radiofréquences
Funérailles	5018-3, Cimetière militaire national
Gestion	1000-0, Cadre principal des Directives et ordonnances administratives de la défense 1016-0, Gestion des dépenses 2010-0, Modélisation et simulation 2010-1, Gestion de la modélisation et simulation 3001-0, Gestion de l'information – Acquisition et soutien du matériel 3001-1, Instruction relative à la Gestion de l'information – Acquisition et soutien du matériel 3014-1, Gestion des carburants et des lubrifiants 3015-1, Gestion des achats écologiques 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil 6421-0, Gestion des documents 6423-0, Gestion des publications 7025-0, Prévention et gestion des risques de fraude 8014-0, Utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests 8014-1, Gestion de l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
Gestion de l'information	1000-6, Cadre stratégique de la gestion des technologies de l’information et de l’information 2006-1, Procédures sur la protection et la divulgation autorisée des renseignements au MDN et dans les FAC 2011-0, Architecture d'entreprise 2011-1, Programme d'architecture d'entreprise 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général 6000-0, Gestion de l'information et technologies de l'information 6001-0, Gestion de l'information 6001-1, Programme de gestion de l'information 6500-0, Gestion des données et analytique 6500-1, Accès aux données
Gestion de l’infrastructure et de l’environnement	1000-11, Cadre stratégique de la gestion de l’infrastructure et de l’environnement
Gestion des biens liés aux TI	6002-9, Gestion des biens liés aux technologies de l'information
Gestion des conflits	5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Gestion de configuration	3034-0, Gestion de la configuration pour les systèmes de défense
Gestion des données	6500-0, Gestion des données et analytique 6500-1, Accès aux données
Gestion des employés du MDN	1000-9, Cadre stratégique de la gestion des employés du MDN
Gestion de matériels	3038-0, Identification des matériels
Gestion des renseignements personnels	1002-3, Gestion des renseignements personnels
Gestion des ressources humaines	5005-0, Gestion des ressources humaines du personnel civil 5005-1, Structure de l'autorité pour la gestion des ressources humaines du personnel civil
Gestion de la sécurité alimentaire et de la défense alimentaire	3012-0, Opérations des services d’alimentation 3012-1, Prestation de services d’alimentation 3012-2, Gestion de la sécurité alimentaire et de la défense alimentaire
Gestion des services administratifs du MDN et des FAC	1000-10, Cadre stratégique de la gestion des services administratifs du MDN et des FAC
Gestion des services de TI	6002-9, Gestion des biens liés aux technologies de l'information
Gestion des technologies de l’information et de l’information	1000-6, Cadre stratégique de la gestion des technologies de l’information et de l’information 2003-0, Cyberassurance de la mission 2003-1, Programme de cyberassurance de la mission
Gestion du matériel et des biens	1000-4, Cadre stratégique de la gestion du matériel et des biens
Gestion du personnel militaire	1000-7, Cadre stratégique de la gestion du personnel militaire
Gestion du rendement	5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Gestion financière	1000-5, Cadre stratégique de la gestion financière
Gouvernance	5018-3, Cimetière militaire national
Grief	2017-0, Griefs militaires 2017-1, Processus de grief militaire 5026-0, Griefs civils
Grief civil	5026-0, Griefs civils
Grief militaire	2017-0, Griefs militaires 2017-1, Processus de grief militaire
Grossesse	5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse
Groupes professionnels militaires	5003-7, Service à bord des sous-marins 5070-0, Structure des emplois militaires 5070-1, Cadre de la structure des emplois militaires
Harcèlement	5012-0, Prévention et résolution du harcèlement 5014-0, Prévention du harcèlement et de la violence dans le lieu de travail
HAZMAT	4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
Histoire	5040-0, Histoire et patrimoine militaires
Historique	5040-0, Histoire et patrimoine militaires 5040-1, Documents historiques
Identification des matériels	3038-0, Identification des matériels
Identité visuelle	2008-10, Publicité, édition et identité visuelle
Immeubles	4001-0, Gestion des biens immeubles
Imputabilité	5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
Incendie	4007-0, Services de protection contre les incendies 4007-1, Rapport et enquête en cas d'incendie et d'incident 4007-2, Intervention en cas de feux de bâtiment
Incidences sur la carrière	5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
Incident	3002-4, Signalement des accidents, des incidents, des défectuosités et des défaillances de munitions ou d’explosifs 4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
Incidents sérieux	2008-3, Gestion des problèmes et des crises
Inconduite	5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil 5019-6, Inconduite en milieu d'études
Inconduite à caractère sexuel	5019-2, Examen administratif 5019-4, Mesures correctives
Inconduite sexuelle	9005-1, Intervention sur l’inconduite sexuelle
Information	3001-0, Gestion de l'information – Acquisition et soutien du matériel 3001-1, Instruction relative à la Gestion de l'information – Acquisition et soutien du matériel
Information consignée	6421-0, Gestion des documents 6423-0, Gestion des publications
Infraction	5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil 5019-4, Mesures correctives
Infraction en matière de drogue	5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues 5019-4, Mesures correctives
Ingénierie	3033-0, Ingénierie des systèmes
Ingérence	2003-0, Cyberassurance de la mission 2003-1, Programme de cyberassurance de la mission 8002-0, Contre-ingérence 8002-1, Programme national de contre-ingérence 8002-2, Unité nationale de contre-ingérence des Forces canadiennes 8002-3, Programme de liaison du renseignement de sécurité 8008-0, Renseignement de défence
Inhumation	5018-3, Cimetière militaire national
Innovation	3008-0, Propriété intellectuelle
Instruction	3016-0, Exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux 3016-1, Instruction relative à l'exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux 5002-0, Besoins et production de personnel militaire 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes 8015-0, Instruction collective des FC
Instruction collective	8015-0, Instruction collective des FC
Instruction en langue étrangère	5031-11, Langues étrangères
Instruction et éducation	5516-5, Mesures d’adaptation pour trouble d’apprentissage lors du recrutement, de l’instruction et de l’éducation
Instruction individuelle et éducation	5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles
Instruction interarmées	8015-0, Instruction collective des FC
Instruction interorganismes	8015-0, Instruction collective des FC
Internet	2008-6, Diffusion d'information sur Internet 6002-2, Utilisation légitime d'Internet, de l'intranet de la défense, d'ordinateurs et d'autres systèmes d'information
Intra-muros	5045-1, Programme de sports des Forces armées canadiennes
Invention	3008-0, Propriété intellectuelle
Ivresse	5019-7, Inconduite liée à l'alcool
Journal des opérations	5040-1, Documents historiques
La santé et la sécurité au travail	2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
la sensibilité d’autres personnes à des facteurs environnementaux	2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
Langues	5031-11, Langues étrangères
Langue de travail	5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles
Langues étrangères	5031-11, Langues étrangères
Langue officielle	5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes
Langues officielles	5039-0, Langues officielles 5039-3, Promotion du français et de l’anglais 5039-4, Traduction de textes et obtention de documentation bilingue 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles 5039-7, éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires
Laser	2050-0, Sécurité laser 2050-1, Programme de Sécurité laser
Le respect des convictions religieuses	2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
Leçons retenues	8010-0, Leçons retenues
L'entretien des sépultures	5040-3, Militaires décédés portés disparus au cours d’opérations antérieures
Les certificats médicaux	2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
Les vaccins essentiels	2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
Liaison de données tactiques	6002-5, Liaison de données tactiques interarmées
Libération	2020-4, Réserve supplémentaire 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service 5023-2, Programme de conditionnement physique 5049-1, Service obligatoire
Liberté	5516-2, Objection de conscience
Lieu de travail	5014-0, Prévention du harcèlement et de la violence dans le lieu de travail
Limitation/ Contrainte	5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles 5516-4, Restrictions applicables au service
Limitations s'appliquant aux fonctions	5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse
Limites	5019-1, Relations personnelles et fraternisation
Locaux du Ministère	5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
Logement	5024-0, Logement du MDN 7011-0, Successions militaires et effets personnels 7011-1, Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels
Logement non meublé	5024-0, Logement du MDN
Logements meublés	5024-0, Logement du MDN
Logistique	3007-0, Soutien logistique intégré
Loi sur la protection des renseignements personnels	1002-0, Application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels 1002-3, Gestion des renseignements personnels 1002-6, Divulgation de renseignements personnels
Loisirs	5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
Lubrifiants	3014-0, Carburants et lubrifiants 3014-1, Gestion des carburants et des lubrifiants
Maintien du matériel	3007-0, Soutien logistique intégré
Maintien en puissance de la défense nucléaire	8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire 8006-1, Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
Malhonnêteté	5019-6, Inconduite en milieu d'études
Mandat	9003-1, Biens non publics
Manipulation frauduleuse	5019-6, Inconduite en milieu d'études
Manquement	5019-4, Mesures correctives
Manquement à la conduite/au rendement	5019-0, Manquement à la conduite et au rendement 5019-6, Inconduite en milieu d'études 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
MARC	5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Marchandises à double usage	3003-0, Marchandises contrôlées 3003-1, Exigences relatives aux marchandises contrôlées en matière de gestion, de sécurité et d'accès
Marchandises contrôlées	3003-0, Marchandises contrôlées 3003-1, Exigences relatives aux marchandises contrôlées en matière de gestion, de sécurité et d'accès
Marque de commerce	3008-0, Propriété intellectuelle
Marque d'hospitalité	7021-3, Conditions d'acceptation de cadeaux,de marques d'hospitalité et d'autres avantages
Matériel	3005-0, Soutien du matériel 3007-0, Soutien logistique intégré 3009-0, Qualité des matériels et des services 3009-1, Gestion de la qualité 3009-2, Assurance officielle de la qualité (AOQ) 3013-0, Matériel excédentaire 3013-1, Aliénation du matériel excédentaire 3017-0, Transfert de matériel à d'autres ministères 3017-1, Gestion du transfert de matériel à d'autres ministères 3029-0, Mouvement des matériels et des bagages 3033-0, Ingénierie des systèmes 3035-0, Assurance du matériel 3036-0, Étalonnage 3038-0, Identification des matériels
Matériel excédentaire	3013-0, Matériel excédentaire 3013-1, Aliénation du matériel excédentaire 3017-0, Transfert de matériel à d'autres ministères 3017-1, Gestion du transfert de matériel à d'autres ministères 3038-0, Identification des matériels
Maternité	5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse
Matières dangereuses	4003-0, Protection et gérance de l'environnement 4003-1, Gestion des matières dangereuses 4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
Mauvaise conduite	5019-2, Examen administratif
Mécanismes internes	7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
Médias sociaux	2008-8, Utilisation officielle des médias sociaux
Médiateur	5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Médiation	5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Médical	2015-0, Navigabilité 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FC 5002-1, Enrôlement 5019-7, Inconduite liée à l'alcool 8009-0, La plongée dans les Forces canadiennes 8009-1, La plongée dans les Forces canadiennes – Organisation et principes directeurs
Mention élogieuse	7006-0, Fiches de conduite 7006-1, établissement et tenue des fiches de conduite
Mérite	5027-0, Reconnaissance 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
Messes	5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
Mesure administrative	5019-6, Inconduite en milieu d'études
Mesure corrective	5019-4, Mesures correctives 5029-2, Mesures correctives et révocations
Mesure disciplinaire	5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil 5019-4, Mesures correctives 5019-6, Inconduite en milieu d'études
Mesures d'adaptation	5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
Mesures d'adaptation en milieu de travail	5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
Météorologie	8012-0, Météorologie et océanographie 8012-1, Programme sur les produits et services météorologiques et océanographiques
Météorologique	8012-0, Météorologie et océanographie 8012-1, Programme sur les produits et services météorologiques et océanographiques
Milieu de travail	5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail 5020-1, Usage du tabac en milieu de travail 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits 7024-0, Divulgation d'actes répréhensibles en milieu de travail 7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
Militaire décédé porté disparu	5040-3, Militaires décédés portés disparus au cours d’opérations antérieures
Militaires du rang	5002-7, Programme d'instruction et d'études subventionnées à l'intention des militaires du rang - Force réguliere
Mise en garde et surveillance	5019-2, Examen administratif 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues 5019-4, Mesures correctives 5023-2, Programme de conditionnement physique
Mis en service	5002-1, Enrôlement
Modélisation	2010-0, Modélisation et simulation 2010-1, Gestion de la modélisation et simulation
Modifcation non autorisée	5019-6, Inconduite en milieu d'études
Moral	5019-1, Relations personnelles et fraternisation
Motifs de distinction illicite	5516-0, Droits de la personne 5516-1, Plaintes relatives aux droits de la personne
Mouvement	3029-0, Mouvement des matériels et des bagages
Munitions	3002-0, Munitions et explosifs 3002-1, Certification des munitions et explosifs 3002-2, Munitions à risques atténués 3002-3, Programme de sécurité des munitions et des explosifs 3002-4, Signalement des accidents, des incidents, des défectuosités et des défaillances de munitions ou d’explosifs 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
Musique	5041-0, Musique des Forces canadiennes 5041-1, Services de musique des Forces canadiennes
Mutation	5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif 2020-4, Réserve supplémentaire 5019-1, Relations personnelles et fraternisation 5029-3, Mutations
Mutations entre éléments constitutifs	5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
Mutations entre sous-éléments constitutifs	5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif
Navigabilité	2015-0, Navigabilité 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FC 2015-3, Autorisation de mise en service – Flottes d’aéronefs neufs et modifiés, y compris les systèmes d’aéronef sans pilote
Nettoyage	3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
Neutralisation	8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM) 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
Nomination	5002-0, Besoins et production de personnel militaire 5029-0, Dotation des postes civils 5029-1, Zone de sélection 5029-2, Mesures correctives et révocations 5029-3, Mutations
Normes de conduite	5019-1, Relations personnelles et fraternisation
Notation alphabétique	5031-9, Rapports de cours et certificats
Nucléaire	4002-0, Gestion de la sûreté nucléaire et des rayonnements ionisants 4002-1, Sûreté nucléaire et protection contre les rayonnements ionisants 4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires 5021-1, Protection des voies respiratoires
Obésité	5023-2, Programme de conditionnement physique
Objectif de travail	5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Obligation de prendre des mesures d'adaptation	2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail 5516-5, Mesures d’adaptation pour trouble d’apprentissage lors du recrutement, de l’instruction et de l’éducation
Obligation de service	5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles 5516-4, Restrictions applicables au service
Obstacles à l'emploi	5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
Occupation militaire	5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
Océanographie	8012-0, Météorologie et océanographie 8012-1, Programme sur les produits et services météorologiques et océanographiques
Océanographique	8012-0, Météorologie et océanographie 8012-1, Programme sur les produits et services météorologiques et océanographiques
Oeuvres protégés par le droit d'auteur	5019-6, Inconduite en milieu d'études
Officiers	5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers 5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière
Officiers du service général (OSG)	5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
Officier spécialiste	5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
Ombudsman	5047-1, Bureau de l'ombudsman
Opérations	2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes 3005-0, Soutien du matériel 5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d'état-major de la Défense 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM) 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions 8010-0, Leçons retenues
Opérations dans le Nord	2020-2, Rangers canadiens
Opérations de défense nucléaire	8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire 8006-1, Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
Opérations des FC	2008-4, Affaires publiques, doctrine militaire et opérations des Forces canadiennes 9001-1, Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et activation d'un centre de commandement intégré de relève des Forces canadiennes
Opérations financières électroniques	6002-8, Authentification et autorisation électroniques
Opérations internationales	5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d'état-major de la Défense
Ordonnances et directives	1000-0, Cadre principal des Directives et ordonnances administratives de la défense 1000-1, Directives et ordonnances administratives de la Défense 1000-2, Communication de politiques au sein du MDN et des FC 1000-4, Cadre stratégique de la gestion du matériel et des biens 1000-5, Cadre stratégique de la gestion financière 1000-6, Cadre stratégique de la gestion des technologies de l’information et de l’information 1000-7, Cadre stratégique de la gestion du personnel militaire 1000-8, Cadre stratégique de la gestion de la sécurité et de la sûreté 1000-9, Cadre stratégique de la gestion des employés du MDN 1000-10, Cadre stratégique de la gestion des services administratifs du MDN et des FAC 1000-11, Cadre stratégique de la gestion de l’infrastructure et de l’environnement 1018-0, Gestion des recettes 7023-0, Éthique de la défense 7023-1, Programme d'éthique de la défense 9001-1, Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et activation d'un centre de commandement intégré de relève des Forces canadiennes
Ordonnances et directives de sécurité de la Défense nationale (ODSDN)	2006-0, Sécurité de la défense
Organismes de dressage de chiens d’assistance	2005-0, Chiens d’assistance 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
Orientation	5031-52, Orientation du nouveau personnel civil
Orientation fonctionnelle	1000-0, Directive cadre de la Défense
PAE	5005-3, Programme d'aide aux employés
Paiement obligatoire	5019-8, Dettes privées
Patrimoine	5040-0, Histoire et patrimoine militaires
PCIM	5040-2, Système d’identité des Forces armées canadiennes
Perfectionnement	5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
Perfectionnement professionnel	5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière 5031-2, Cadre stratégique de Système d'instruction individuelle et de l'éducation 5031-4, Programme du service de préparation à une seconde carrière 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil 9001-1, Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et activation d'un centre de commandement intégré de relève des Forces canadiennes
Performance	3038-0, Identification des matériels 3034-0, Gestion de la configuration pour les systèmes de défense
Personnel	5050-0, Dossiers personnels des militaires 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
Personnel civil	5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
Pertes militaires	5018-0, Militaires blessés et pertes militaires
Pièces pyrotechniques	3002-6, Pièces pyrotechniques à grand déploiement
Place de stationnement	1004-1, Administration du stationnement
Plagiat	5019-6, Inconduite en milieu d'études
Plaignant	2017-0, Griefs militaires 2017-1, Processus de grief militaire
Plainte	5047-1, Bureau de l'ombudsman
Plaintes	5516-0, Droits de la personne 5516-1, Plaintes relatives aux droits de la personne 7003-0, Mécanisme de révision des plaintes relatives aux droits des victimes
Plan d'apprentissage personnel	5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
Planification du rendement	5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Plan stratégique de contingentement	5002-0, Besoins et production de personnel militaire
Plans de production militaire	5002-0,Besoins et production de personnel militaire 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière 5002-7, Programme d'instruction et d'études subventionnées à l'intention des militaires du rang - Force réguliere 5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers 5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière 5002-10, Programme d’intégration des officiers sortis du rang 5002-11, Programme spécial d’attribution de commission
Plongée	8009-0, La plongée dans les Forces canadiennes 8009-1, La plongée dans les Forces canadiennes – Organisation et principes directeurs
Pompiers	4007-4, Programme de maintien de la condition physique des pompiers
Pornographie juvénile	9005-1, Intervention sur l’inconduite sexuelle
Poste civil	5029-0, Dotation des postes civils 5029-1, Zone de sélection 5029-2, Mesures correctives et révocations 5029-3, Mutations
Pouvoir	5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
Pouvoirs délégués	5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
Prélèvement	1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
Première langue officielle	5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles
Première réserve	2020-1, Première réserve 2020-5, Ententes sur le service à l'étranger des Forces de réserve 5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers
Premiers soins	5021-2, Thermostress
Préparation en vue des opérations	3005-0, Soutien du matériel 8015-0, Instruction collective des FC
Préparation opérationnelle	3005-0, Soutien du matériel 3035-0, Assurance du matériel
Prestation des services de TI	6002-10, Gestion des projets de technologie de l'information
Prévention de la violence	5014-0, Prévention du harcèlement et de la violence dans le lieu de travail
Prix	5027-0, Reconnaissance 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
Prix d'encouragement	5027-0, Reconnaissance 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
Prix de long service	5027-0, Reconnaissance 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
Procédure interne	2006-1, Procédures sur la protection et la divulgation autorisée des renseignements au MDN et dans les FAC 7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
Production sous licence	3008-0, Propriété intellectuelle
Programme	2003-0, Cyberassurance de la mission 2003-1, Programme de cyberassurance de la mission 2011-0, Architecture d'entreprise 2011-1, Programme d'architecture d'entreprise 3036-0, Étalonnage 6110-0, Terminologie de la Défense 6110-1, Programme de terminologie de la Défense
Programme de coordination de l'image de marque	5040-2, Système d’identité des Forces armées canadiennes
Programme d'études	5002-7, Programme d'instruction et d'études subventionnées à l'intention des militaires du rang - Force réguliere
Programme d'orientation	5031-52, Orientation du nouveau personnel civil
Programme de gestion de l'information	6001-1, Programme de gestion de l'information
Programme parlementaire des FC	2008-7, Programme parlementaire des Forces canadiennes
Programmes	2007-1, Programme de sécurité générale 2008-7, Programme parlementaire des Forces canadiennes 2015-0, Navigabilité 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FC 3026-0, Sécurité des radiofréquences 3026-1, Programme de sécurité des radiofréquences 4007-4, Programme de maintien de la condition physique des pompiers 5031-1, Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes 5031-4, Programme du service de préparation à une seconde carrière 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil 7023-1, Programme d'éthique de la défense 8002-1, Programme national de contre-ingérence 8002-3, Programme de liaison du renseignement de sécurité 5039-7, éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires
Projets de TI	6002-10, Gestion des projets de technologie de l'information
Protection des voies respiratoires	5021-1, Protection des voies respiratoires
Protocole d'entente	7014-0, Protocole d'entente (PE) 7014-1, élaboration des protocoles d'entente (PE)
Psychologie	5002-1, Enrôlement 5017-0, Santé mentale
Publication	6001-0, Gestion de l'information 6001-1, Programme de gestion de l'information
Publicité	2008-10, Publicité, édition et identité visuelle
Qualifications des emplois militaires	5070-1, Cadre de la structure des emplois militaires
Qualifié	5002-1, Enrôlement
Qualité	3009-0, Qualité des matériels et des services 3009-1, Gestion de la qualité 3009-2, Assurance officielle de la qualité (AOQ)
Quartiers	5024-0, Logement du MDN
Quorum	9003-1, Biens non publics
Radiation	4002-0, Gestion de la sûreté nucléaire et des rayonnements ionisants 4002-1, Sûreté nucléaire et protection contre les rayonnements ionisants 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
Radio	3026-0, Sécurité des radiofréquences 3026-1, Programme de sécurité des radiofréquences 6002-4, Gestion du spectre des radiofréquences
Radiologique	4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
Radioprotection	8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
Rang	5002-10, Programme d’intégration des officiers sortis du rang
Rangers canadiens	2020-2, Rangers canadiens
Rapport de cours	5031-9, Rapports de cours et certificats
Rapport d'examen du rendement	5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Rapport d'examen du rendement des employés	5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Rapport d'examen du rendement du personnel civil	5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Rapport en cas de blessure	2007-0, Sécurité 2007-1, Programme de sécurité générale 5018-0, Militaires blessés et pertes militaires 5018-2, Rapport en cas de blessures et d'exposition à des substances toxiques
Rapports historiques	5040-1, Documents historiques
Rayonnements laser	2050-0, Sécurité laser 2050-1, Programme de Sécurité laser
Recherche	2008-9, Recherche sur l'opinion publique 5061-0, Recherche avec des sujets humains 5061-1, Procédure d'approbation en matière de recherche avec des sujets humains 5062-0, Recherche en sciences sociales 5062-1, Conduite de recherche en sciences sociales 8014-0, Utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests 8014-1, Gestion de l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
Recherche qualitative	5062-0, Recherche en sciences sociales 5062-1, Conduite de recherche en sciences sociales
Recherche quantitative	5062-0, Recherche en sciences sociales 5062-1, Conduite de recherche en sciences sociales
Recherche sur l'opinion publique	2008-9, Recherche sur l'opinion publique
Réclamations	7004-0, Réclamations présentées par ou contre la Couronne et paiements à titre gracieux 7004-1, Procédures relatives aux réclamations et paiements à titre gracieux 7004-2, Dédommagement pour perte ou dommages causés aux effets personnels
Récompenses	5027-0, Reconnaissance 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
Reconnaissance	5027-0, Reconnaissance 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
Recours	5026-0, Griefs civils 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Recrues, recrutement	5002-0, Besoins et production de personnel militaire 5002-1, Enrôlement 5029-0, Dotation des postes civils 5029-1, Zone de sélection 5029-3, Mutations
Recrutement	5516-5, Mesures d’adaptation pour trouble d’apprentissage lors du recrutement, de l’instruction et de l’éducation
Redressement	2017-0, Griefs militaires 2017-1, Processus de grief militaire 5026-0, Griefs civils
Registre national des griefs (RNG)	2017-0, Griefs militaires 2017-1, Processus de grief militaire
Réglement des conflits	5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Réhabilitation	5019-7, Inconduite liée à l'alcool 7016-1, Administration des Forces canadiennes concernant la réhabilitation
Relations de travail	5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil 5026-0, Griefs civils 5029-2, Mesures correctives et révocations 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Relations patronales-syndicales	5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
Relations syndicales-patronales	5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
Religion	5516-2, Objection de conscience 5516-3, Accommodement pour motif religieux ou spirituel
Rendement	3033-0, Ingénierie des systèmes 5005-3, Programme d'aide aux employés 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement 5019-4, Mesures correctives 5059-0, évaluation du rendement des militaires
Rendement au travail	5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Rendement des employés	5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Rendement du personnel civil	5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Renseignements	6421-0, Gestion des documents 6423-0, Gestion des publications
Renseignement de défence	8008-0, Renseignement de défence
Renseignements personnels	1002-0, Application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels 1002-3, Gestion des renseignements personnels 1002-6, Divulgation de renseignements personnels 5050-0, Dossiers personnels des militaires 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
Renseignements sauvegardés	2006-1, Procédures sur la protection et la divulgation autorisée des renseignements au MDN et dans les FAC
Réparation	5026-0, Griefs civils
Repas	3012-0, Opérations des services d’alimentation 3012-1, Prestation de services d'alimentation 3012-2, Gestion de la sécurité alimentaire et de la défense alimentaire
Répercussions sur la carrière	5019-7, Inconduite liée à l'alcool
Réseau électronique	5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
Réserve	2020-4, Réserve supplémentaire 2020-5, Ententes sur le service à l'étranger des Forces de réserve
Réserve supplémentaire	2020-4, Réserve supplémentaire
Résidence	5024-0, Logement du MDN
Résidence patrimoniale	5024-0, Logement du MDN
Résolution des conflits	2017-0, Griefs militaires 2017-1, Processus de grief militaire 5026-0, Griefs civils 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Respirateur	5021-1, Protection des voies respiratoires
Responsabilisation	5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
Ressortissants étrangers	2001-0, Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC 2001-1, Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
Ressources humaines	5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles 5029-0, Dotation des postes civils 5029-1, Zone de sélection 5029-2, Mesures correctives et révocations
Restes humains	5040-3, Militaires décédés portés disparus au cours d’opérations antérieures
Restriction	5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles 5516-4, Restrictions applicables au service
Restriction à l'emploi	5019-2, Examen administratif 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
Restrictions à l'emploi pour des raisons médicales	5019-2, Examen administratif
Retrait	1002-3, Gestion des renseignements personnels
Révocation	5029-2, Mesures correctives et révocations
Risques Gestion	3002-7, Gestion des risques liés aux munitions et explosifs
SAIOC	2020-3, Service d’administration et d’instruction des organisations de cadets
Sanction	5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
Santé	1000-8, Cadre stratégique de la gestion de la sécurité et de la sûreté 5021-1, Protection des voies respiratoires 5044-4, Violence en milieu familial
Scolarité	5002-1, Enrôlement 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
Seconde langue officielle	5039-3, Promotion du français et de l’anglais 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles 5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes
Sécurité	1000-8, Cadre stratégique de la gestion de la sécurité et de la sûreté 2006-0, Sécurité de la défense 2006-1, Procédures sur la protection et la divulgation autorisée des renseignements au MDN et dans les FAC 2007-0, Sécurité 2007-1, Programme de sécurité générale 2015-0, Navigabilité 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FC 2015-3, Autorisation de mise en service – Flottes d’aéronefs neufs et modifiés, y compris les systèmes d’aéronef sans pilote 2050-0, Sécurité laser 2050-1, Programme de Sécurité laser 2051-0, Sécurité dans le champ de tir 2052-0, Sécurité en campagne 3016-0, Exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux 3016-1, Instruction relative à l'exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol 3026-0, Sécurité des radiofréquences 3026-1, Programme de sécurité des radiofréquences 4002-1, Sûreté nucléaire et protection contre les rayonnements ionisants 4003-0, Protection et gérance de l'environnement 4003-1, Gestion des matières dangereuses 4007-0, Services de protection contre les incendies 4007-1, Rapport et enquête en cas d'incendie et d'incident 4007-2, Intervention en cas de feux de bâtiment 5019-1, Relations personnelles et fraternisation 5021-1, Protection des voies respiratoires 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions 8002-3, Programme de liaison du renseignement de sécurité 8009-0, La plongée dans les Forces canadiennes 8009-1, La plongée dans les Forces canadiennes – Organisation et principes directeurs 8001-1, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Gestion de la sécurité des informations et des biens
Sécurité alimentaire	3012-0, Opérations des services d’alimentation 3012-1, Prestation de services d’alimentation 3012-2, Gestion de la sécurité alimentaire et de la défense alimentaire
Sécurité de la défense	1000-8, Cadre stratégique de la gestion de la sécurité et de la sûreté 2006-0, Sécurité de la défense
Sécurité des explosifs	3002-3, Programme de sécurité des munitions et des explosifs
Sécurité des informations	8001-0, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Sécurité des informations et des biens 8001-1, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Gestion de la sécurité des informations et des biens
Sécurité des opérations	8001-0, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Sécurité des informations et des biens 8001-1, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Gestion de la sécurité des informations et des biens
Sécurité des TI	1000-8, Cadre stratégique de la gestion de la sécurité et de la sûreté 6003-0, Sécurité des technologies de l’information 6003-1, Programme de sécurité des technologies de l’information 6003-2, Gestion du risque lié à la sécurité des technologies de l’information 6500-0, Gestion des données et analytique 6500-1, Accès aux données
Sélection du personnel	5002-5, Sélection du personnel des Forces canadiennes
Semi-qualifié	5002-1, Enrôlement
Service	3009-0, Qualité des matériels et des services 3009-1, Gestion de la qualité 3009-2, Assurance officielle de la qualité (AOQ) 5516-4, Restrictions applicables au service
Service à l'étranger	2020-5, Ententes sur le service à l'étranger des Forces de réserve
Service antérieur	5002-1, Enrôlement
Service d'alimentation	3012-0, Services d'alimentation 3012-1, Prestation de services d'alimentation
Service de boissons alcooliques	5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
Service obligatoire	5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière 5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière 5003-6, Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels 5049-1, Service obligatoire
Signature électronique	6002-8, Authentification et autorisation électroniques
Simulation	2010-0, Modélisation et simulation 2010-1, Gestion de la modélisation et simulation
Soins de santé	5017-0, Santé mentale 5018-0, Militaires blessés et pertes militaires 5018-2, Rapport en cas de blessures et d'exposition à des substances toxiques 5044-2, Avis en cas de décès, de maladie ou de blessure dans la famille
Sollicitation	7021-4, Sollicitation, parrainage et dons
Solution des conflits	5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Solutions adaptées au soutien du matériel	3005-0, Soutien du matériel
Sous-chef d'état-major de la Défense	5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d'état-major de la Défense
Sous-marins	5003-7, Service à bord des sous-marins
Soutien	3020-0, Transport
Soutien du matériel	3005-0, Soutien du matériel
Soutien du personnel	5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
Soutien financier	5019-8, Dettes privées
Soutien logistique	3007-0, Soutien logistique intégré
Sports	5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
Stationnement	1004-0, Stationnement 1004-1, Administration du stationnement
Structure des emplois militaires	5070-1, Cadre de la structure des emplois militaires
Subventionner	5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière
Succession militaire	5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général 7011-0, Successions militaires et effets personnels 7011-1, Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels
Surveillance	6003-3, Surveillance et vérification de la sécurité des technologies de l’information 3034-0, Gestion de la configuration pour les systèmes de défense
Support pour réclamations	7004-3, Conservation et collecte de documents aux fins des réclamations et autres procédures judiciaires
Syndicat	5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
Système de communication et d'information	6002-0, Technologies de l'information
Système de défense	3034-0, Gestion de la configuration pour les systèmes de défense
Système de technologie de l’information	8001-1, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Gestion de la sécurité des informations et des biens
Système d'identité	5040-0, Histoire et patrimoine militaires 5040-2, Système d’identité des Forces armées canadiennes
Systèmes	3007-0, Soutien logistique intégré 3033-0, Ingénierie des systèmes 3034-0, Gestion de la configuration pour les systèmes de défense
Systèmes d’aéronef sans pilote	2015-3, Autorisation de mise en service – Flottes d’aéronefs neufs et modifiés, y compris les systèmes d’aéronef sans pilote
Tableau d'affichage	5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
Tâche de travail	5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Tâches conflictuelles	7021-0, Conflits d’intérêts et après-mandat 7021-1, Conflits d’intérêts 7021-2, Après-mandat 7021-3, Conditions d’acceptation de cadeaux, de marques d’hospitalité et d’autres avantages 7021-4, Sollicitation, parrainage et dons
Technologie	2050-0, Sécurité laser 2050-1, Programme de Sécurité laser
Technologie de l'information	1000-6, Cadre stratégique de la gestion des technologies de l’information et de l’information 6000-0, Gestion de l'information et technologies de l'information 6002-0, Technologies de l'information 6002-1, Gestion des technologies de l'information 6003-0, Sécurité des technologies de l'information 6003-1, Programme de sécurité des technologies de l'information 6003-2, Gestion du risque lié à la sécurité des technologies de l’information 6003-3, Surveillance et vérification de la sécurité des technologies de l’information 6500-0, Gestion des données et analytique 6500-1, Accès aux données
Témoins	7001-0, Actions en justice devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle 7001-1, Comparutions devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
Terminologie	6110-0, Terminologie de la Défense 6110-1, Programme de terminologie de la Défense
Test de certification	5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes
Testaments	7011-0, Successions militaires et effets personnels 7011-1, Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels 7012-0, Testaments 7012-1, Préparation et administration des testaments
Testing en langue étrangère	5031-11, Langues étrangères
Thermostress	5021-2, Thermostress
Tombe	5018-3, Cimetière militaire national
Toxicomanie	5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
Traçabilité des matériels	3038-0, Identification des matériels
Traitement	5019-0, Manquement à la conduite et au rendement 5019-4, Mesures correctives
Traitement pour toxicomanie	5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
Transfert	3013-0, Matériel excédentaire 3013-1, Aliénation du matériel excédentaire 3017-0, Transfert de matériel à d'autres ministères 3017-1, Gestion du transfert de matériel à d'autres ministères 5029-3, Mutations 5050-0, Dossiers personnels des militaires 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
Transfert de catégorie de service	5002-0, Besoins et production de personnel militaire
Transition	5031-4, Programme du service de préparation à une seconde carrière
Transport	2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes 3020-0, Transport 3020-1, Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
Transport terrestre	3020-1, Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire
Travail	5070-0, Structure des emplois militaires
Tricherie	5019-6, Inconduite en milieu d'études
Trouble d'apprentissage	5516-5, Mesures d’adaptation pour trouble d’apprentissage lors du recrutement, de l’instruction et de l’éducation
Trouble sexuel	9005-1, Intervention sur l’inconduite sexuelle
Une personne ayant une déficience	2005-0, Chiens d’assistance 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
Un médecin	2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
Universalité du service	5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
Usage	1002-3, Gestion des renseignements personnels
Usage de drogues	5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
Usage de drogues interdites	5019-4, Mesures correctives 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
Usage du tabac	5020-1, Usage du tabac en milieu de travail
Utilisation légitime d’Internet	6002-2, Utilisation légitime d’Internet, de l’intranet de la défense, d’ordinateurs et d’autres systèmes de technologie de l’information
Véhicule du MDN	3020-1, Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire
Véhicules	2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes 3020-0, Transport 3020-1, Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
Vérification	6003-3, Surveillance et vérification de la sécurité des technologies de l’information
Victime	9005-1, Intervention sur l’inconduite sexuelle
Victimes	7003-0, Mécanisme de révision des plaintes relatives aux droits des victimes
Vie privée	1002-0, Application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
Violation du droit d'auteur	3008-0, Propriété intellectuelle
Visites	2001-0, Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC 2001-1, Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
Voies de fait	5019-7, Inconduite liée à l'alcool
Voyage	2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes 3020-0, Transport
Voyeurisme	9005-1, Intervention sur l’inconduite sexuelle
Zone de responsabilité	8007-0, Avis d’activités du MDN et des FC au sein de la zone de responsabilité de la Force opérationnelle interarmées (Nord)
Zone de sélection	5029-1, Zone de sélection

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Date de modification :: 2022-02-10